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Mise à jour RNA : le 15/07/2026 Mise à jour INSEE : le 15/07/2026

CLUB NAUTIQUE DE BEAU RIVAGE

930 538 780 · Active
Adresse : PORT DE BEAU RIVAGE, CHEMIN DEPARTEMENTAL 10, 13250 SAINT-CHAMAS
Activité : Activités de clubs de sports
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 15/10/1970

Informations juridiques de CLUB NAUTIQUE DE BEAU RIVAGE

SIREN : 930 538 780
SIRET (siège) : 930 538 780 00014
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR02930538780
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 15/10/1970
Identifiant association : W134001053

Activité de CLUB NAUTIQUE DE BEAU RIVAGE

Objet de l'association : Pratique de la navigation de plaisance, entretien et l'utilisation des installations mises à disposition, toute action visant à faciliter l'animation du port, l'adhésion éventuelle à toute fédération sportive ou fédération d'associations
Code NAF ou APE : 93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que CLUB NAUTIQUE DE BEAU RIVAGE applique soit différente. : Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise CLUB NAUTIQUE DE BEAU RIVAGE

  • Établissement

    En activité

    930 538 780 00014
    Adresse : PORT DE BEAU RIVAGE CHEMIN DEPARTEMENTAL 10 13250 SAINT-CHAMAS
    Date de création : 15/10/1970

Etablissements de l'entreprise CLUB NAUTIQUE DE BEAU RIVAGE

Finances de CLUB NAUTIQUE DE BEAU RIVAGE

Dirigeants et représentants de CLUB NAUTIQUE DE BEAU RIVAGE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CLUB NAUTIQUE DE BEAU RIVAGE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CLUB NAUTIQUE DE BEAU RIVAGE

    • Récépissé de modification
    31/05/2022
    • Procès verbal
    31/05/2022
    • Liste dirigeants
    31/05/2022
    • Récépissé de modification
    15/02/2021
    • Procès verbal
    15/02/2021
    • Liste dirigeants
    15/02/2021
    • Récépissé de modification
    28/02/2020
    • Liste dirigeants
    28/02/2020
    • Procès verbal
    28/02/2020
    • Récépissé de modification
    30/03/2016
    • Procès verbal
    30/03/2016
    • Liste dirigeants
    30/03/2016
    • Récépissé de modification
    29/02/2012
    • Procès verbal
    29/02/2012
    • Liste dirigeants
    29/02/2012
    • Récépissé de modification
    29/02/2012
    • Liste dirigeants
    21/01/2010
    • Récépissé de modification
    19/02/2009
    • Procès verbal
    19/02/2009
    • Liste dirigeants
    19/02/2009
    • Récépissé de modification
    10/04/2008
    • Liste dirigeants
    10/04/2008
    • Procès verbal
    10/04/2008
    • Récépissé de modification
    27/09/2007
    • Liste dirigeants
    27/09/2007
    • Procès verbal
    27/09/2007
    • Récépissé de modification
    06/02/2007
    • Liste dirigeants
    06/02/2007
    • Procès verbal
    06/02/2007
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Comptes annuels de CLUB NAUTIQUE DE BEAU RIVAGE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de CLUB NAUTIQUE DE BEAU RIVAGE

0 procédure collective
6 contentieux
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0 sanction
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Alertes de CLUB NAUTIQUE DE BEAU RIVAGE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de CLUB NAUTIQUE DE BEAU RIVAGE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CLUB NAUTIQUE DE BEAU RIVAGE

  • Tribunal administratif de Marseille, 28/11/2025, 2207359
    Début du contentieux : 30/06/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : métropole Aix-Marseille-Provence
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 28/11/2025, 2300712
    Début du contentieux : 13/09/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : métropole Aix-Marseille-Provence
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 28/11/2025, 2310723
    Début du contentieux : 11/09/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : métropole Aix-Marseille-Provence
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 09/12/2022, 2209541
    Début du contentieux : 30/06/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Métropole Aix-Marseille-Provence
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 13/10/2022, 2208428
    Position : Demandeur
    Autres parties : Métropole Aix-Marseille-Provence
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 03/07/1996, 95-41.956
    Début du contentieux : 01/02/1995
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Irrecevabilité
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces JOAFE de CLUB NAUTIQUE DE BEAU RIVAGE

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de CLUB NAUTIQUE DE BEAU RIVAGE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter CLUB NAUTIQUE DE BEAU RIVAGE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PORT DE BEAU RIVAGE
CHEMIN DEPARTEMENTAL 10
13250 SAINT-CHAMAS

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Entreprises citées de CLUB NAUTIQUE DE BEAU RIVAGE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

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Labels et certificats de CLUB NAUTIQUE DE BEAU RIVAGE

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de CLUB NAUTIQUE DE BEAU RIVAGE

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Aides perçues par CLUB NAUTIQUE DE BEAU RIVAGE

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