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Mise à jour RCS : le 14/09/2026 Mise à jour RNE : le 14/09/2026 Mise à jour INSEE : le 14/09/2026
Adresse : LABEGE, 45 RUE DU COLOMBIER, 31670 LABEGE
Activité : Analyses, essais et inspections techniques
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2023)
Création : 01/08/2017
Dirigeant : Riviere Philippe

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Informations juridiques de CAELIMP

SIREN : 831 785 175
SIRET (siège) : 831 785 175 00025
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR79831785175
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 04/09/2017 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 04/09/2017)
Numéro RCS : 831 785 175 R.C.S. Toulouse
Capital social : 2 152 734,00 €

Extrait INPI

Activité de CAELIMP

Activité principale déclarée : Analyses, essais et inspections techniques
Code NAF ou APE : 71.20B (Analyses, essais et inspections techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise CAELIMP

  • Siège et établissement principal

    En activité

    831 785 175 00025
    Adresse : LABEGE 45 RUE DU COLOMBIER 31670 LABEGE
    Date de création : 01/02/2019
  • Établissement secondaire

    Fermé

    831 785 175 00017
    Adresse : BATIMENT A 5 ESPLANADE COMPANS CAFFARELLI 31000 TOULOUSE
    Date de création : 01/08/2017
    Date de clôture : 01/02/2019 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise CAELIMP

Finances de CAELIMP

Performance 2022 2021 2020 2019
Chiffre d'affaires (€) 4K 7,53K 7,29K 275K
Marge brute (€) 164K 181K 122K 275K
EBITDA - EBE (€) -632K -534K -499K -155K
Résultat d'exploitation (€) -690K -556K -551K -197K
Résultat net (€) -599K -443K -384K -85,3K
Croissance 2022 2021 2020 2019
Taux de croissance du CA (%) -46,9 3,4 -97,4
Taux de marge brute (%) 4,1K 2,41K 1,67K 99,9
Taux de marge d'EBITDA (%) -15,8K -7,09K -6,85K -56,2
Taux de marge opérationnelle (%) -17,2K -7,39K -7,57K -71,5
Gestion BFR 2022 2021 2020 2019
BFR (€) -1,74M -1,4M -564K -137K
BFR exploitation (€) -1,91M -1,53M -840K -280K
BFR hors exploitation (€) 169K 133K 275K 142K
BFR (j de CA) -159K -67,9K -28,3K -183
BFR exploitation (j de CA) -175K -74,3K -42,1K -371
BFR hors exploitation (j de CA) 15,4K 6,47K 13,8K 189
Délai de paiement clients (j) 0 365 365 0
Délai de paiement fournisseurs (j) 29,6 36,3 84,7 292
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2022 2021 2020 2019
Capacité d'autofinancement (€) -542K -421K -331K -43,2K
Capacité d'autofinancement / CA (%) -13,5K -5,59K -4,55K -15,7
Fonds de roulement net global (€) -1,17M -1,03M -405K 75,8K
Couverture du BFR 0,7 0,7 0,7 -0,6
Trésorerie (€) 577K 373K 159K 213K
Dettes financières (€) 198K 150K 286K 141K
Capacité de remboursement 0,7 0,5 -0,4 1,7
Ratio d'endettement (Gearing) -0,6 -0,2 0,2 -0,1
Autonomie financière (%) 19 35,1 40,2 66,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,6 0,4 -0,3 0,5
Solvabilité 2022 2021 2020 2019
État des dettes à 1 an au plus (€) 442K
Liquidité générale 0,9
Couverture des dettes -6,4 -9,4 11,6 -13
Fonds propres (€) 616K 933K 783K 879K
Rentabilité 2022 2021 2020 2019
Marge nette (%) -15K -5,89K -5,26K -31
Rentabilité sur fonds propres (%) -97,4 -47,5 -49 -9,7
Rentabilité économique (%) -18,5 -16,7 -19,7 -6,5
Valeur ajoutée (€) -310K -230K -293K -79,6K
Valeur ajoutée / CA (%) -7,76K -3,05K -4,02K -29
Structure d'activité 2022 2021 2020 2019
Salaires et charges sociales (€) 317K 309K 204K 74,7K
Salaires / CA (%) 7,94K 4,1K 2,8K 27,2
Impôts et taxes (€) 4,23K 4,83K 2,72K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 0

Dirigeants et représentants de CAELIMP

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CAELIMP

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de CAELIMP

    • Copie des statuts mis à jour
    15/07/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    15/07/2026
    • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
    24/04/2026
    • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    24/04/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    24/04/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    24/04/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    24/04/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    11/03/2026
    • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    11/03/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    11/03/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    03/09/2025
    • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
    03/09/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    02/09/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    15/04/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    15/04/2025
    • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
    15/04/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    15/04/2025
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
    21/10/2024
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    12/07/2024
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Expédition d'un acte authentique
      • Décision sur la modification du capital social
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    02/05/2024
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    06/11/2023
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    02/06/2023
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/08/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    20/04/2022
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    02/11/2021
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    04/10/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    08/10/2020
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    17/08/2020
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    18/05/2020
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    19/09/2019
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    04/04/2019
    • Décision(s) du président
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    21/03/2019
    • Décision(s) des associés
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    14/12/2018
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    02/10/2018
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    24/05/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    20/03/2018
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    04/09/2017

Comptes annuels de CAELIMP

  • Comptes sociaux 2023 29/08/2024
  • Comptes sociaux 2022 29/11/2023
  • Comptes sociaux 2021 19/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 12/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 07/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 18/07/2019
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Conformité de CAELIMP

0 procédure collective
0 contentieux
1 alerte
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Alertes de CAELIMP

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 31/12/2022
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de CAELIMP

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CAELIMP

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

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Annonces BODACC de CAELIMP

  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2026
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 45 rue du Colombier Labege 31670 Labège
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260139, annonce n°1882
  • MODIFICATION 07/07/2026
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Capital : 2 152 734,00 €
    Adresse : 45 rue du Colombier Labege 31670 Labège
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20260127, annonce n°1404
  • MODIFICATION 04/05/2026
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Capital : 1 933 477,50 €
    Adresse : 45 rue du Colombier Labege 31670 Labège
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'adresse du siège
    Bodacc B n°20260085, annonce n°1283
  • MODIFICATION 19/10/2025
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Capital : 1 918 212,00 €
    Adresse : 45 rue du Colombier Labege 31670 Labège
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20250201, annonce n°597
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/07/2025
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 45 rue du Colombier Labege 31670 Labège
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250137, annonce n°3249
  • MODIFICATION 24/04/2025
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Capital : 1 914 228,00 €
    Adresse : 45 rue du Colombier Labege 31670 Labège
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20250080, annonce n°674
  • MODIFICATION 30/10/2024
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Capital : 1 886 376,00 €
    Adresse : 45 rue du Colombier Labege 31670 Labège
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Commissaire aux comptes titulaire : CLAVEL AUDIT-ASSOCIES
    Bodacc B n°20240211, annonce n°533
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/09/2024
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Labege 45 Rue Du Colombier 31670 Labège
    Bodacc C n°20240172, annonce n°5235
  • MODIFICATION 18/07/2024
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Capital : 1 886 376,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20240138, annonce n°1577
  • MODIFICATION 12/05/2024
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Capital : 1 794 720,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20240091, annonce n°911
  • MODIFICATION 18/01/2024
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : AUBAGNAC Jean-Christophe nom d'usage : AUBAGNAC n'est plus directeur général délégué
    Bodacc B n°20240012, annonce n°817
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/12/2023
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Labege 45 Rue Du Colombier 31670 Labège
    Bodacc C n°20230236, annonce n°2452
  • MODIFICATION 09/11/2023
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Capital : 1 769 328,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20230216, annonce n°1056
  • MODIFICATION 08/06/2023
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Capital : 1 720 576,50 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20230109, annonce n°1646
  • MODIFICATION 21/08/2022
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Capital : 1 667 005,50 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'administration.
    Administration : AUBAGNAC Jean-Christophe nom d'usage : AUBAGNAC devient directeur général délégué
    Bodacc B n°20220161, annonce n°478
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2022
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Labege 45 Rue Du Colombier 31670 Labège
    Bodacc C n°20220145, annonce n°4082
  • MODIFICATION 07/11/2021
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Capital : 1 111 337,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20210217, annonce n°901
  • MODIFICATION 07/10/2021
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Capital : 1 076 713,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20210196, annonce n°1074
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2021
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Labege 45 Rue Du Colombier 31670 Labège
    Bodacc C n°20210141, annonce n°3169
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2020
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Labege 45 Rue Du Colombier 31670 Labège
    Bodacc C n°20200206, annonce n°4181
  • MODIFICATION 11/10/2020
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PEREZ Yoann Dimitri Patrice nom d'usage : PEREZ n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20200198, annonce n°1263
  • MODIFICATION 20/08/2020
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Capital : 1 059 600,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200161, annonce n°1074
  • MODIFICATION 22/05/2020
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Capital : 666 368,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200098, annonce n°833
  • MODIFICATION 22/09/2019
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Capital : 650 496,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20190183, annonce n°412
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2019
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Labege 45 Rue Du Colombier 31670 Labège
    Bodacc C n°20190144, annonce n°5086
  • MODIFICATION 07/04/2019
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Capital : 2 471,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20190069, annonce n°820
  • MODIFICATION 24/03/2019
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Adresse : Labege 45 Rue Du Colombier 31670 Labège
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20190059, annonce n°495
  • MODIFICATION 20/12/2018
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Capital : 2 420,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'administration.
    Administration : VIALARD Luc nom d'usage : VIALARD n'est plus directeur général délégué
    Bodacc B n°20180243, annonce n°1609
  • MODIFICATION 04/10/2018
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Capital : 2 283,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20180189, annonce n°1765
  • MODIFICATION 27/05/2018
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Capital : 2 067,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20180099, annonce n°689
  • MODIFICATION 22/03/2018
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : VIALARD Luc nom d'usage : VIALARD n'est plus directeur général. VIALARD Luc nom d'usage : VIALARD devient directeur général délégué. PEREZ Yoann Dimitri Patrice nom d'usage : PEREZ n'est plus directeur général délégué. PEREZ Yoann Dimitri Patrice nom d'usage : PEREZ devient directeur général
    Bodacc B n°20180057, annonce n°740
  • CRÉATION 10/09/2017
    RCS de Toulouse
    Dénomination : CAELIMP
    Capital : 2 000,00 €
    Adresse : Bâtiment a - Cs 57130 5 esplanade Compans Caffarelli 31071 Toulouse
    Activité : Recherche et développement dans le domaine de l'environnement ; fabrication et commercialisation de produis ou procédés issus de cette recherche ; organisation d'opérations de formation personnelle et profesionnelle.
    Administration : Président : RIVIERE Philippe Jérôme Didier nom d'usage : RIVIERE. Directeur général : VIALARD Luc nom d'usage : VIALARD. Directeur général délégué : PEREZ Yoann Dimitri Patrice nom d'usage : PEREZ
    Bodacc A n°20170173, annonce n°171

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Services recommandés pour les SAS

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Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
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Entreprises citées de CAELIMP

  • A.C.CONSULTING (499 071 884) Cité 2 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAELIMP et A.C.CONSULTING de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Alain CHEMIN
  • EGREEN INVEST 31 (907 857 544) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAELIMP et EGREEN INVEST 31 de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Christophe AUBAGNAC
  • VP PARTNERS (493 544 647) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAELIMP et VP PARTNERS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Gérard RAGUENEAU
  • FRANCE INNOVATECH MEDICAL (832 225 866) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAELIMP et FRANCE INNOVATECH MEDICAL de la relation : Banque
  • BANQUE POPULAIRE OCCITANE (560 801 300) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAELIMP et BANQUE POPULAIRE OCCITANE de la relation : Banque

Biens immobiliers de CAELIMP

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Appels d'offres gagnés par CAELIMP

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

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Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par CAELIMP

  • R-SAFE
    Enregistrée le 30/12/2025
    Expire le 30/12/2035
    Classes : 03 , 05 , 11 , 21
    Numéro : FR5212727
    Marque enregistrée
  • R-PURE
    Enregistrée le 12/11/2025
    Expire le 12/11/2035
    Classes : 03 , 05 , 11 , 21
    Numéro : FR5198181
    Marque enregistrée
  • R-FLOW
    Enregistrée le 10/11/2025
    Expire le 10/11/2035
    Classes : 03 , 05 , 11 , 21
    Numéro : FR5197774
    Marque enregistrée
  • R-SENSE
    Enregistrée le 10/11/2025
    Expire le 10/11/2035
    Classes : 03 , 05 , 11 , 21
    Numéro : FR5197778
    Marque enregistrée
  • R-VELLIA
    Enregistrée le 10/11/2025
    Expire le 10/11/2035
    Classes : 03 , 05 , 11 , 21
    Numéro : FR5197780
    Marque enregistrée
  • CAELIMP INSIDE
    Enregistrée le 08/11/2023
    Expire le 08/11/2033
    Classes : 01 , 03 , 05 , 11 , 21
    Numéro : FR5004714
    Marque enregistrée
  • PHEROSMART
    Enregistrée le 29/10/2018
    Expire le 29/10/2028
    Classes : 01 , 05 , 09 , 21 , 44
    Numéro : FR4495535
    Marque enregistrée
  • Pherosmart
    Enregistrée le 29/10/2018
    Expire le 29/10/2028
    Classes : 01 , 05 , 09 , 21 , 44
    Numéro : FR4495553
    Marque enregistrée
  • Enregistrée le 29/10/2018
    Expire le 29/10/2028
    Classes : 01 , 05 , 09 , 21 , 44
    Numéro : FR4495573
    Marque enregistrée

Brevets déposés par CAELIMP

  • APPAREIL POUR DISPERSER DANS L'AIR UNE VAPEUR DE SUBSTANCE LIQUIDE ET SON PROCEDE DE MISE EN ŒUVRE
    Enregistré le 18/06/2018
    Expiré le 30/06/2026
    Numéro : FR1855310
    Classes : A01M1/02 , A01M1/2033 , A01M1/2044 , A01M29/12 , A61L9/122 , A61L9/125 , A61L9/127 , A61L2209/111 , A01M1/2061 , A01M1/2072 , A61L9/032 , A61L9/042 , A61L2209/13 , A01M1/2077 , A01M7/0003 , A61L9/14 , A01M7/0014 , B05B7/1613 , B05B7/22 , A01M1/02 , A01M1/2077 , A01M7/0003 , A01M29/12 , A61L9/032 , A61L9/14 , A61L2209/111 , A61L2209/13
  • APPAREIL POUR DISPERSER DANS L’AIR, A L’ETAT VAPEUR, UNE SUBSTANCE LIQUIDE ET SON PROCEDE DE MISE EN OEUVRE
    Enregistré le 02/11/2018
    Expire le 27/11/2026
    Numéro : FR1860145
    Classes : A01M1/02 , A01M1/2033 , A01M1/2044 , A01M29/12 , A61L9/122 , A61L9/125 , A61L9/127 , A61L2209/111 , A01M1/2061 , A01M1/2072 , A61L9/032 , A61L9/042 , A61L2209/13 , A01M1/2077 , A01M7/0003 , A61L9/14 , A01M7/0014 , B05B7/1613 , B05B7/22 , A01M1/02 , A01M1/2077 , A01M7/0003 , A01M29/12 , A61L9/032 , A61L9/14 , A61L2209/111 , A61L2209/13

Aides perçues par CAELIMP

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 658 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 03/09/2022
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11010699
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 132 868 €
Autorité : Conseil régional Occitanie
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-10586557

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