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Mise à jour RCS : le 24/06/2026 Mise à jour RNE : le 24/06/2026 Mise à jour INSEE : le 23/06/2026

PASQAL

849 441 522 · Active
Adresse : 24 RUE EMILE BAUDOT, 91120 PALAISEAU
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2023)
Création : 15/03/2019
Dirigeants : Henriet Loïc , Bokhari Wasiq

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Informations juridiques de PASQAL

SIREN : 849 441 522
SIRET (siège) : 849 441 522 00067
Numéro LEI : 894500OOKMCD6O880C20 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR39849441522
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'EVRY , le 05/08/2019 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 05/08/2019)
Numéro RCS : 849 441 522 R.C.S. Evry
Capital social : 833 098,90 €

Extrait INPI

Activité de PASQAL

Activité principale déclarée : L'étude, la conception, la commercialisation, la distribution, le développement, l'exploitation et la maintenance de logiciels, de systèmes, de composants, de solutions et matériels informatiques et simulateurs, la réalisation de prototypes et de produits ou éléments technologiques ou Innovants relatifs à l'utilisation d'atomes neutres manipulés par laser intégrant pour ce faire l'exploitation et la valorisation des recherches, brevets et savoir-faire liés à ces concepts et technologies.
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise PASQAL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    849 441 522 00067
    Adresse : 24 RUE EMILE BAUDOT 91120 PALAISEAU
    Date de création : 21/10/2024
  • Établissement secondaire

    En activité

    849 441 522 00075
    Adresse : 1 QUAI GABRIEL PERI 94340 JOINVILLE-LE-PONT
    Date de création : 31/10/2024
  • Établissement secondaire

    En activité

    849 441 522 00042
    Adresse : 102 AVENUE DE PARIS 91300 MASSY
    Date de création : 01/01/2022
  • Établissement secondaire

    Fermé

    849 441 522 00059
    Adresse : 20 VILLA DES CARRIERES 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS
    Date de création : 30/06/2022
    Date de clôture : 31/12/2024
    Activité distincte : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (74.90B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    849 441 522 00034
    Adresse : IMMEUBLE PASCAL 7 RUE LEONARD DE VINCI 91300 MASSY
    Date de création : 24/06/2020
    Date de clôture : 14/01/2025 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    849 441 522 00026
    Adresse : 2 AVENUE AUGUSTIN FRESNEL 91120 PALAISEAU
    Date de création : 18/06/2019
    Date de clôture : 16/05/2022 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    849 441 522 00018
    Adresse : 6 AVENUE DE LA BOURDONNAIS 75007 PARIS
    Date de création : 15/03/2019
    Date de clôture : 18/06/2019 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise PASQAL

Finances de PASQAL

Performance 2022 2020 2019
Chiffre d'affaires (€) 579K
Marge brute (€) -2,32M
EBITDA - EBE (€) -14,4M
Résultat d'exploitation (€) -15,1M
Résultat net (€) -12,4M -159K 64,7K
Croissance 2022 2020 2019
Taux de croissance du CA (%) 100
Taux de marge brute (%) -400
Taux de marge d'EBITDA (%) -2,48K
Taux de marge opérationnelle (%) -2,61K
Gestion BFR 2022 2020 2019
BFR (€) 48,6M -88,9K 114K
BFR exploitation (€) -5,09M -117K 24,5K
BFR hors exploitation (€) 53,7M 28,2K 89,4K
BFR (j de CA) 30,7K
BFR exploitation (j de CA) -3,21K
BFR hors exploitation (j de CA) 33,9K
Délai de paiement clients (j) 204
Délai de paiement fournisseurs (j) 263
Ratio des stocks / CA (j) 1,02K
Autonomie financière 2022 2020 2019
Capacité d'autofinancement (€) -11,6M
Capacité d'autofinancement / CA (%) -2,01K
Fonds de roulement net global (€) 65,1M 72,8K 239K
Couverture du BFR 1,3 -0,8 2,1
Trésorerie (€) 16,5M 162K 125K
Dettes financières (€) 19,4M 506K 257K
Capacité de remboursement -0,3
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0,3 0,5
Autonomie financière (%) 69,4 49,5 43,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,2
Solvabilité 2022 2020 2019
État des dettes à 1 an au plus (€) 14,7M
Liquidité générale 5,4
Couverture des dettes 11,7 4,5 2
Fonds propres (€) 78,3M 1,09M 249K
Rentabilité 2022 2020 2019
Marge nette (%) -2,14K
Rentabilité sur fonds propres (%) -15,8
Rentabilité économique (%) -11
Valeur ajoutée (€) -8,13M
Valeur ajoutée / CA (%) -1,41K
Structure d'activité 2022 2020 2019
Salaires et charges sociales (€) 6,15M
Salaires / CA (%) 1,06K
Impôts et taxes (€) 56K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de PASQAL

Entreprises dirigées par PASQAL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PASQAL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de PASQAL

    • Copie des statuts mis à jour
    30/04/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    30/04/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    12/03/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    12/03/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    12/03/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    12/03/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    12/03/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    12/03/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    03/03/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    03/03/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    03/03/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    03/03/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    29/01/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    29/01/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    14/01/2026
    • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
    14/01/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    14/01/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    14/11/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    09/04/2025
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    30/10/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    30/10/2024
    • Document inconnu
    04/10/2024
    • Document inconnu
    03/10/2024
    • Document inconnu
    25/07/2024
    • Document inconnu
    25/03/2024
    • Document inconnu
    15/11/2023
    • Document inconnu
    17/08/2023
    • Document inconnu
    19/07/2023
    • Projet de traité de fusion
      • entre la société PASQAL - SAS - (RCS EVRY 849 441 522) - société absorbante - et la société MY CRYO FIRM - SAS - (RCS CRETEIL 792 259 970) - société absorbée -
      • entre la société PASQAL - SAS - (RCS EVRY 849 441 522) - société absorbante - et la société MY CRYO FIRM - SAS - (RCS CRETEIL 792 259 970) - société absorbée -
    30/06/2023
    • Décision(s) des associés
      • Divers
      • Divers
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • réalisation définitive
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • réalisation définitive
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    28/06/2023
    • Décision(s) des associés
      • Divers
      • Divers
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • réalisation définitive
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • réalisation définitive
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    28/06/2023
    • Décision(s) des associés
      • Divers
      • Divers
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • réalisation définitive
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • réalisation définitive
    • Statuts mis à jour
    28/06/2023
    • Extrait de décision(s) du liquidateur
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    27/02/2023
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Augmentation du capital social
      • Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Extrait de décision(s) du président
      • Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    13/02/2023
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Augmentation du capital social
      • Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Extrait de décision(s) du président
      • Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    13/02/2023
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Augmentation du capital social
      • Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Extrait de décision(s) du président
      • Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    13/02/2023
    • Décision(s) des associés
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
    09/02/2023
    • Décision(s) des associés
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    07/07/2022
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    11/01/2022
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Extrait de décision(s) des associés
      • suppression du droit préférentiel
    • Statuts mis à jour
    22/11/2021
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Extrait de décision(s)
      • Démission de président
      • Démission de directeur général
      • Nomination de président
    • Statuts mis à jour
    12/05/2021
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Extrait de décision(s)
      • Démission de directeur général
      • Nomination de président
      • Démission de président
    • Statuts mis à jour
    12/05/2021
    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    05/08/2019
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Décision d'augmentation
    • Statuts mis à jour
    22/07/2019
    • Certificat
      • Divers
    • Liste des souscripteurs
    • Statuts constitutifs
    26/03/2019

Comptes annuels de PASQAL

  • Comptes sociaux 2022 05/04/2024
  • Comptes sociaux 2021 06/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 15/11/2021
  • Comptes sociaux 2019 31/07/2020

Conformité de PASQAL

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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  • MODIFICATION 17/05/2026
    RCS d'Evry
    Dénomination : pasqal
    Capital : 833 098,90 €
    Adresse : 24 Rue Emile Baudot 91120 Palaiseau
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20260092, annonce n°4870
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    30/04/2026
    Dénomination : PASQAL
    Journal : mesinfos.fr/semaine-ile-de-france
    pasqal
    SAS au capital de 764 854,10 euros
    Siège social: 24 RUE EMILE BAUDOT 91120 PALAISEAU
    849 441 522 R.C.S. EVRY
    Aux termes des décisions du Président en date du 2 mars 2026, il a été décidé d'augmenter le capital social d'un montant de 68 244,80 euros, pour le porter de 764 854,10 euros à 833 098,90 euros, résultant de remboursement de 564 928 ORA-2025, 311 788 ORA-2025-2 et 56 719 ORA-2025-3.
    L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence.
  • MODIFICATION 27/03/2026
    RCS d'Evry
    Dénomination : pasqal
    Capital : 764 854,10 €
    Adresse : 24 Rue Emile Baudot 91120 Palaiseau
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20260060, annonce n°3065
  • MODIFICATION 15/03/2026
    RCS d'Evry
    Dénomination : pasqal
    Capital : 754 292,40 €
    Adresse : 24 Rue Emile Baudot 91120 Palaiseau
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20260051, annonce n°4726
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    13/03/2026
    Dénomination : PASQAL
    Journal : mesinfos.fr/semaine-ile-de-france
    PASQAL
    SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
    Au capital de 754 292,40 EUROS
    Siège social: 24 RUE EMILE BAUDOT 91120 PALAISEAU
    849 441 522 RCS EVRY
    Aux termes des décisions du président en date du 13 février 2026, il a été décidé d'augmenter le capital social d'un montant de 1 852,40 euros pour le porter de 754 292,40 euros à 756 144,80 euros par apport en numéraire.
    Aux termes des décisions du président en date du 19 février 2026, il a été décidé d'augmenter le capital social d'un montant de 429,90 euros pour le porter de 756 144,80 euros à 756 574,70 euros par apport en numéraire.
    Aux termes des décisions du président en date du 19 février 2026, il a été décidé d'augmenter le capital social d'un montant de 1 576,60 euros pour le porter de 756 574,70 euros à 758 151,30 euros par apport en numéraire.
    Aux termes des décisions du président en date du 25 février 2026, il a été décidé d'augmenter le capital social d'un montant de 680,70 euros pour le porter de 758 151,30 euros à 758 832 euros par apport en numéraire.
    Aux termes des décisions du président en date du 26 février 2026, il a été décidé d'augmenter le capital social d'un montant de 6 022,10 euros pour le porter de 758 832 euros à 764 854,10 euros par apport en numéraire.
    L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    05/03/2026
    Dénomination : PASQAL
    Journal : mesinfos.fr/semaine-ile-de-france
    PASQAL
    SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
    Au capital de 714 877,20 EUROS
    Siège social: 24 RUE EMILE BAUDOT 91120 PALAISEAU
    849 441 522 RCS EVRY
    Aux termes des décisions du président en date du 29 janvier 2026, il a été décidé d'augmenter le capital social d'un montant de 17 916 euros pour le porter de 714 877,20 euros à 732 793,20 euros par apport en numéraire.
    Aux termes des décisions du président en date du 5 février 2026, il a été décidé d'augmenter le capital social d'un montant de 21 499,20 euros pour le porter de 732 793,20 euros à 754 292,40 euros par apport en numéraire.
    L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence
  • MODIFICATION 02/02/2026
    RCS d'Evry
    Dénomination : pasqal
    Capital : 714 877,20 €
    Adresse : 24 Rue Emile Baudot 91120 Palaiseau
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20260022, annonce n°6283
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    29/01/2026
    Dénomination : PASQAL
    Journal : mesinfos.fr/semaine-ile-de-france
    PASQAL
    SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
    Au capital de 714 874,10 EUROS
    Siège social: 24 RUE EMILE BAUDOT 91120 PALAISEAU
    849 441 522 RCS EVRY
    Aux termes des décisions du Président en date du 31 décembre 2025, il a été décidé d'augmenter le capital social d'un montant de 3,10 €, suite à l'exercice de 31 BSPCE 2022-1, pour le porter de 714.874,10 € à 714.877,20 €.
    L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence.
  • MODIFICATION 20/01/2026
    RCS d'Evry
    Dénomination : pasqal
    Capital : 714 874,10 €
    Adresse : 24 Rue Emile Baudot 91120 Palaiseau
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20260012, annonce n°9457
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    14/01/2026
    Dénomination : PASQAL
    Journal : mesinfos.fr/semaine-ile-de-france
    PASQAL
    SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
    Au capital de 692 300,00 EUROS
    Siège social: 24 RUE EMILE BAUDOT 91120 PALAISEAU
    849 441 522 RCS EVRY
    Aux termes des décisions du Président en date du 16 décembre 2025, il a été constaté la réalisation définitive de l'augmentation de capital décidée aux termes de la consultation écrite des Associés ouverte du 3 au 11 décembre 2025 et des décisions du Président du 11 décembre 2025, d'un montant de 9.244,60 euros pour le porter de 692.300 euros à 701.544,60 euros par apport en numéraire;
    Aux termes des décisions du Président en date du 22 décembre 2025, il a été constaté la réalisation définitive de l'augmentation de capital d'un montant de 6.163,10 euros pour le porter de 701.544,60 euros à 707.707,70 euros par apport en numéraire.
    Aux termes des décisions du Président en date du 30 décembre 2025, il a été constaté la réalisation définitive de l'augmentation de capital décidée aux termes de la consultation écrite des Associés du 18 au 26 décembre 2025 et des décisions du Président du 26 décembre 2025, d'un montant de 7.166,40 euros pour le porter de 707.707,70 euros à 714.874,10 euros par apport en numéraire.
    L'article 7 des Statuts a été modifié en conséquence.
  • MODIFICATION 23/11/2025
    RCS d'Evry
    Dénomination : pasqal
    Adresse : 24 Rue Emile Baudot 91120 Palaiseau
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : HENRIET Loïc, Antoine ; Directeur général : BOKHARI Wasiq ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20250225, annonce n°5121
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    14/11/2025
    Dénomination : PASQAL
    Journal : mesinfos.fr/semaine-ile-de-france
    pasqal
    SAS au capital de 692 300 euros
    Siège social: 24 RUE EMILE BAUDOT 91120 PALAISEAU
    849 441 522 R.C.S. EVRY
    Aux termes des consultations écrite des Associés ouverte du 21 au 29 octobre 2025 et des décisions du Président en date du 29 octobre 2025, il a été décidé de nommer en qualité de Directeur Général M. Wasiq BOKHARI, demeurant 11391 Wing Point Way NE - BAINBRIDGE ISLAND WA 98110 (ETATS-UNIS), à compter de ce jour et pour une durée indéterminée.
  • MODIFICATION 13/04/2025
    RCS d'Evry
    Dénomination : pasqal
    Adresse : 24 Rue Emile Baudot 91120 Palaiseau
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : HENRIET Loïc, Antoine ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20250073, annonce n°4789
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    03/04/2025
    Dénomination : PASQAL
    Journal : mesinfos.fr/semaine-ile-de-france
    pasqal
    SAS au capital de 692 300 EUROS
    Siège social : 24 RUE EMILE BAUDOT 91120 PALAISEAU
    849 441 522 RCS EVRY
    Aux termes des décisions du Président en date du 1er avril 2025, M. Loïc HENRIET demeurant 244 rue du Faubourg Saint-Martin 75010 PARIS, démissionnaire de ses fonctions de Directeur Général Délégué, a été nommé en qualité de Président de la Société à compter du 1er avril 2025 pour une durée indéterminée, en remplacement de M. Georges-Olivier REYMOND démissionnaire.
  • MODIFICATION 02/11/2024
    RCS d'Evry
    Dénomination : pasqal
    Adresse : 24 Rue Emile Baudot 91120 Palaiseau
    Description : Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.
    Bodacc B n°20240213, annonce n°1472
  • TRANSFERT DE SIÈGE DANS LE DÉPARTEMENT
    23/10/2024
    Dénomination : PASQAL
    Journal : mesinfos.fr/semaine-ile-de-france
    pasqal
    SAS au capital de 692 300 EUROS
    Siège social : 7 RUE LEONARD DE VINCI 91300 MASSY
    849 441 522 R.C.S. EVRY
    Aux termes des décisions du Président en date du 8 octobre 2024, il a été décidé de transférer le siège social de la Société au 24 rue Emile Baudot 91120 PALAISEAU à compter du 21 octobre 2024.
    L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence.
  • MODIFICATION 06/10/2024
    RCS d'Evry
    Dénomination : pasqal
    Capital : 692 300,00 €
    Adresse : 7 Rue Léonard de Vinci 91300 Massy
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20240194, annonce n°1933
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    24/09/2024
    Dénomination : PASQAL
    Journal : mesinfos.fr/semaine-ile-de-france
    pasqal
    SAS au capital de 694 630 EUROS
    Siège social : 7 RUE LEONARD DE VINCI 91300 MASSY
    849 441 522 R.C.S. EVRY
    Aux termes des décisions du Président en date du 11 juillet 2024 agissant sur délégation de compétence des associés en date du 12 juin 2024, le capital social de la société a été réduit d'un montant de 2.330 euros pour être ramené de 694.630 euros à 692.300 euros par voie d'annulation de 23.300 actions auto-détenues.
    L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence.
  • MODIFICATION 28/07/2024
    RCS d'Evry
    Dénomination : pasqal
    Capital : 694 630,00 €
    Adresse : 7 Rue Léonard de Vinci 91300 Massy
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20240145, annonce n°4200
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    22/07/2024
    Dénomination : PASQAL
    Journal : mesinfos.fr/semaine-ile-de-france
    pasqal
    SAS au capital de 34 731,50 EUROS
    Siège social: 7 RUE LEONARD DE VINCI 91300 MASSY
    849 441 522 R.C.S. EVRY
    Aux termes des décisions unanimes des associés en date du 12 juin 2024, il a été décidé d'augmenter le capital social d'un montant de 659 898,50 euros pour le porter de 34 731,50 euros à 694 630 euros par incorporation directe de pareille somme prélevée sur le compte primes d'émission, de fusion, d'apport.
    L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence.
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/04/2024
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 7 Rue Léonard de Vinci 91300 Massy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240070, annonce n°5659
  • MODIFICATION 27/03/2024
    RCS d'Evry
    Dénomination : pasqal
    Adresse : 7 Rue Léonard de Vinci 91300 Massy
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : REYMOND Georges-Olivier ; Directeur général délégué : HENRIET Loïc, Antoine ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20240061, annonce n°2878
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    19/03/2024
    Dénomination : PASQAL
    Journal : mesinfos.fr/semaine-ile-de-france
    PASQAL
    SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
    Au capital de 34 731,50 EUROS
    Siège social: 7 RUE LEONARD DE VINCI 91300 MASSY
    849441522 R.C.S. EVRY
    Aux termes du procès-verbal du Président en date du 15 mars 2024 faisant suite à la consultation écrite des Associés du 29 février 2024, M. Loïc HENRIET demeurant 9 rue du Gué Robert 44000 NANTES a été nommé en qualité de Directeur Général Délégué pour une durée indéterminée.
  • MODIFICATION 17/11/2023
    RCS d'Evry
    Dénomination : pasqal
    Capital : 34 731,50 €
    Adresse : 7 Rue Léonard de Vinci 91300 Massy
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20230222, annonce n°1725
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    27/10/2023
    Dénomination : pasqal
    Journal : semaine-ile-de-france.fr
    pasqal
    SAS au capital de 34.716,50 euros
    Siège social : 7 rue Léonard de Vinci 91300 MASSY
    849 441 522 RCS EVRY
    Aux termes des décisions du Président en date du 27 septembre 2023, il a été constaté la réalisation de l'augmentation de capital d'une somme de 15 euros résultant de l'exercice de bons de souscriptions de parts de créateur d'entreprise, le capital social étant ainsi porté de 34.716,50 euros à 34.731,50 euros.
    L'article 7.1 des statuts a été modifié en conséquence.
  • MODIFICATION 20/08/2023
    RCS d'Evry
    Dénomination : pasqal
    Capital : 34 716,50 €
    Adresse : 7 Rue Léonard de Vinci 91300 Massy
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20230159, annonce n°2628
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    16/08/2023
    Dénomination : pasqal
    Journal : semaine-ile-de-france.fr
    pasqal
    SAS au capital de 34.615 euros
    Siège social : 7 rue Léonard de Vinci 91300 MASSY
    849 441 522 RCS EVRY
    Aux termes des décisions du Président en date du 28 juillet 2023, il a été constaté la réalisation de l'augmentation de capital d'une somme de 101,50 euros résultant de l'exercice de bons de souscriptions de parts de créateur d'entreprise, le capital social étant ainsi porté de 34.615 euros à 34.716,50 euros. L'article 7.1 des statuts a été modifié en conséquence.
  • MODIFICATION 21/07/2023
    RCS d'Evry
    Dénomination : pasqal
    Capital : 34 615,00 €
    Adresse : 7 Rue Léonard de Vinci 91300 Massy
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20230139, annonce n°1945
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    18/07/2023
    Dénomination : pasqal
    Journal : semaine-ile-de-france.fr
    pasqal
    SAS au capital de 33.590 euros
    Siège social : 7 rue Léonard de Vinci 91300 MASSY
    849 441 522 RCS EVRY
    Aux termes des décisions du Président en date du 12 juillet 2023, il a été constaté la réalisation définitive d'une augmentation de capital d'un montant nominal de 1.025 euros pour le porter de 33.590 euros à 34.615 euros résultant de la conversion d'une obligation convertible en actions.
    L'article 7.1 des statuts a été modifié en conséquence.
  • MODIFICATION 07/07/2023
    RCS d'Evry
    Dénomination : pasqal
    Capital : 33 590,00 €
    Adresse : 7 Rue Léonard de Vinci 91300 Massy
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20230130, annonce n°3053
  • VENTE 05/07/2023
    RCS d'Evry
    Adresse : 7 Rue Léonard de Vinci 91300 Massy
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20230131, annonce n°1820
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    27/06/2023
    Dénomination : PASQAL
    Journal : semaine-ile-de-france.fr
    pasqal
    SAS au capital de 32.352 euros
    Siège social : 7 rue Léonard de Vinci 91300 MASSY
    849 441 522 RCS EVRY
    Aux termes des décisions du Président en date du 22 juin 2023, il a été constaté la réalisation définitive des augmentations de capital décidées par le Président en date du 2 mai 2023 d'un montant nominal de 555 euros et par le Président en date du 21 juin 2023 d'un montant nominal de 683 euros, pour porter ledit capital de 32.352 euros à 33.590 euros par apports en numéraire.
    L'article 7.1 des statuts a été modifié en conséquence.
  • MODIFICATION 15/02/2023
    RCS d'Evry
    Dénomination : pasqal
    Capital : 32 352,00 €
    Adresse : 7 Rue Léonard de Vinci 91300 Massy
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Administration : Président : REYMOND Georges-Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20230032, annonce n°1599
  • MODIFICATION 12/02/2023
    RCS d'Evry
    Dénomination : pasqal
    Adresse : 7 Rue Léonard de Vinci 91300 Massy
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : REYMOND Georges-Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20230030, annonce n°1670
  • MODIFICATIONS MULTIPLES
    01/02/2023
    Dénomination : PASQAL
    Journal : semaine-ile-de-france.fr
    pasqal
    SAS au capital de 28.000,50 euros
    Siège social : 7 rue Léonard de Vinci 91300 MASSY
    849 441 522 RCS EVRY
    Aux termes des décisions unanimes des Associés en date du 29 novembre 2022, la société PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, SAS sise 63 rue de Villiers 92200 NEUILLY-SUR-SEINE 672 006 483 RCS NANTERRE a été nommée en qualité de Commissaire aux comptes titulaire pour une durée de 6 exercices.
    Aux termes des décisions unanimes des Associés en date du 22 décembre 2022 et des décisions du Président en date du 23 décembre 2022, le capital social a été augmenté d'un montant nominal de 3.552,50 euros pour être porté de 28.000,50 euros à 31.553 euros par apport en numéraire.
    Aux termes des décisions du Président en date du 23 décembre 2022 et des décisions du Président en date du 17 janvier 2023, le capital social a été augmenté d'un montant nominal de 150 euros puis de 649 euros pour être porté de 31.553 euros à 32.352 euros par apports en numéraire.
    L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence.
  • MODIFICATION 10/07/2022
    RCS d'Evry
    Dénomination : pasqal
    Adresse : 7 Rue Léonard de Vinci 91300 Massy
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20220133, annonce n°2030
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2022
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 2 Avenue Augustin Fresnel 91120 Palaiseau
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220132, annonce n°6207
  • MODIFICATION 13/01/2022
    RCS d'Evry
    Dénomination : pasqal
    Capital : 28 000,50 €
    Adresse : 2 Avenue Augustin Fresnel 91120 Palaiseau
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20220009, annonce n°4142
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    11/01/2022
    Dénomination : PASQAL
    Journal : La Semaine de l'Ile-de-France
    PASQAL
    SAS au capital de 25 207 €
    Siège social : 2 avenue Augustin Fresnel 91120 PALAISEAU
    849 441 522 R.C.S. EVRY
    Aux termes des décisions unanimes en date du 21 décembre 2021, les Associés ont décidé d'augmenter le capital social de la société d'un montant de 2 793,50 euros pour le porter à 28 000, 50 euros par apport en nature.
    Les articles des statuts ont été modifiés en conséquence.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de EVRY.
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    30/11/2021
    Dénomination : PASQAL
    Journal : La Semaine de l'Ile-de-France
    PASQAL
    Société par actions simplifiée au capital de 25.038,50 euros
    Siège social: 2 avenue Augustin Fresnel 91120 Palaiseau
    849 441 522 RCS Evry
    Suivant les décisions du Présidenrt en date du 18/11/2021, il est constaté la réalisation définitive de l'augmentation de capital d'un montant nominal de 168,50 euros décidée par le Président le 30/09/2021 agissant sur la décision de délégation de la colléctivité des associés prise en date du 01/04/2021 pour le porter de 25.038,50 euros à 25.207 euros.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS d'Evry.
  • MODIFICATION 24/11/2021
    RCS d'Evry
    Dénomination : pasqal
    Capital : 25 207,00 €
    Adresse : 2 Avenue Augustin Fresnel 91120 Palaiseau
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20210228, annonce n°2535
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/11/2021
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 2 Avenue Augustin Fresnel 91120 Palaiseau
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210223, annonce n°5238
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    18/05/2021
    Dénomination : PASQAL
    Journal : La Semaine de l'Ile-de-France
    PASQAL
    SAS au capital de 17293,50 €
    Siège social :
    2 AVENUE AUGUSTIN FRESNEL
    91120 Palaiseau
    849 441 522 RCS d' Evry
    Suivant l'extrait des décisions des associés en date du 03/03/2021 constatées par acte sous seing privé, il est décidé de la nomination de Monsieur REYMOND Georges-Olivier en qualité de Président qui de plus est désitué de ses fonctions de directeur général en remplacement de Monsieur JURCZAK Christophe.
    En date du 23/04/2021, le président a décidé de modifier le capital social de la société en le portant de 17293,50 Euros, à 25038,50 Euros. Par conséquent les statuts sont modifiés.
    Modification au RCS d' Evry.
  • MODIFICATION 16/05/2021
    RCS d'Evry
    Dénomination : pasqal
    Capital : 25 038,50 €
    Adresse : 2 Avenue Augustin Fresnel 91120 Palaiseau
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20210095, annonce n°3473
  • MODIFICATION 16/05/2021
    RCS d'Evry
    Dénomination : pasqal
    Adresse : 2 Avenue Augustin Fresnel 91120 Palaiseau
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : REYMOND Georges-Olivier
    Bodacc B n°20210095, annonce n°3472
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2020
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 2 Avenue Augustin Fresnel 91120 Palaiseau
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200151, annonce n°21631
  • IMMATRICULATION 07/08/2019
    RCS d'Evry
    Dénomination : pasqal
    Adresse : 2 Avenue Augustin Fresnel 91120 Palaiseau
    Bodacc A n°20190151, annonce n°1341
  • MODIFICATION 31/07/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : pasqal
    Capital : 17 293,50 €
    Adresse : 6 avenue de La Bourdonnais 75007 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20190146, annonce n°1550
  • MODIFICATION AUTRE
    19/07/2019
    Dénomination : pasqal
    Journal : Affiches Parisiennes
    pasqal
    SAS au capital de 15 000 €
    Siège social : 6 avenue de la Bourdonnais 75007 PARIS
    849 441 522 RCS PARIS
    Le Président, par décisions en date du 17 mai 2019, faisant usage des pouvoirs qui lui ont été conférés par l'assemblée générale en date du 26 avril 2019, a constaté la réalisation d'une augmentation de capital en numéraire d'un montant de 2 293,50 euros pour le porter à un montant de 17 293,50 euros.
    Les statuts ont été modifiés en conséquence.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de PARIS.
  • CRÉATION 04/04/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : pasqal
    Capital : 15 000,00 €
    Adresse : 6 avenue de La Bourdonnais 75007 Paris
    Activité : L'étude, la conception, la commercialisation, la distribution, le développement, l'exploitation et la maintenance de logiciels, de systèmes, de composants, de solutions et matériels informatiques et simulateurs, la réalisation de prototypes et de produits ou éléments technologiques ou Innovants relatifs à l'utilisation d'atomes neutres manipulés par laser intégrant pour ce faire l'exploitation et la valorisation des recherches, brevets et savoir-faire liés à ces concepts et technologies.
    Administration : Président : Jurczak, Christophe, Directeur général : Reymond, Georges-Olivier
    Bodacc A n°20190067, annonce n°2472
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  • Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition d’un cryostat à deux chambres de travail indépendantes et utilisables simultanément pour le compte du CNRS-CRHEA.

    Montant : 197 611,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS UMR 6227 GREDEG)

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la conception, la fourniture, la livraison et l’installation d’un système de transfert cryogénique

    Montant : 108 950,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : UNIVERSITE DE BORDEAUX

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  • Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition d’une puissance de calcul quantique au profit de la division des enquêtes spécialisées, de la donnée et des investigations techniques.

    Montant : 66 531,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DIRECTION DE L'EVALUATION DE LA PERFORMANCE ET DES AFFAIRES FINANCIERES ET IMMOBILIERES

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  • Objet : Acquisition d’un cryostat à circuit fermé d’hélium basses vibrations avec accès optiques

    Montant : 161 867,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNIVERSITE DE MONTPELLIER

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  • Objet : Acquisition de systèmes Cryostats à circuit fermé et champ magnétiques pour le LAF du CNRS Il s’agit d’un marché alloti en 2 lots : • Lot 1 : Acquisition d’un Système Cryostat à circuit fermé et champ magnétique 7Tesla pour le LAF du CNRS • Lot 2 : Acquisition d’un Système Cryostat à circuit fermé et fort champ magnétique à basse température pour le LAF du CNRS Chaque lot fait l’objet d’un marché distinct. - Lot 1 : Acquisition d’un Système Cryostat à circuit fermé et champ magnétique 7Tesla pour le LAF du CNRS

    Montant : 204 640,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS UMR 9197 NEURO-PSI)

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  • Objet : Acquisition d’un réfrigérateur à dilution

    Montant : 212 900,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : 219500016

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  • Objet : ACQUISITIONS, INSTALLATIONS ET MISES EN SERVICE DE CRYOSTATS OPTIQUES A CIRCUIT FERME D’HÉLIUM : Lot n° 1 : 1. L’acquisition, l’installation et la mise en service d’un cryostat optique à circuit fermé d’hélium avec champ magnétique vectoriel. 2. La formation de base du personnel pour l’utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel. Ce lot est pour le compte du Laboratoire de Physique et Chimie des Nano-Objets (LPCNO). Lot n° 2 : 1. L’acquisition, l’installation et la mise en service d’un cryostat optique à circuit fermé d’hélium. 2. La formation de base du personnel pour l’utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel. Ce lot est pour le compte de l’Atelier Interuniversitaire de Micro et nano-Electronique (AIME). - L’acquisition, l’installation et la mise en service d’un cryostat optique à circuit fermé d’hélium

    Montant : 39 950,00 € · Notifié le : 04/09/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE TOULOUSE (INSA)

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  • Objet : Fourniture, livraison, installation, formation et mise en service de deux systèmes cryogéniques/cryostat Lot 1 : un système cryogénique à dilution 3he/4he à cycle fermé Lot 2 : un cryostat 4k à circuit ferme d’hélium pour la nanophononique - un cryostat 4k à circuit ferme d’hélium pour la nanophononique

    Montant : 471 000,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS UMR 9197 NEURO-PSI)

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  • Objet : Cryostat avec température de base 3K pour refroidir des échantillons contenant des émetteurs quantiques.

    Montant : 139 675,00 € · Notifié le : 09/02/2024 · Durée : 7 mois

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS MOY1601 PRESIDENCE)

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  • Objet : Le CNRS Hauts-de-France souhaite acquérir un cryogénérateur à hélium en cycle fermé pour RF (Radio Fréquence) et hyperfréquence NEMS, et microscopie optique.

    Montant : 134 592,00 € · Notifié le : 22/03/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS MOY1800 HAUTS-DE-FRANCE)

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Labels et certificats de PASQAL

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 91
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023
Note 91 82 65
Écart rémunération (sur 40) 36 37 35
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 0
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par PASQAL

  • M MY CRYO FIRM
    Enregistrée le 13/05/2026
    Expire le 13/05/2036
    Classes : 09 , 11 , 37 , 42
    Numéro : FR5257849
    Demande publiée
  • Pasqal Orion
    Enregistrée le 06/05/2026
    Expire le 06/05/2036
    Classes : 09
    Numéro : FR5255523
    Demande publiée
  • Pasqal Vela
    Enregistrée le 06/05/2026
    Expire le 06/05/2036
    Classes : 09
    Numéro : FR5255524
    Demande publiée
  • Pasqal Centaurus
    Enregistrée le 06/05/2026
    Expire le 06/05/2036
    Classes : 09
    Numéro : FR5255525
    Demande publiée
  • Pasqal Lyra
    Enregistrée le 06/05/2026
    Expire le 06/05/2036
    Classes : 09
    Numéro : FR5255528
    Demande publiée
  • Pasqal Cloud
    Enregistrée le 06/05/2026
    Expire le 06/05/2036
    Classes : 42
    Numéro : FR5255529
    Demande publiée
  • Pasqal Community
    Enregistrée le 06/05/2026
    Expire le 06/05/2036
    Classes : 38 , 41
    Numéro : FR5255530
    Demande publiée
  • QoolQit
    Enregistrée le 06/05/2026
    Expire le 06/05/2036
    Classes : 09
    Numéro : FR5255532
    Demande publiée
  • QoolQit
    Enregistrée le 06/05/2026
    Expire le 06/05/2036
    Classes : 09
    Numéro : FR5255536
    Demande publiée
  • Pulser
    Enregistrée le 06/05/2026
    Expire le 06/05/2036
    Classes : 09
    Numéro : FR5255537
    Demande publiée
  • Enregistrée le 29/03/2024
    Expire le 29/03/2034
    Classes : 09 , 37 , 38 , 42
    Numéro : FR5043320
    Marque enregistrée
  • Enregistrée le 29/03/2024
    Expire le 29/03/2034
    Classes : 09 , 37 , 38 , 42
    Numéro : FR5043324
    Marque enregistrée
  • Enregistrée le 26/07/2023
    Expire le 26/07/2033
    Classes : 09 , 37 , 38 , 42
    Numéro : FR4980291
    Marque enregistrée
  • Enregistrée le 26/07/2023
    Expire le 26/07/2033
    Classes : 09 , 37 , 38 , 42
    Numéro : FR4980332
    Marque enregistrée
  • Enregistrée le 26/07/2023
    Expire le 26/07/2033
    Classes : 09 , 37 , 38 , 42
    Numéro : FR4980381
    Marque enregistrée
  • Enregistrée le 26/07/2023
    Expire le 26/07/2033
    Classes : 09 , 37 , 38 , 42
    Numéro : FR4980387
    Marque enregistrée
  • Enregistrée le 11/07/2023
    Expire le 11/07/2033
    Classes : 09 , 11 , 37 , 42
    Numéro : FR4976711
    Marque enregistrée
  • Enregistrée le 11/07/2023
    Expire le 11/07/2033
    Classes : 09 , 11 , 37 , 42
    Numéro : FR4976735
    Marque enregistrée
  • MyCryoFirm
    Enregistrée le 11/07/2023
    Expire le 11/07/2033
    Classes : 09 , 11 , 37 , 42
    Numéro : FR4976741
    Marque enregistrée
  • PASQAL
    Enregistrée le 22/02/2022
    Expire le 22/02/2032
    Classes : 09 , 37 , 38 , 42
    Numéro : FR4846329
    Marque enregistrée
  • pasqal
    Enregistrée le 12/01/2019
    Expire le 12/01/2029
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR4514887
    Marque enregistrée

Brevets déposés par PASQAL

  • Procédés d’allocation de qubits logiques d’un algorithme quantique dans un processeur quantique
    Enregistré le 24/07/2020
    Expiré le 16/06/2026
    Numéro : FR2007848
    Classes : G06N10/80 , G06N10/60 , G06N10/20 , G06N10/40 , G06N10/20 , G06N10/60
  • Procédé de détermination d’une configuration d’un processeur quantique pour la résolution d’un problème d’optimisation
    Enregistré le 03/12/2021
    Expiré le 31/12/2024
    Numéro : FR2112918
    Classes : G06N10/40 , G06N10/60 , G06N20/00 , G06N5/01 , G06N10/40 , G06N10/60 , G06N20/00 , B82Y10/00 , G06N10/40 , G06N10/60
    Déchu
  • Procédé de détermination de paramètres pour un ensemble de sites de piégeage d’atomes en vue de former plusieurs réseaux de qubits
    Enregistré le 15/04/2022
    Expiré le 13/03/2025
    Numéro : FR2203523
    Classes : G06N10/60 , G06N10/40 , G06N20/00 , G06N10/40 , G06N10/60
    Rejeté
  • Procédé de détermination d’une solution à un problème d’optimisation
    Enregistré le 27/09/2022
    Expiré le 30/09/2025
    Numéro : FR2209788
    Classes : G06N10/60 , G06N10/40
    Déchu

Aides perçues par PASQAL

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 2 828 310 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/11/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-10733302
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 2 828 310 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/08/2021
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10732452
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 1 268 780 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-12308055
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 422 926 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-12308054
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 1 234 320 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-12040897
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 1 234 320 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-12040896