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Cour d'appel d'Aix-en-Provence,
13/06/2025, 23/15321
Position :
Défendeur
Autres parties :
EVEN ELEC
Dispositif :
Radie l'affaire pour défaut de diligence des parties
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Tribunal de commerce d'Aix-en-Provence,
07/02/2025, 2024011205
Début du contentieux :
18/07/2024
Position :
Défendeur
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence,
04/02/2025, 24/13760
Position :
Défendeur
Autres parties :
S.A.R.L. OPTIMA, Personne anonymisée 1
Dispositif :
Autre décision ne dessaisissant pas la juridiction
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence,
28/01/2025, 24/06802
Début du contentieux :
18/07/2024
Position :
Défendeur
Autres parties :
BBTP
Dispositif :
Radie l'affaire pour défaut de diligence des parties
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence,
23/09/2024, 24/00203
Début du contentieux :
23/01/2023
Position :
Demandeur
Autres parties :
EVEN ELEC
Dispositif :
Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence,
29/02/2024, 23/01801
Début du contentieux :
23/01/2023
Position :
Défendeur
Dispositif :
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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