FACT2 (L'OXALIS)

Informations juridiques de FACT2

SIREN :	928 991 652
SIRET (siège) :	928 991 652 00019
Forme juridique :	SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA :	FR68928991652
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de ROMANS , le 04/06/2024 )
Inscription au RNE :	INSCRIT
Numéro RCS :	928 991 652 R.C.S. Romans
Capital social :	10 000,00 €

Extrait INPI

Activité de FACT2

Activité principale déclarée :	Activité de restauration sans vente d'alcool
Autres activités :	Activités de restauration, traiteur, fourniture, vente et tous services d'aliments et de boissons sans alcool sur place ou à emporter, petite restauration sur place, L'organisation d'évènements, le développement et l'exploitation d'activités par quelque moyen que ce soit dans le secteur de la restauration, conseil en restauration. Activité de restauration avec vente sur place et à emporter de boissons alcoolisées autorisées par la licence boissons.
Code NAF ou APE :	56.10A (Restauration traditionnelle)
Domaine d’activité :	Restauration
Forme d'exercice :	Commerciale
Convention collective :	Hôtels, cafés, restaurants (HCR) - IDCC 1979
Date de clôture d'exercice comptable :	31/10/2026

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Etablissements de l'entreprise FACT2

• Siège et établissement principal

  En activité

  928 991 652 00019
  Adresse : RUE DE LA CANTONNIERE 26130 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX

  Voir sur la carte

  Date de création : 20/03/2024

  Nom commercial : L'OXALIS

  Enseigne : L'OXALIS

  Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)

  Très satisfaisant

  Date d’inspection : 03/11/2025

  Activité : Restaurants

Etablissements de l'entreprise FACT2

Finances de FACT2

Dirigeants et représentants de FACT2

Albert Fanny
Gérant
35 ans - 08/1990
Depuis le 04/06/2024
Masclef Fabien
Gérant
32 ans - 07/1994
Depuis le 04/06/2024

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FACT2

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de FACT2

• • Copie des statuts

  21/05/2024

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Comptes annuels de FACT2

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Conformité de FACT2

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

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Annonces BODACC de FACT2

• DÉPÔT DES COMPTES 05/03/2026

  RCS de Romans
  Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

  Date de clôture : 31/10/2025

  Adresse : Rue De la Cantonnière 26130 Saint-Paul-Trois-Châteaux

  Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
  Bodacc C n°20260044, annonce n°1933
• MODIFICATION 06/03/2025

  RCS de Romans
  Dénomination : FACT2

  Description : Modification de l'activité.
  Bodacc B n°20250046, annonce n°966
• MODIFICATION 12/12/2024

  RCS de Romans
  Dénomination : FACT2

  Description : Modification de la date de début d'activité. Modification de l'activité.
  Bodacc B n°20240240, annonce n°659
• VENTE 12/09/2024

  RCS de Romans
  Adresse : Rue De la Cantonnière 26130 Saint-Paul-Trois-Châteaux

  Catégorie vente : Mise en activité d'une société suite à achat

  Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 200000 EUR

  Ancien propriétaire : DECAPE
  Bodacc A n°20240177, annonce n°296
• CRÉATION 20/06/2024

  RCS de Romans
  Dénomination : FACT2

  Capital : 10 000,00 €

  Adresse : Rue De la Cantonnière 26130 Saint-Paul-Trois-Châteaux

  Administration : Gérant : ALBERT Fanny Marie Héloïse nom d'usage : ALBERT. Gérant : MASCLEF Fabien Julien nom d'usage : MASCLEF
  Bodacc A n°20240118, annonce n°380

Cartographie de FACT2

Comment contacter FACT2 ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	RUE DE LA CANTONNIERE 26130 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX

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Labels et certificats de FACT2

Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)

Déposé

Cette structure possède 1 établissement controlé

Propriétés intellectuelles de FACT2

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Aides perçues par FACT2

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