| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 71.11Z |
| Domaine d’activité : | Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Convention collective : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/03/2027 |
Informations juridiques de ATELIER HATON ARCHITECTES
| SIREN : | 952 156 099 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 952 156 099 00014 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 10/05/2023 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT |
| Numéro RCS : | 952 156 099 R.C.S. Besancon |
| Capital social : | 1 000,00 € |
Activité de ATELIER HATON ARCHITECTES
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Etablissements de l'entreprise ATELIER HATON ARCHITECTES
Etablissements de l'entreprise ATELIER HATON ARCHITECTES
Dirigeants et représentants de ATELIER HATON ARCHITECTES
-
Directeur général
68 ans - 03/1958Depuis le 10/05/2023
-
Président
35 ans - 08/1990Depuis le 28/04/2023
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATELIER HATON ARCHITECTES
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
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Comptes annuels de ATELIER HATON ARCHITECTES
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Conformité de ATELIER HATON ARCHITECTES
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces BODACC de ATELIER HATON ARCHITECTES
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DÉPÔT DES COMPTES 18/11/2025RCS de BesançonBodacc C n°20250221, annonce n°2443Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/03/2025Adresse : 8 Rue du Crotot 25000 BesançonDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2025RCS de BesançonBodacc C n°20250037, annonce n°844Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/03/2024Adresse : 8 Rue du Crotot 25000 BesançonDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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MODIFICATION 06/07/2023RCS de BesançonBodacc B n°20230129, annonce n°1652Dénomination : ATELIER HATON ARCHITECTESAdresse : 8 Rue du Crotot 25000 BesançonDescription : mise en activité de la société.
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CRÉATION 24/05/2023RCS de BesançonBodacc A n°20230099, annonce n°845Dénomination : ATELIER HATON ARCHITECTESCapital : 1 000,00 €Adresse : 8 Rue du Crotot 25000 BesançonAdministration : Président : HATON Guillaume ; Directeur général : HATON Francois, Laurent
Cartographie de ATELIER HATON ARCHITECTES
Comment contacter ATELIER HATON ARCHITECTES ?
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Appels d'offres gagnés par ATELIER HATON ARCHITECTES
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Objet : MOE DECI DEFENSE INCENDIE CITADELLE
Montant : 49 795,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE)
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Objet : MOE CITE DES VINS attention : modifier date et indice nbre propostions
Montant : 170 489,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CC BRESSE HAUTE SEILLE
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Objet : Maitrise d’oeuvre pour la démolition de l’ilôt des Salines
Montant : 16 666,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE DE LONS-LE-SAUNIER (MAIRIE)
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Objet : Maitrise d’oeuvre pour la démolition de l’ilôt des Salines
Montant : 16 666,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE DE LONS-LE-SAUNIER (MAIRIE)
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Objet : ARCHI - PRESBYTERE
Montant : 230 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D'ORCHAMPS-VENNES (MAIRIE)
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Objet : BATIMENT DE LA CURE - CABINET ARCHITECTES
Montant : 230 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D'ORCHAMPS-VENNES (MAIRIE)
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Objet : MO AMENAGEMENT ILOT DES SALINES
Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : COMMUNE DE LONS-LE-SAUNIER (MAIRIE)
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Objet : MOE marché couvert Grandvillars
Montant : 80 200,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE
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Objet : Maîtrise d’œuvre pour l’acquisition-amélioration d’environ 12 logements - 4, rue Charles Nodier à BESANCON (Groupe 503)nnMissions DIAG, APS, APD, PRO, ACT, EXE, DET, AOR et OPC
Montant : 127 400,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS (HABITAT 25)
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Objet : Maîtrise d’œuvre pour le diagnostic sanitaire et la restauration de l’étanchéité de la toiture et des parements du casernement du Fort de la Justice
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 17/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE BELFORT (MAIRIE)
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour :nTranche ferme :n- la transformation d’une maison en 6 logements,n- la transformation d’un bâtiment en 5 logements,n- la construction d’un bâtiment neuf d’habitation (de 9 à 11 Logements)nTranche conditionnelle :n- la cons
Montant : 232 750,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : LOGE.GBM
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour :nTranche ferme :n- la transformation d’une maison en 6 logements,n- la transformation d’un bâtiment en 5 logements,n- la construction d’un bâtiment neuf d’habitation (de 9 à 11 Logements)nTranche conditionnelle :n- la cons
Montant : 232 750,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : LOGE.GBM
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Objet : REHABILITATION EXTENSION PRESBYERE-MO
Montant : 167 900,00 € · Notifié le : 09/02/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE D'ETALANS (MAIRIE)
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