| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 81.30Z |
| Domaine d’activité : | Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager |
Informations juridiques de ASSOCIATION
| SIREN : | 537 487 977 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 537 487 977 00010 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 08/08/2011 |
| Identifiant association : | W9G2001713 |
Activité de ASSOCIATION
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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION
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Adresse : CHEZ MME INAMO CLARA RUE EUVREMONT GENE 97121 ANSE-BERTRANDDate de création : 25/10/2011
Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION
Dirigeants et représentants de ASSOCIATION
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ASSOCIATION
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Récépissé de modification
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Statuts
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Récepissé de création
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Statuts
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Statuts
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
Comptes annuels de ASSOCIATION
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
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Conformité de ASSOCIATION
0 procédure collective
Alertes de ASSOCIATION
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ASSOCIATION
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ASSOCIATION
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Tribunal judiciaire d'Angers, 06/10/2025, 24/00088Position : DemandeurDispositif : Autre décision avant dire droitLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Paris, 24/09/2025, 25/02986Position : DéfendeurAutres parties : MEDPLUS FRANCE SASDispositif : Autres décisions ne dessaisissant pas la juridictionLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Lille, 16/09/2025, 25/00240Début du contentieux : 13/11/2024Position : DéfendeurDispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Lyon, 23/04/2025, 24/00843Début du contentieux : 06/02/2024Position : DéfendeurDispositif : Déclare la demande ou le recours irrecevableLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 31/05/2024, 23/01153Début du contentieux : 08/12/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'actionLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Lyon, 05/02/2024, 18/01864Position : DemandeurAutres parties : URSSAF RHONE-ALPESDispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'actionLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de ASSOCIATION
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MODIFICATION 08/06/2012Préfecture de Pointe-à-PitreJoafe n°20120030, annonce n°1530Dénomination : CLARA A VOTRE SERVICE.Adresse : rue Euvremont Gène, Guéry, 97121 Anse-BertrandActivité : s'occuper de l'espace vert, débroussailler, élaguer, entretenir les jardins.
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CRÉATION 08/08/2011Préfecture de Pointe-à-PitreJoafe n°20110041, annonce n°1516Dénomination : CLARA A VOTRE SERVICE.Adresse : rue Euvremont Gène, Guéry, 97121 Anse-BertrandActivité : satisfaire les besoins de tout un chacun.
Cartographie de ASSOCIATION
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Services recommandés pour les associations
| Prestataire | Service | |
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