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Mise à jour RCS : le 03/11/2026 Mise à jour RNE : le 03/11/2026 Mise à jour INSEE : le 02/11/2026

BIL

788 607 752 · Active
Adresse : 9 RUE DE BESANCON, 25300 DOUBS
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 27/09/2012
Dirigeants : BOSSÉ Aurélien , SCHEVENEMENT Cedric , GOUX Alexine

Voir les statuts

Informations juridiques de BIL

SIREN : 788 607 752
SIRET (siège) : 788 607 752 00011
Forme juridique : SCI, société civile immobilière
Numéro de TVA : FR58788607752
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 10/10/2012 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 10/10/2012)
Numéro RCS : 788 607 752 R.C.S. Besancon
Capital social : 1 000,00 €

Extrait INPI

Activité de BIL

Activité principale déclarée : propriété gestion exploitation par bail ou autrement de tous immeubles en france
Code NAF ou APE : 68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité : Activités immobilières
Forme d'exercice : Gestion de biens
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que BIL applique soit différente. : Immobilier - IDCC 1527
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2027
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Etablissements de l'entreprise BIL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    788 607 752 00011
    Adresse : 9 RUE DE BESANCON 25300 DOUBS
    Date de création : 27/09/2012

Etablissements de l'entreprise BIL

Finances de BIL

Dirigeants et représentants de BIL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BIL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de BIL

    • Copie des statuts mis à jour
    27/01/2026
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    27/01/2026
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    08/04/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    08/04/2024
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • par voie de rachat pas la société de parts sociales en vue de les annuler
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Cession de parts
      • Agrément de nouveaux associés
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    15/12/2022
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    22/09/2021
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • modification des statuts par suite de la cession de parts sociales
    • Statuts mis à jour
    29/01/2019
    • Acte notarié
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    29/08/2014
    • Acte notarié
      • Constitution
    10/10/2012

Comptes annuels de BIL

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Conformité de BIL

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de BIL

  • MODIFICATION 10/02/2026
    RCS de Besançon
    Dénomination : BIL
    Capital : 1 000,00 €
    Adresse : 9 Rue de Besançon 25300 Doubs
    Description : Modification survenue sur l'administration, le capital.
    Administration : Gérant : BOSSÉ Aurélien, Alain, Frédéric, Patrick ; Gérant : SCHEVENEMENT Cédric, Evelyne, Michel ; Gérant : GOUX Alexine ; Associé indéfiniment responsable : AB ; Associé indéfiniment responsable : CS INVEST ; Associé indéfiniment responsable : FINANCIERE AGILIANCE
    Bodacc B n°20260027, annonce n°1989
  • MODIFICATION 18/12/2022
    RCS de Besançon
    Dénomination : BIL
    Capital : 800,00 €
    Adresse : 9 Rue de Besançon 25300 Doubs
    Description : Modification survenue sur l'administration, le capital.
    Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERTHET-MONNIER Ephrem
    Bodacc B n°20220245, annonce n°585
  • CRÉATION 25/10/2012
    RCS de Besançon
    Dénomination : BIL
    Capital : 4 000,00 €
    Adresse : 9 rue de Besançon 25300 Doubs
    Activité : propriété gestion exploitation par bail ou autrement de tous immeubles en france
    Administration : Gérant associé : RAGUIN Anne né(e) BECOULET
    Bodacc A n°20120207, annonce n°221
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Cartographie de BIL

Comment contacter BIL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
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Adresse complète : 9 RUE DE BESANCON
25300 DOUBS
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