PAMS ARCHITECTURE (AP ARCHITECTURE)

Informations juridiques de PAMS ARCHITECTURE

SIREN :	907 993 463
SIRET (siège) :	907 993 463 00021
Forme juridique :	SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA :	FR17907993463
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de GRENOBLE , le 08/12/2021 )
Inscription au RNE :	INSCRIT
Numéro RCS :	907 993 463 R.C.S. Grenoble
Capital social :	5 000,00 €

Extrait INPI

Activité de PAMS ARCHITECTURE

Activité principale déclarée :	Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'œuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
Code NAF ou APE :	71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité :	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Formes d'exercice :	Libérale non réglementée, Libérale réglementée, Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que PAMS ARCHITECTURE applique soit différente. :	Cabinets d'architectes - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable :	30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise PAMS ARCHITECTURE

• Siège et établissement principal

  En activité

  907 993 463 00021
  Adresse : 8 BOULEVARD ROGER SALENGRO 38100 GRENOBLE

  Voir sur la carte

  Date de création : 13/03/2023

  Nom commercial : AP ARCHITECTURE
• Établissement secondaire

  Fermé

  907 993 463 00013
  Adresse : 8 PLACE DE LA COMMUNE 38130 ECHIROLLES

  Voir sur la carte

  Date de création : 07/12/2021

  Date de clôture : 13/03/2023 et transféré vers un autre établissement

  Nom commercial : AP ARCHITECTURE

Etablissements de l'entreprise PAMS ARCHITECTURE

Finances de PAMS ARCHITECTURE

Dirigeants et représentants de PAMS ARCHITECTURE

Moutat Stephane
Gérant
55 ans - 06/1971
Depuis le 13/03/2023
Pinchart Antoine
Gérant
53 ans - 01/1973
Depuis le 08/12/2021

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PAMS ARCHITECTURE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de PAMS ARCHITECTURE

• • Acte sous seing privé
    • Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts Société unipersonnelle devient pluripersonnelle
    • Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts Société unipersonnelle devient pluripersonnelle
  • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
    • Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts Société unipersonnelle devient pluripersonnelle
    • Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts Société unipersonnelle devient pluripersonnelle
  • Statuts mis à jour
    • Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts Société unipersonnelle devient pluripersonnelle
    • Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts Société unipersonnelle devient pluripersonnelle

  23/05/2023
• • Attestation de dépôt des fonds
    • Constitution d'une société commerciale par création
  • Statuts constitutifs
    • Constitution d'une société commerciale par création

  08/12/2021

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Comptes annuels de PAMS ARCHITECTURE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus

• Comptes sociaux 2022 24/03/2023

Conformité de PAMS ARCHITECTURE

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Annonces BODACC de PAMS ARCHITECTURE

• DÉPÔT DES COMPTES 19/02/2026

  RCS de Grenoble
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 30/09/2025

  Adresse : 8 Boulevard Roger Salengro 38100 Grenoble

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20260034, annonce n°3475
• DÉPÔT DES COMPTES 03/04/2025

  RCS de Grenoble
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 30/09/2024

  Adresse : 8 Boulevard Roger Salengro 38100 Grenoble

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20250066, annonce n°3399
• DÉPÔT DES COMPTES 02/05/2024

  RCS de Grenoble
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 30/09/2023

  Adresse : 8 Boulevard Roger Salengro 38100 Grenoble

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20240086, annonce n°6275
• MODIFICATION 06/07/2023

  RCS de Grenoble
  Dénomination : PAMS ARCHITECTURE

  Adresse : 8 Boulevard Roger Salengro 38100 Grenoble

  Description : Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Nouveau siège.

  Administration : MOUTAT Stéphane Daniel Charles nom d'usage : MOUTAT devient gérant
  Bodacc B n°20230129, annonce n°3050
• DÉPÔT DES COMPTES 06/04/2023

  RCS de Grenoble
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 30/09/2022

  Adresse : 8 Place De la Commune 38130 Échirolles

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20230068, annonce n°2683

Cartographie de PAMS ARCHITECTURE

Comment contacter PAMS ARCHITECTURE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	8 BOULEVARD ROGER SALENGRO 38100 GRENOBLE

Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de PAMS ARCHITECTURE

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Biens immobiliers de PAMS ARCHITECTURE

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Appels d'offres gagnés par PAMS ARCHITECTURE

• Objet : Mission de maîtrise d’œuvre - 6 rue Condorcet

  Montant : 20 442,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 2 ans

  Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

  Acheteur : ACTIS OPH DE LA METROPOLE GRENOBLOISE (ACTIS (OPH DE LA METROPOLE GRENOBLOISE))

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• Objet : "La Tour du Stade" - 40 bd Gambetta - CHAMBERY - Résidentialisation - Marché de Maîtrise d’Oeuvre

  Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 19/03/2024 · Durée : 1 an

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : CRISTAL HABITAT

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• Objet : Maîtrise d’oeuvre pour travaux de démolition partielle suite à un incendie réhabilitation et reconstructiondu bâtiment Mairie

  Montant : 68 000,00 € · Notifié le : 08/12/2023 · Durée : 2 ans

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : COMMUNE DU SAPPEY EN CHARTREUSE (MAIRIE)

  En savoir plus

• Objet : MOE RENOVATION CENTRE CULTUREL LA SOURCE

  Montant : 45 119,00 € · Notifié le : 23/11/2023 · Durée : 1 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Acheteur : COMMUNE DE FONTAINE (MAIRIE)

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Labels et certificats de PAMS ARCHITECTURE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de PAMS ARCHITECTURE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par PAMS ARCHITECTURE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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