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Mise à jour RCS : le 04/08/2026 Mise à jour RNE : le 04/08/2026 Mise à jour INSEE : le 03/08/2026

BATY HVA

909 807 604 · Active
Adresse : ZONE INDUSTRIELLE, LA PLAINE, 11500 QUILLAN
Activité : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 01/02/2022
Dirigeant : Canavy Olivier

Voir les statuts

Informations juridiques de BATY HVA

SIREN : 909 807 604
SIRET (siège) : 909 807 604 00014
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR61909807604
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CARCASSONNE , le 31/01/2022 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 31/01/2022)
Numéro RCS : 909 807 604 R.C.S. Carcassonne
Capital social : 1 000,00 €

Extrait INPI

Activité de BATY HVA

Activité principale déclarée : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment ; travaux de menuiserie bois et PVC.
Autres activités : TRAVAUX DE MACONNERIE GENERALE ET GROS OEUVRE DE BATIMENT ; TRAVAUX DE MENUISERIE BOIS ET PVC
Code NAF ou APE : 43.99C (Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment)
Domaine d’activité : Travaux de construction spécialisés
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale réglementée
Conventions collectives : Concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- - IDCC 1596
Cadres du bâtiment - IDCC 2420
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise BATY HVA

  • Siège et établissement principal

    En activité

    909 807 604 00014
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE LA PLAINE 11500 QUILLAN
    Date de création : 01/02/2022
    Nom commercial : BATY HVA
    RGE - Reconnu Garant de l'environnement
    Certifiée
    QUALIBAT-RGE

Etablissements de l'entreprise BATY HVA

Finances de BATY HVA

Dirigeants et représentants de BATY HVA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BATY HVA

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Documents juridiques de BATY HVA

    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Liste des souscripteurs
    • Statuts constitutifs
    31/01/2022

Comptes annuels de BATY HVA

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de BATY HVA

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Annonces BODACC de BATY HVA

  • DÉPÔT DES COMPTES 18/06/2026
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : Zone Industrielle La Plaine 11500 Quillan
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260114, annonce n°1032
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/05/2025
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Zone Industrielle La Plaine 11500 Quillan
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250090, annonce n°510
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/05/2024
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Zone Industrielle La Plaine 11500 Quillan
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240102, annonce n°300
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/02/2024
    RCS de Carcassonne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Zone Industrielle La Plaine 11500 Quillan
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240033, annonce n°335
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de BATY HVA

Comment contacter BATY HVA ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZONE INDUSTRIELLE
LA PLAINE
11500 QUILLAN

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Labels et certificats de BATY HVA

RGE - Reconnu Garant de l'environnement
Certifiée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
QUALIBAT-RGE
1 établissement(s)

Propriétés intellectuelles de BATY HVA

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par BATY HVA

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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