ASSOCIATION SPORTIVE DU PERSONNEL DE LA CPRPSNCF (ASPCPR)

Informations juridiques de ASSOCIATION SPORTIVE DU PERSONNEL DE LA CPRPSNCF (ASPCPR)

SIREN :	842 272 429
SIRET (siège) :	842 272 429 00015
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR85842272429
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 02/10/2017
Identifiant association :	W133027172

Activité de ASSOCIATION SPORTIVE DU PERSONNEL DE LA CPRPSNCF (ASPCPR)

Objet de l'association :	Exploiter la salle de sport mise à disposition par la CPRPSNCF, située 17 avenue Général Leclerc 13003 Marseille ; L'exploitation de cette salle de sport se fait au bénéfice exclusif des agents mis à disposition par la SNCF auprès de la CPRPSNCF ainsi que les salariés de la CPRPSNCF pour favoriser leur accès à la pratique d'une activité physique
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ASSOCIATION SPORTIVE DU PERSONNEL DE LA CPRPSNCF (ASPCPR) applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU PERSONNEL DE LA CPRPSNCF (ASPCPR)

• Établissement

  En activité

  842 272 429 00015
  Adresse : 10 RUE FREDERIC OZANAM 13003 MARSEILLE

  Voir sur la carte

  Date de création : 02/10/2017

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION SPORTIVE DU PERSONNEL DE LA CPRPSNCF (ASPCPR)

Finances de ASSOCIATION SPORTIVE DU PERSONNEL DE LA CPRPSNCF (ASPCPR)

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION SPORTIVE DU PERSONNEL DE LA CPRPSNCF (ASPCPR)

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION SPORTIVE DU PERSONNEL DE LA CPRPSNCF (ASPCPR)

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASSOCIATION SPORTIVE DU PERSONNEL DE LA CPRPSNCF (ASPCPR)

• • Récepissé de création

  06/10/2017
• • Formulaire déclaration

  06/10/2017
• • Télé-récépissé signé automatiquement

  06/10/2017
• • Statuts

  06/10/2017
• • Liste dirigeants

  06/10/2017
• • Procès verbal

  06/10/2017

Comptes annuels de ASSOCIATION SPORTIVE DU PERSONNEL DE LA CPRPSNCF (ASPCPR)

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Conformité de ASSOCIATION SPORTIVE DU PERSONNEL DE LA CPRPSNCF (ASPCPR)

0 procédure collective

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Procédures collectives de ASSOCIATION SPORTIVE DU PERSONNEL DE LA CPRPSNCF (ASPCPR)

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Contentieux de ASSOCIATION SPORTIVE DU PERSONNEL DE LA CPRPSNCF (ASPCPR)

• Cour de cassation, 23/10/2018, 17-86.721
  Début du contentieux : 11/10/2017
  Position : Défendeur
  Autres parties : Mutuelle assurance des professions alimentaires, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8
  Dispositif : Cassation
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Annonces JOAFE de ASSOCIATION SPORTIVE DU PERSONNEL DE LA CPRPSNCF (ASPCPR)

• CRÉATION 02/10/2017

  Préfecture de Bouches-du-Rhône
  Dénomination : ASSOCIATION SPORTIVE DU PERSONNEL DE LA CPRPSNCF (ASPCPR)

  Adresse : 10, rue Frédéric Ozanam, 13003 Marseille

  Activité : exploiter la salle de sport mise à disposition par la CPRPSNCF, située 17 avenue Général Leclerc 13003 Marseille ; L'exploitation de cette salle de sport se fait au bénéfice exclusif des agents mis à disposition par la SNCF auprès de la CPRPSNCF ainsi que les salariés de la CPRPSNCF pour favoriser leur accès à la pratique d'une activité physique
  Joafe n°20170041, annonce n°233

Cartographie de ASSOCIATION SPORTIVE DU PERSONNEL DE LA CPRPSNCF (ASPCPR)

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Comment contacter ASSOCIATION SPORTIVE DU PERSONNEL DE LA CPRPSNCF (ASPCPR) ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	10 RUE FREDERIC OZANAM 13003 MARSEILLE

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Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASSOCIATION SPORTIVE DU PERSONNEL DE LA CPRPSNCF (ASPCPR)

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Aides perçues par ASSOCIATION SPORTIVE DU PERSONNEL DE LA CPRPSNCF (ASPCPR)

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