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Mise à jour RCS : le 03/06/2026 Mise à jour RNE : le 03/06/2026 Mise à jour INSEE : le 02/06/2026
Adresse : 69 GRANDE RUE, 39800 POLIGNY
Activité : Restauration de type rapide
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/2019
Dirigeants : KOYUNCU Rukan , KOYUNCU Duran

Voir les statuts

Informations juridiques de NOVA

SIREN : 847 862 950
SIRET (siège) : 847 862 950 00023
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR57847862950
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LONS-LE-SAUNIER , le 01/02/2019 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/02/2019)
Numéro RCS : 847 862 950 R.C.S. Lons-le-saunier
Capital social : 1 000,00 €

Extrait INPI

Activité de NOVA

Activité principale déclarée : Restauration de type rapide
Autres activités : RESTAURATION A EMPORTER
Code NAF ou APE : 56.10C (Restauration de type rapide)
Domaine d’activité : Restauration
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale non réglementée
Convention collective : Restauration rapide (restauration livrée) - IDCC 1501
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise NOVA

  • Siège et établissement principal

    En activité

    847 862 950 00023
    Adresse : 69 GRANDE RUE 39800 POLIGNY
    Date de création : 08/03/2019
  • Établissement secondaire

    Fermé

    847 862 950 00015
    Adresse : 10 B GRANDE RUE 25800 VALDAHON
    Date de création : 01/01/2019
    Date de clôture : 01/09/2019 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)

Etablissements de l'entreprise NOVA

Finances de NOVA

Dirigeants et représentants de NOVA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de NOVA

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de NOVA

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Reconstittuion des capitaux propres
    25/01/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Continuation de la société malgré les pertes
    05/02/2021
    • Décision(s) des associés
      • Transfert de siège social Transfert du siège social de la personne morale
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Transfert de siège social Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert de siège social Transfert du siège social de la personne morale
    29/10/2019
    • Acte sous seing privé
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts constitutifs
    01/02/2019
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de NOVA

Les déclarations de comptes de NOVA nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 21/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 02/11/2021
  • Comptes sociaux 2019 19/10/2020

Conformité de NOVA

0 procédure collective
0 contentieux
1 alerte
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Alertes de NOVA

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 15/12/2020
Source :  Registre National des Entreprises
Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de NOVA

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de NOVA

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de NOVA

  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2025
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 69 Grande Rue 39800 Poligny
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250209, annonce n°2728
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/02/2025
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 69 Grande Rue 39800 Poligny
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250039, annonce n°5593
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/11/2023
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 69 Grande Rue 39800 Poligny
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230216, annonce n°4280
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2022
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 69 Grande Rue 39800 Poligny
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220145, annonce n°5623
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/11/2021
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 69 Grande Rue 39800 Poligny
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210220, annonce n°4400
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2020
    RCS de Lons-le-Saunier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 69 Grande Rue 39800 Poligny
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200211, annonce n°4737
  • MODIFICATION 10/11/2019
    RCS de Lons-le-Saunier
    Dénomination : NOVA
    Adresse : 69 Grande Rue 39800 Poligny
    Description : Nouveau siège. Nouveau siège.
    Bodacc B n°20190217, annonce n°717
  • CRÉATION 18/06/2019
    RCS de Besançon
    Dénomination : NOVA
    Adresse : 10b Grande Rue 25800 Valdahon
    Administration : Gérant : KOYUNCU Rukan ; Gérant : KOYUNCU Duran
    Bodacc A n°20190115, annonce n°433
  • VENTE 25/04/2019
    RCS de Besançon
    Adresse : 10 b Grande Rue 25800 Valdahon
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 25000 EUR
    Ancien propriétaire : LA PAUSE ESSENTIELLE
    Bodacc A n°20190081, annonce n°664

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Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
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Adresse complète : 69 GRANDE RUE
39800 POLIGNY

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