L'ART DES CHOIX

Informations juridiques de L'ART DES CHOIX

SIREN :	910 498 237
SIRET (siège) :	910 498 237 00015
Forme juridique :	EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Numéro de TVA :	FR40910498237
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 18/02/2022 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 18/02/2022)
Numéro RCS :	910 498 237 R.C.S. Besancon
Capital social :	6 000,00 €

Extrait INPI

Activité de L'ART DES CHOIX

Activité principale déclarée :	Restauration traditionnelle
Code NAF ou APE :	56.10A (Restauration traditionnelle)
Domaine d’activité :	Restauration
Forme d'exercice :	Commerciale
Convention collective :	Hôtels, cafés, restaurants (HCR) - IDCC 1979
Date de clôture d'exercice comptable :	31/08/2027

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Etablissements de l'entreprise L'ART DES CHOIX

• Siège et établissement principal

  En activité

  910 498 237 00015
  Adresse : 16 GRANDE RUE 25530 VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

  Voir sur la carte

  Date de création : 18/02/2022

  Nom commercial : L'ART DES CHOIX

  Enseigne : L'ART DES CHOIX

Etablissements de l'entreprise L'ART DES CHOIX

Finances de L'ART DES CHOIX

Dirigeants et représentants de L'ART DES CHOIX

MEGNY Alexandra
Gérant
37 ans - 02/1989
Depuis le 18/02/2022

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de L'ART DES CHOIX

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de L'ART DES CHOIX

• • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

  26/03/2025
• • Décision(s) de l'associé unique
    • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
  • Statuts mis à jour

  30/05/2023
• • Attestation de dépôt des fonds
  • Décision(s)
    • Nomination(s) de gérant(s)
  • Statuts constitutifs

  18/02/2022

Comptes annuels de L'ART DES CHOIX

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de L'ART DES CHOIX

0 procédure collective

0 contentieux

1 alerte

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Alertes de L'ART DES CHOIX

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social

Source :  Registre National des Entreprises

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Procédures collectives de L'ART DES CHOIX

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de L'ART DES CHOIX

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

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Annonces BODACC de L'ART DES CHOIX

• DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2025

  RCS de Besançon
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/08/2024

  Adresse : 16 Grande Rue 25530 Vercel-Villedieu-le-Camp

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20250119, annonce n°3214
• DÉPÔT DES COMPTES 17/06/2025

  RCS de Besançon
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/08/2023

  Adresse : 16 Grande Rue 25530 Vercel-Villedieu-le-Camp

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20250114, annonce n°3501
• VENTE 19/06/2022

  RCS de Besançon
  Adresse : 16 Grande Rue 25530 Vercel-Villedieu-le-Camp

  Administration : Gérant : MEGNY Alexandra, Michelle

  Catégorie vente : Mise en activité d'une société suite à achat

  Origine des fonds : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 27500.00 euros

  Ancien propriétaire : LA TABLEE DE VERCEL
  Bodacc A n°20220118, annonce n°590

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Cartographie de L'ART DES CHOIX

Comment contacter L'ART DES CHOIX ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	16 GRANDE RUE 25530 VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP

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Entreprises citées de L'ART DES CHOIX

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de L'ART DES CHOIX

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Appels d'offres gagnés par L'ART DES CHOIX

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de L'ART DES CHOIX

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de L'ART DES CHOIX

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par L'ART DES CHOIX

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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