Pappers IA : votre IA juridique branchée sur le droit français

Pappers IA croise vos dossiers avec l'intégralité de l'information légale : jurisprudence, textes, données d'entreprises, politiques et immobilières pour vous permettre de rechercher, analyser et rédiger depuis un seul espace de travail.
Découvrir Pappers IA Prendre RDV
Pappers Justice IA
Mise à jour RCS : le 03/11/2026 Mise à jour RNE : le 03/11/2026 Mise à jour INSEE : le 02/11/2026

MSP BUSSAC-FORET

888 111 291 · Active
Adresse : 1 RUE GARCEAU, 17210 BUSSAC-FORET
Activité : Activité des médecins généralistes
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 03/04/2018
Dirigeant : FAVROLE Cindy

Voir les statuts

Informations juridiques de MSP BUSSAC-FORET

SIREN : 888 111 291
SIRET (siège) : 888 111 291 00017
Forme juridique : Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires
Numéro de TVA : FR62888111291
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de SAINTES , le 17/08/2020 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 17/08/2020)
Numéro RCS : 888 111 291 R.C.S. Saintes
Capital social : 100,00 €

Extrait INPI

Activité de MSP BUSSAC-FORET

Activité principale déclarée : coordination thérapeutique, éducation thérapeutique, coopération entre professionnels de santé
Code NAF ou APE : 86.21Z (Activité des médecins généralistes)
Domaine d’activité : Activités pour la santé humaine
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que MSP BUSSAC-FORET applique soit différente. : Personnel des cabinets médicaux - IDCC 1147

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise MSP BUSSAC-FORET

  • Siège et établissement principal

    En activité

    888 111 291 00017
    Adresse : 1 RUE GARCEAU 17210 BUSSAC-FORET
    Date de création : 03/04/2018

Etablissements de l'entreprise MSP BUSSAC-FORET

Finances de MSP BUSSAC-FORET

Dirigeants et représentants de MSP BUSSAC-FORET

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MSP BUSSAC-FORET

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de MSP BUSSAC-FORET

    • Copie des statuts mis à jour
    19/01/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    19/01/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    05/09/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    05/09/2025
    • Acte
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    14/11/2022
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Statuts constitutifs
      • Constitution
    17/08/2020
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de MSP BUSSAC-FORET

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de MSP BUSSAC-FORET

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces BODACC de MSP BUSSAC-FORET

  • MODIFICATION 22/01/2026
    RCS de Saintes
    Dénomination : MSP BUSSAC-FORET
    Capital : 100,00 €
    Adresse : 1 Rue Garceau 17210 Bussac-Forêt
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20260014, annonce n°553
  • MODIFICATION DU CAPITAL SOCIAL
    20/01/2026
    Journal : Le Parisien.fr (Web)
    MSP BUSSAC-FORET

    Société civile interprofessionnelle de soins ambulatoires
    au capital de 70 euros porté à 100 euros
    Siège social 1 rue Garceau
    17210 BUSSAC-FORET
    888 111 291 RCS SAINTES


    Aux termes de l’AGEX en date du 6/01/2025, il a été décidé de porter le capital social de 70 euros à 100 euros par apport en numéraire. Les articles 7,10 et 12 ont été modifiés en conséquence

    Pour avis

    La gérante
  • MODIFICATION 25/09/2025
    RCS de Saintes
    Dénomination : MSP BUSSAC-FORET
    Adresse : 1 Rue Garceau 17210 Bussac-Forêt
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : FAVROLE Cindy
    Bodacc B n°20250184, annonce n°369
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    08/09/2025
    Journal : Le Parisien.fr (Web)
    MSP BUSSAC-FORET
    Société civile interprofessionnelle de soins ambulatoires
    au capital de 70 euros
    Siège social 1 rue Garceau
    17210 BUSSAC-FORET
    888 111 291 RCS SAINTES

    Aux termes de l'AGEX en date du 9/07/2024, il a été décidé de nommer Mme. Cindy FAVROLE, demeurant 12 rue de l'église 17130 TUGERAS SAINT MAURICE, en qualité de nouveau gérant à compter du 9/07/2024, en remplacement de M. Nicolas CORNAUD, gérant démissionnaire. Mention sera faire au RCS de Saintes.
  • MODIFICATION 16/11/2022
    RCS de Saintes
    Dénomination : MSP BUSSAC-FORET
    Capital : 70,00 €
    Adresse : 1 Rue Garceau 17210 Bussac-Forêt
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : CORNUAUD Nicolas, Xavier ; Associé indéfiniment responsable : MAUGET Yan, Cédric
    Bodacc B n°20220222, annonce n°365
  • CRÉATION 20/08/2020
    RCS de Saintes
    Dénomination : MSP BUSSAC-FORET
    Capital : 60,00 €
    Adresse : 1 Rue Garceau 17210 Bussac-Forêt
    Activité : coordination thérapeutique, éducation thérapeutique, coopération entre professionnels de santé
    Administration : Gérant : CORNUAUD Nicolas, Xavier
    Bodacc A n°20200161, annonce n°302

Cartographie de MSP BUSSAC-FORET

Comment contacter MSP BUSSAC-FORET ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1 RUE GARCEAU
17210 BUSSAC-FORET
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de MSP BUSSAC-FORET

Biens immobiliers de MSP BUSSAC-FORET

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par MSP BUSSAC-FORET

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de MSP BUSSAC-FORET

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de MSP BUSSAC-FORET

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par MSP BUSSAC-FORET

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur