CLUB FRANCE FFESSM NATIONAL (CFFN)

Informations juridiques de CLUB FRANCE FFESSM NATIONAL (CFFN)

SIREN :	914 938 394
SIRET (siège) :	914 938 394 00014
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR83914938394
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 29/02/2012
Identifiant association :	W133017644

Activité de CLUB FRANCE FFESSM NATIONAL (CFFN)

Objet de l'association :	Pratiquer l'éducation physique et des sports et plus particulièrement de développer et de favoriser, par tous moyens appropriés sur les plans sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la pêche sous-marine, la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive ; regrouper des membres qui souhaitent souscrire une licence directement au niveau national sans devenir membre d'un club associatif affilié ou d'une sca agréée ; regrouper des sections créées par des organismes qui n'ont pas de statut associatif et ne poursuivent pas de but commercial mais qui organisent les activités subaquatiques et souhaitent délivrer des licences et des certifications ffessm ; ces sections sont constituées conformément aux dispositions de l'article 8 des présents statuts ;
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que CLUB FRANCE FFESSM NATIONAL (CFFN) applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise CLUB FRANCE FFESSM NATIONAL (CFFN)

• Établissement

  En activité

  914 938 394 00014
  Adresse : 24 QUAI DE RIVE NEUVE 13007 MARSEILLE

  Voir sur la carte

  Date de création : 29/02/2012

Etablissements de l'entreprise CLUB FRANCE FFESSM NATIONAL (CFFN)

Finances de CLUB FRANCE FFESSM NATIONAL (CFFN)

Dirigeants et représentants de CLUB FRANCE FFESSM NATIONAL (CFFN)

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CLUB FRANCE FFESSM NATIONAL (CFFN)

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CLUB FRANCE FFESSM NATIONAL (CFFN)

• • Récepissé de création

  29/02/2012
• • Récepissé de création

  29/02/2012
• • Statuts

  29/02/2012
• • Procès verbal

  29/02/2012
• • Formulaire déclaration

  29/02/2012
• • Liste dirigeants

  29/02/2012
• • Télé-récépissé signé automatiquement

  29/02/2012
• • Statuts

  29/02/2012
• • Procès verbal

  29/02/2012
• • Formulaire déclaration

  29/02/2012
• • Liste dirigeants

  29/02/2012
• • Télé-récépissé signé automatiquement

  29/02/2012

Comptes annuels de CLUB FRANCE FFESSM NATIONAL (CFFN)

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de CLUB FRANCE FFESSM NATIONAL (CFFN)

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Annonces JOAFE de CLUB FRANCE FFESSM NATIONAL (CFFN)

• MODIFICATION 11/03/2026

  Préfecture de Bouches-du-Rhône
  Dénomination : CLUB FRANCE FFESSM NATIONAL (CFFN)

  Adresse : 24 quai de Rive Neuve 13007 Marseille

  Activité : pratiquer l'éducation physique et des sports et plus particulièrement de développer et de favoriser, par tous moyens appropriés sur les plans sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la pêche sous-marine, la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive ; regrouper des membres qui souhaitent souscrire une licence directement au niveau national sans devenir membre d'un club associatif affilié ou d'une sca agréée ; regrouper des sections créées par des organismes qui n'ont pas de statut associatif et ne poursuivent pas de but commercial mais qui organisent les activités subaquatiques et souhaitent délivrer des licences et des certifications ffessm ; ces sections sont constituées conformément aux dispositions de l'article 8 des présents statuts ;
  Joafe n°20260016, annonce n°320
• CRÉATION 29/02/2012

  Préfecture de Bouches-du-Rhône
  Dénomination : CLUB FRANCE FFESSM NATIONAL (CFFN).

  Adresse : 24, quai de Rive Neuve, 13007 Marseille

  Activité : développer et favoriser, par tous moyens appropriés sur les plans sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la pêche sous-marine, la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive ; contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres.
  Joafe n°20120010, annonce n°190

Cartographie de CLUB FRANCE FFESSM NATIONAL (CFFN)

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter CLUB FRANCE FFESSM NATIONAL (CFFN) ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	24 QUAI DE RIVE NEUVE 13007 MARSEILLE

Services recommandés pour les associations

Prestataire	Service
	Comptabilité	En savoir plus
	Assurance	En savoir plus
	Domiciliation	En savoir plus
	Banque	En savoir plus
	Épargne	En savoir plus

Entreprises citées de CLUB FRANCE FFESSM NATIONAL (CFFN)

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de CLUB FRANCE FFESSM NATIONAL (CFFN)

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par CLUB FRANCE FFESSM NATIONAL (CFFN)

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de CLUB FRANCE FFESSM NATIONAL (CFFN)

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de CLUB FRANCE FFESSM NATIONAL (CFFN)

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par CLUB FRANCE FFESSM NATIONAL (CFFN)

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur