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Mise à jour RCS : le 01/07/2026 Mise à jour RNE : le 01/07/2026 Mise à jour INSEE : le 30/06/2026

RE-CYCLES FRANCE (MICMO-GITANE)

854 800 422 · Active
Adresse : 161 RUE GABRIEL PERI, 10100 ROMILLY-SUR-SEINE
Activité : Fabrication de motocycles
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1954
Dirigeant : Trebaol Gregory

Informations juridiques de RE-CYCLES FRANCE

SIREN : 854 800 422
SIRET (siège) : 854 800 422 00073
Numéro LEI : 8945000E5QZEVD9R4D37 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR56854800422
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TROYES , le 05/04/2004 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 05/04/2004)
Numéro RCS : 854 800 422 R.C.S. Troyes
Capital social : 16 698 392,00 €

Activité de RE-CYCLES FRANCE

Activité principale déclarée : Achat, fabrication, vente en gros et au détail de cycles, cyclomoteurs et vélomoteurs.
Code NAF ou APE : 30.91Z (Fabrication de motocycles)
Domaine d’activité : Fabrication d'autres matériels de transport
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise RE-CYCLES FRANCE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    854 800 422 00073
    Adresse : 161 RUE GABRIEL PERI 10100 ROMILLY-SUR-SEINE
    Date de création : 29/12/2003
    Activité distincte : Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides (30.92Z)
    Nom commercial : MICMO-GITANE
  • Établissement secondaire

    En activité

    854 800 422 00107
    Adresse : BD ANTOINE DE SAINT EXUPERY 10510 MAIZIERES-LA-GRANDE-PAROISSE
    Date de création : 22/11/2013
    Activité distincte : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (47.64Z)
    Nom commercial : VELOXYGEN MAGASIN CYCLEUROPE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    854 800 422 00099
    Adresse : 140 RUE PAUL BERT 69003 LYON
    Date de création : 20/11/2004
    Date de clôture : 10/02/2012
    Activité distincte : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (47.64Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    854 800 422 00081
    Adresse : 72 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE 75017 PARIS
    Date de création : 29/12/2003
    Date de clôture : 31/12/2023
    Activité distincte : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (47.64Z)
    Enseigne : VELO & OXYGEN
  • Établissement secondaire

    Fermé

    854 800 422 00065
    Adresse : ZI DE SAIGE 8 AVENUE GUSTAVE EIFFEL 33600 PESSAC
    Date de création : 01/01/1999
    Date de clôture : 31/01/2010
    Activité distincte : Commerce et réparation de motocycles (45.40Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    854 800 422 00057
    Adresse : RUE MARCEL BRUNELIERE 44270 MACHECOUL-SAINT-MEME
    Date de création : 01/01/1989
    Date de clôture : 31/12/1992 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de bicyclettes (35.4C)
    Enseigne : AUTOMOBILES GATEAU
  • Établissement secondaire

    Fermé

    854 800 422 00032
    Adresse : RUE MARCEL BRUNELIERE 44270 MACHECOUL-SAINT-MEME
    Date de création : 18/07/1980
    Date de clôture : 31/03/2010 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides (30.92Z)
    Enseigne : MICMO GITANE

Etablissements de l'entreprise RE-CYCLES FRANCE

Finances de RE-CYCLES FRANCE

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 27,4M 33M 39,7M 48,9M
Marge brute (€) 8,08M 10,9M 14,7M 19,9M
EBITDA - EBE (€) -4,27M -1,89M -1,32M 2,04M
Résultat d'exploitation (€) -4,74M -2,49M -2,11M 2,23M
Résultat net (€) 162K -2,88M -2,39M 1,39M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -17,1 -16,7 -18,9 -4,2
Taux de marge brute (%) 29,5 33,1 37,1 40,7
Taux de marge d'EBITDA (%) -15,6 -5,7 -3,3 4,2
Taux de marge opérationnelle (%) -17,3 -7,5 -5,3 4,6
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 10,5M 16,4M 20M 11,8M
BFR exploitation (€) 11,8M 18,6M 22,7M 13,8M
BFR hors exploitation (€) -1,36M -2,29M -2,75M -2,04M
BFR (j de CA) 140 181 184 88,2
BFR exploitation (j de CA) 158 206 209 103
BFR hors exploitation (j de CA) -18,2 -25,3 -25,3 -15,2
Délai de paiement clients (j) 39,7 25,6 12,3 11,1
Délai de paiement fournisseurs (j) 54,7 46,1 37,3 70,8
Ratio des stocks / CA (j) 157 213 233 158
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 1,1M -2,15M -1,95M 2,15M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 4 -6,5 -4,9 4,4
Fonds de roulement net global (€) 14,4M 19,5M 23M 17,2M
Couverture du BFR 1,4 1,2 1,1 1,5
Trésorerie (€) 3,91M 3,07M 2,95M 5,31M
Dettes financières (€) 9,4M 12,8M 17,4M 10,2M
Capacité de remboursement 5 -4,5 -7,4 2,3
Ratio d'endettement (Gearing) 0,9 1,7 3,2 0,7
Autonomie financière (%) 26,6 20,9 14,2 22,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) -1,3 -5,1 -10,9 2,4
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 14,7M
Liquidité générale 1,3
Couverture des dettes 2,5 2,1 1,9 4,8
Fonds propres (€) 5,8M 5,64M 4,53M 6,95M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 0,6 -8,7 -6 2,8
Rentabilité sur fonds propres (%) 2,8 -51,1 -52,8 20
Rentabilité économique (%) 0,7 -10,7 -7,5 4,5
Valeur ajoutée (€) 1,03M 3,71M 5,49M 9,7M
Valeur ajoutée / CA (%) 3,8 11,2 13,8 19,8
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 113 0
Salaires et charges sociales (€) 5,2M 5,14M 6,03M 6,57M
Salaires / CA (%) 19 15,6 15,2 13,4
Impôts et taxes (€) -80,5K 291K 351K 361K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 2,86M

Dirigeants et représentants de RE-CYCLES FRANCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de RE-CYCLES FRANCE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de RE-CYCLES FRANCE

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    29/04/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    29/04/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    29/04/2025
    • Document inconnu
    03/01/2025
    • Document inconnu
    15/11/2024
    • Document inconnu
    10/04/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Statuts mis à jour
    23/08/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement de président
    15/12/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
    15/10/2015
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée
    27/05/2010
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée
    27/05/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    23/10/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réduction du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    04/03/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    27/10/2008
    • Acte sous seing privé
      • CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE
    • Décision(s) du président
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    10/01/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Reconstitution de l'actif net
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    08/10/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de président directeur général
    15/02/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SAS
    • Statuts mis à jour
    15/03/2006
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Transformation en SAS
    21/12/2005
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    13/01/2005
    • Projet de traité de fusion
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA VALEUR DES APPORTS
    • Rapport du commissaire à la fusion
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA VALEUR DES APPORTS
    19/11/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    22/10/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    15/10/2004
    • Acte notarié
      • Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de CYCLEUROPE INDUSTRIES Transfert du siège A ROMILLY SUR SEINE, 161 RUE GABRIEL PERI DEPOT DE TRAITE DE FUSION-ABSORPTION DE LA SAS CYCLEUROPE ROMILLY PAR LA SA CYCLEUROPE MACHECOUL
    • Déclaration de conformité
      • Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de CYCLEUROPE INDUSTRIES Transfert du siège A ROMILLY SUR SEINE, 161 RUE GABRIEL PERI DEPOT DE TRAITE DE FUSION-ABSORPTION DE LA SAS CYCLEUROPE ROMILLY PAR LA SA CYCLEUROPE MACHECOUL
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de CYCLEUROPE INDUSTRIES Transfert du siège A ROMILLY SUR SEINE, 161 RUE GABRIEL PERI DEPOT DE TRAITE DE FUSION-ABSORPTION DE LA SAS CYCLEUROPE ROMILLY PAR LA SA CYCLEUROPE MACHECOUL
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de CYCLEUROPE INDUSTRIES Transfert du siège A ROMILLY SUR SEINE, 161 RUE GABRIEL PERI DEPOT DE TRAITE DE FUSION-ABSORPTION DE LA SAS CYCLEUROPE ROMILLY PAR LA SA CYCLEUROPE MACHECOUL
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Changement de dénomination en celle de CYCLEUROPE INDUSTRIES Transfert du siège A ROMILLY SUR SEINE, 161 RUE GABRIEL PERI DEPOT DE TRAITE DE FUSION-ABSORPTION DE LA SAS CYCLEUROPE ROMILLY PAR LA SA CYCLEUROPE MACHECOUL
    01/04/2004
    • Document inconnu
    03/12/2003
    • Document inconnu
    02/12/2003
    • Document inconnu
    28/11/2003
    • Document inconnu
    14/10/2003
    • Document inconnu
    07/08/2003
    • Document inconnu
    22/11/2001
    • Document inconnu
    05/03/2001
    • Document inconnu
    26/01/2001
    • Document inconnu
    13/11/2000
    • Document inconnu
    21/09/2000
    • Document inconnu
    18/03/1999
    • Document inconnu
    05/01/1998
    • Document inconnu
    10/09/1996
    • Document inconnu
    29/07/1996
    • Document inconnu
    01/12/1995
    • Document inconnu
    30/11/1995
    • Document inconnu
    04/10/1994
    • Document inconnu
    09/06/1994
    • Document inconnu
    27/09/1993
    • Document inconnu
    25/06/1993
    • Document inconnu
    07/04/1993

Comptes annuels de RE-CYCLES FRANCE

  • Comptes sociaux 2024 28/10/2025
  • Comptes sociaux 2023 02/09/2024
  • Comptes sociaux 2022 02/01/2024
  • Comptes sociaux 2020 15/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 25/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 05/07/2019
  • Comptes sociaux 2016 19/09/2017

Procédures collectives de RE-CYCLES FRANCE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de RE-CYCLES FRANCE

  • Tribunal de grande instance de Paris, 09/04/2010, 2009/00989
    Position : Défendeur
    Autres parties : CABINET HARLE ET PHELIP, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de RE-CYCLES FRANCE

  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2025
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 161 Rue Gabriel Peri 10100 Romilly-sur-Seine
    Bodacc C n°20250210, annonce n°696
  • MODIFICATION 04/05/2025
    RCS de Troyes
    Dénomination : Re-Cycles France
    Capital : 16 698 392,00 €
    Adresse : 161 Rue Gabriel Peri 10100 Romilly-sur-Seine
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20250086, annonce n°379
  • MODIFICATION DU CAPITAL SOCIAL
    30/04/2025
    Dénomination : re-cyles france
    Journal : Le Parisien.fr (Web)
    RE-CYLES FRANCE
    SAS au capital de 7.553.021 €
    Siège social : 161 rue Gabriel Péri
    10100 Romilly-sur-Seine
    854 800 422 RCS TROYES
    Par décision du Président en date du 18 avril 2025 sur délégation accordée par décisions de l'Associée unique du 17 avril 2025, le capital social a été augmenté d'un montant de 9.145. 371 euros par compensation avec une créance certaine, liquide et exigible. Le capital est ainsi porté à 16.698.392 €. L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence.
    Mention au RCS de Troyes.
  • MODIFICATION 07/01/2025
    RCS de Troyes
    Dénomination : Re-Cycles France
    Adresse : 161 Rue Gabriel Peri 10100 Romilly-sur-Seine
    Description : Modification survenue sur la dénomination.
    Bodacc B n°20250004, annonce n°182
  • MODIFICATION 19/11/2024
    RCS de Troyes
    Dénomination : CYCLEUROPE INDUSTRIES
    Adresse : 161 Rue Gabriel Peri 10100 Romilly-sur-Seine
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : TREBAOL Grégory ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
    Bodacc B n°20240223, annonce n°195
  • PROCÉDURE DE CONCILIATION 02/10/2024
    RCS de Troyes
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement d'homologation de l'accord
    Complément de jugement : Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
    Bodacc A n°20240191, annonce n°3140
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2024
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 161 Rue Gabriel Peri 10100 Romilly-sur-Seine
    Bodacc C n°20240171, annonce n°394
  • MODIFICATION 12/04/2024
    RCS de Troyes
    Dénomination : CYCLEUROPE INDUSTRIES
    Capital : 7 553 021,00 €
    Adresse : 161 Rue Gabriel Peri 10100 Romilly-sur-Seine
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20240073, annonce n°112
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/01/2024
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 161 Rue Gabriel Peri 10100 Romilly-sur-Seine
    Bodacc C n°20240002, annonce n°407
  • MODIFICATION 25/08/2021
    RCS de Troyes
    Dénomination : CYCLEUROPE INDUSTRIES
    Adresse : 161 Rue Gabriel Peri 10100 Romilly-sur-Seine
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : VALENTIN Jérôme ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
    Bodacc B n°20210165, annonce n°80
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2021
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 161 Rue Gabriel Peri 10100 Romilly-sur-Seine
    Bodacc C n°20210138, annonce n°1211
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2020
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 161 Rue Gabriel Peri 10100 Romilly-sur-Seine
    Bodacc C n°20200167, annonce n°138
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2019
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 161 Rue Gabriel Peri 10100 Romilly-sur-Seine
    Bodacc C n°20190140, annonce n°1686
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2018
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 161 rue Gabriel Peri 10100 Romilly-sur-Seine
    Bodacc C n°20180174, annonce n°1058
  • MODIFICATION 24/12/2017
    RCS de Troyes
    Dénomination : CYCLEUROPE INDUSTRIES
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : VALENTIN Jérôme ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT SAS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS (SAS)
    Bodacc B n°20170247, annonce n°165
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2017
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 161 rue Gabriel Peri 10100 Romilly-sur-Seine
    Bodacc C n°20170100, annonce n°1103
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/09/2016
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 161 rue Gabriel Peri 10100 Romilly-sur-Seine
    Bodacc C n°20160100, annonce n°410
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/09/2015
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 161 rue Gabriel Peri 10100 Romilly-sur-Seine
    Bodacc C n°20150100, annonce n°365
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2014
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 161 rue Gabriel Peri 10100 Romilly-sur-Seine
    Bodacc C n°20140057, annonce n°749
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2013
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 161 rue Gabriel Peri 10100 Romilly-sur-Seine
    Bodacc C n°20130077, annonce n°709
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2012
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 161 rue Gabriel Peri 10100 Romilly-sur-Seine
    Bodacc C n°20120076, annonce n°2323
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2011
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 161 rue Gabriel Peri 10100 Romilly-sur-Seine
    Bodacc C n°20110062, annonce n°1247
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/04/2010
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 161 rue Gabriel Peri 10100 Romilly-sur-Seine
    Bodacc C n°20100021, annonce n°730
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/12/2009
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 161 rue Gabriel Peri 10100 Romilly-sur-Seine
    Bodacc C n°20090091, annonce n°1194
  • MODIFICATION 15/11/2009
    RCS de Troyes
    Dénomination : CYCLEUROPE INDUSTRIES
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : GRIMALDI TONY ERIK SAVERIO Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
    Bodacc B n°20090220, annonce n°216
  • MODIFICATION 26/03/2009
    RCS de Troyes
    Dénomination : CYCLEUROPE INDUSTRIES
    Capital : 3 553 021,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20090060, annonce n°236
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/11/2008
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 161 rue Gabriel Peri 10100 Romilly-sur-Seine
    Bodacc C n°20080099, annonce n°1227
  • MODIFICATION 06/02/2008
    RCS de Troyes
    Dénomination : CYCLEUROPE INDUSTRIES
    Capital : 12 722 320,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20080024, annonce n°884

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Labels et certificats de RE-CYCLES FRANCE

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 93
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 93 85 85 86 84
Écart rémunération (sur 40) 39 37 37 38 36
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC NC NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 5 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par RE-CYCLES FRANCE

  • RIDR.
    Enregistrée le 24/06/2020
    Expire le 29/06/2026
    Classes : 12
    Numéro : FR4660233
    Demande totalement rejetée
  • GITANE
    Enregistrée le 14/09/2005
    Expire le 14/09/2025
    Classes : 12 , 18 , 25 , 28
    Numéro : FR3379952
    Marque renouvelée
  • VELOMINUTE
    Enregistrée le 17/05/2005
    Expire le 17/05/2015
    Classes : 12 , 37
    Numéro : FR3359351
    Marque expirée
  • JE ROULE POUR MA PLANETE
    Enregistrée le 27/12/2004
    Expire le 27/12/2024
    Classes : 12 , 16 , 25 , 35 , 41
    Numéro : FR3331775
    Marque expirée
  • EXS
    Enregistrée le 09/04/1999
    Expire le 29/06/2026
    Classes : 25
    Numéro : FR99785622
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • GITANE EXPERT
    Enregistrée le 28/10/1998
    Expire le 29/06/2026
    Classes : 12
    Numéro : FR98756594
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • 100 % PUR CYCLE
    Enregistrée le 03/04/1998
    Expire le 03/04/2008
    Classes : 12 , 16 , 25 , 28
    Numéro : FR98726414
    Marque expirée
  • GITANE A LA CARTE
    Enregistrée le 17/12/1997
    Expire le 17/12/2007
    Classes : 12
    Numéro : FR97709297
    Marque expirée
  • PASSIONNEMENT VELO
    Enregistrée le 28/11/1996
    Expire le 28/11/2016
    Classes : 12 , 25
    Numéro : FR96652905
    Marque expirée
  • FIRST ROC
    Enregistrée le 23/01/1996
    Expire le 23/01/2016
    Classes : 12
    Numéro : FR96607013
    Marque expirée
  • FIRST LINE
    Enregistrée le 23/01/1996
    Expire le 23/01/2016
    Classes : 12
    Numéro : FR96607014
    Marque expirée
  • FIRST RACE
    Enregistrée le 23/01/1996
    Expire le 23/01/2016
    Classes : 12
    Numéro : FR96607015
    Marque expirée
  • FIRST AVENUE
    Enregistrée le 23/01/1996
    Expire le 23/01/2016
    Classes : 12
    Numéro : FR96607021
    Marque expirée
  • FIRST RIDER
    Enregistrée le 23/01/1996
    Expire le 23/01/2016
    Classes : 12
    Numéro : FR96607022
    Marque expirée
  • FIRST JUMP
    Enregistrée le 23/01/1996
    Expire le 23/01/2016
    Classes : 12
    Numéro : FR96607023
    Marque expirée
  • SPORKING
    Enregistrée le 22/12/1995
    Expire le 22/12/2015
    Classes : 12 , 25 , 28
    Numéro : FR95602616
    Marque expirée
  • POINTCYCLE
    Enregistrée le 19/01/1995
    Expire le 19/01/2015
    Classes : 12
    Numéro : FR95554084
    Marque expirée
  • DINOSAURUS
    Enregistrée le 08/09/1993
    Expire le 08/09/2003
    Classes : 12
    Numéro : FR93482773
    Marque expirée
  • MICMO
    Enregistrée le 12/03/1993
    Expire le 12/03/2013
    Classes : 12
    Numéro : FR93459220
    Marque expirée
  • RYTHME
    Enregistrée le 30/04/1992
    Expire le 30/04/2002
    Classes : 12 , 28
    Numéro : FR92417490
    Marque expirée
  • GIPSY
    Enregistrée le 30/04/1992
    Expire le 30/04/2012
    Classes : 12 , 28
    Numéro : FR92417491
    Marque expirée
  • GIPSY MOUNTAIN TRACK
    Enregistrée le 20/09/1991
    Expire le 20/09/2011
    Classes : 12
    Numéro : FR1694560
    Marque expirée
  • SUPERSTAR
    Enregistrée le 14/09/1990
    Expire le 14/09/2010
    Classes : 10 , 12 , 28
    Numéro : FR1615476
    Marque expirée
  • STARLETT
    Enregistrée le 14/09/1990
    Expire le 14/09/2010
    Classes : 10 , 12 , 28
    Numéro : FR1615478
    Marque expirée
  • ROYAL ASPORT
    Enregistrée le 31/10/1986
    Expire le 31/10/2006
    Classes : 12 , 28
    Numéro : FR1377477
    Marque expirée
  • VELOTECH
    Enregistrée le 05/11/1985
    Expire le 05/11/2025
    Classes : 12 , 25 , 28
    Numéro : FR1329758
    Marque renouvelée
  • V CYCLES VIKING
    Enregistrée le 23/04/1985
    Expire le 23/04/2015
    Classes : 11 , 12 , 28
    Numéro : FR1306826
    Marque expirée
  • VIKING
    Enregistrée le 23/04/1985
    Expire le 23/04/2015
    Classes : 11 , 12 , 28
    Numéro : FR1306827
    Marque expirée
  • MOUNTAIN
    Enregistrée le 10/05/1983
    Expire le 10/05/2023
    Classes : 12 , 25
    Numéro : FR1256033
    Marque expirée

Brevets déposés par RE-CYCLES FRANCE

  • Engin de mobilité inclinable
    Enregistré le 21/04/2021
    Expire le 29/04/2027
    Numéro : FR2104155
    Classes : B62K5/02 , B62K5/10 , B62K2204/00

Dessins déposés par RE-CYCLES FRANCE

  • Cadre de vélo
    Enregistré le 20/01/1997
    Expiré le 20/01/2022
    Numéro : FR970254
  • Vélo
    Enregistré le 08/06/1999
    Expiré le 08/06/2024
    Numéro : FR993628
  • Cadre de vélo
    Enregistré le 03/11/1999
    Expiré le 03/11/2024
    Numéro : FR996766

Aides perçues par RE-CYCLES FRANCE

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 600 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
Référence : TM-11010635

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