| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 32.50A |
| Domaine d’activité : | Autres industries manufacturières |
| Forme d'exercice : | Artisanale non réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ATOM applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de ATOM
| SIREN : | 510 084 064 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 510 084 064 00029 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de BESANCON, le 15/12/2016) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 31/01/2009) |
| Numéro RCS : | 510 084 064 R.C.S. Besancon |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de ATOM
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Etablissements de l'entreprise ATOM
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Adresse : 2 RUE PROFESSEUR PAUL MILLERET 25000 BESANCONDate de création : 26/12/2011
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Adresse : ESPACE VALENTIN 6 RUE DE FRANCHE-COMTE 25480 ECOLE-VALENTINDate de création : 02/01/2009Date de clôture : 26/12/2011 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise ATOM
Dirigeants et représentants de ATOM
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Gérant
61 ans - 01/1965Depuis le 13/01/2024
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATOM
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ATOM
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
Comptes annuels de ATOM
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de ATOM
0 contentieux
Alertes de ATOM
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ATOM
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Liquidation judiciaire Du 02/03/2016 au 14/12/2016Insuffisance d'actif Depuis le 14/12/2016Jugement d'ouverture 02/03/2016Bodacc A n°20160052/1760 Jugement d'ouverture de liquidation judiciaireAvis de dépôt 03/11/2016Bodacc A n°20160221/1426 Dépôt de l'état des créances et du projet de répartitionJugement de clôture 14/12/2016Bodacc A n°20160254/2075 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Contentieux de ATOM
Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.
Annonces BODACC de ATOM
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PROCÉDURE COLLECTIVE 29/12/2016RCS de BesançonBodacc A n°20160254, annonce n°2075Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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RADIATION 22/12/2016RCS de BesançonBodacc B n°20160249, annonce n°906
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PROCÉDURE COLLECTIVE 13/11/2016RCS de BesançonBodacc A n°20160221, annonce n°1426Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créances et du projet de répartitionComplément de jugement : L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 15/03/2016RCS de BesançonBodacc A n°20160052, annonce n°1760Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 15 Janvier 2016, désignant liquidateur La Scp Pascal Leclerc 6, rue Rouget de Lisle - 39002 Lons-le-Saunier . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
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DÉPÔT DES COMPTES 24/11/2015RCS de BesançonBodacc C n°20150122, annonce n°3152Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2014Adresse : 2 rue du Professeur Milleret 25000 BesançonDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2014RCS de BesançonBodacc C n°20140051, annonce n°4351Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2013Adresse : 2 rue du Professeur Milleret 25000 Besançon
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DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2013RCS de BesançonBodacc C n°20130053, annonce n°5612Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2012Adresse : 2 rue du Professeur Milleret 25000 Besançon
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DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2012RCS de BesançonBodacc C n°20120045, annonce n°4112Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2011Adresse : 2 rue du Professeur Milleret 25000 Besançon
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MODIFICATION 11/07/2012RCS de BesançonBodacc B n°20120132, annonce n°815Dénomination : ATOMAdresse : 2 rue du Professeur Milleret 25000 BesançonDescription : Transfert du siège social
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DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2011RCS de BesançonBodacc C n°20110063, annonce n°6003Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2010Adresse : 6 rue de Franche Comté Valparc- Espace Valentin 25480 Ecole-Valentin
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DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2010RCS de BesançonBodacc C n°20100045, annonce n°2627Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2009Adresse : 6 rue de Franche Comté Valparc- Espace Valentin 25480 Ecole-Valentin
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CRÉATION 19/02/2009RCS de BesançonBodacc A n°20090035, annonce n°356Dénomination : ATOMCapital : 80 000,00 €Adresse : Espace Valentin 6 rue de Franche Comté Valparc- 25480 Ecole-ValentinActivité : Conception, fabrication, vente et distribution de dispositifs médicaux et accessoires associés pour le monitorage d'organe ou tissu, l'assistance à la transplantation et/ou la conservation d'organes ou tissus.Administration : Gérant associé : DELFORGE Jean-François Maurice Louis.
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Entreprises citées de ATOM
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BPS (415 107 010) Cité 1 fois en 2013Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATOM et BPS de la relation : AvocatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Olivier PITTET , Alexandre SUTTER , Nicolas LEGER et 2 autres
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ALCIS (423 808 914) Cité 2 fois en 2009 et 2013Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATOM et ALCIS de la relation : Actionnariat
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ALCIS GROUP (530 009 653) Cité 1 fois en 2013Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATOM et ALCIS GROUP de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : GRANT THORNTON , INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC , Etienne MALHER et 1 autre
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Brevets déposés par ATOM
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APPAREIL POUR LA MESURE DE L'IMPEDANCE ELECTRIQUE DE TISSUS BIOLOGIQUESEnregistré le 09/01/2012Expiré le 24/10/2013Numéro : FR1250200Classes : A61B5/0538 , A61B2562/0209 , A61B2562/16Dossier déchu définitivement