| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 88.91A |
| Domaine d’activité : | Action sociale sans hébergement |
Informations juridiques de LA MAISON DES PLUS PETITS
| SIREN : | 841 037 161 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 841 037 161 00012 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 11/10/2017 |
| Identifiant association : | W751241521 |
Activité de LA MAISON DES PLUS PETITS
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Etablissements de l'entreprise LA MAISON DES PLUS PETITS
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Adresse : 24 RUE DE LA MAIRIE 78310 COIGNIERESDate de création : 01/10/2023Activité distincte : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)
Etablissements de l'entreprise LA MAISON DES PLUS PETITS
Dirigeants et représentants de LA MAISON DES PLUS PETITS
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LA MAISON DES PLUS PETITS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de LA MAISON DES PLUS PETITS
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Procès verbal
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Récépissé délivré
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Récépissé délivré
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Récepissé de création
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Récepissé de création
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Télé-récépissé signé automatiquement
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Télé-récépissé signé automatiquement
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Procès verbal
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Procès verbal
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Statuts
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Statuts
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Formulaire déclaration
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Formulaire déclaration
Comptes annuels de LA MAISON DES PLUS PETITS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de LA MAISON DES PLUS PETITS
Alertes de LA MAISON DES PLUS PETITS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de LA MAISON DES PLUS PETITS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de LA MAISON DES PLUS PETITS
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Tribunal administratif de Marseille, 29/01/2026, 2516632Début du contentieux : 11/06/2021Position : DemandeurAutres parties : DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONELire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Versailles, 25/11/2024, 2402474Début du contentieux : 31/03/2023Position : DemandeurAutres parties : Conseil départemental des YvelinesDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Versailles, 26/03/2024, 2402476Début du contentieux : 31/03/2023Position : DemandeurAutres parties : Conseil départemental des YvelinesDispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de LA MAISON DES PLUS PETITS
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CRÉATION 11/10/2017Préfecture de policeJoafe n°20170042, annonce n°1251Dénomination : LA MAISON DES PLUS PETITSAdresse : 305, rue de Vaugirard, 75015 ParisActivité : la création et la gestion de structures d'accueil de jeunes enfants (0-6ans) porteurs de pathologies chroniques ou de handicaps physiques et/ou mentaux, aux fins de leur fournir, dès leur naissance, un cadre familial adapté à leurs besoins spécifiques, tant sur le plan médical que psychologique, ainsi que toutes activités connexes à cette activité principale ;
Cartographie de LA MAISON DES PLUS PETITS
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter LA MAISON DES PLUS PETITS ?
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| Prestataire | Service | |
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Labels et certificats de LA MAISON DES PLUS PETITS
Economie sociale et solidaire
Certifiée




