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Mise à jour RCS : le 31/10/2026 Mise à jour RNE : le 31/10/2026 Mise à jour INSEE : le 31/10/2026

CAUVAL INDUSTRIES

860 800 820 · Inactive depuis le 11/05/2005
Adresse : 8 ALL DES PALOMBES, 77185 LOGNES
Activité : Fabrication de sièges
Effectif : 0 salarié (donnée 2005)
Création : 01/01/1960
Dirigeants : WAHNICH Gilbert-Ayouch , SILBERMAN Gilles , LE BRUN Christian

Informations juridiques de CAUVAL INDUSTRIES

SIREN : 860 800 820
SIRET (siège) : 860 800 820 00059
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR87860800820
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de MEAUX, le 11/05/2005)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 31/03/2005)
Numéro RCS : 860 800 820 R.C.S. Meaux
Capital social : 91 519 673,00 Euro

Extrait INPI

Activité de CAUVAL INDUSTRIES

Code NAF ou APE : 36.1A (Fabrication de sièges)
Domaine d’activité : Autres industries manufacturières
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise CAUVAL INDUSTRIES

  • Établissement secondaire

    Fermé

    860 800 820 00059
    Adresse : 8 ALL DES PALOMBES 77185 LOGNES
    Date de création : 29/10/2004
    Date de clôture : 31/03/2005
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    860 800 820 00125
    Adresse : ZI DE CALES LE CADE 12100 MILLAU
    Date de création : 29/10/2004
    Date de clôture : 31/03/2005
  • Établissement secondaire

    Fermé

    860 800 820 00117
    Adresse : 67 BD RASPAIL 75006 PARIS 6
    Date de création : 29/10/2004
    Date de clôture : 31/03/2005 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Commerce de détail de meubles (52.4H)
    Enseigne : STEINER PARIS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    860 800 820 00109
    Adresse : 84 RUE PASTEUR 94400 VITRY-SUR-SEINE
    Date de création : 29/10/2004
    Date de clôture : 31/03/2005
    Activité distincte : Autres commerces de gros de biens de consommation (51.4S)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    860 800 820 00091
    Adresse : RUE DE L EUROPE 10200 BAR-SUR-AUBE
    Date de création : 29/10/2004
    Date de clôture : 31/03/2005 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    860 800 820 00083
    Adresse : RTE DE PARIS 12150 SEVERAC D'AVEYRON
    Date de création : 29/10/2004
    Date de clôture : 31/03/2005 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    860 800 820 00067
    Adresse : 3 RUE DE L'INDUSTRIE 62300 LENS
    Date de création : 29/10/2004
    Date de clôture : 31/03/2005 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    860 800 820 00075
    Adresse : 6 RUE DES ATHELOTS 70300 LUXEUIL-LES-BAINS
    Date de création : 01/01/2004
    Date de clôture : 31/03/2005
  • Établissement secondaire

    Fermé

    860 800 820 00042
    Adresse : 22-24 22 RUE DUMONT D URVILLE 75016 PARIS 16
    Date de création : 10/11/1997
    Date de clôture : 29/10/2004 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    860 800 820 00000
    Adresse : 7 PLACE DE LATTRE DE TASSIGNY 11000
    Date de création : 01/04/1974
    Date de clôture : 12/06/1984
    Enseigne : SIEGE ADMINISTRATIF ET COMMERCIAL DE L'USINE DE CARCASSONNE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    860 800 820 00000
    Adresse : LIEUDIT L'ARNOUZE ROUTE DE MONTREAL 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 17/07/1973
    Date de clôture : 12/06/1984
  • Établissement secondaire

    Fermé

    860 800 820 00000
    Adresse : QUARTIER DES VAUZELLES 44110 CHATEAUBRIANT
    Date de création : 01/01/1941
    Date de clôture : 20/09/1988

Etablissements de l'entreprise CAUVAL INDUSTRIES

Finances de CAUVAL INDUSTRIES

Dirigeants et représentants de CAUVAL INDUSTRIES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CAUVAL INDUSTRIES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CAUVAL INDUSTRIES

    • Document inconnu
    11/05/2005
    • Document inconnu
    02/02/2005
    • Document inconnu
    30/06/2004
    • Document inconnu
    05/05/2004
    • Document inconnu
    12/11/2002
    • Document inconnu
    18/09/2002
    • Document inconnu
    16/04/2002
    • Document inconnu
    30/01/2002
    • Document inconnu
    10/01/2002
    • Document inconnu
    23/01/2001
    • Document inconnu
    23/01/2001
    • Document inconnu
    19/11/1999
    • Document inconnu
    26/10/1999
    • Document inconnu
    10/02/1998
    • Document inconnu
    30/01/1998
    • Document inconnu
    20/11/1997
    • Document inconnu
    04/02/1997
    • Document inconnu
    13/02/1995
    • Document inconnu
    07/02/1995
    • Document inconnu
    07/02/1995
    • Document inconnu
    27/09/1994
    • Document inconnu
    22/08/1994
    • Document inconnu
    25/07/1994
    • Document inconnu
    10/06/1994
    • Document inconnu
    07/04/1994
    • Document inconnu
    29/01/1993
    • Document inconnu
    07/01/1993
    • Document inconnu
    23/10/1992
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Comptes annuels de CAUVAL INDUSTRIES

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Conformité de CAUVAL INDUSTRIES

0 procédure collective
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Alertes de CAUVAL INDUSTRIES

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Procédures collectives de CAUVAL INDUSTRIES

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Contentieux de CAUVAL INDUSTRIES

  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02427
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02441
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02424
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL CAUVAL, GROUPE DUMESTE, VALORISATION CONCEPTS INDUSTRIELS, SOCIETE VALMONT
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02401
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02434
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02408
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02444
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02431
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02413
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02404
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02419
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02432
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02423
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Demandeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02428
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02440
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02445
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : Me Philippe ANGEL, Me Michel CHAVAUX, Me Philippe CONTANT, Me Sophie GUILLOUET, Me Denis
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02442
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02414
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02416
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02421
    Début du contentieux : 29/09/2008
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/03335
    Début du contentieux : 31/08/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02403
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/03333
    Début du contentieux : 31/08/2011
    Position : Demandeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02438
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : Me Philippe ANGEL, Me Michel CHAVAUX, Me Philippe CONTANT, Me Sophie GUILLOUET, Me Denis, ASSO AGS
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02405
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02435
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02437
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02443
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02430
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02446
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02417
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02415
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : Me Philippe ANGEL, Me Michel CHAVAUX, Me Philippe CONTANT, Me Sophie GUILLOUET
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02410
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02425
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02433
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02406
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02409
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : ASSO AGS
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02429
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02407
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Me Philippe ANGEL, Me Michel CHAVAUX, Me Philippe CONTANT, Me Sophie GUILLOUET, Me Denis
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02436
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02439
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02411
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL CAUVAL
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/03332
    Début du contentieux : 31/08/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02420
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/02418
    Début du contentieux : 10/05/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : ASSO AGS
  • Cour d'appel de Douai, 28/09/2012, 11/03336
    Début du contentieux : 31/08/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Me Philippe ANGEL, Me Michel CHAVAUX, Me Philippe CONTANT, Me Sophie GUILLOUET
  • Cour d'appel de Paris, 05/01/2012, 10/02965
    Début du contentieux : 25/09/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAS VALMONT, VALMONT, DÉLÉGATION UNEDIC AGS CGEA IDF OUEST
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Douai, 18/03/2010, 09DA00100
    Début du contentieux : 21/03/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Douai, 18/03/2010, 09DA00098
    Début du contentieux : 21/03/2005
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Douai, 18/03/2010, 09DA00097
    Début du contentieux : 21/03/2005
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Douai, 18/03/2010, 09DA00099
    Début du contentieux : 31/10/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Douai, 18/03/2010, 09DA00095
    Début du contentieux : 21/03/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Douai, 18/03/2010, 09DA00094
    Début du contentieux : 21/03/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Douai, 18/03/2010, 09DA00096
    Début du contentieux : 31/10/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 30/05/2008, 06/11914
    Début du contentieux : 29/06/2006
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Paris, 26/03/2008, 06/12181
    Début du contentieux : 30/05/2006
    Position : Demandeur
    Autres parties : SAUVEL
  • Cour administrative d'appel de Paris, 07/07/2005, 02PA03057
    Début du contentieux : 16/04/2002
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 13/11/2003, 99-13.826
    Début du contentieux : 20/01/1999
    Position : Défendeur
    Autres parties : Consortium de réalisation SAS, César holding and management BV, EDA EURO DISTRIBUTION ALIMENTAIRE, FIMMOPRESS, FINANCIERE ESPLUGAS, Parfival, RESEAU ETOILES, Sellotape international BV, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 04/12/2001, 99-13.118
    Début du contentieux : 26/01/1999
    Position : Demandeur
    Autres parties : Parfifal, FIMMOPRESS, Agent judiciaire du Trésor, COB COMMISSION DES OPERATIONS DE BOURSE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
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Entreprises citées de CAUVAL INDUSTRIES

  • SCI DU 2 RUE PIERRE MAILLOT (338 745 748) Cité 3 fois entre 2006 et 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAUVAL INDUSTRIES et SCI DU 2 RUE PIERRE MAILLOT de la relation : Actionnariat
  • SCI DU 2 BD DE LA POTERIE (378 746 093) Cité 5 fois entre 1996 et 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAUVAL INDUSTRIES et SCI DU 2 BD DE LA POTERIE de la relation : Actionnariat
  • CI (389 819 459) Cité 8 fois entre 1998 et 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAUVAL INDUSTRIES et CI de la relation : Fusion
  • DIVA FRANCE (377 666 623) Cité 3 fois entre 1996 et 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAUVAL INDUSTRIES et DIVA FRANCE de la relation : Actionnariat
  • CIE PRODUCTION ARTICLES LITERIE CIPAL (480 020 049) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAUVAL INDUSTRIES et CIE PRODUCTION ARTICLES LITERIE CIPAL de la relation : Banque
  • DUMESTE (816 550 099) Cité 4 fois en 1996 et 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAUVAL INDUSTRIES et DUMESTE de la relation : Fusion
  • SOGAM (388 224 115) Cité 3 fois entre 1993 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAUVAL INDUSTRIES et SOGAM de la relation : Actionnariat
  • SAVOYARDE DU MEUBLE MONT BLANC (331 270 694) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAUVAL INDUSTRIES et SAVOYARDE DU MEUBLE MONT BLANC de la relation : Actionnariat
  • VALAUBRAC (318 100 948) Cité 2 fois en 1995 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAUVAL INDUSTRIES et VALAUBRAC de la relation : Actionnariat
  • TEISSEIRE DIFFUSION (389 866 575) Cité 2 fois en 1993 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAUVAL INDUSTRIES et TEISSEIRE DIFFUSION de la relation : Actionnariat
  • COFINAUTO (411 620 065) Cité 3 fois en 1997 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAUVAL INDUSTRIES et COFINAUTO de la relation : Actionnariat
  • CAZE FABRICE (337 832 000) Cité 2 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAUVAL INDUSTRIES et CAZE FABRICE de la relation : Inconnue
  • DEVE S A (353 703 853) Cité 6 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAUVAL INDUSTRIES et DEVE S A de la relation : Actionnariat
  • TRAMMA STEVIE (885 018 200) Cité 2 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAUVAL INDUSTRIES et TRAMMA STEVIE de la relation : Actionnariat
  • COMPAGNIE CENTRALE DE FINANCEMENT (572 128 056) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAUVAL INDUSTRIES et COMPAGNIE CENTRALE DE FINANCEMENT de la relation : Actionnariat
  • PARIBAS (662 047 885) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAUVAL INDUSTRIES et PARIBAS de la relation : Commissaire aux apports
  • GROUPE DUMESTE (382 882 058) Cité 4 fois en 1992 et 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAUVAL INDUSTRIES et GROUPE DUMESTE de la relation : Fusion
  • CDR CREANCES (542 054 168) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAUVAL INDUSTRIES et CDR CREANCES de la relation : Inconnue
  • FIMMOPRESS (622 012 532) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAUVAL INDUSTRIES et FIMMOPRESS de la relation : Actionnariat
    • Seules 19 sur environ 59 relations (32.2%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de CAUVAL INDUSTRIES

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Appels d'offres gagnés par CAUVAL INDUSTRIES

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Labels et certificats de CAUVAL INDUSTRIES

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Brevets déposés par CAUVAL INDUSTRIES

  • MATELAS POUR CANAPE CONVERTIBLE, ET CANAPE CONVERTIBLE EQUIPE D'UN TEL MATELAS
    Enregistré le 09/05/2005
    Expiré le 31/05/2016
    Numéro : FR0504632
    Classes : A47C27/148 , A47C17/16 , A47C27/001 , A47C27/146
    Déchu
  • HOUSSE AMOVIBLE POUR CANAPE CONVERTIBLE ET CANAPE CONVERTIBLE EQUIPE D'UNE TELLE HOUSSE
    Enregistré le 17/11/2005
    Expiré le 16/11/2007
    Numéro : FR0511664
    Classes : A47C31/11
    Rejeté
  • CANAPE CONVERTIBLE POUVANT ETRE LIVRE EN KIT.
    Enregistré le 04/01/2006
    Expiré le 21/01/2026
    Numéro : FR0600063
    Classes : A47C17/161 , A47C17/17
    Expiré

Dessins déposés par CAUVAL INDUSTRIES

  • Salon composé d'un canapé et d'un fauteuil
    Enregistré le 09/11/2004
    Expiré le 09/11/2009
    Numéro : FR045392
  • Meuble TV/HI FI
    Enregistré le 01/12/2004
    Expiré le 01/12/2009
    Numéro : FR045847
  • Canapé
    Enregistré le 21/01/2005
    Expiré le 21/01/2010
    Numéro : FR050449
  • Fauteuil
    Enregistré le 02/02/2005
    Expiré le 02/02/2010
    Numéro : FR050720

Aides perçues par CAUVAL INDUSTRIES

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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