ROSIERS

Informations juridiques de ROSIERS

SIREN :	902 802 487
SIRET (siège) :	902 802 487 00014
Forme juridique :	SCI, société civile immobilière
Numéro de TVA :	FR51902802487
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 02/09/2021 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 02/09/2021)
Numéro RCS :	902 802 487 R.C.S. Nanterre
Capital social :	1 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ROSIERS

Activité principale déclarée :	l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Code NAF ou APE :	68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité :	Activités immobilières
Formes d'exercice :	Gestion de biens, Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ROSIERS applique soit différente. :	Immobilier - IDCC 1527

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Etablissements de l'entreprise ROSIERS

• Siège et établissement principal

  En activité

  902 802 487 00014
  Adresse : 103 AVENUE ANDRE MORIZET 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

  Voir sur la carte

  Date de création : 20/07/2021

Etablissements de l'entreprise ROSIERS

Finances de ROSIERS

Dirigeants et représentants de ROSIERS

Amram Camille
Associé indéfiniment responsable
37 ans - 02/1989
Depuis le 02/09/2021
Ruetsch David
Gérant et associé indéfiniment responsable
44 ans - 09/1981
Depuis le 02/09/2021

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ROSIERS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ROSIERS

• • Statuts constitutifs

  02/09/2021

Comptes annuels de ROSIERS

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Conformité de ROSIERS

0 procédure collective

2 contentieux

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Procédures collectives de ROSIERS

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Contentieux de ROSIERS

• Tribunal judiciaire de Bobigny, 07/05/2025, 21/03922
  Position : Défendeur
  Autres parties : Compagnie d'assuance MIC INSURANCE COMPANY, Compagnie d'assurance AXA FRANCE IARD, S.C.I DOHOD, La société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF), GCEA BPCE ASSURANCES IARD, La société S.B.P, SARL, La société SACOR, SARL, FONCIA CHADEFAUX LECOQ, CARDIF IARD, PREMIER, ARTEFAKT, ATELIER D'ARCHITECTURE, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SIS 94-102 MONTEE LUCIEN MAGNAT 38780 PONT EVEQUE
  Dispositif : Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
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• Tribunal judiciaire de Paris, 27/02/2024, 23/08293
  Position : Défendeur
  Autres parties : CIRPA CONSTRUCTION, 33 VOLTAIRE & DANTON, S.A.S.U. COBATECH, 39 VOLTAIRE & MARIUS AUFAN, KALEI, ALTANA - 14 CHANCE MILLY, S.C.I. L'ABREUVOIR, ALLEE MARTRE
  Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Comment contacter ROSIERS ?

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Adresse complète :	103 AVENUE ANDRE MORIZET 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

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Entreprises citées de ROSIERS

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Aides perçues par ROSIERS

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