SYNDICAT D'EAU DE CAPTAGE DE PASSEL

Informations juridiques de SYNDICAT D'EAU DE CAPTAGE DE PASSEL

SIREN :	941 864 746
SIRET (siège) :	941 864 746 00016
Forme juridique :	SIVU, syndicat intercommunal à vocation unique
Numéro de TVA :	FR61941864746
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de SYNDICAT D'EAU DE CAPTAGE DE PASSEL

Code NAF ou APE :	84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise

Publicité

Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise SYNDICAT D'EAU DE CAPTAGE DE PASSEL

• Établissement

  En activité

  941 864 746 00016
  Adresse : MAIRIE RUE PRINCIPALE 60400 PASSEL

  Voir sur la carte

  Date de création : 10/03/2025

Etablissements de l'entreprise SYNDICAT D'EAU DE CAPTAGE DE PASSEL

Finances de SYNDICAT D'EAU DE CAPTAGE DE PASSEL

Dirigeants et représentants de SYNDICAT D'EAU DE CAPTAGE DE PASSEL

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SYNDICAT D'EAU DE CAPTAGE DE PASSEL

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SYNDICAT D'EAU DE CAPTAGE DE PASSEL

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de SYNDICAT D'EAU DE CAPTAGE DE PASSEL

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de SYNDICAT D'EAU DE CAPTAGE DE PASSEL

0 procédure collective

0 contentieux

0 sanction

Tester la conformité de son entreprise

Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme

Annonces de SYNDICAT D'EAU DE CAPTAGE DE PASSEL

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de SYNDICAT D'EAU DE CAPTAGE DE PASSEL

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter SYNDICAT D'EAU DE CAPTAGE DE PASSEL ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	MAIRIE RUE PRINCIPALE 60400 PASSEL

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de SYNDICAT D'EAU DE CAPTAGE DE PASSEL

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de SYNDICAT D'EAU DE CAPTAGE DE PASSEL

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion

Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres lancés par SYNDICAT D'EAU DE CAPTAGE DE PASSEL

• Objet : EXTESION

  Montant : 62 300,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 1 an

  Statut : Appel d'offres ouvert

  Titulaire : SAFEGE

  En savoir plus

• Objet : EXTESION

  Montant : 62 300,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 1 an

  Statut : Appel d'offres ouvert

  Titulaire : INGE'OISE (SAO)

  En savoir plus

• Objet : Réalisation d’une étude de gestion patrimoniale, d’un schéma de gestion d’eau potable et élaboration du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux

  Montant : 56 900,00 € · Notifié le : 19/09/2025 · Durée : 9 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : SAFEGE

  En savoir plus

• Objet : Réalisation d’une étude de gestion patrimoniale, d’un schéma de gestion d’eau potable et élaboration du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux

  Montant : 56 900,00 € · Notifié le : 19/09/2025 · Durée : 9 mois

  Statut : Procédure adaptée

  Titulaire : SAFEGE

  En savoir plus

Labels et certificats de SYNDICAT D'EAU DE CAPTAGE DE PASSEL

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de SYNDICAT D'EAU DE CAPTAGE DE PASSEL

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SYNDICAT D'EAU DE CAPTAGE DE PASSEL

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur