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Mise à jour RCS : le 27/08/2026 Mise à jour RNE : le 27/08/2026 Mise à jour INSEE : le 26/08/2026

BALME ARCHITECTE

914 572 847 · Active
Adresse : 12 RUE DE LA BUTTE, 25000 BESANCON
Activité : Activités d'architecture
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 02/05/2022
Dirigeant : Dietrich Gilles

Voir les statuts

Informations juridiques de BALME ARCHITECTE

SIREN : 914 572 847
SIRET (siège) : 914 572 847 00020
Forme juridique : EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR27914572847
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 28/06/2024 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 16/06/2022)
Numéro RCS : 914 572 847 R.C.S. Besancon
Capital social : 5 000,00 €

Extrait INPI

Activité de BALME ARCHITECTE

Activité principale déclarée : Activités d'architecture
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que BALME ARCHITECTE applique soit différente. : Cabinets d'architectes - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise BALME ARCHITECTE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    914 572 847 00020
    Adresse : 12 RUE DE LA BUTTE 25000 BESANCON
    Date de création : 17/04/2024
    Nom commercial : BALME ARCHITECTE
    Enseigne : BALME ARCHITECTE
  • Établissement

    Fermé

    914 572 847 00012
    Adresse : 32 QUAI JOSEPH GILLET 69004 LYON
    Date de création : 02/05/2022
    Date de clôture : 17/04/2024 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : BALME ARCHITECTE
    Enseigne : BALME ARCHITECTE

Etablissements de l'entreprise BALME ARCHITECTE

Finances de BALME ARCHITECTE

Dirigeants et représentants de BALME ARCHITECTE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BALME ARCHITECTE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de BALME ARCHITECTE

    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    16/06/2022

Comptes annuels de BALME ARCHITECTE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de BALME ARCHITECTE

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de BALME ARCHITECTE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de BALME ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de BALME ARCHITECTE

  • Tribunal judiciaire de Lyon, 15/12/2025, 24/00001
    Position : Défendeur
    Autres parties : TRANSAT, AXA FRANCE IARD, ERCC, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, DANK ARCHITECTE, ACTE IARD, S.A. GAN ASSURANCES, MAAF ASSURANCES SA
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de BALME ARCHITECTE

  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2026
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 12 Rue de la Butte 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260136, annonce n°4069
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2025
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 12 Rue de la Butte 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250094, annonce n°1404
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2024
    RCS de Besançon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 12 Rue de la Butte 25000 Besançon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240140, annonce n°3856
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 32 b Quai Joseph Gillet 69004 Lyon
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240123, annonce n°8647
  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    08/06/2024
    Dénomination : BALME ARCHITECTE
    Journal : Tout Lyon
    AVIS DE TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL
    BALME ARCHITECTE
    Société à responsabilité limitée Unipersonnelle d'Architecture
    au capital de 5 000 euros
    Siège social :
    32 bis, Quai Joseph Gillet
    69004 LYON
    914 572 847 RCS LYON
    Aux termes d'une décision en date du 17 Avril 2024, l'Associé Unique a décidé : - de transférer le siège social du 32 bis, Quai Joseph Gillet, 69004 LYON au 12, rue de la Butte 25000 BESANCON à compter du 17 avril 2024, et de modifier en conséquence l'article 4 des statuts.
    Pour avis, La Gérance
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de BALME ARCHITECTE

Comment contacter BALME ARCHITECTE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 12 RUE DE LA BUTTE
25000 BESANCON

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Entreprises citées de BALME ARCHITECTE

  • DIETRICH GILLES (524 985 058) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BALME ARCHITECTE et DIETRICH GILLES de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de BALME ARCHITECTE

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Labels et certificats de BALME ARCHITECTE

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Propriétés intellectuelles de BALME ARCHITECTE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par BALME ARCHITECTE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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