| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 56.10A |
| Domaine d’activité : | Restauration |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que LE PETIT CHAMOIS applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 30/09/2026 |
Informations juridiques de LE PETIT CHAMOIS
| SIREN : | 844 511 873 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 844 511 873 00011 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de NICE , le 11/12/2018 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 11/12/2018) |
| Numéro RCS : | 844 511 873 R.C.S. Nice |
| Capital social : | 500,00 € |
Activité de LE PETIT CHAMOIS
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Etablissements de l'entreprise LE PETIT CHAMOIS
Etablissements de l'entreprise LE PETIT CHAMOIS
Dirigeants et représentants de LE PETIT CHAMOIS
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Président
72 ans - 07/1953Depuis le 13/12/2018
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Ancien président
26 ans - 11/1999Du 11/12/2018 au 27/02/2020
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LE PETIT CHAMOIS
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de LE PETIT CHAMOIS
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Décision(s) de l'actionnaire unique
- Extension de l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de président
- Extension de l'objet social
- Changement de président
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Décision(s) de l'actionnaire unique
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Acte
- Acte confirmatif
- Acte confirmatif
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Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
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Liste des souscripteurs
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Statuts constitutifs
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Acte
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Comptes annuels de LE PETIT CHAMOIS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de LE PETIT CHAMOIS
0 sanction
Alertes de LE PETIT CHAMOIS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de LE PETIT CHAMOIS
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Liquidation judiciaire Depuis le 18/09/2024Jugement prononçant 18/09/2024Bodacc A n°20240188/561 Jugement de conversion en liquidation judiciaire18/09/2024Jugement du tribunal de commerce de Nice en date du 18/09/2024, a prononcé la liquidation judiciaire et a décidé de l'application de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée, sous le numéro 2024J00432, désigne liquidateur SELARL Guery prise en la personne de Me Dorian Guery 28 Rue Verdi 06000 Nice
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Redressement judiciaire Du 10/07/2024 au 18/09/2024Jugement d'ouverture 10/07/2024Bodacc A n°20240139/2184 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire10/07/2024Jugement du tribunal de commerce de Nice, prononce en date du 10/07/2024, l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro 2024J00432, date de cessation des paiements le 21/09/2023 désigne Mandataire judiciaire SELARL Guery prise en la personne de Me Dorian Guery 28 Rue Verdi 06000 Nice, et ouvre une période d'observation expirant le 10/01/2025 Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc
Contentieux de LE PETIT CHAMOIS
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Cour de cassation, 20/10/2022, 22-14.699Début du contentieux : 10/02/2022Position : DemandeurAutres parties : ABRISUDDispositif : DéchéanceLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de LE PETIT CHAMOIS
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PROCÉDURE COLLECTIVE 27/09/2024RCS de NiceBodacc A n°20240188, annonce n°561Famille : Jugement prononçantNature : Jugement de conversion en liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Guery prise en la personne de Me Dorian Guery 28 Rue Verdi 06000 Nice.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 19/07/2024RCS de NiceBodacc A n°20240139, annonce n°2184Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 21 septembre 2023 désignant mandataire judiciaire SELARL Guery prise en la personne de Me Dorian Guery 28 Rue Verdi 06000 Nice Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
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MODIFICATION 30/04/2023RCS de NiceBodacc B n°20230085, annonce n°137Dénomination : LE PETIT CHAMOISAdresse : Isola 2000 Front de Neige 06420 IsolaDescription : cessation d'activité.
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MODIFICATION 29/02/2020RCS de NiceBodacc B n°20200043, annonce n°103Dénomination : LE PETIT CHAMOISAdresse : Isola 2000 Front de Neige 06420 IsolaDescription : Modification survenue sur l'administration, l'activité.Administration : Président : BEYLS Georges Jacques Joseph
Cartographie de LE PETIT CHAMOIS
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Entreprises citées de LE PETIT CHAMOIS
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SOCIETE GENERALE (552 120 222) Cité 1 fois en 2018Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LE PETIT CHAMOIS et SOCIETE GENERALE de la relation : Banque
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