DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE

Informations juridiques de DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE

SIREN :	850 951 203
SIRET (siège) :	850 951 203 00015
Forme juridique :	EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Numéro de TVA :	FR55850951203
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 23/05/2019 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 23/05/2019)
Numéro RCS :	850 951 203 R.C.S. Besancon
Capital social :	1 000,00 €

Extrait INPI

Activité de DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE

Activité principale déclarée :	architecte, urbaniste, maîtrise d'oeuvre
Code NAF ou APE :	71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité :	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice :	Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE applique soit différente. :	Cabinets d'architectes - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable :	30/06/2027

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Etablissements de l'entreprise DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE

• Siège et établissement principal

  En activité

  850 951 203 00015
  Adresse : 14 RUE VICTOR HUGO 25500 MORTEAU

  Voir sur la carte

  Date de création : 20/05/2019

  Nom commercial : DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE

  RGE - Reconnu Garant de l'environnement

  Certifiée

  Tableau de l´Ordre

Etablissements de l'entreprise DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE

Finances de DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE

Dirigeants et représentants de DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE

Reymond Dominique
Gérant
60 ans - 11/1965
Depuis le 23/05/2019

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE

• • Statuts constitutifs

  23/05/2019

Comptes annuels de DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus

• Comptes sociaux 2022 15/12/2022
• Comptes sociaux 2021 03/02/2022
• Comptes sociaux 2020 23/02/2021

Conformité de DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Annonces BODACC de DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE

• DÉPÔT DES COMPTES 24/10/2025

  RCS de Besançon
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 30/06/2025

  Adresse : 14 Rue Victor Hugo 25500 Morteau

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20250205, annonce n°3862
• DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2024

  RCS de Besançon
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 30/06/2024

  Adresse : 14 Rue Victor Hugo 25500 Morteau

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20240189, annonce n°3694
• DÉPÔT DES COMPTES 05/10/2023

  RCS de Besançon
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 30/06/2023

  Adresse : 14 Rue Victor Hugo 25500 Morteau

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20230192, annonce n°2408
• DÉPÔT DES COMPTES 18/12/2022

  RCS de Besançon
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 30/06/2022

  Adresse : 14 Rue Victor Hugo 25500 Morteau

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20220245, annonce n°858
• DÉPÔT DES COMPTES 08/02/2022

  RCS de Besançon
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 30/06/2021

  Adresse : 14 Rue Victor Hugo 25500 Morteau

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20220027, annonce n°1739
• DÉPÔT DES COMPTES 25/02/2021

  RCS de Besançon
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 30/06/2020

  Adresse : 14 Rue Victor Hugo 25500 Morteau

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20210039, annonce n°1048
• CRÉATION 28/05/2019

  RCS de Besançon
  Dénomination : DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE

  Adresse : 14 Rue Victor Hugo 25500 Morteau

  Activité : architecte, urbaniste, maîtrise d'oeuvre

  Administration : Gérant : REYMOND Dominique
  Bodacc A n°20190102, annonce n°452

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Cartographie de DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE

Comment contacter DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	14 RUE VICTOR HUGO 25500 MORTEAU

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Prestataire	Service
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Entreprises citées de DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE

• RACING CLUB MAICHOIS (778 322 776) Cité 1 fois en 2019
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE et RACING CLUB MAICHOIS de la relation : Assureur

Biens immobiliers de DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE

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Appels d'offres gagnés par DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE

• Objet : 25148-3 MARCHE DE MO POUR RESTRUCTURATION DU BATIMENT MAIRIE ET DE SON LOGEMENT

  Montant : 111 690,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 3 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : COMMUNE DE LA CHENALOTTE (MAIRIE)

  En savoir plus

• Objet : MAITRISE D OUVRE CHAUFFERIE BOIS

  Montant : 68 600,00 € · Notifié le : 14/07/2024 · Durée : 3 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : COMMUNE DE DOUBS (MAIRIE)

  En savoir plus

Labels et certificats de DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE

RGE - Reconnu Garant de l'environnement

Certifiée

Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)

Tableau de l´Ordre

1 établissement(s)

Propriétés intellectuelles de DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par DOMINIQUE REYMOND ARCHITECTE

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