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Mise à jour RCS : le 21/09/2026 Mise à jour RNE : le 21/09/2026 Mise à jour INSEE : le 20/09/2026

CPE LYON FCR CPE LYON FORMATION CONTINUE ET RECHERCHE

958 505 331 · Active
Adresse : 43 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE 1918, 69100 VILLEURBANNE
Activité : Formation continue d'adultes
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1958
Dirigeant : JEAN-LUC PONCHON Jean-Luc

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Informations juridiques de CPE LYON FCR CPE LYON FORMATION CONTINUE ET RECHERCHE

SIREN : 958 505 331
SIRET (siège) : 958 505 331 00016
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR87958505331
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 10/05/1958 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 10/05/1958)
Numéro RCS : 958 505 331 R.C.S. Lyon
Capital social : 830 847,14 €

Extrait INPI

Activité de CPE LYON FCR CPE LYON FORMATION CONTINUE ET RECHERCHE

Activité principale déclarée : Activités de recherche et de formation continue du Groupe de l'Ecole Supérieure de Chimie Physique Electronique de Lyon CPE LYON et directement ou indirectement, l'organisation, le fonctionnement, l'administration et la gestion de l'Ecole Supérieure de Chimie Industrielle de Lyon - ESCIL rattachée à l'Université Claude Bernard (LYON I), avec le patronage de la Chambre de Commerce de Lyon, d'industriels de la région lyonnaise et de la Fondation Scientifique de Lyon et du Sud Est
Code NAF ou APE : 85.59A (Formation continue d'adultes)
Domaine d’activité : Enseignement
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Enseignement privé indépendant - IDCC 2691
Date de clôture d'exercice comptable : 31/08/2027

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Etablissements de l'entreprise CPE LYON FCR CPE LYON FORMATION CONTINUE ET RECHERCHE

  • Siège

    En activité

    958 505 331 00016
    Adresse : 43 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE 1918 69100 VILLEURBANNE
    Date de création : 01/01/1958
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement

    En activité

    958 505 331 00057
    Adresse : 41 RUE GARIBALDI 69006 LYON
    Date de création : 09/07/2024
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Transformations chimiques et apparentées (y compris pharmaceutiques)
    Certification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
  • Établissement secondaire

    Fermé

    958 505 331 00040
    Adresse : 33 COURS SUCHET 69002 LYON
    Date de création : 01/01/2023
    Date de clôture : 09/07/2024
  • Établissement principal

    Fermé

    958 505 331 00032
    Adresse : 10 PLACE DES ARCHIVES 69002 LYON
    Date de création : 04/07/2015
    Date de clôture : 09/07/2024 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    958 505 331 00024
    Adresse : 31 PLACE BELLECOUR 69002 LYON
    Date de création : 29/10/1998
    Date de clôture : 04/07/2015 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise CPE LYON FCR CPE LYON FORMATION CONTINUE ET RECHERCHE

Finances de CPE LYON FCR CPE LYON FORMATION CONTINUE ET RECHERCHE

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 4,08M 4,66M 4,07M
Marge brute (€) 4,4M 3,79M
EBITDA - EBE (€) 723K 497K
Résultat d'exploitation (€) 603K 304K
Résultat net (€) 61K 193K 394K 229K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -12,4 14,5 47
Taux de croissance de l'effectif (%) -52 0 31,6 58,3
Taux de marge brute (%) 94,3 93,1
Taux de marge d'EBITDA (%) 15,5 12,2
Taux de marge opérationnelle (%) 12,9 7,5
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -31,9K -80,5K 167K 22,4K
BFR exploitation (€) 182K -26,1K 479K 623K
BFR hors exploitation (€) -214K -54,3K -313K -600K
BFR (j de CA) 13 2
BFR exploitation (j de CA) 37,5 55,8
BFR hors exploitation (j de CA) -24,5 -53,8
Délai de paiement clients (j) 73,4 90
Délai de paiement fournisseurs (j) 58,5 53,3
Ratio des stocks / CA (j) 1 1,2
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 534K 424K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 11,5 10,4
Fonds de roulement net global (€) 836K 1,45M 2,17M 2,22M
Couverture du BFR -26,2 -18 13 99,2
Trésorerie (€) 868K 1,53M 2M 2,2M
Dettes financières (€) 212 280K 613K 945K
Capacité de remboursement -2,6 -3
Ratio d'endettement (Gearing) -0,5 -0,7 -0,7 -0,8
Autonomie financière (%) 58,2 53 53,3 44,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) -1,9 -2,5
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,12M
Liquidité générale 1,8
Couverture des dettes -1 -0,5 -0,2 -0,3
Fonds propres (€) 1,63M 1,75M 1,87M 1,67M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 8,4 5,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 21,1 13,7
Rentabilité économique (%) 11,2 6,1
Valeur ajoutée (€) 1,74M 1,44M
Valeur ajoutée / CA (%) 37,3 35,3
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 12 25 25 19
Salaires et charges sociales (€) 1,27M 1,23M
Salaires / CA (%) 27,2 30,1
Impôts et taxes (€) 30,4K 22,7K

Dirigeants et représentants de CPE LYON FCR CPE LYON FORMATION CONTINUE ET RECHERCHE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CPE LYON FCR CPE LYON FORMATION CONTINUE ET RECHERCHE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

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Documents juridiques de CPE LYON FCR CPE LYON FORMATION CONTINUE ET RECHERCHE

    • Copie des statuts mis à jour
    23/12/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    23/12/2025
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    08/07/2014
    • Décision(s) des associés
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la durée de la personne morale
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la durée de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la durée de la personne morale
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la durée de la personne morale
    22/03/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    24/03/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    24/03/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    24/03/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    24/03/2003
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    10/12/2002
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire à la transformation
      • Nomination de commissaire à la transformation
    06/11/2002
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    04/04/2000
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    04/04/2000
    • Acte
      • Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
      • Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
      • Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
    23/01/1996
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    02/05/1995
    • Acte
    • Rapport du commissaire aux apports
    21/03/1995
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
      • Nomination de commissaire aux apports
    09/03/1995
    • Acte
      • Modification dénomination - objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social
      • Modification dénomination - objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification dénomination - objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social
      • Modification dénomination - objet social Modification de la date de cloture de l'exercice social
    23/02/1995
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    23/02/1995
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
      • Nomination de commissaire aux apports
    20/02/1995
    • Acte
      • Modification des statuts
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
      • Modification des statuts
    20/01/1995

Comptes annuels de CPE LYON FCR CPE LYON FORMATION CONTINUE ET RECHERCHE

  • Comptes sociaux 2025 24/03/2026
  • Comptes sociaux 2024 13/05/2025
  • Comptes sociaux 2023 25/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 03/05/2023
  • Comptes sociaux 2021 03/05/2022
  • Comptes sociaux 2020 17/03/2021
  • Comptes sociaux 2019 03/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 08/03/2019
  • Comptes sociaux 2017 23/05/2018
  • Comptes sociaux 2016 04/04/2017
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Annonces BODACC de CPE LYON FCR CPE LYON FORMATION CONTINUE ET RECHERCHE

  • DÉPÔT DES COMPTES 23/04/2026
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2025
    Adresse : 43 Boulevard Du 11 Novembre 1918 69100 Villeurbanne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260078, annonce n°6021
  • MODIFICATION 21/01/2026
    RCS de Lyon
    Dénomination : CPE LYON FORMATION CONTINUE ET RECHERCHE pouvant être précédée ou suivie par CPE LYON FCR
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire DELOITTE & ASSOCIES Sté par actions simplifiée. ROSIER Olivier nom d'usage : ROSIER n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20260013, annonce n°959
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/05/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2024
    Adresse : 43 Boulevard Du 11 Novembre 1918 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20250098, annonce n°8123
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2023
    Adresse : 43 Boulevard Du 11 Novembre 1918 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20240128, annonce n°9800
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/05/2023
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2022
    Adresse : 43 Boulevard Du 11 Novembre 1918 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20230091, annonce n°4689
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/05/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2021
    Adresse : 43 Boulevard Du 11 Novembre 1918 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20220093, annonce n°6411
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/03/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2020
    Adresse : 43 Boulevard Du 11 Novembre 1918 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20210059, annonce n°4541
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2019
    Adresse : 43 Boulevard Du 11 Novembre 1918 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20200138, annonce n°8245
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/03/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2018
    Adresse : 43 Boulevard Du 11 Novembre 1918 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20190059, annonce n°3790
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2017
    Adresse : 43 boulevard du 11 Novembre 1918 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20180102, annonce n°5060
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2016
    Adresse : 43 boulevard du 11 Novembre 1918 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20170034, annonce n°7882
  • MODIFICATION 24/03/2017
    RCS de Lyon
    Dénomination : CPE LYON FORMATION CONTINUE ET RECHERCHE pouvant être précédée ou suivie par CPE LYON FCR
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20170059, annonce n°2386
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2015
    Adresse : 43 boulevard du 11 Novembre 1918 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20160048, annonce n°6592
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2014
    Adresse : 43 boulevard du 11 Novembre 1918 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20150040, annonce n°10396
  • MODIFICATION 13/08/2014
    RCS de Lyon
    Dénomination : CPE LYON FORMATION CONTINUE ET RECHERCHE pouvant être précédée ou suivie par CPE LYON FCR
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : FINAS Philippe nom d'usage : FINAS n'est plus président. PONCHON Jean-Luc nom d'usage : PONCHON devient président.
    Bodacc B n°20140154, annonce n°2068
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/05/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2013
    Adresse : 43 boulevard du 11 Novembre 1918 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20140029, annonce n°8678
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/10/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2012
    Adresse : 43 boulevard du 11 Novembre 1918 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20130074, annonce n°12608
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2011
    Adresse : 43 boulevard du 11 Novembre 1918 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20120053, annonce n°5738
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/12/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2010
    Adresse : 43 boulevard du 11 Novembre 1918 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20110086, annonce n°12422
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2009
    Adresse : 43 boulevard du 11 Novembre 1918 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20100031, annonce n°8631
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/06/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2008
    Adresse : 43 boulevard du 11 Novembre 1918 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20090039, annonce n°8124
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/06/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2007
    Adresse : 43 boulevard du 11 Novembre 1918 69100 Villeurbanne
    Bodacc C n°20080033, annonce n°5859

Cartographie de CPE LYON FCR CPE LYON FORMATION CONTINUE ET RECHERCHE

Comment contacter CPE LYON FCR CPE LYON FORMATION CONTINUE ET RECHERCHE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 43 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE 1918
69100 VILLEURBANNE
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Entreprises citées de CPE LYON FCR CPE LYON FORMATION CONTINUE ET RECHERCHE

  • DELOITTE & ASSOCIES (572 028 041) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CPE LYON FCR CPE LYON FORMATION CONTINUE ET RECHERCHE et DELOITTE & ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • ASS TECH DES LABO D'ANALYSES & SYNTHESES (328 033 030) Cité 2 fois en 1993 et 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CPE LYON FCR CPE LYON FORMATION CONTINUE ET RECHERCHE et ASS TECH DES LABO D'ANALYSES & SYNTHESES de la relation : Inconnue

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Appels d'offres gagnés par CPE LYON FCR CPE LYON FORMATION CONTINUE ET RECHERCHE

  • Objet : Le présent marché porte sur les prestations de réservation de salles pour les sessions de formation organisées par Ineris formation à Paris et Lyon. - réservation de salles de formation à Lyon,

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 02/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES

    En savoir plus

Labels et certificats de CPE LYON FCR CPE LYON FORMATION CONTINUE ET RECHERCHE

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Transformations chimiques et apparentées (y compris pharmaceutiques)
Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :  2025, 2024, 2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010

Marques déposées par CPE LYON FCR CPE LYON FORMATION CONTINUE ET RECHERCHE

  • CPE LYON FORMATION CONTINUE et RECHERCHE SAS
    Enregistrée le 10/12/2020
    Expire le 10/12/2030
    Classes : 41
    Numéro : FR4710777
    Marque enregistrée
  • CPE LYON Formation Continue et Recherche S.A.S
    Enregistrée le 26/07/2010
    Expire le 26/07/2020
    Classes : 41
    Numéro : FR3749017
    Marque expirée
  • LYON CPE-FCR
    Enregistrée le 19/05/2003
    Expire le 19/05/2013
    Classes : 42
    Numéro : FR3228085
    Marque expirée

Brevets déposés par CPE LYON FCR CPE LYON FORMATION CONTINUE ET RECHERCHE

  • NOUVEAU PROCEDE DE DEGRADATION CONTROLEE DE POLYMERES HYDROCARBONES
    Enregistré le 13/07/1995
    Expiré le 31/07/2001
    Numéro : FR9508552
    Classes : B01J31/121 , B01J31/122 , C07C4/00 , C07C2521/04 , C07C2521/08 , C07C2521/12 , C07C2523/20 , C07C2529/04 , C07C2531/12 , C08J11/16 , C08J2323/02 , C10G1/086 , C10G1/10 , C08F8/50 , Y02W30/62 , C08J11/16 , B01J31/121 , B01J31/122 , C07C2521/08 , C08J2323/02 , C07C2523/20 , C10G1/10 , C07C4/00 , C07C2521/12 , C07C2529/04 , C07C2531/12 , C07C2521/04 , C10G1/086 , C08F8/50 , Y02W30/62
    Déchu
  • PARTICULES DISSYMETRIQUES DE TAILLE NANOMETRIQUE OU MESOSCOPIQUE, ET LEUR PROCEDE DE PREPARATION
    Enregistré le 05/11/2002
    Expiré le 01/12/2014
    Numéro : FR0213800
    Classes : C09C1/309 , C09C1/3692 , C09C3/006 , Y10T428/2982 , Y10T428/2991 , Y10T428/2982 , Y10T428/2991 , C01P2004/62 , C01P2004/64 , C09C1/309 , C09C1/3692 , C09C3/006
    Déchu
  • PARTICULES INORGANIQUES DISSYMETRIQUES, PROCEDE POUR LEUR PREPARATION.
    Enregistré le 13/11/2003
    Expiré le 30/11/2011
    Numéro : FR0313273
    Classes : C09C1/3072 , C09C1/3081 , C09C1/309 , C09C3/006 , C09K23/54 , C09C3/006 , C09C1/3072 , C09C1/3081 , C09C1/309 , C09K23/54
    Déchu
  • PROCEDE DE METATHESE DE COMPOSES COMPORTANT UNE DOUBLE LIAISON OLEFINIQUE, NOTAMMENT D'OLEFINES
    Enregistré le 02/07/2004
    Expiré le 14/05/2010
    Numéro : FR0407396
    Classes : C07C6/04 , C07C2521/04 , C07C2531/12 , C07C6/04 , C07C2531/12 , C07C2521/04
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE TRANSFORMATION D'ETHYLENE EN PROPYLENE
    Enregistré le 02/07/2004
    Expiré le 29/04/2012
    Numéro : FR0407395
    Classes : C07C6/04 , C07C2531/12 , Y02P20/584 , C07C6/04 , C07C2531/12 , Y02P20/584
    Dossier déchu définitivement
  • GENERATEUR DE TENSION DE REFERENCE POUR POLARISER UN AMPLIFICATEUR
    Enregistré le 08/09/2010
    Expiré le 30/09/2024
    Numéro : FR1003584
    Classes : G05F3/08 , H03F3/217 , H03F2203/45136 , H03F2203/45528 , G05F3/08 , H03F3/217 , H03F2203/45136 , H03F2203/45528
    Déchu
  • POLYOLEFINE TELECHELIQUE, ET SON PROCEDE D'OBTENTION
    Enregistré le 12/03/2012
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR1252191
    Classes : C07F3/02 , C07F3/06 , C08F110/02 , C08F2/38 , C08F2810/40 , C08F8/00 , C08F8/04 , C08F8/22 , C08F8/30 , C08F8/34 , C07F5/062 , C07F5/062 , C08F8/00 , C08F8/04 , C08F8/22 , C08F8/30 , C08F8/34 , C07F3/02 , C07F3/06 , C08F110/02 , C08F2/38 , C08F2810/40 , C08F8/42
    Déchu
  • NOUVEAUX DERIVES DE PYRROLIDINE
    Enregistré le 02/07/2012
    Expiré le 20/05/2017
    Numéro : FR1256322
    Classes : C07D207/12 , A61P9/10 , A61P25/00 , A61P25/08 , A61P25/16 , A61P25/30 , C07D207/12 , Y02P20/582 , C07D207/12 , Y02P20/582
    Dossier déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION NON METALLO-CATALYSEE DE DERIVES DE LACTAMES
    Enregistré le 25/03/2013
    Expiré le 31/03/2023
    Numéro : FR1352621
    Classes : C07D207/267
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE COLONNE DE CHROMATOGRAPHIE EN PHASE GAZEUSE ET COLONNE OBTENUE PAR UN TEL PROCEDE
    Enregistré le 31/07/2013
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR1357615
    Classes : G01N30/56 , B05D3/044 , B05D3/065 , B05D7/227 , G01N2030/025 , G01N2030/567
    Déchu
  • PROCEDE DE REASLISATION PAR ALD D'UNE COUCHE MINCE DE FORMULE MYX
    Enregistré le 24/01/2014
    Expire le 21/01/2027
    Numéro : FR1450598
    Classes : C23C16/45553 , C23C16/45555 , C23C16/56 , C23C16/305 , H10P14/2905 , H10P14/3436 , H10P14/24 , C23C16/45553 , C23C16/45555 , C23C16/56 , C23C16/305 , C23C16/4402 , C23C16/4408 , C23C16/45536 , C23C16/46
  • AGENT DE TRANSFERT POUR LA PREPARATION D'UNE POLYOLEFINE FONCTIONNELLE OU TELECHELIQUE
    Enregistré le 12/12/2014
    Expiré le 02/01/2019
    Numéro : FR1462328
    Classes : C07F7/0816 , C07F7/081 , C07F7/081 , C07F7/0816 , C08F10/02
    Déchu
  • POLYOLEFINE FONCTIONNELLE OU TELECHELIQUE, SES DERIVES, ET SON PROCEDE DE PREPARATION
    Enregistré le 12/12/2014
    Expiré le 31/12/2019
    Numéro : FR1462326
    Classes : C08F10/02 , C08F110/02 , C08F10/02 , C08F10/02 , C08F2/40 , C08F4/52 , C08F2500/02
    Déchu
  • PRECATALYSEUR A BASE DE FER ET SON UTILISATION DANS LA POLYMERISATION D'OLEFINES
    Enregistré le 09/03/2015
    Expiré le 31/03/2022
    Numéro : FR1551954
    Classes : C08F110/02 , C08F210/02 , C08F218/04 , C08F220/00 , C08F4/70 , C08F110/02 , C08F4/80
    Déchu
  • GUIDE OPTIQUE
    Enregistré le 23/06/2015
    Expiré le 30/06/2020
    Numéro : FR1555755
    Classes : G01N2021/0346 , G02B6/122 , G02B2006/12097
    Déchu
  • APPAREIL DE DIAGNOSTIC POUR LA MESURE DU BRUXISME
    Enregistré le 31/08/2015
    Expire le 21/08/2027
    Numéro : FR1558064
    Classes : A61F5/566 , A61B5/682 , A61B2562/0247 , A61B5/4557 , A61B5/682 , A61B2562/0247 , A61F5/566 , A61B5/4557 , A61B5/4836 , A61C7/36 , A61F2005/563
  • SYSTEME CATALYTIQUE COMPRENANT UN METALLOCENE DE TERRE RARE
    Enregistré le 01/12/2015
    Expiré le 31/12/2021
    Numéro : FR1561629
    Classes : B01J31/2295 , C08F210/02 , C08F236/06 , B01J2531/37 , B01J2531/38 , B01J31/22 , C08F210/02 , C08F4/54 , C08F4/6192 , C08F236/06
    Déchu
  • COPOLYMERE MONOFONCTIONNEL OU TELECHELIQUE DE 1,3-BUTADIENE ET D'ETHYLENE.
    Enregistré le 08/12/2015
    Expiré le 02/01/2019
    Numéro : FR1562011
    Classes : C08F210/02 , C08F2/38 , C08F4/545 , C08F4/6392 , C08F4/63922 , C08F210/02 , C08F236/06 , C08F2500/25
    Déchu
  • COPOLYMERE MONOFONCTIONNEL OU TELECHELIQUE DE 1,3-DIENE ET D'ETHYLENE OU D'ALPHA-MONOOLEFINE.
    Enregistré le 08/12/2015
    Expiré le 02/01/2019
    Numéro : FR1562012
    Classes : C08F8/12 , C08F8/22 , C08F2410/01 , C08F210/02 , C08F2810/40 , C08F8/12 , C08F8/22 , C08F2410/01 , C08F210/02 , C08F2810/40
    Déchu
  • PROCEDE D'ASSERVISSEMENT D'UN CONVERTISSEUR DE TENSION CONTINUE-CONTINUE
    Enregistré le 14/01/2016
    Expire le 28/01/2027
    Numéro : FR1650292
    Classes : H02M3/33507 , H02M3/33569 , Y02B70/10 , H02M1/0058 , H02M3/33571 , H02M3/01 , H02M3/33507 , H02M3/01 , H02M3/33569 , H02M3/33571
  • CONVERTISSEUR DE TENSION CONTINUE-CONTINUE ET PROCEDE DE COMMANDE DE CE CONVERTISSEUR
    Enregistré le 14/01/2016
    Expire le 21/01/2027
    Numéro : FR1650293
    Classes : H02M3/156 , Y02B70/10 , H02M1/007 , H02M7/4815
  • PROCEDE DE CAPTURE ET/OU DE DETECTION D'UN ELEMENT CHIMIQUE ET INSTALLATION POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
    Enregistré le 02/05/2016
    Expiré le 02/06/2025
    Numéro : FR1653968
    Classes : B01D17/00 , G01N1/4044 , G01N31/02 , G01N35/08 , G01N2001/4061
    Déchu
  • PRE-CATALYSEUR A BASE DE COBALT OU DE NICKEL ET SON UTILISATION DANS LA POLYMERISATION D'OLEFINES
    Enregistré le 07/09/2016
    Expiré le 30/09/2019
    Numéro : FR1658297
    Classes : C08F110/02 , C08F10/02
    Déchu
  • COPOLYMERE D'ETHYLENE ET DE DERIVE STYRENIQUE, SA PREPARATION ET SON UTILISATION
    Enregistré le 22/12/2016
    Expiré le 31/12/2020
    Numéro : FR1663127
    Classes : C07F17/00 , C08F210/02 , C08F212/14 , C08F210/02 , C08F212/14
    Déchu
  • PROCEDE D'EXTRACTION SELECTIVE DE METAUX PAR MECANOSYNTHESE ET LIXIVIATION
    Enregistré le 14/09/2017
    Expiré le 30/09/2025
    Numéro : FR1758538
    Classes : C22B1/00 , C22B3/1625 , C22B59/00 , C22B60/00 , Y02P10/20
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION D'UNE COMPOSITION COMPRENANT UN POLYURETHANE A TERMINAISONS NCO
    Enregistré le 20/12/2017
    Expire le 10/11/2026
    Numéro : FR1762601
    Classes : C08G18/7671 , C08G18/0895 , C08G18/12 , C08G18/163 , C08G18/2063 , C08G18/2081 , C08G18/227 , C08G18/4812 , C09J175/08 , C08L75/04 , C08G18/0895 , C08G18/12 , C08G18/163 , C08G18/2081 , C08G18/227 , C08G18/4812 , C08G18/7671 , C08L75/08 , C09J175/08
  • PROCEDE DE PREPARATION DE 2,7-OCTADIENE-1-OL
    Enregistré le 27/12/2017
    Expiré le 31/12/2020
    Numéro : FR1763258
    Classes : C07C29/44 , C07C29/80 , C07C29/86 , C07C29/88
    Déchu
  • NANOPARTICULES UTILES COMME CATALYSEURS D'HYDROSILYLATION ET DE SILYLATION DESHYDROGENANTE
    Enregistré le 12/01/2018
    Expire le 08/12/2026
    Numéro : FR1850246
    Classes : B01J23/40 , B01J23/74 , B01J23/745 , B01J23/75 , B01J23/755 , B01J31/0274 , B01J31/0275 , B01J31/121 , B01J31/122 , B01J31/1608 , B01J31/20 , B01J31/22 , C01B33/06 , C07F15/025 , C07F7/0803 , C07F7/0805 , C07F7/081 , C07F7/0829 , C07F7/0879 , C07F7/1876 , C07F7/1888 , B01J2231/32 , B01J2231/34 , B01J2231/645 , B01J35/393 , B01J2235/05 , B01J2235/30 , B01J35/45 , B01J2235/10 , B01J31/22 , C01B33/06 , C07F15/025 , C07F7/0803 , C07F7/0829 , C07F7/0879 , C07F7/1876 , C07F7/1888 , B01J2231/32 , B01J2231/34 , B01J2231/645 , B01J2531/842 , B01J2531/845 , B01J2531/847 , B01J35/23 , B01J35/40 , B01J35/30 , B01J31/1608 , B01J31/20 , B01J2531/842 , B01J2531/845 , B01J2531/847 , B82Y30/00 , B82Y40/00 , B01J2235/05 , B01J2235/30 , B01J35/393 , B01J2235/10 , B01J35/45
  • DETECTEUR SCINTILLATEUR MULTICOUCHE ET PROCEDE DE RECONSTRUCTION D'UNE DISTRIBUTION SPATIALE D'UN FAISCEAU D'IRRADIATION
    Enregistré le 22/03/2018
    Expiré le 31/03/2023
    Numéro : FR1852480
    Classes : G01T1/2008 , G01T1/2914 , G01T1/2006 , G01T1/2008 , G01T1/2006
    Déchu
  • Procédé et dispositif d'analyse d'un échantillon, mettant en œuvre un support résonant.
    Enregistré le 07/06/2019
    Expiré le 01/07/2024
    Numéro : FR1906132
    Classes : G01N2021/3137 , G01N21/253 , G01N2021/3196 , G01N21/359 , G01N2021/4126 , G01N2021/438 , G01N2021/5957 , G01N21/31 , G01N2021/3137 , G01N2021/438 , G01N2021/5957
    Déchu
  • Procédé et dispositif d'analyse d'un échantillon, mettant en œuvre un support résonant, illuminé par un rayonnement infra-rouge.
    Enregistré le 07/06/2019
    Expiré le 30/06/2025
    Numéro : FR1906134
    Classes : G01N2021/5957 , G01N21/253 , G01N21/359 , G01N21/3504 , G01N2021/3137 , G01N2021/3196 , G01N2021/4126 , G01N2021/438 , G01N21/3577 , G01N21/3581 , G01N21/35 , G01N2021/4126 , G01N2021/438
    Déchu
  • Collimateur tournant pour un système de détection de rayons X
    Enregistré le 09/08/2019
    Expire le 17/08/2027
    Numéro : FR1909114
    Classes : A61B6/06 , A61B6/44 , A61B6/4429 , A61B6/54 , A61B6/547 , A61B6/08 , A61B6/12 , G01T1/1648 , G21K1/043 , A61B6/06 , A61B6/40
  • détecteur optique de particules et procédé de fabrication
    Enregistré le 21/09/2020
    Expiré le 30/09/2024
    Numéro : FR2009545
    Classes : G01N2015/0038 , G01N2015/0046 , G01N2015/0053 , G01N15/1436 , G01N15/1459 , G01N15/1484 , G01N2015/1486 , G01N2015/1493 , G01N21/53 , G01N15/0205 , G01N21/51 , G01N15/1434
    Déchu

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