Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour RNA : le 14/06/2026 Mise à jour INSEE : le 13/06/2026

REGLES ELEMENTAIRES

839 628 716 · Active
Adresse : LA CITE AUDACIEUSE, 9 RUE DE VAUGIRARD, 75006 PARIS
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 03/04/2016
Dirigeant : Moreau Nadège

Voir les comptes

Informations juridiques de REGLES ELEMENTAIRES

SIREN : 839 628 716
SIRET (siège) : 839 628 716 00038
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR54839628716
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 03/04/2016
Identifiant association : W751233548

Activité de REGLES ELEMENTAIRES

Objet de l'association : Aider les personnes les plus démunies à accéder aux produits d'hygiène et de les aider à retrouver leur dignité ; servir d'organe de liaison et d'entraide mutuelle entre les membres et les partenaires à travers le monde ; contribuer et veiller à ce que l'activité des membres soit conforme au règlement édicté par Rrègles Élémentaires mais aussi aux textes fondamentaux, actuels ou qui pourraient être adoptés comme tels par les assemblées générales futures
Code NAF ou APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité : Activités des organisations associatives
Convention collective : établissements médico-sociaux de l'union intersyndicale des secteurs sanitaires et sociaux (UNISSS, FFESCPE, convention de 1965, enfants, adolescents ) - IDCC 405

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise REGLES ELEMENTAIRES

  • Établissement

    En activité

    839 628 716 00038
    Adresse : LA CITE AUDACIEUSE 9 RUE DE VAUGIRARD 75006 PARIS
    Date de création : 17/05/2020
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Travail social, autres...
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement

    Fermé

    839 628 716 00020
    Adresse : GRANDS VOISINS 74 AVENUE DENFERT-ROCHEREAU 75014 PARIS
    Date de création : 03/01/2018
    Date de clôture : 17/05/2020 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement

    Fermé

    839 628 716 00012
    Adresse : 32 BOULEVARD ORNANO 75018 PARIS
    Date de création : 03/04/2016
    Date de clôture : 03/01/2018 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise REGLES ELEMENTAIRES

Finances de REGLES ELEMENTAIRES

Dirigeants et représentants de REGLES ELEMENTAIRES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de REGLES ELEMENTAIRES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de REGLES ELEMENTAIRES

    • Récépissé de modification
    21/01/2021
    • Liste dirigeants
    21/01/2021
    • Procès verbal
    21/01/2021
    • Récépissé de modification
    05/06/2020
    • Procès verbal
    05/06/2020
    • Liste dirigeants
    05/06/2020
    • Récépissé de modification
    26/05/2020
    • Statuts
    26/05/2020
    • Procès verbal
    26/05/2020
    • Liste dirigeants
    26/05/2020
    • Récépissé de modification
    03/05/2019
    • Liste dirigeants
    03/05/2019
    • Procès verbal
    03/05/2019
    • Récépissé de modification
    21/06/2018
    • Liste dirigeants
    21/06/2018
    • Statuts
    21/06/2018
    • Procès verbal
    21/06/2018
    • Récepissé de création
    05/04/2016
    • Formulaire déclaration
    05/04/2016
    • Liste dirigeants
    05/04/2016
    • Statuts
    05/04/2016
    • Procès verbal
    05/04/2016
    • Télé-récépissé signé automatiquement
    05/04/2016

Comptes annuels de REGLES ELEMENTAIRES

  • Comptes sociaux 2024 18/11/2025
  • Comptes sociaux 2023 16/06/2025
  • Comptes sociaux 2022 16/06/2025
  • Comptes sociaux 2021 12/06/2025
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de REGLES ELEMENTAIRES

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces JOAFE de REGLES ELEMENTAIRES

  • MODIFICATION 17/05/2020
    Préfecture de police
    Dénomination : REGLES ELEMENTAIRES
    Adresse : 74 avenue Denfert Rochereau 75014 Paris
    Joafe n°20200022, annonce n°901
  • MODIFICATION 29/01/2018
    Préfecture de police
    Dénomination : REGLES ELEMENTAIRES
    Adresse : Grands Voisins, 74, avenue Denfert Rochereau, 75014 Paris
    Joafe n°20180025, annonce n°1189
  • CRÉATION 03/04/2016
    Préfecture de police
    Dénomination : REGLES ELEMENTAIRES.
    Adresse : 32, boulevard Ornano, 75018 Paris 18e
    Activité : aider les personnes les plus démunies à accéder aux produits d'hygiène et de les aider à retrouver leur dignité ; servir d'organe de liaison et d'entraide mutuelle entre les membres et les partenaires à travers le monde ; contribuer et veiller à ce que l'activité des membres soit conforme au règlement édicté par Rrègles Élémentaires mais aussi aux textes fondamentaux, actuels ou qui pourraient être adoptés comme tels par les assemblées générales futures.
    Site-web : www.regleselementaires.com
    Joafe n°20160016, annonce n°1324

Cartographie de REGLES ELEMENTAIRES

Comment contacter REGLES ELEMENTAIRES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LA CITE AUDACIEUSE
9 RUE DE VAUGIRARD
75006 PARIS

Services recommandés pour les associations

Prestataire Service
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Coover Assurance En savoir plus
Logo SeDomicilier Domiciliation En savoir plus
Logo Qonto Banque En savoir plus
Logo Cleerly Épargne En savoir plus

Entreprises citées de REGLES ELEMENTAIRES

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de REGLES ELEMENTAIRES

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par REGLES ELEMENTAIRES

Labels et certificats de REGLES ELEMENTAIRES

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Travail social, autres...
Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de REGLES ELEMENTAIRES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par REGLES ELEMENTAIRES

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.