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Mise à jour RCS : le 23/06/2026 Mise à jour RNE : le 23/06/2026 Mise à jour INSEE : le 23/06/2026

GROUPEMENT FORESTIER MSM

798 146 437 · Active
Adresse : 35 RUE LEO VALENTIN, 70300 SAINT-SAUVEUR
Activité : Exploitation forestière
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 22/12/2012
Dirigeants : Mougenot Michel , Mougenot Sebastien

Informations juridiques de GROUPEMENT FORESTIER MSM

SIREN : 798 146 437
SIRET (siège) : 798 146 437 00016
Forme juridique : Groupement forestier
Numéro de TVA : FR46798146437
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de VESOUL , le 28/10/2013 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 28/10/2013)
Numéro RCS : 798 146 437 R.C.S. Vesoul
Capital social : 30 000,00 €

Extrait INPI

Activité de GROUPEMENT FORESTIER MSM

Activité principale déclarée : Constitution, exploitation, amélioration, conservation et gestion d'un ou plusieurs massifs forestiers.
Code NAF ou APE : 02.20Z (Exploitation forestière)
Domaine d’activité : Sylviculture et exploitation forestière
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que GROUPEMENT FORESTIER MSM applique soit différente. : Travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois - IDCC 158

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Etablissements de l'entreprise GROUPEMENT FORESTIER MSM

  • Siège et établissement principal

    En activité

    798 146 437 00016
    Adresse : 35 RUE LEO VALENTIN 70300 SAINT-SAUVEUR
    Date de création : 22/12/2012

Etablissements de l'entreprise GROUPEMENT FORESTIER MSM

Finances de GROUPEMENT FORESTIER MSM

Dirigeants et représentants de GROUPEMENT FORESTIER MSM

  • Mougenot Michel
    Associé indéfiniment responsable
    66 ans - 06/1959
    Depuis le 30/03/2017
  • Mougenot Sebastien
    Gérant et associé indéfiniment responsable
    42 ans - 03/1984
    Depuis le 30/03/2017

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de GROUPEMENT FORESTIER MSM

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de GROUPEMENT FORESTIER MSM

    • Expédition d'un acte authentique
      • Statuts constitutifs portant la mention d'enregistrement au Service de la Publicité foncière
    16/03/2015
    • Expédition d'un acte authentique
      • Statuts constitutifs
    28/10/2013

Comptes annuels de GROUPEMENT FORESTIER MSM

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de GROUPEMENT FORESTIER MSM

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de GROUPEMENT FORESTIER MSM

  • CRÉATION 14/11/2013
    RCS de Vesoul-Gray
    Dénomination : GROUPEMENT FORESTIER MSM
    Capital : 30 000,00 €
    Adresse : 35 rue Léo Valentin 70300 Saint-Sauveur
    Activité : Constitution, exploitation, amélioration, conservation et gestion d'un ou plusieurs massifs forestiers.
    Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOUGENOT Sébastien, Valbert, Roger
    Bodacc A n°20130219, annonce n°960
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de GROUPEMENT FORESTIER MSM

Comment contacter GROUPEMENT FORESTIER MSM ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 35 RUE LEO VALENTIN
70300 SAINT-SAUVEUR

Services recommandés

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Entreprises citées de GROUPEMENT FORESTIER MSM

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Biens immobiliers de GROUPEMENT FORESTIER MSM

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Appels d'offres gagnés par GROUPEMENT FORESTIER MSM

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de GROUPEMENT FORESTIER MSM

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de GROUPEMENT FORESTIER MSM

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par GROUPEMENT FORESTIER MSM

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.