Pappers IA : votre IA juridique branchée sur le droit français

Pappers IA croise vos dossiers avec l'intégralité de l'information légale : jurisprudence, textes, données d'entreprises, politiques et immobilières pour vous permettre de rechercher, analyser et rédiger depuis un seul espace de travail.
Découvrir Pappers IA Prendre RDV
Pappers Justice IA
Mise à jour RCS : le 28/10/2026 Mise à jour RNE : le 28/10/2026 Mise à jour INSEE : le 27/10/2026

SISA de l'Arlier

845 151 729 · Active
Adresse : 52 RUE DE BESANCON, 25300 PONTARLIER
Activité : Activité des médecins généralistes
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 03/01/2019
Dirigeants : CHAGUE David , GRENOT Julien , BOURGEOIS Valérie , GAGELIN Fanny

Voir les statuts

Informations juridiques de SISA de l'Arlier

SIREN : 845 151 729
SIRET (siège) : 845 151 729 00017
Forme juridique : Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires
Numéro de TVA : FR38845151729
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 09/01/2019 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 09/01/2019)
Numéro RCS : 845 151 729 R.C.S. Besancon
Capital social : 1 400,00 Euro
Capital variable (minimum) : 300,00 Euro

Extrait INPI

Activité de SISA de l'Arlier

Activité principale déclarée : L'exercice en commun par ses associés, d'activités de coordination thérapeutique, d'éducation thérapeutique, de coopération entre les professionnels de santé ; L'exercice par des professionnels de santé salariés par la société, d'activités de soins de premier recours et de second recours, ainsi que d'autres activités contribuant à la mise en œuvre du projet de santé
Code NAF ou APE : 86.21Z (Activité des médecins généralistes)
Domaine d’activité : Activités pour la santé humaine
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SISA de l'Arlier applique soit différente. : Personnel des cabinets médicaux - IDCC 1147

Votre trésorerie est bloquée sur un compte à terme ? Il existe mieux.

Découvrir Spiko
Spiko
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise SISA de l'Arlier

  • Siège et établissement principal

    En activité

    845 151 729 00017
    Adresse : 52 RUE DE BESANCON 25300 PONTARLIER
    Date de création : 03/01/2019

Etablissements de l'entreprise SISA de l'Arlier

Finances de SISA de l'Arlier

Dirigeants et représentants de SISA de l'Arlier

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SISA de l'Arlier

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SISA de l'Arlier

    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    24/07/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    24/07/2024
    • Acte sous seing privé
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts constitutifs
    09/01/2019

Comptes annuels de SISA de l'Arlier

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de SISA de l'Arlier

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces BODACC de SISA de l'Arlier

  • MODIFICATION 28/07/2024
    RCS de Besançon
    Dénomination : SISA de l'Arlier
    Adresse : 52 Rue de Besançon 25300 Pontarlier
    Description : Modification survenue sur l'activité.
    Administration : Gérant, Associé : BOURGEOIS Valérie ; Gérant, Associé : CHAGUÉ David ; Gérant, Associé : GRENOT Julien ; Gérant, Associé : GAGELIN Fanny ; Associé indéfiniment responsable : CASPEROT Pélagie, Salomé
    Bodacc B n°20240145, annonce n°881
  • CRÉATION 22/01/2019
    RCS de Besançon
    Dénomination : SISA de l'Arlier
    Adresse : 52 rue de Besançon 25300 Pontarlier
    Activité : l'exercice en commun par ses associés, d'activités de coordination et d'éducation thérapeuthiques
    Administration : Gérant, Associé : BOURGEOIS Valérie ; Gérant, Associé : CHAGUÉ David ; Gérant, Associé : GRENOT Julien ; Gérant, Associé : GAGELIN Fanny ; Associé : NOREILLE Fabien ; Associé : GIRARD Charline ; Associé : L'HUILLIER Paul ; Associé : MIDOT Jean-Michel ; Associé : LEGENDRE Carole ; Associé : DAVIOT Nicolas ; Associé : BOILLON Fanny ; Associé : NICOLAS Françoise ; Associé : PANSERI Christelle ; Associé : POURCELOT Geneviève
    Bodacc A n°20190015, annonce n°433
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de SISA de l'Arlier

Comment contacter SISA de l'Arlier ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 52 RUE DE BESANCON
25300 PONTARLIER
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de SISA de l'Arlier

Biens immobiliers de SISA de l'Arlier

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par SISA de l'Arlier

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de SISA de l'Arlier

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SISA de l'Arlier

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SISA de l'Arlier

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur