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Mise à jour RCS : le 21/06/2026 Mise à jour RNE : le 21/06/2026 Mise à jour INSEE : le 20/06/2026

BATI PROGRAMME (BATI EXPERT - BATI PROGRAMME)

401 957 303 · Active
Adresse : 104 CHEMIN DES SABLES, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 02/08/1995
Dirigeants : Dufour Francis , Jacob Gilles

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Informations juridiques de BATI PROGRAMME

SIREN : 401 957 303
SIRET (siège) : 401 957 303 00035
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR28401957303
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de VILLEFRANCHE-TARARE , le 16/08/1995 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 16/08/1995)
Numéro RCS : 401 957 303 R.C.S. Villefranche-tarare
Capital social : 50 000,00 €

Extrait INPI

Activité de BATI PROGRAMME

Activité principale déclarée : Conseil aux maitres d'ouvrage étude d'audit et diagnostic fonctionnel et technique programmation architecturale
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que BATI PROGRAMME applique soit différente. : Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise BATI PROGRAMME

  • Siège et établissement principal

    En activité

    401 957 303 00035
    Adresse : 104 CHEMIN DES SABLES 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    Date de création : 01/04/2005
    Nom commercial : BATI EXPERT - BATI PROGRAMME
  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 957 303 00027
    Adresse : 890 ROUTE DE MONTMELAS 69400 GLEIZE
    Date de création : 01/09/1995
    Date de clôture : 01/03/1996 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Travaux de maçonnerie générale (45.2V)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    401 957 303 00019
    Adresse : LES MACHONS CHERVINGES 69400 GLEIZE
    Date de création : 02/08/1995
    Date de clôture : 01/04/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise BATI PROGRAMME

Finances de BATI PROGRAMME

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 207K 239K 198K 203K
Marge brute (€) 205K 247K 198K 202K
EBITDA - EBE (€) 3,19K 4,53K 532 -793
Résultat d'exploitation (€) 3,06K 3,84K 594 634
Résultat net (€) 419 1,33K 311 2,08K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -13,2 20,7 -2,8 26,1
Taux de marge brute (%) 98,9 104 100 99,3
Taux de marge d'EBITDA (%) 1,5 1,9 0,3 -0,4
Taux de marge opérationnelle (%) 1,5 1,6 0,3 0,3
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 17,5K 43K 35,2K 36,2K
BFR exploitation (€) 35K 60,3K 50,2K 72,9K
BFR hors exploitation (€) -17,5K -17,2K -15K -36,7K
BFR (j de CA) 30,9 65,7 65 64,9
BFR exploitation (j de CA) 61,7 92,1 92,7 131
BFR hors exploitation (j de CA) -30,8 -26,4 -27,7 -65,9
Délai de paiement clients (j) 38,7 67,9 108 108
Délai de paiement fournisseurs (j) 32,7 37,2 125 32,1
Ratio des stocks / CA (j) 35 36,6 33,6 34,7
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 2,74K 4,41K 2,04K 2,44K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 1,3 1,8 1 1,2
Fonds de roulement net global (€) 43,4K 46K 52,2K 60,8K
Couverture du BFR 2,5 1,1 1,5 1,7
Trésorerie (€) 25,9K 2,93K 17K 24,6K
Dettes financières (€) 23,5K 26,7K 37,3K 42,6K
Capacité de remboursement -0,9 5,4 10 7,4
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0,5 0,4 0,4
Autonomie financière (%) 49,9 47,6 37,1 33,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,8 5,3 38,2 -22,7
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 45,5K
Liquidité générale 1,5
Couverture des dettes -20,1 2,2 2,5 2,7
Fonds propres (€) 48,7K 48,3K 46,9K 46,6K
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 0,2 0,6 0,2 1
Rentabilité sur fonds propres (%) 0,9 2,8 0,7 4,5
Rentabilité économique (%) 0,4 1,3 0,2 1,5
Valeur ajoutée (€) 127K 165K 120K 124K
Valeur ajoutée / CA (%) 61,3 69 60,6 61
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 103K 146K 108K 114K
Salaires / CA (%) 49,8 61,1 54,7 56,1
Impôts et taxes (€) 11,7K 14,5K 9,58K 10,8K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 0

Dirigeants et représentants de BATI PROGRAMME

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BATI PROGRAMME

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de BATI PROGRAMME

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    02/11/2023
    • Acte
      • Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
    24/03/2014
    • Acte
      • Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    30/06/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    06/06/2003
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    • Statuts mis à jour
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    13/10/1997
    • Statuts mis à jour
      • Actes constitutifs
    16/08/1995
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de BATI PROGRAMME

  • Comptes sociaux 2024 07/11/2025
  • Comptes sociaux 2023 07/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 08/11/2023
  • Comptes sociaux 2021 14/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 20/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 28/05/2020
  • Comptes sociaux 2018 05/03/2019
  • Comptes sociaux 2017 28/03/2018
  • Comptes sociaux 2016 06/03/2017

Conformité de BATI PROGRAMME

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de BATI PROGRAMME

  • DÉPÔT DES COMPTES 13/11/2025
    RCS de Villefranche-Tarare
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 104 Chemin Des Sables 69400 Villefranche-sur-Saône
    Bodacc C n°20250218, annonce n°6360
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/06/2024
    RCS de Villefranche-Tarare
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 104 Chemin Des Sables 69400 Villefranche-sur-Saône
    Bodacc C n°20240118, annonce n°10691
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/11/2023
    RCS de Villefranche-Tarare
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2022
    Adresse : 104 Chemin Des Sables 69400 Villefranche-sur-Saône
    Bodacc C n°20230223, annonce n°4872
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/06/2022
    RCS de Villefranche-Tarare
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2021
    Adresse : 104 Chemin Des Sables 69400 Villefranche-sur-Saône
    Bodacc C n°20220118, annonce n°6242
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2021
    RCS de Villefranche-Tarare
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2020
    Adresse : 104 Chemin Des Sables 69400 Villefranche-sur-Saône
    Bodacc C n°20210151, annonce n°11542
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/06/2020
    RCS de Villefranche-Tarare
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2019
    Adresse : 104 Chemin Des Sables 69400 Villefranche-sur-Saône
    Bodacc C n°20200107, annonce n°2889
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/03/2019
    RCS de Villefranche-Tarare
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2018
    Adresse : 104 Chemin Des Sables 69400 Villefranche-sur-Saône
    Bodacc C n°20190057, annonce n°8334
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2018
    RCS de Villefranche-Tarare
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2017
    Adresse : 104 chemin des Sables 69400 Villefranche-sur-Saône
    Bodacc C n°20180062, annonce n°2110
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/03/2017
    RCS de Villefranche-Tarare
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2016
    Adresse : 104 chemin des Sables 69400 Villefranche-sur-Saône
    Bodacc C n°20170024, annonce n°6873
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2016
    RCS de Villefranche-Tarare
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2015
    Adresse : 104 chemin des Sables 69400 Villefranche-sur-Saône
    Bodacc C n°20160042, annonce n°11700
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/04/2015
    RCS de Villefranche-Tarare
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2014
    Adresse : 104 chemin des Sables 69400 Villefranche-sur-Saône
    Bodacc C n°20150030, annonce n°5381
  • MODIFICATION 09/04/2014
    RCS de Villefranche-Tarare
    Dénomination : BATI PROGRAMME
    Capital : 50 000,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'administration. Modification de l'activité.
    Administration : JACOB Gilles nom d'usage : JACOB devient gérant.
    Bodacc B n°20140070, annonce n°3213
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/02/2014
    RCS de Villefranche-Tarare
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2013
    Adresse : 104 chemin des Sables 69400 Villefranche-sur-Saône
    Bodacc C n°20140013, annonce n°10914
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/04/2013
    RCS de Villefranche-Tarare
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2012
    Adresse : 104 chemin des Sables 69400 Villefranche-sur-Saône
    Bodacc C n°20130021, annonce n°10316
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/04/2012
    RCS de Villefranche-Tarare
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2011
    Adresse : 104 chemin des Sables 69400 Villefranche-sur-Saône
    Bodacc C n°20120021, annonce n°7176
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/04/2011
    RCS de Villefranche-Tarare
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2010
    Adresse : 104 chemin des Sables 69400 Villefranche-sur-Saône
    Bodacc C n°20110018, annonce n°10295
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2010
    RCS de Villefranche-Tarare
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2009
    Adresse : 104 chemin des Sables 69400 Villefranche-sur-Saône
    Bodacc C n°20100023, annonce n°7031
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/05/2009
    RCS de Villefranche-Tarare
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2008
    Adresse : 104 chemin des Sables 69400 Villefranche-sur-Saône
    Bodacc C n°20090033, annonce n°8765
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/04/2008
    RCS de Villefranche-Tarare
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2007
    Adresse : 104 chemin des Sables 69400 Villefranche-sur-Saône
    Bodacc C n°20080019, annonce n°7617

Cartographie de BATI PROGRAMME

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Email : Réservé aux utilisateurs connectés
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69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

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Appels d'offres gagnés par BATI PROGRAMME

  • Objet : 2025-0716006312-00 - Prestations d’assistance et diverses études liées à la réalisation de projets de construction, restructuration, maintenance et exploitation du patrimoine bâti et non bâti du Département ; Mission de programmation (référence de consult

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE

    En savoir plus

  • Objet : AMO pour la reconstruction d’une salle des sports au Jardin des Sports

    Montant : 11 200,00 € · Notifié le : 05/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CC VAL DE SAONE CENTRE

    En savoir plus

  • Objet : Mission de programmation en vue d’opérations de constructions et restructurations dans les collèges

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

    En savoir plus

  • Objet : 2023-0711005600-00 - Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la programmation d’un établissement articulé autour d’une école du socle pour le projet de collège à Mont-Saint-Martin ; Lot unique (référence de consultation : A23070056)

    Montant : 49 880,00 € · Notifié le : 26/02/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE

    En savoir plus

  • Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage pour l’extension du siège de la CCVSC

    Montant : 16 050,00 € · Notifié le : 04/01/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CC VAL DE SAONE CENTRE

    En savoir plus

  • Objet : Mission de programmation en vue d’opérations de constructions et restructurations dans les collèges

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 11/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

    En savoir plus

  • Objet : Mission de programmation en vue d’opérations de constructions et restructurations dans les collèges

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 11/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

    En savoir plus

  • Objet : Mission de programmation en vue d’opérations de constructions et restructurations dans les collèges

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 11/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

    En savoir plus

  • Objet : AMO PLAN COLLEGES MARCHE INITIAL ANNEE 2020 2021

    Montant : 275 600,00 € · Notifié le : 26/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

    En savoir plus

  • Objet : ASSISTANCE MAITRISE OUVRAGE PROGRAMME ROBESPIERRE

    Montant : 43 200,00 € · Notifié le : 25/02/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE FONTAINE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : ASSISTANCE MAITRISE OUVRAGE PROGRAMME ROBESPIERRE

    Montant : 43 200,00 € · Notifié le : 25/02/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE FONTAINE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : ASSISTANCE MAITRISE OUVRAGE PROGRAMME ROBESPIERRE

    Montant : 43 200,00 € · Notifié le : 25/02/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE FONTAINE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : AMO PLAN COLLEGES MARCHE INITIAL ANNEE 2020 2021

    Montant : 275 600,00 € · Notifié le : 31/07/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MEUSE

    En savoir plus

  • Objet : Construction d?un centre technique des sports - Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage

    Montant : 28 800,00 € · Notifié le : 27/12/2018 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

    En savoir plus

Labels et certificats de BATI PROGRAMME

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de BATI PROGRAMME

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par BATI PROGRAMME

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.