| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 43.32B |
| Domaine d’activité : | Travaux de construction spécialisés |
| Forme d'exercice : | Libérale non réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que NOUVEAUX ETABLISSEMENTS FOSSAT applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de NOUVEAUX ETABLISSEMENTS FOSSAT
| SIREN : | 928 586 197 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 928 586 197 00016 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de NICE , le 13/05/2024 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT |
| Numéro RCS : | 928 586 197 R.C.S. Nice |
| Capital social : | 1 000,00 € |
Activité de NOUVEAUX ETABLISSEMENTS FOSSAT
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Etablissements de l'entreprise NOUVEAUX ETABLISSEMENTS FOSSAT
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Adresse : 4 B RUE DE PARIS 06000 NICEDate de création : 06/05/2024Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
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Adresse : ZONE INDUSTRIELLE LA ROSEYRE 1757 CHEMIN RURAL N 4 LA ROSEYRE 06390 CONTESDate de création : 18/06/2024
Etablissements de l'entreprise NOUVEAUX ETABLISSEMENTS FOSSAT
Dirigeants et représentants de NOUVEAUX ETABLISSEMENTS FOSSAT
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Président
37 ans - 05/1989Depuis le 13/05/2024
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Directeur général
35 ans - 05/1991Depuis le 13/05/2024
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de NOUVEAUX ETABLISSEMENTS FOSSAT
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de NOUVEAUX ETABLISSEMENTS FOSSAT
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
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Liste des souscripteurs
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Liste des souscripteurs
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Copie des statuts
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Copie des statuts
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Attestation de dépôt des fonds
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Attestation de dépôt des fonds
Comptes annuels de NOUVEAUX ETABLISSEMENTS FOSSAT
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de NOUVEAUX ETABLISSEMENTS FOSSAT
0 procédure collective
Alertes de NOUVEAUX ETABLISSEMENTS FOSSAT
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de NOUVEAUX ETABLISSEMENTS FOSSAT
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de NOUVEAUX ETABLISSEMENTS FOSSAT
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Cour de cassation, 04/03/2026, 24-20.892, 24-20.892Début du contentieux : 29/08/2024Position : DéfendeurAutres parties : ETABLISSEMENTS FOSSAT, BG & ASSOCIES, Société BTSG², ETABLISSEMENTS FOSSAT MONACO SARL, O'GROUP, Procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-ProvenceDispositif : IrrecevabilitéLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 29/08/2024, 24/05852Début du contentieux : 27/10/2022Position : DéfendeurAutres parties : ETABLISSEMENTS FOSSAT, S.E.L.A.R.L. BG & ASSOCIES, S.C.P. BTSG², O'GROUP, SARL ETABLISSEMENTS FOSSAT, Personne anonymisée 1Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de NOUVEAUX ETABLISSEMENTS FOSSAT
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DÉPÔT DES COMPTES 05/06/2026RCS de NiceBodacc C n°20260105, annonce n°284Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2025Adresse : 4b Rue de Paris 06000 NiceDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 05/06/2026RCS de NiceBodacc C n°20260105, annonce n°283Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2024Adresse : 4b Rue de Paris 06000 NiceDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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CRÉATION 15/05/2024RCS de NiceBodacc A n°20240093, annonce n°73Dénomination : NOUVEAUX ETABLISSEMENTS FOSSATCapital : 1 000,00 €Adresse : 4b Rue de Paris 06000 NiceAdministration : Président : OLIVETTO Jérome, Claude, Jean ; Directeur général : PEREZ Damien
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Cartographie de NOUVEAUX ETABLISSEMENTS FOSSAT
Comment contacter NOUVEAUX ETABLISSEMENTS FOSSAT ?
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Entreprises citées de NOUVEAUX ETABLISSEMENTS FOSSAT
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O'GROUP (840 271 241) Cité 1 fois en 2024Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOUVEAUX ETABLISSEMENTS FOSSAT et O'GROUP de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : Jérôme OLIVETTO
En savoir plus -
LYONNAISE DE BANQUE (954 507 976) Cité 1 fois en 2024Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOUVEAUX ETABLISSEMENTS FOSSAT et LYONNAISE DE BANQUE de la relation : Banque
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Appels d'offres gagnés par NOUVEAUX ETABLISSEMENTS FOSSAT
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Objet : PEILLE MARY GARDEN 2E ET 3E TRANCHES FOSSAT LOT 5
Montant : 44 940,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : SIVOM DE LEVENS CONTE ESCARENE ET NICE
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