| Activité principale déclarée : | |
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| Code NAF ou APE : | 56.30Z |
| Domaine d’activité : | Restauration |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que L'ECOLE BUISSONNIERE applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de L'ECOLE BUISSONNIERE
| SIREN : | 899 472 161 |
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| SIRET (siège) : | 899 472 161 00012 |
| Forme juridique : | Société en nom collectif |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe d'EVRY , le 19/05/2021 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 19/05/2021) |
| Numéro RCS : | 899 472 161 R.C.S. Evry |
| Capital social : | 2 000,00 € |
Activité de L'ECOLE BUISSONNIERE
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Etablissements de l'entreprise L'ECOLE BUISSONNIERE
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Adresse : 53 GRANDE RUE 91490 MOIGNY-SUR-ECOLEDate de création : 19/05/2021Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)SatisfaisantDate d’inspection : 18/12/2025Activité : Restaurants
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Adresse : 11 RUE SAINT-JACQUES 91490 MILLY-LA-FORETDate de création : 01/07/2023Nom commercial : LES ENFANTS TERRIBLESContrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)A améliorerDate d’inspection : 13/08/2026Activité : Restaurants
Etablissements de l'entreprise L'ECOLE BUISSONNIERE
Dirigeants et représentants de L'ECOLE BUISSONNIERE
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Président
64 ans - 05/1962Depuis le 31/10/2023
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Directeur général
72 ans - 06/1954Depuis le 28/09/2023
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de L'ECOLE BUISSONNIERE
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de L'ECOLE BUISSONNIERE
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Procès-verbal de transformation
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Procès-verbal de transformation
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Statuts constitutifs
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Statuts constitutifs
Comptes annuels de L'ECOLE BUISSONNIERE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de L'ECOLE BUISSONNIERE
0 procédure collective
Alertes de L'ECOLE BUISSONNIERE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de L'ECOLE BUISSONNIERE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de L'ECOLE BUISSONNIERE
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Cour d'appel de Paris, 07/05/2026, 23/05825Début du contentieux : 06/01/2023Position : DéfendeurAutres parties : LE PETIT MOIGNYDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de L'ECOLE BUISSONNIERE
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DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2026RCS d'EvryBodacc C n°20260181, annonce n°10145Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2025Adresse : 53 Grande Rue 91490 Moigny-sur-ÉcoleDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2025RCS d'EvryBodacc C n°20250144, annonce n°8509Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2024Adresse : 53 Grande Rue 91490 Moigny-sur-ÉcoleDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2024RCS d'EvryBodacc C n°20240208, annonce n°4442Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2023Adresse : 53 Grande Rue 91490 Moigny-sur-ÉcoleDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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MODIFICATION 15/09/2023RCS d'EvryBodacc B n°20230178, annonce n°1560Dénomination : L'ECOLE BUISSONNIEREAdresse : 53 Grande Rue 91490 Moigny-sur-ÉcoleDescription : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.Administration : Président : DURAND-GAY Valérie Corinne ; Directeur général : GAY Philippe Pierre Eugène
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MODIFICATION 11/06/2021RCS d'EvryBodacc B n°20210113, annonce n°3984Dénomination : L'ECOLE BUISSONNIEREAdresse : 53 Grande Rue 91490 Moigny-sur-ÉcoleDescription : mise en activité de la société.
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CRÉATION 21/05/2021RCS d'EvryBodacc A n°20210099, annonce n°1767Dénomination : L'ECOLE BUISSONNIERECapital : 2 000,00 €Adresse : 53 Grande Rue 91490 Moigny-sur-ÉcoleAdministration : Gérant, Associé : DURAND-GAY Valérie Corinne ; Associé : GAY Philippe Pierre Eugène
Cartographie de L'ECOLE BUISSONNIERE
Comment contacter L'ECOLE BUISSONNIERE ?
Entreprises citées de L'ECOLE BUISSONNIERE
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FIDELIANCE DAUGE (382 338 283) Cité 2 fois en 2023Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés L'ECOLE BUISSONNIERE et FIDELIANCE DAUGE de la relation : Commissaire aux comptes
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Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
Cette structure possède 2 établissements controlés