| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 25.50B |
| Domaine d’activité : | Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Artisanale non réglementée |
| Convention collective : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de BMS TEC
| SIREN : | 408 960 045 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 408 960 045 00032 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de MULHOUSE , le 24/09/1996 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 24/09/1996) |
| Numéro RCS : | 408 960 045 R.C.S. Mulhouse |
| Capital social : | 35 200,00 € |
Activité de BMS TEC
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise BMS TEC
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Adresse : 33 RUE DU 3E ZOUAVE 68130 ALTKIRCHDate de création : 16/09/1996Date de clôture : 01/09/2014 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 14 RUE DES VERGERS 68130 EMLINGENDate de création : 16/09/1996Date de clôture : 25/12/2001 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Découpage, emboutissage (28.4B)
Etablissements de l'entreprise BMS TEC
Dirigeants et représentants de BMS TEC
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Gérant
75 ans - 01/1951Depuis le 01/12/2016
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Gérant
46 ans - 06/1980Depuis le 27/08/2012
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BMS TEC
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de BMS TEC
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Décision(s) de l'associé unique
- Nomination(s) de gérant(s)
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Décision(s) de l'associé unique
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Décision(s) de l'associé unique
- du 33 rue du 3ème Zouaves 68130 Altkirch au 7 rue du Chevalement 68310 Wittelsheim
- du 33 rue du 3ème Zouaves 68130 Altkirch au 7 rue du Chevalement 68310 Wittelsheim
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Statuts mis à jour
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Décision(s) de l'associé unique
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée
- Cession de parts
- Changement(s) de gérant(s)
- Changement(s) de gérant(s)
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée
- Cession de parts
- Changement(s) de gérant(s)
- Cession de parts
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée
- Cession de parts
- Changement(s) de gérant(s)
- Changement(s) de gérant(s)
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée
- Cession de parts
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Transfert du siège 33 RUE DU 3EME ZOUAVES 68130 ALTKIRCH
- Transfert du siège 33 RUE DU 3EME ZOUAVES 68130 ALTKIRCH
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Divers
- AUGMENTATION ET CONVERSION EN EUROS DU CAPITAL Transfert du siège 33 RUE DU 3EME ZOUAVES 68130 ALTKIRCH
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Procès-verbal d'assemblée
- Transfert du siège 33 RUE DU 3EME ZOUAVES 68130 ALTKIRCH
- Transfert du siège 33 RUE DU 3EME ZOUAVES 68130 ALTKIRCH
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Statuts mis à jour
- Transfert du siège 33 RUE DU 3EME ZOUAVES 68130 ALTKIRCH
- Transfert du siège 33 RUE DU 3EME ZOUAVES 68130 ALTKIRCH
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement(s) de gérant(s)
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Acte sous seing privé
- Constitution
- Constitution
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Acte sous seing privé
Comptes annuels de BMS TEC
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de BMS TEC
0 procédure collective
Alertes de BMS TEC
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de BMS TEC
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de BMS TEC
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Cour d'appel de Colmar, 09/06/2022, 20/01430Début du contentieux : 20/12/2018Position : DéfendeurAutres parties : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU HAUT-RHIN, PEI, Personne anonymisée 1Dispositif : Autre décision avant dire droitLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de BMS TEC
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DÉPÔT DES COMPTES 10/07/2025RCS de MulhouseBodacc C n°20250131, annonce n°12562Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2024Adresse : 7 Rue du Chevalement 68310 WittelsheimDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2024RCS de MulhouseBodacc C n°20240140, annonce n°9269Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2023Adresse : 7 Rue du Chevalement 68310 WittelsheimDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2023RCS de MulhouseBodacc C n°20230188, annonce n°3065Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2022Adresse : 7 Rue du Chevalement 68310 WittelsheimDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 09/10/2022RCS de MulhouseBodacc C n°20220196, annonce n°4275Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2021Adresse : 7 Rue du Chevalement 68310 WittelsheimDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2021RCS de MulhouseBodacc C n°20210213, annonce n°2691Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2020Adresse : 7 rue du Chevalement 68310 WittelsheimDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 30/11/2020RCS de MulhouseBodacc C n°20200233, annonce n°4561Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2019Adresse : 7 rue du Chevalement 68310 WittelsheimDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2020RCS de MulhouseBodacc C n°20200082, annonce n°948Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2018Adresse : 7 rue du Chevalement 68310 WittelsheimDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2018RCS de MulhouseBodacc C n°20180157, annonce n°5030Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2017Adresse : 7 rue du Chevalement 68310 WittelsheimDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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MODIFICATION 13/12/2017RCS de MulhouseBodacc B n°20170239, annonce n°1651Dénomination : BMS TECDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : gérants : RELLY (Florence), RELLY (François, Albert)
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DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2017RCS de MulhouseBodacc C n°20170068, annonce n°4372Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2016Adresse : 7 rue du Chevalement 68310 WittelsheimDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 14/12/2016RCS de MulhouseBodacc C n°20160133, annonce n°4029Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2015Adresse : 7 rue du Chevalement 68310 Wittelsheim
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DÉPÔT DES COMPTES 03/05/2016RCS de MulhouseBodacc C n°20160044, annonce n°3707Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2014Adresse : 7 rue du Chevalement 68310 Wittelsheim
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DÉPÔT DES COMPTES 06/02/2015RCS de MulhouseBodacc C n°20150011, annonce n°3397Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2013Adresse : 33, rue du 3e-Zouaves 68130 Altkirch
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MODIFICATION 21/01/2015RCS de MulhouseBodacc B n°20150014, annonce n°2500Dénomination : BMS TECAdresse : 7 rue du Chevalement 68310 WittelsheimDescription : transfert du siège social et de l'établissement principal
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DÉPÔT DES COMPTES 30/12/2013RCS de MulhouseBodacc C n°20130096, annonce n°2749Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2012Adresse : 33, rue du 3e-Zouaves 68130 Altkirch
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MODIFICATION 06/11/2012RCS de MulhouseBodacc B n°20120214, annonce n°567Dénomination : BMS TECDescription : modification survenue sur l'administrationAdministration : gérante : RELLY (Florence)
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DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2012RCS de MulhouseBodacc C n°20120047, annonce n°2558Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2011Adresse : 33, rue du 3e-Zouaves 68130 Altkirch
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DÉPÔT DES COMPTES 14/12/2011RCS de MulhouseBodacc C n°20110087, annonce n°2810Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2010Adresse : 33, rue du 3e-Zouaves, 68130 Altkirch
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DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2011RCS de MulhouseBodacc C n°20110027, annonce n°3021Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2009Adresse : 33, rue du 3e-Zouaves, 68130 Altkirch
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DÉPÔT DES COMPTES 18/12/2009RCS de MulhouseBodacc C n°20090096, annonce n°3391Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2008Adresse : 33, rue du 3e-Zouaves, 68130 Altkirch
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DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2009RCS de MulhouseBodacc C n°20090049, annonce n°3188Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2007Adresse : 33, rue du 3e-Zouaves, 68130 Altkirch
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Entreprises citées de BMS TEC
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RELLY DEVELOPPEMENT (450 233 655) Cité 6 fois entre 2012 et 2017Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BMS TEC et RELLY DEVELOPPEMENT de la relation : Banque
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