Activité de ATELCOM
| Activité principale déclarée : |
INSTALLATION VENTE DE SYSTEME D'ALARME, TELESURVEILLANCE, TELEASSISTANCE DOMICILE OU MOBILE, VIDEOSURVEILLANCE, ALARME MEDICALE DOMICILE |
| Autres activités : |
Installation, la vente, la reparation d'antennes individuelles et collectives, la prestation multimédia, la vente et la maintenance de matériel, la vente de produits domotiques, alarmes, alarmes télésurveillées, matériel de vidéo et télésurveillance, de petit et gros électroménager, d'alarmes, vidéosurveillance et télésurveillance. INSTALLATION REPARATION D ANTENNES INDIVIDUELLES ET COLLECTIVES LA PRESTATION MULTIMEDIA LA MAINTENANCE DE MATERIEL |
| Code NAF ou APE : |
80.20Z (Activités liées aux systèmes de sécurité) |
| Domaine d’activité : |
Enquêtes et sécurité |
| Formes d'exercice : |
Commerciale, Artisanale non réglementée |
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Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ATELCOM applique soit différente.
:
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Prévention et sécurité -
IDCC 1351
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/12/2026 |
| Inscriptions à l'ORIAS, sous le numéro 20004270 : |
- Mandataire d'Intermédiaire en Assurance (MIA) sans maniement de fonds :
INSCRIT depuis le 26/06/2020
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Etablissements de l'entreprise ATELCOM
-
Siège et établissement principal
En activité
328 430 491 00030
Adresse : 1 B RUE JEAN MOULIN
91210 DRAVEIL
Date de création :
01/01/2002
-
Établissement secondaire
Fermé
328 430 491 00022
Adresse : 147 BOULEVARD HENRI BARBUSSE
91210 DRAVEIL
Date de création :
01/12/1986
Activité distincte : Réparation de matériel électronique grand public
(52.7C)
Etablissements de l'entreprise ATELCOM
Dirigeants et représentants de ATELCOM
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Gérant et associé indéfiniment responsable, Gérant
58 ans
- 07/1968
Depuis le 03/04/2017
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATELCOM
Documents juridiques de ATELCOM
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Extension de l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
03/04/2017
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement relatif à l'objet social
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Statuts mis à jour
24/11/2011
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement relatif à l'objet social
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Statuts mis à jour
24/11/2011
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement(s) de gérant(s)
- Changement relatif à l'objet social
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Statuts mis à jour
25/08/2008
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
15/10/2003
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- DE 147 AVE HENRI BARBUSSE 91210 DRAVEIL AU 1 BIS RUE JEAN MOULIN 91210 DRAVEIL
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Statuts mis à jour
14/06/2002
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
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Statuts mis à jour
21/02/2002
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Acte modificatif
- Divers
- ACTE SEPARE DE NOMINATION DU GERANT
- Modification(s) statutaire(s)
- DE SA EN SARL
- Réduction du capital social
15/12/1995
-
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Acte modificatif
- Divers
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement relatif à la durée de l'exercice social
15/12/1995
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Acte modificatif
- Divers
- Démission(s) d'administrateur(s)
11/04/1995
Comptes annuels de ATELCOM
Les déclarations de comptes de ATELCOM nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2021. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2021 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2021
22/09/2022
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Comptes sociaux 2020
15/02/2022
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Comptes sociaux 2019
02/02/2021
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Comptes sociaux 2018
01/10/2019
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Comptes sociaux 2017
25/10/2018
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Comptes sociaux 2016
16/10/2017
-
Comptes sociaux 2015
06/02/2017
Alertes de ATELCOM
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ATELCOM
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ATELCOM
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Cour de cassation,
26/02/1997, 94-11.931
Début du contentieux :
18/11/1993
Position :
Défendeur
Autres parties :
Personne anonymisée 1
Dispositif :
Rejet
Lire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de ATELCOM
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DÉPÔT DES COMPTES
18/09/2025
RCS d'Evry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2024
Adresse :
1 bis Rue Jean Moulin 91210 Draveil
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250179, annonce
n°15501
-
DÉPÔT DES COMPTES
29/01/2025
RCS d'Evry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2023
Adresse :
1 bis Rue Jean Moulin 91210 Draveil
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250020, annonce
n°5424
-
MODIFICATION
19/01/2025
RCS d'Evry
Dénomination : ATELCOM
Adresse :
1 bis Rue Jean Moulin 91210 Draveil
Description : Modification survenue sur l'activité.
Bodacc B
n°20250013, annonce
n°3868
-
DÉPÔT DES COMPTES
10/11/2023
RCS d'Evry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2022
Adresse :
1 bis Rue Jean Moulin 91210 Draveil
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230217, annonce
n°3664
-
DÉPÔT DES COMPTES
25/09/2022
RCS d'Evry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2021
Adresse :
1 bis Rue Jean Moulin 91210 Draveil
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220186, annonce
n°4877
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DÉPÔT DES COMPTES
17/02/2022
RCS d'Evry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2020
Adresse :
1 bis Rue Jean Moulin 91210 Draveil
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220034, annonce
n°8944
-
DÉPÔT DES COMPTES
04/02/2021
RCS d'Evry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2019
Adresse :
1 bis Rue Jean Moulin 91210 Draveil
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210024, annonce
n°16865
-
DÉPÔT DES COMPTES
04/10/2019
RCS d'Evry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2018
Adresse :
1 bis Rue Jean Moulin 91210 Draveil
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190192, annonce
n°5698
-
DÉPÔT DES COMPTES
06/11/2018
RCS d'Evry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2017
Adresse :
1 Bis rue Jean Moulin 91210 Draveil
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180206, annonce
n°7747
-
DÉPÔT DES COMPTES
03/11/2017
RCS d'Evry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2016
Adresse :
1 Bis rue Jean Moulin 91210 Draveil
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170109, annonce
n°10693
-
MODIFICATION
06/04/2017
RCS d'Evry
Dénomination : ATELCOM
Description : Modification de l'activité..
Bodacc B
n°20170068, annonce
n°1867
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DÉPÔT DES COMPTES
22/02/2017
RCS d'Evry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2015
Adresse :
1 Bis rue Jean Moulin 91210 Draveil
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170016, annonce
n°5946
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DÉPÔT DES COMPTES
20/08/2015
RCS d'Evry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2014
Adresse :
1 Bis rue Jean Moulin 91210 Draveil
Bodacc C
n°20150079, annonce
n°9586
-
DÉPÔT DES COMPTES
30/06/2014
RCS d'Evry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2013
Adresse :
1 Bis rue Jean Moulin 91210 Draveil
Bodacc C
n°20140036, annonce
n°13607
-
DÉPÔT DES COMPTES
27/06/2013
RCS d'Evry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2012
Adresse :
1 Bis rue Jean Moulin 91210 Draveil
Bodacc C
n°20130032, annonce
n°14813
-
DÉPÔT DES COMPTES
10/12/2012
RCS d'Evry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2011
Adresse :
1 Bis rue Jean Moulin 91210 Draveil
Bodacc C
n°20120090, annonce
n°13283
-
DÉPÔT DES COMPTES
05/12/2011
RCS d'Evry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2010
Adresse :
1 Bis rue Jean Moulin 91210 Draveil
Bodacc C
n°20110085, annonce
n°10824
-
MODIFICATION
02/12/2011
RCS d'Evry
Dénomination : ATELCOM
Description : Modification de l'activité.
Bodacc B
n°20110233, annonce
n°1827
-
DÉPÔT DES COMPTES
02/05/2011
RCS d'Evry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2009
Adresse :
1 Bis rue Jean Moulin 91210 Draveil
Bodacc C
n°20110022, annonce
n°12385
-
DÉPÔT DES COMPTES
24/04/2009
RCS d'Evry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2008
Adresse :
1 Bis rue Jean Moulin 91210 Draveil
Bodacc C
n°20090027, annonce
n°11053
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DÉPÔT DES COMPTES
20/10/2008
RCS d'Evry
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2007
Adresse :
1 Bis rue Jean Moulin 91210 Draveil
Bodacc C
n°20080085, annonce
n°8278
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MODIFICATION
03/09/2008
RCS d'Evry
Dénomination : ATELCOM
Description : Modification de l'activité. Modification de représentant.
Administration : Associé gérant : BRUYELLE Frédéric Alain en fonction le 25 Août 2008
Bodacc B
n°20080157, annonce
n°2462
Services recommandés pour les SARL
Entreprises citées de ATELCOM
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATELCOM et LEGAL AUDIT de la relation :
Commissaire aux comptes
En savoir plus
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Appels d'offres gagnés par ATELCOM
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Labels et certificats de ATELCOM
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de ATELCOM
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Aides perçues par ATELCOM
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.