Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour RCS : le 26/05/2026 Mise à jour RNE : le 26/05/2026 Mise à jour INSEE : le 25/05/2026

ABB MC

393 321 179 · Radiée depuis le 06/06/2007
Adresse : ZI DES BETHUNES, RUE DE L EQUERRE, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE
Activité : Fabrication de machines d'assemblage automatique
Effectif : 0 salarié (donnée 2006)
Création : 06/12/1993

Informations juridiques de ABB MC

SIREN : 393 321 179
SIRET (siège) : 393 321 179 00045
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR65393321179
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de PONTOISE, le 06/06/2007)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 22/12/2006)
Numéro RCS : 393 321 179 R.C.S. Pontoise
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de ABB MC

Code NAF ou APE : 29.5Q (Fabrication de machines d'assemblage automatique)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise ABB MC

  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 321 179 00045
    Adresse : ZI DES BETHUNES RUE DE L EQUERRE 95310 SAINT OUEN L'AUMONE
    Date de création : 31/12/2001
    Date de clôture : 22/12/2006 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication machines spécialisées diverses (29.5R)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 321 179 00185
    Adresse : PARC HELIOPOLIS-BATIMENT 5 1111 AV JACQUES CARTIER 44800 SAINT-HERBLAIN
    Date de création : 01/01/2006
    Date de clôture : 22/12/2006 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 321 179 00169
    Adresse : 1433 LES PRES MARIVEZ 25460 ETUPES
    Date de création : 29/12/2004
    Date de clôture : 22/12/2006
    Activité distincte : Fabrication machines spécialisées diverses (29.5R)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 321 179 00177
    Adresse : 3 BD DES MARTYRS NANTAIS RESIST 44000 NANTES
    Date de création : 29/12/2004
    Date de clôture : 01/01/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication machines spécialisées diverses (29.5R)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 321 179 00144
    Adresse : 10 RUE AMPERE 69680 CHASSIEU
    Date de création : 01/07/2002
    Date de clôture : 22/12/2006
    Activité distincte : Fabrication machines spécialisées diverses (29.5R)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 321 179 00151
    Adresse : RTE DE WISSEMBOURG 67250 SOULTZ-SOUS-FORETS
    Date de création : 01/07/2002
    Date de clôture : 31/12/2003
    Activité distincte : Fabrication machines spécialisées diverses (29.5R)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 321 179 00136
    Adresse : 123 AV DU HUIT MAI 1945 07300 TOURNON-SUR-RHONE
    Date de création : 03/04/2002
    Date de clôture : 22/12/2006
    Activité distincte : Fabrication machines spécialisées diverses (29.5R)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 321 179 00128
    Adresse : ZONE ATLANTIS 1109 AV JACQUES CARTIER 44800 SAINT-HERBLAIN
    Date de création : 31/12/2001
    Date de clôture : 25/12/2003 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication machines spécialisées diverses (29.5R)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 321 179 00102
    Adresse : EUROPARC LES PRES BAT BV3 RUE DE LA PERFORMANCE 59491 VILLENEUVE D'ASCQ
    Date de création : 31/12/2001
    Date de clôture : 01/01/2003 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 321 179 00110
    Adresse : 10 RUE J CUGNOT 57000 METZ
    Date de création : 31/12/2001
    Date de clôture : 01/01/2003 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (29.2F)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 321 179 00052
    Adresse : LE GRAND CHLEM 30 AV DU LAC DE MAINE 49000 ANGERS
    Date de création : 31/12/2001
    Date de clôture : 22/12/2006 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication machines spécialisées diverses (29.5R)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 321 179 00060
    Adresse : ZI DOUAI DORIGNIES RUE BECQUEREL 59500 DOUAI
    Date de création : 31/12/2001
    Date de clôture : 22/12/2006 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication machines spécialisées diverses (29.5R)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 321 179 00078
    Adresse : ZA LA CROIX DES MARAIS 26600 LA ROCHE-DE-GLUN
    Date de création : 31/12/2001
    Date de clôture : 22/12/2006
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 321 179 00094
    Adresse : 100 AV DE PARIS 91300 MASSY
    Date de création : 31/12/2001
    Date de clôture : 25/12/2003
    Activité distincte : Fabrication machines spécialisées diverses (29.5R)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 321 179 00086
    Adresse : AERODROME TROYES BARBEREY 10600 BARBEREY-SAINT-SULPICE
    Date de création : 01/01/2001
    Date de clôture : 25/12/2003 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 321 179 00029
    Adresse : 14 RUE DENIS PAPIN 95250 BEAUCHAMP
    Date de création : 15/04/1994
    Date de clôture : 22/12/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication machines spécialisées diverses (29.5R)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 321 179 00037
    Adresse : NUM VOIE 3 A 15 3 RUE DENIS PAPIN 95250 BEAUCHAMP
    Date de création : 15/04/1994
    Date de clôture : 22/12/2006
    Activité distincte : Fabrication de machines-outils à métaux (29.4A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 321 179 00011
    Adresse : 34 QUAI DU POINT DU JOUR 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
    Date de création : 06/12/1993
    Date de clôture : 15/04/1994 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Gestion de portefeuilles (67.1C)

Finances de ABB MC

Dirigeants et représentants de ABB MC

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ABB MC

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ABB MC

    • Document inconnu
    16/11/2006
    • Document inconnu
    21/02/2005
    • Document inconnu
    17/12/2004
    • Document inconnu
    25/11/2004
    • Document inconnu
    29/07/2004
    • Document inconnu
    15/07/2004
    • Document inconnu
    16/01/2004
    • Document inconnu
    12/09/2003
    • Document inconnu
    21/02/2002
    • Document inconnu
    14/12/2001
    • Document inconnu
    14/12/2001
    • Document inconnu
    20/09/2001
    • Document inconnu
    19/09/2001
    • Document inconnu
    22/06/2001
    • Document inconnu
    20/06/2001
    • Document inconnu
    18/08/2000
    • Document inconnu
    02/08/1999
    • Document inconnu
    11/02/1999
    • Document inconnu
    07/10/1998
    • Document inconnu
    13/08/1998
    • Document inconnu
    26/08/1997
    • Document inconnu
    24/05/1996
    • Document inconnu
    26/07/1994
    • Document inconnu
    01/06/1994
    • Document inconnu
    20/05/1994
    • Document inconnu
    17/05/1994
    • Document inconnu
    07/04/1994
    • Document inconnu
    11/03/1994
    • Document inconnu
    11/03/1994
    • Document inconnu
    02/02/1994
    • Document inconnu
    16/12/1993

Comptes annuels de ABB MC

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ABB MC

0 procédure collective
4 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de ABB MC

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de ABB MC

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ABB MC

  • Cour de cassation, 08/01/2009, 07-20.911
    Début du contentieux : 26/09/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : CAT CPAM DU LOIRET SYNDICAT AUTONOME CAT DU PERSONNEL DE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOIRET, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 24/01/2007, 05-41.797
    Début du contentieux : 08/02/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 17/01/2007, 05-21.439
    Début du contentieux : 11/10/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Entrelec, ABB AUTOMATION, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 24/04/2003, 2001-1190
    Début du contentieux : 14/01/1998
    Position : Défendeur
    Autres parties : BNP PARIBAS FACTOR, Société STEPHI, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ABB MC

  • VENTE 13/07/2008
    RCS d'Annonay
    Adresse : 9 avenue EDOUARD BELIN 92566 Rueil-Malmaison
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par fusion au prix stipulé de 13055146,2 Euros.
    Nouveau propriétaire : ABB FRANCE
    Bodacc A n°20080123, annonce n°117
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de ABB MC

Comment contacter ABB MC ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZI DES BETHUNES
RUE DE L EQUERRE
95310 SAINT OUEN L'AUMONE

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de ABB MC

  • SOULE PROTECTION SURTENSIONS (349 816 587) Cité 4 fois en 2006 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ABB MC et SOULE PROTECTION SURTENSIONS de la relation : Fusion
  • ABB PROCESS INDUSTRIE (390 764 496) Cité 3 fois en 2006 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ABB MC et ABB PROCESS INDUSTRIE de la relation : Fusion
  • ABB FRANCE (335 146 312) Cité 7 fois en 2006 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ABB MC et ABB FRANCE de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG et Autres , AUDITEX , KPMG S.A et 3 autres
  • ABB BUSINESS SERVICES (424 214 427) Cité 3 fois en 2006 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ABB MC et ABB BUSINESS SERVICES de la relation : Fusion
  • ABB ITI (303 525 919) Cité 7 fois entre 2002 et 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ABB MC et ABB ITI de la relation : Fusion
  • EXPONENS CONSEILS DU VEXIN (310 458 690) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ABB MC et EXPONENS CONSEILS DU VEXIN de la relation : Commissaire aux apports
  • ATELIERS DU LOIR (428 651 129) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ABB MC et ATELIERS DU LOIR de la relation : Actionnariat
  • SA REALISATIONS INDUSTRIELLES (702 950 205) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ABB MC et SA REALISATIONS INDUSTRIELLES de la relation : Actionnariat
  • STAIM COTE D OR (317 782 910) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ABB MC et STAIM COTE D OR de la relation : Actionnariat
  • ABB SAS (315 228 429) Cité 4 fois entre 1994 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ABB MC et ABB SAS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG S.A , Claude TOFFIN , Fabien LALEUF et 1 autre
  • COMAU FRANCE (328 705 009) Cité 8 fois entre 1994 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ABB MC et COMAU FRANCE de la relation : Commissaire aux apports
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG AUDIT , David MARTINIANO
  • ABB FLEXIBLE AUTOMATION (380 364 364) Cité 7 fois en 2001 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ABB MC et ABB FLEXIBLE AUTOMATION de la relation : Fusion
  • ESAB FRANCE SAS (552 045 189) Cité 3 fois en 2001 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ABB MC et ESAB FRANCE SAS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : AUDITEX , ERNST & YOUNG AUDIT , Antony FERNANDES et 1 autre
  • RENAULT DEVELOPPEMENT INDUSTR ET COMMERC (301 462 602) Cité 5 fois entre 1993 et 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ABB MC et RENAULT DEVELOPPEMENT INDUSTR ET COMMERC de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrick CLAUDE , KPMG S.A
  • CHAUSSON SYSTEM (349 043 497) Cité 6 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ABB MC et CHAUSSON SYSTEM de la relation : Actionnariat
  • R CRIDIER (668 200 868) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ABB MC et R CRIDIER de la relation : Actionnariat
  • SOCIETE FINANCIERE ET FONCIERE (542 062 443) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ABB MC et SOCIETE FINANCIERE ET FONCIERE de la relation : Actionnariat
    • Seules 17 sur environ 68 relations (25%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de ABB MC

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par ABB MC

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ABB MC

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par ABB MC

  • PRECIFLEX
    Enregistrée le 25/11/1999
    Expire le 25/11/2009
    Classes : 07 , 42
    Numéro : FR99825339
    Marque expirée

Brevets déposés par ABB MC

  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE CARROSSERIE A OUTILLAGES LATERAUX INTERLOCALISABLES
    Enregistré le 28/03/1989
    Expiré le 05/10/1991
    Numéro : FR8903979
    Classes : B62D65/02 , B23K37/047 , B23P2700/50
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE MANUTENTION ROBOTISE
    Enregistré le 27/07/1989
    Expiré le 15/07/2006
    Numéro : FR8910125
    Classes : B62D65/02 , B23P19/04 , B23Q7/14
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET APPAREILLAGE POUR L'ASSEMBLAGE DE DEUX OBJETS A L'AIDE D'UN ROBOT.
    Enregistré le 14/09/1989
    Expiré le 15/09/2005
    Numéro : FR8912024
    Classes : B62D65/06 , G05B19/41815 , Y02P90/02
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE PREASSEMBLAGE DE DEUX PIECES A SERTIR
    Enregistré le 02/08/1993
    Expiré le 12/08/2008
    Numéro : FR9309496
    Classes : B21D39/021
    Dossier déchu définitivement
  • POSTE DE MONTAGE D'UN SIEGE DE VEHICULE A L'INTERIEUR DE L'HABITACLE
    Enregistré le 12/10/1993
    Expiré le 14/10/2005
    Numéro : FR9312112
    Classes : B62D65/14 , B25J15/0616 , B25J17/0208
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE POUR PIECES DE CARROSSERIE
    Enregistré le 03/11/1993
    Expiré le 22/11/2008
    Numéro : FR9313062
    Classes : B23K31/02 , B23K37/047 , B62D65/02 , B62D65/026 , B23K2101/006 , Y10T29/49828 , Y10T29/49895 , Y10T29/49829 , B62D65/00 , Y10T29/49828 , Y10T29/49895 , Y10T29/49829 , B62D65/026 , B23K37/047 , B62D65/02 , B23K31/02 , B23K2101/006
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE D'ASSEMBLAGE DE CARROSSERIE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 30/12/1993
    Expiré le 10/12/2005
    Numéro : FR9315899
    Classes : B62D65/026 , B23K37/047 , B23P21/004 , B23P2700/50
    Dossier déchu définitivement
  • ATELIER D'ASSEMBLAGE NOTAMMENT POUR PIECES DE TOLERIE
    Enregistré le 29/12/1994
    Expiré le 26/11/1999
    Numéro : FR9415860
    Classes : B23P21/00 , B23P21/004 , B23P2700/50 , B62D65/02 , Y10T29/5124 , Y10T29/5137 , Y10T29/5191 , Y10T29/5196 , Y10T29/53413 , Y10T29/5124 , Y10T29/5137 , Y10T29/5191 , Y10T29/5196 , Y10T29/53413 , B23P21/004 , B62D65/02 , B23P2700/50 , B23P21/00
    Dossier déchu définitivement
  • INSTALLATION DE CHANGEMENT AUTOMATIQUE D'OUTILS POUR UN BRAS MECANISE
    Enregistré le 29/12/1994
    Expiré le 20/12/2005
    Numéro : FR9415861
    Classes : B25J15/0491 , B25J19/0025
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE CROISEMENT DE CONVOYEURS A PALETTES ET DISPOSITIF DE CHANGEMENT DE PALETTE POUR CONVOYEUR A PALETTES
    Enregistré le 10/01/1995
    Expiré le 11/01/2008
    Numéro : FR9500197
    Classes : B23K37/047 , B23P21/004 , B23P2700/50 , B62D65/02 , B65G17/002 , B65G17/08 , B65G47/53 , B65G2201/02 , B23K37/047 , B23P21/004 , B23P2700/50 , B62D65/02 , B65G17/002 , B65G17/08 , B65G47/53 , B65G2201/02
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'INDEXATION D'UNE PIECE A TRAVERS UN TROU DE CETTE PIECE
    Enregistré le 12/05/1995
    Expiré le 07/05/2005
    Numéro : FR9505669
    Classes : B25B5/122 , B25B5/064
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE REALISATION D'UNE CARROSSERIE AUTOMOBILE
    Enregistré le 09/06/1998
    Expiré le 26/06/2004
    Numéro : FR9807223
    Classes : B62D65/00 , Y10T29/49899 , Y10T29/53983 , Y10T29/49998 , Y10T29/49622 , Y10T29/53961 , Y10T29/49899 , Y10T29/53983 , Y10T29/49998 , Y10T29/49622 , Y10T29/53961 , B62D65/00
    Dossier déchu définitivement
  • ARMATURE TUBULAIRE A NOEUDS RENFORCES
    Enregistré le 08/09/1998
    Expiré le 29/09/2010
    Numéro : FR9811190
    Classes : E04B1/5825 , E04C3/06 , E04C2003/0413 , E04C2003/043 , E04C2003/0465
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE MAINTIEN EN POSITION D'UNE PIECE DANS UN POSTE D'ASSEMBLAGE
    Enregistré le 06/04/1999
    Expiré le 28/04/2007
    Numéro : FR9904245
    Classes : B23K37/0443 , Y10T29/53961 , Y10T29/53961 , B23K37/0443
    Dossier déchu définitivement
  • MOYEN DE MAINTIEN EN POSITION DE DEUX PIECES L'UNE PAR RAPPORT A L'AUTRE
    Enregistré le 11/10/1999
    Expiré le 14/10/2005
    Numéro : FR9912620
    Classes : B62D65/02 , Y10T29/53978 , Y10T29/53978 , B62D65/02
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'UN OU DE PLUSIEURS PRODUITS ET PROCEDE DE DISTRIBUTION UTILISANT UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 11/09/2000
    Expiré le 30/09/2009
    Numéro : FR0011544
    Classes : B05B12/1481 , F17D3/08
    Déchu
  • STRUCTURE MODULAIRE DE MAINTIEN DE PIECE DE CARROSSERIE
    Enregistré le 21/12/2001
    Expiré le 01/12/2009
    Numéro : FR0116693
    Classes : B23K37/0435 , B23K37/0435
    Dossier déchu définitivement
  • CHANGEUR D'OUTIL
    Enregistré le 21/12/2001
    Expiré le 20/12/2007
    Numéro : FR0116784
    Classes : B25J19/0025 , B25J15/04
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE CONFIGURATION D'UN FAISCEAU LASER ET PROCEDES DE SOUDAGE DE TOLES PAR LASER
    Enregistré le 20/02/2002
    Expiré le 26/02/2004
    Numéro : FR0202135
    Classes : B29C66/3474 , B23K26/073 , B23K26/0732 , B23K26/0846 , B23K26/244 , B23K26/32 , B23K2101/34 , B23K2101/35 , B23K2103/08 , B23K2103/50 , B29C65/16 , B29C66/347 , B29C66/836
    Dossier rejeté définitivement
  • PROCEDE DE SOUDAGE DE DEUX TOLES PAR LASER
    Enregistré le 20/02/2002
    Expiré le 17/02/2011
    Numéro : FR0202134
    Classes : B23K26/073 , B23K26/0846 , B23K26/26
    Dossier déchu définitivement
  • PERFECTIONNEMENT AUX CONVOYEURS A ACCUMULATION
    Enregistré le 07/11/2002
    Expiré le 30/11/2007
    Numéro : FR0213925
    Classes : B65G17/002 , B65G35/06
    Déchu
  • ROBOT DE SOUDAGE
    Enregistré le 14/10/2003
    Expiré le 31/10/2008
    Numéro : FR0311974
    Classes : B23K11/3063 , B23K11/314 , B25J19/00 , B23K11/3063 , B23K11/314 , B25J19/00
    Déchu
  • PROCEDE D'INDEXATION EN POSITION SUR LE SOL DE MACHINE OU SIMILAIRE ET PIED DE MACHINE FAISANT APPLICATION
    Enregistré le 17/10/2003
    Expiré le 02/11/2010
    Numéro : FR0312153
    Classes : F16M7/00 , Y10T29/49947 , Y10T29/49947 , F16M7/00
    Déchu
  • MODULE DE LIGNE DE FABRICATION
    Enregistré le 26/11/2003
    Expiré le 16/11/2005
    Numéro : FR0313859
    Classes : B65G37/02 , B23P21/00 , B23P21/004
    Rejeté
  • OUTIL DE SERTISSAGE
    Enregistré le 16/08/2004
    Expiré le 23/07/2009
    Numéro : FR0408904
    Classes : B21D39/021 , B21D39/023
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE FIXATION DE DEUX PIECES L'UNE A L'AUTRE
    Enregistré le 16/08/2004
    Expiré le 30/07/2008
    Numéro : FR0408906
    Classes : B23P19/001 , B21D39/021 , B23P19/04 , B23P21/00 , B25J9/0084 , B25J9/0093 , B25J9/0096 , B62D65/02
    Dossier déchu définitivement
  • POSTE DE REALISATION D'UN TRAVAIL SUR UNE PIECE
    Enregistré le 16/08/2004
    Expiré le 24/08/2011
    Numéro : FR0408905
    Classes : B23P19/001 , B23P21/00 , B25J9/0084 , B25J9/0093 , B25J9/0096 , B62D65/02 , Y10T29/4984 , Y10T29/49895 , Y10T29/49998 , Y10T29/53383 , Y10T29/53417 , Y10T29/4984 , Y10T29/49895 , Y10T29/49998 , Y10T29/53383 , Y10T29/53417 , B23P21/00 , B23P19/001 , B25J9/0093 , B62D65/02 , B25J9/0084 , B25J9/0096
    Dossier déchu définitivement
  • STATION DE TRAVAIL MODULAIRE
    Enregistré le 02/11/2004
    Expiré le 30/11/2010
    Numéro : FR0411639
    Classes : B23P21/00 , B23P19/04 , B23P21/004 , B62D65/00
    Déchu
  • DISPOSITIF D'ESSUYAGE DE CARROSSERIES DE VEHICULE OU SIMILAIRE
    Enregistré le 18/02/2005
    Expiré le 20/02/2025
    Numéro : FR0501668
    Classes : B60S3/06 , B25J11/00
    Expiré
  • INSTALLATION DE PEINTURE
    Enregistré le 07/09/2005
    Expiré le 30/09/2010
    Numéro : FR0509140
    Classes : B05B12/126 , B05B16/40 , B05B14/40 , B05B13/0433 , B05B12/126 , B05B13/0431 , B05B13/0452 , B05B14/40 , B05B16/40
    Déchu
  • PROCEDE DE REAGENCEMENT D'UNE LIGNE DE PRODUCTION ET ENSEMBLE DE PRODUCTION POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
    Enregistré le 19/01/2006
    Expiré le 18/12/2008
    Numéro : FR0600481
    Classes : B62D65/00 , B23P21/00 , B23P21/004
    Dossier déchu définitivement
  • SUPPORT REPOSITIONNABLE REGLABLE AVEC BLOCAGE EN POSITION ET STATION DE TRAVAIL AUTOMATISEE COMPORTANT UN TEL SUPPORT REPOSITIONNABLE
    Enregistré le 19/01/2006
    Expiré le 25/01/2011
    Numéro : FR0600480
    Classes : F16H25/2454 , F16M7/00 , F16M7/00 , F16H25/2454
    Dossier rejeté définitivement
  • PROCEDE DE PILOTAGE D'UNE STATION DE TRAVAIL ROBOTISEE ET STATION DE TRAVAIL ROBOTISEE CORRESPONDANTE
    Enregistré le 31/01/2006
    Expiré le 31/01/2023
    Numéro : FR0600857
    Classes : G05B19/0426 , G05B2219/23293
    Déchu
  • STATION DE TRAVAIL AVEC SUPPORT DE PIECES MULTIFACE ET PROCEDE DE PILOTAGE D'UNE TELLE STATION
    Enregistré le 14/09/2006
    Expiré le 30/09/2010
    Numéro : FR0608033
    Classes : B23P21/00 , B23P2700/50 , B25J9/1682 , Y10T29/49998 , Y10T29/53974 , B25J9/1682 , B23P21/00 , B25J15/0052 , B25J13/00 , B23P2700/50 , H10P72/3412 , Y10T29/49998 , Y10T29/53974 , B25J9/1682 , B23P2700/50 , B23P21/00
    Déchu
  • STATION DE TRAVAIL AVEC ROBOT COMPORTANT UNE TETE DE POSITIONNEMENT ET UNE TETE DE FIXATION
    Enregistré le 14/09/2006
    Expiré le 30/09/2009
    Numéro : FR0608034
    Classes : B25J9/1682 , B23K26/0861 , B23K37/04 , B23K2101/006 , B23P21/00 , B23P2700/50
    Déchu
  • STATION DE TRAVAIL ASSURANT UN POSITIONNEMENT DE PIECES EN TEMPS MASQUE
    Enregistré le 14/09/2006
    Expiré le 30/09/2009
    Numéro : FR0608035
    Classes : B25J9/1682 , B23P21/00 , B23P2700/50
    Déchu
  • LIGNE DE PRODUCTION AUTOMATISEE
    Enregistré le 08/11/2006
    Expiré le 30/11/2010
    Numéro : FR0609759
    Classes : B23P21/00 , B23P21/004 , G05B19/4182 , Y02P90/02
    Déchu

Aides perçues par ABB MC

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.