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Mise à jour RCS : le 06/08/2026 Mise à jour RNE : le 06/08/2026 Mise à jour INSEE : le 05/08/2026

ATELCOM

328 430 491 · Active
Adresse : 1 B RUE JEAN MOULIN, 91210 DRAVEIL
Activité : Activités liées aux systèmes de sécurité
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/10/1983
Dirigeant : Bruyelle Frederic

Voir les statuts

Informations juridiques de ATELCOM

SIREN : 328 430 491
SIRET (siège) : 328 430 491 00030
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR17328430491
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'EVRY , le 13/12/1983 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 13/12/1983)
Numéro RCS : 328 430 491 R.C.S. Evry
Capital social : 20 000,00 €

Activité de ATELCOM

Activité principale déclarée : INSTALLATION VENTE DE SYSTEME D'ALARME, TELESURVEILLANCE, TELEASSISTANCE DOMICILE OU MOBILE, VIDEOSURVEILLANCE, ALARME MEDICALE DOMICILE
Autres activités : Installation, la vente, la reparation d'antennes individuelles et collectives, la prestation multimédia, la vente et la maintenance de matériel, la vente de produits domotiques, alarmes, alarmes télésurveillées, matériel de vidéo et télésurveillance, de petit et gros électroménager, d'alarmes, vidéosurveillance et télésurveillance. INSTALLATION REPARATION D ANTENNES INDIVIDUELLES ET COLLECTIVES LA PRESTATION MULTIMEDIA LA MAINTENANCE DE MATERIEL
Code NAF ou APE : 80.20Z (Activités liées aux systèmes de sécurité)
Domaine d’activité : Enquêtes et sécurité
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ATELCOM applique soit différente. : Prévention et sécurité - IDCC 1351
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026
Inscriptions à l'ORIAS, sous le numéro 20004270 :
  • Mandataire d'Intermédiaire en Assurance (MIA) sans maniement de fonds :
    INSCRIT depuis le 26/06/2020

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise ATELCOM

  • Siège et établissement principal

    En activité

    328 430 491 00030
    Adresse : 1 B RUE JEAN MOULIN 91210 DRAVEIL
    Date de création : 01/01/2002
  • Établissement secondaire

    Fermé

    328 430 491 00022
    Adresse : 147 BOULEVARD HENRI BARBUSSE 91210 DRAVEIL
    Date de création : 01/12/1986
    Date de clôture : 05/03/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Réparation de matériel électronique grand public (52.7C)

Etablissements de l'entreprise ATELCOM

Finances de ATELCOM

Dirigeants et représentants de ATELCOM

  • Gérant et associé indéfiniment responsable, Gérant
    58 ans - 07/1968
    Depuis le 03/04/2017

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATELCOM

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ATELCOM

    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Extension de l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    03/04/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    24/11/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    24/11/2011
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement(s) de gérant(s)
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    25/08/2008
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    15/10/2003
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • DE 147 AVE HENRI BARBUSSE 91210 DRAVEIL AU 1 BIS RUE JEAN MOULIN 91210 DRAVEIL
    • Statuts mis à jour
    14/06/2002
    • Acte sous seing privé
      • CESSION DE PARTS
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Conversion du capital en euros
    • Statuts mis à jour
    21/02/2002
    • Acte modificatif
      • Divers
      • ACTE SEPARE DE NOMINATION DU GERANT
      • Modification(s) statutaire(s)
      • DE SA EN SARL
      • Réduction du capital social
    15/12/1995
    • Acte modificatif
      • Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la durée de l'exercice social
    15/12/1995
    • Acte modificatif
      • Divers
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    11/04/1995

Comptes annuels de ATELCOM

Les déclarations de comptes de ATELCOM nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 22/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 15/02/2022
  • Comptes sociaux 2019 02/02/2021
  • Comptes sociaux 2018 01/10/2019
  • Comptes sociaux 2017 25/10/2018
  • Comptes sociaux 2016 16/10/2017
  • Comptes sociaux 2015 06/02/2017

Procédures collectives de ATELCOM

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ATELCOM

  • Cour de cassation, 26/02/1997, 94-11.931
    Début du contentieux : 18/11/1993
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de ATELCOM

  • DÉPÔT DES COMPTES 18/09/2025
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 1 bis Rue Jean Moulin 91210 Draveil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250179, annonce n°15501
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/01/2025
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 1 bis Rue Jean Moulin 91210 Draveil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250020, annonce n°5424
  • MODIFICATION 19/01/2025
    RCS d'Evry
    Dénomination : ATELCOM
    Adresse : 1 bis Rue Jean Moulin 91210 Draveil
    Description : Modification survenue sur l'activité.
    Bodacc B n°20250013, annonce n°3868
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/11/2023
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 1 bis Rue Jean Moulin 91210 Draveil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230217, annonce n°3664
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/09/2022
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 1 bis Rue Jean Moulin 91210 Draveil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220186, annonce n°4877
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/02/2022
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 1 bis Rue Jean Moulin 91210 Draveil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220034, annonce n°8944
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/02/2021
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 1 bis Rue Jean Moulin 91210 Draveil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210024, annonce n°16865
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2019
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 1 bis Rue Jean Moulin 91210 Draveil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190192, annonce n°5698
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/11/2018
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 1 Bis rue Jean Moulin 91210 Draveil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180206, annonce n°7747
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/11/2017
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 1 Bis rue Jean Moulin 91210 Draveil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170109, annonce n°10693
  • MODIFICATION 06/04/2017
    RCS d'Evry
    Dénomination : ATELCOM
    Description : Modification de l'activité..
    Bodacc B n°20170068, annonce n°1867
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/02/2017
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 1 Bis rue Jean Moulin 91210 Draveil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170016, annonce n°5946
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2015
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 1 Bis rue Jean Moulin 91210 Draveil
    Bodacc C n°20150079, annonce n°9586
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2014
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 1 Bis rue Jean Moulin 91210 Draveil
    Bodacc C n°20140036, annonce n°13607
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2013
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 1 Bis rue Jean Moulin 91210 Draveil
    Bodacc C n°20130032, annonce n°14813
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/12/2012
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 1 Bis rue Jean Moulin 91210 Draveil
    Bodacc C n°20120090, annonce n°13283
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/12/2011
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 1 Bis rue Jean Moulin 91210 Draveil
    Bodacc C n°20110085, annonce n°10824
  • MODIFICATION 02/12/2011
    RCS d'Evry
    Dénomination : ATELCOM
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20110233, annonce n°1827
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/05/2011
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 1 Bis rue Jean Moulin 91210 Draveil
    Bodacc C n°20110022, annonce n°12385
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/04/2009
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 1 Bis rue Jean Moulin 91210 Draveil
    Bodacc C n°20090027, annonce n°11053
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/10/2008
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 1 Bis rue Jean Moulin 91210 Draveil
    Bodacc C n°20080085, annonce n°8278
  • MODIFICATION 03/09/2008
    RCS d'Evry
    Dénomination : ATELCOM
    Description : Modification de l'activité. Modification de représentant.
    Administration : Associé gérant : BRUYELLE Frédéric Alain en fonction le 25 Août 2008
    Bodacc B n°20080157, annonce n°2462

Cartographie de ATELCOM

Comment contacter ATELCOM ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1 B RUE JEAN MOULIN
91210 DRAVEIL
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés pour les SARL

Prestataire Service
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Entreprises citées de ATELCOM

  • LEGAL AUDIT (345 037 725) Cité 1 fois en 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATELCOM et LEGAL AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes

Biens immobiliers de ATELCOM

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Appels d'offres gagnés par ATELCOM

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ATELCOM

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de ATELCOM

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ATELCOM

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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