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Mise à jour RCS : le 30/06/2026 Mise à jour RNE : le 30/06/2026 Mise à jour INSEE : le 29/06/2026

EL CAPITAN

849 281 571 · Active
Adresse : 128 RUE LA BOETIE, 75008 PARIS
Activité : Restauration de type rapide
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 21/02/2019
Dirigeant : Guillet Nathalie

Voir les statuts

Informations juridiques de EL CAPITAN

SIREN : 849 281 571
SIRET (siège) : 849 281 571 00018
Numéro LEI : 969500ZRE571Q2G7MS13 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR45849281571
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 20/03/2019 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 20/03/2019)
Numéro RCS : 849 281 571 R.C.S. Paris
Capital social : 1 541,65 €

Activité de EL CAPITAN

Activité principale déclarée : Conception, vente et livraison de plats cuisinés ou autres produits Agroalimentaires.
Code NAF ou APE : 56.10C (Restauration de type rapide)
Domaine d’activité : Restauration
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Restauration rapide (restauration livrée) - IDCC 1501
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise EL CAPITAN

  • Siège et établissement principal

    En activité

    849 281 571 00018
    Adresse : 128 RUE LA BOETIE 75008 PARIS
    Date de création : 21/02/2019
  • Établissement secondaire

    En activité

    849 281 571 00059
    Adresse : 25 RUE YVES TOUDIC 75010 PARIS
    Date de création : 08/08/2022
    Enseigne : POPCHEF
  • Établissement secondaire

    En activité

    849 281 571 00042
    Adresse : BAT 554B 50 RUE ARDOIN 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
    Date de création : 01/03/2022
    Nom commercial : POPCHEF
  • Établissement secondaire

    En activité

    849 281 571 00034
    Adresse : 249 RUE SAINT-MARTIN 75003 PARIS
    Date de création : 01/05/2019
  • Établissement secondaire

    En activité

    849 281 571 00026
    Adresse : 339 RUE LECOURBE 75015 PARIS
    Date de création : 01/05/2019

Etablissements de l'entreprise EL CAPITAN

Finances de EL CAPITAN

Dirigeants et représentants de EL CAPITAN

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de EL CAPITAN

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de EL CAPITAN

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    20/06/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    20/06/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    20/06/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    13/05/2025
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de directeur général
    • Statuts mis à jour
    24/05/2024
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de directeur général
    • Statuts mis à jour
    24/05/2024
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    23/10/2023
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    20/07/2023
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/10/2022
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    28/07/2022
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Décision d'augmentation
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de directeur général
      • Augmentation du capital social
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    01/04/2022
    • Procès-verbal
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision d'augmentation
    • Statuts mis à jour
    27/12/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
      • Changement de président
      • Changement de directeur général
    26/02/2021
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    24/02/2021
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision d'augmentation
      • Délégation de pouvoir
    • Statuts mis à jour
    24/02/2021
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    24/02/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de commissaire ad hoc
      • Délégation de pouvoir
      • Décision d'augmentation
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    23/04/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de commissaire ad hoc
      • Délégation de pouvoir
      • Décision d'augmentation
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    23/04/2020
    • Décision(s) des associés
      • Nomination de directeur général
      • Décision d'augmentation
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    • Traité
      • Apport
    16/04/2019
    • Rapport du commissaire aux apports
    02/04/2019
    • Certificat
      • Divers
    • Liste des souscripteurs
    • Statuts constitutifs
    20/03/2019

Comptes annuels de EL CAPITAN

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Annonces BODACC de EL CAPITAN

  • MODIFICATION 09/09/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : EL CAPITAN
    Capital : 1 541,65 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20250172, annonce n°3782
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    20/06/2025
    Dénomination : EL CAPITAN
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    EL CAPITAN
    SAS au capital de 1420,79 €
    Siège social : 128 rue La Boetie 75008 Paris
    849 281 571 RCS de Paris
    Le 19/06/2025, le Président a constaté la réalisation définitive de l'augmentation de capital social en le portant de 1420,79 €, à 1541,65 €.
    Mention au RCS de Paris.
  • MODIFICATION 22/05/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : EL CAPITAN
    Capital : 1 420,79 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : NESS
    Bodacc B n°20250098, annonce n°2080
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    11/04/2025
    Dénomination : EL CAPITAN
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    EL CAPITAN
    SAS au capital de 1420,79 €
    Siège social :128 rue de la Boétie 75008 Paris
    849 281 571 RCS de Paris
    Le 10/04/2025, le Président a pris acte de la démission des fonctions de directeur général de la société NESS à compter du 22/03/2025, sans remplacement.
    Mention au RCS de Paris.
  • MODIFICATION 04/06/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : EL CAPITAN
    Capital : 1 420,79 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20240106, annonce n°2059
  • MODIFICATION 04/06/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : EL CAPITAN
    Capital : 717,64 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : Raynaud De Fitte, François ; nomination du Directeur général : NESS
    Bodacc B n°20240106, annonce n°2058
  • MODIFICATION AUTRE
    23/05/2024
    Dénomination : EL CAPITAN
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    EL CAPITAN
    SAS au capital de 717,64€
    128 rue de la Boétie 75008 Paris
    849281571 RCS Paris
    Le 26/03/2024 l'AGM a nommé Directeur Général la société NESS, EURL sise 72 rue Charles de Gaulle 60460 Précy sur Oise, 882970650 RCS Compiègne, en remplacement de M. François Raynaud de Fitte.
    Le 21/05/2024 le Président a constaté l'augmentation du capital social de 241,70€ et de 461,45€ pour le porter à 1.420,79€.
  • MODIFICATION 02/11/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : EL CAPITAN
    Capital : 717,64 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Lescure, Briac ; nomination du Président : Guillet, Nathalie Sergine Nicole Sabine
    Bodacc B n°20230211, annonce n°1309
  • MODIFICATION 16/10/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : EL CAPITAN
    Capital : 717,64 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20220201, annonce n°2217
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    07/10/2022
    Dénomination : EL CAPITAN
    Journal : affiches-parisiennes.com
    EL CAPITAN
    SAS au capital de 711,43 €
    Siège social : 128 rue La Boétie - 75008 Paris
    849 281 571 RCS Paris
    Par Décisions du Président du 03/10/2022, le capital social a été augmenté de la somme de 6.21 € pour le porter à 717.64 €. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Dépôt légal au RCS de Paris
  • MODIFICATION 07/08/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : EL CAPITAN
    Capital : 711,43 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20220152, annonce n°1234
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    26/07/2022
    Dénomination : EL CAPITAN
    Journal : affiches-parisiennes.com
    EL CAPITAN
    SAS au capital de 708,85 euros
    Siège social : 128 rue La Boétie - 75008 Paris
    849 281 571 RCS PARIS
    Par Décisions du Président du 4/07/2022, il a été constaté l'augmentation du capital social de 2,58 € pour le porter à 711,43 €. Les statuts ont été modifiés en conséquence Dépôt légal au RCS de PARIS
  • MODIFICATION 12/04/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : EL CAPITAN
    Capital : 708,85 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
    Administration : Président partant : LESCURE EXPEDITION ; nomination du Président : Lescure, Briac ; Directeur général partant : NESS ; nomination du Directeur général : Raybaud De Fitte, François
    Bodacc B n°20220072, annonce n°5653
  • MODIFICATIONS MULTIPLES
    24/03/2022
    Dénomination : EL CAPITAN
    Journal : affiches-parisiennes.com
    EL CAPITAN
    SAS au capital de 410,56€
    Siège social : 75008 PARIS
    128 rue La Boétie
    849 281 571 RCS PARIS
    Par décision des associés du 1/3/22 et décision du Président du 18/3/22, le capital social a été augmenté d'un montant de 279,19€ pour être porté à 691,30€ puis de 17,55€ pour être porté à 708,85€. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Par décision du comité stratégique du 1/3/22, M. Briac Lescure demeurant 19 rue Cernuschi 75017 Paris a été nommé Président en remplacement de LESCURE EXPEDITION et M. François Raynaud de Fitte demeurant 38 rue des Abbesses 75018 Paris a été nommé Directeur Général en remplacement de NESS. Dépôt légal au RCS de Paris.
  • MODIFICATION 05/01/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : EL CAPITAN
    Capital : 410,56 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20220003, annonce n°1700
  • MODIFICATION 09/03/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : EL CAPITAN
    Capital : 384,66 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Lescure, Briac ; nomination du Président : LESCURE EXPEDITION ; Directeur général partant : Raynaud De Fitte, François ; nomination du Directeur général : NESS ; nomination du Commissaire aux comptes : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20210047, annonce n°2074
  • MODIFICATION 05/03/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : EL CAPITAN
    Capital : 384,66 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20210045, annonce n°1156
  • MODIFICATION 05/03/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : EL CAPITAN
    Capital : 366,43 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20210045, annonce n°1155
  • MODIFICATION 05/03/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : EL CAPITAN
    Capital : 321,76 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20210045, annonce n°1154
  • VENTE 30/07/2020
    RCS de Paris
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 400000,00 euros.
    Ancien propriétaire : LENOTRE SA
    Bodacc A n°20200146, annonce n°1547
  • MODIFICATION 25/04/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : EL CAPITAN
    Capital : 240,57 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
    Administration : nomination du Directeur général : Raynaud De Fitte, François
    Bodacc B n°20190081, annonce n°3286
  • CRÉATION 29/03/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : EL CAPITAN
    Capital : 100,00 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Activité : Conception, vente et livraison de plats cuisinés ou autres produits Agroalimentaires.
    Administration : Président : Lescure, Briac
    Bodacc A n°20190063, annonce n°1212

Cartographie de EL CAPITAN

Comment contacter EL CAPITAN ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 128 RUE LA BOETIE
75008 PARIS
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de EL CAPITAN

  • POP EXPEDITION (808 238 174) Cité 12 fois entre 2019 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EL CAPITAN et POP EXPEDITION de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Briac Lescure , Francois Raynaud De Fitte
  • NESS (882 970 650) Cité 4 fois en 2024 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EL CAPITAN et NESS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : François Raynaud de Fitte
  • BPIFRANCE (320 252 489) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EL CAPITAN et BPIFRANCE de la relation : Banque
  • IKIGAI INVEST (844 012 906) Cité 2 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EL CAPITAN et IKIGAI INVEST de la relation : Banque
  • HOLDING FTS 1 (847 758 299) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EL CAPITAN et HOLDING FTS 1 de la relation : Commissaire aux comptes
  • IKIGAI MANAGEMENT (889 768 156) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EL CAPITAN et IKIGAI MANAGEMENT de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Philippe Querard , Anne Querard
  • ERNST & YOUNG AUDIT (344 366 315) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EL CAPITAN et ERNST & YOUNG AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • NLR (351 669 957) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EL CAPITAN et NLR de la relation : Banque
  • PURPLE DEVELOPMENT (508 311 214) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EL CAPITAN et PURPLE DEVELOPMENT de la relation : Banque
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EL CAPITAN et OREFI ORIENTALE ET FINANCIERE de la relation : Commissaire aux apports
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : TETRA AUDIT , Julien SORBAC , Jacques GRANJON et 2 autres
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EL CAPITAN et AUDIT REVISION PATRIMOINE ETUDE GESTION de la relation : Commissaire aux apports
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ARPEGE EXPERTS , Coralie DENNETIERE , Eric GALLAND
  • JAINA CAPITAL (519 109 607) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EL CAPITAN et JAINA CAPITAL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Marc Simoncini
  • KIMA VENTURES (520 816 950) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EL CAPITAN et KIMA VENTURES de la relation : Commissaire aux apports
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : NJJ HOLDING , ND & ASSOCIES , AGH PARIS et 1 autre
  • PANDAMONIUM (531 300 390) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EL CAPITAN et PANDAMONIUM de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Raphaël Labbe , Bernard Jamin-Bizet , MAELIS JAMIN
  • EGEE VENTURE (750 433 765) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EL CAPITAN et EGEE VENTURE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ELIOR PARTICIPATIONS , DELOITTE & ASSOCIES, , BEAS, et 1 autre
  • ROOM SAVEURS (479 292 047) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EL CAPITAN et ROOM SAVEURS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : RSM SECOVEC , Jean Grimonprez , Philippe Teisseire et 1 autre
  • GOOD MORNING (520 286 386) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EL CAPITAN et GOOD MORNING de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : RSM OUEST , Philippe Teisseire , Grégoire Gonnord
  • BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EL CAPITAN et BNP PARIBAS de la relation : Banque
  • Seules 18 sur environ 34 relations (52.9%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de EL CAPITAN

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Appels d'offres gagnés par EL CAPITAN

  • Objet : Marché de prestations de restauration pour l’ensemble des sites de AUDENCIA EESC - Lot n°1 Prestations de restauration pour le Campus Paris de AUDENCIA

    Montant : 663 191,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : AUDENCIA

    En savoir plus
  • Objet : Marché de prestations de restauration pour l’ensemble des sites de AUDENCIA EESC - Lot n°1 Prestations de restauration pour le Campus Paris de AUDENCIA

    Montant : 663 191,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : AUDENCIA

    En savoir plus
  • Objet : Lot 2: Marché de mise à disposition de frigo (s) connecté (s) dans le restaurant du Centre Administratif et Technique (CAT)

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 05/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CLICHY-SOUS-BOIS (MAIRIE)

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  • Objet : 21F137-Lot 3 - Services de traiteurs et fourniture de plateaux repas, « lunch box ».

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 11/02/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU DU MUSEE ET DU DOMAINE NATIONAL DE VERSAILLES

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Labels et certificats de EL CAPITAN

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2024 (sur 100) : 99
Conforme aux normes Egapro
Année 2024
Note 99
Écart rémunération (sur 40) 39
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC
Hautes rémunérations (sur 10) 10
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par EL CAPITAN

  • PopChef
    Enregistrée le 17/06/2025
    Expire le 17/06/2035
    Classes : 29 , 30 , 32 , 43
    Numéro : FR5156612
    Marque enregistrée
  • P POPCHEF
    Enregistrée le 17/06/2025
    Expire le 17/06/2035
    Classes : 29 , 30 , 32 , 43
    Numéro : FR5156627
    Marque enregistrée
  • RECETTE LENÔTRE PARIS
    Enregistrée le 17/02/2020
    Expire le 17/02/2030
    Classes : 29 , 30 , 33 , 35 , 41 , 43
    Numéro : FR4624558
    Marque enregistrée
  • PopChef
    Enregistrée le 27/10/2014
    Expire le 27/10/2024
    Classes : 29 , 32 , 43
    Numéro : FR4129043
    Marque expirée

Aides perçues par EL CAPITAN

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 500 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 02/08/2023
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
Référence : TM-11719717