Activité de SAS CLEMENT CONIL ARCHITECTURE
| Activité principale déclarée : |
Activités d'architecture |
| Code NAF ou APE : |
71.11Z (Activités d'architecture) |
| Domaine d’activité : |
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : |
Libérale non réglementée |
|
Convention collective
:
|
Entreprises d'architecture -
IDCC 2332
|
| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/12/2026 |
Etablissements de l'entreprise SAS CLEMENT CONIL ARCHITECTURE
-
Siège et établissement principal
En activité
843 269 796 00036
Adresse : 185 PLACE DE LA LIBERTE
83000 TOULON
Date de création :
12/10/2021
-
Établissement secondaire
Fermé
843 269 796 00028
Adresse : Clos Reine
9 BOULEVARD DE STRASBOURG
83000 TOULON
Date de création :
24/02/2020
Nom commercial : SAS CLEMENT CONIL ARCHITECTURE
-
Établissement secondaire
Fermé
843 269 796 00010
Adresse : CLOS REINE
121 BOULEVARD FOURNIOL
83200 TOULON
Date de création :
01/10/2018
Nom commercial : SAS CLEMENT CONIL ARCHITECTURE
Etablissements de l'entreprise SAS CLEMENT CONIL ARCHITECTURE
Finances de SAS CLEMENT CONIL ARCHITECTURE
Dirigeants et représentants de SAS CLEMENT CONIL ARCHITECTURE
-
Président
41 ans
- 01/1985
Depuis le 14/12/2018
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SAS CLEMENT CONIL ARCHITECTURE
Documents juridiques de SAS CLEMENT CONIL ARCHITECTURE
-
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social de la personne morale
-
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
19/05/2022
-
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert siège social et établissement principal
-
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
30/07/2020
-
-
Procès-verbal d'assemblée générale
23/05/2019
-
-
Statuts constitutifs
- Constitution d'une société commerciale par création
20/12/2018
Comptes annuels de SAS CLEMENT CONIL ARCHITECTURE
Les déclarations de comptes de SAS CLEMENT CONIL ARCHITECTURE nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2022 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
-
Comptes sociaux 2022
27/06/2023
-
Comptes sociaux 2021
13/12/2022
-
Comptes sociaux 2020
01/09/2021
-
Comptes sociaux 2019
11/08/2020
-
Comptes sociaux 2018
11/07/2019
Conformité de SAS CLEMENT CONIL ARCHITECTURE
Alertes de SAS CLEMENT CONIL ARCHITECTURE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SAS CLEMENT CONIL ARCHITECTURE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SAS CLEMENT CONIL ARCHITECTURE
-
Tribunal judiciaire de Toulon,
15/05/2026, 26/00557
Position :
Défendeur
Autres parties :
LES COMPAGNONS DU DESIGN, ROOFTOP DEVELOPMENT
Dispositif :
Désigne un expert ou un autre technicien
Lire sur Pappers Justice
-
Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence,
10/11/2025, 22/04511
Position :
Demandeur
Dispositif :
Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Lire sur Pappers Justice
-
Tribunal judiciaire de Draguignan,
26/03/2025, 24/03892
Début du contentieux :
06/04/2022
Position :
Défendeur
Autres parties :
MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, PROVENCE ALU PVC, UNITY FRANCE, MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES, Compagnie d'assurance GENERALI IARD, Compagnie d'assurance PROTECT SA
Dispositif :
Accorde une provision
Lire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SAS CLEMENT CONIL ARCHITECTURE
-
DÉPÔT DES COMPTES
25/07/2025
RCS de Toulon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2024
Adresse :
185 Place De la Liberté 83000 Toulon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250141, annonce
n°8327
-
DÉPÔT DES COMPTES
19/09/2024
RCS de Toulon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2023
Adresse :
185 Place De la Liberté 83000 Toulon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240182, annonce
n°10428
-
DÉPÔT DES COMPTES
06/07/2023
RCS de Toulon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2022
Adresse :
185 Place De la Liberté 83000 Toulon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230129, annonce
n°18035
-
DÉPÔT DES COMPTES
22/12/2022
RCS de Toulon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2021
Adresse :
185 Place De la Liberté 83000 Toulon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220248, annonce
n°14982
-
DÉPÔT DES COMPTES
09/09/2021
RCS de Toulon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2020
Adresse :
9 Boulevard De Strasbourg 83000 Toulon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210176, annonce
n°7893
-
DÉPÔT DES COMPTES
20/08/2020
RCS de Toulon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2019
Adresse :
9 Boulevard De Strasbourg 83000 Toulon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200161, annonce
n°9196
-
DÉPÔT DES COMPTES
19/07/2020
RCS de Toulon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2019
Adresse :
Clos Reine 121 Boulevard Fourniol 83000 Toulon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200138, annonce
n°10422
-
DÉPÔT DES COMPTES
18/07/2019
RCS de Toulon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2018
Adresse :
Clos Reine 121 Boulevard Fourniol 83000 Toulon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190137, annonce
n°16385
Cartographie de SAS CLEMENT CONIL ARCHITECTURE
Services recommandés pour les SASU
Entreprises citées de SAS CLEMENT CONIL ARCHITECTURE
Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.
Biens immobiliers de SAS CLEMENT CONIL ARCHITECTURE
Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.
Appels d'offres gagnés par SAS CLEMENT CONIL ARCHITECTURE
-
Objet : Marché de conception réalisation de 19 logements sociaux collectifs, "le Clos Monin" à la Valette du Var
Montant : 1 480 184,00 € · Notifié le : 19/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAR
En savoir plus
-
Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la construction de 8 logements à Six Fours "Deloin"
Montant : 94 160,00 € · Notifié le : 24/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAR
En savoir plus
-
Objet : Marché à procédure adaptée restreinte avec remise prestation, maitrise d’oeuvre pour la construction de 21 logements sociaux collectifs « KENNEDY » à Six Fours 83140
Montant : 169 090,00 € · Notifié le : 12/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAR
En savoir plus
-
Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la construction de 8 logements à Six Fours "Deloin"
Montant : 94 160,00 € · Notifié le : 25/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAR
En savoir plus
-
Objet : Marché à procédure adaptée restreinte avec remise prestation, maitrise d’oeuvre pour la construction de 21 logements sociaux collectifs « KENNEDY » à Six Fours 83140
Montant : 0,00 € · Notifié le : 14/03/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAR
En savoir plus
-
Objet : Marché à procédure adaptée restreinte avec remise prestation, maitrise d’oeuvre pour la construction de 21 logements sociaux collectifs « KENNEDY » à Six Fours 83140
Montant : 169 090,00 € · Notifié le : 07/05/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAR
En savoir plus
Labels et certificats de SAS CLEMENT CONIL ARCHITECTURE
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de SAS CLEMENT CONIL ARCHITECTURE
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par SAS CLEMENT CONIL ARCHITECTURE
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services
0 procédure collective
