| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 56.10A |
| Domaine d’activité : | Restauration |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que CAPS DIFFUSION applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 30/09/2026 |
Informations juridiques de CAPS DIFFUSION
| SIREN : | 412 044 356 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 412 044 356 00035 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de FREJUS , le 16/05/1997 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 16/05/1997) |
| Numéro RCS : | 412 044 356 R.C.S. Frejus |
| Capital social : | 8 000,00 € |
Activité de CAPS DIFFUSION
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Etablissements de l'entreprise CAPS DIFFUSION
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Adresse : BATIMENT C PL DES ARCADES CAP ESTEREL 83530 SAINT RAPHAELDate de création : 04/04/2002Nom commercial : CAPS DIFFUSIONEnseigne : COCO LOCO
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Adresse : IM F LT 30 CAP ESTEREL AGAY 83530 SAINT RAPHAELDate de création : 02/04/1999Date de clôture : 01/01/2001 et transféré vers une autre entrepriseActivité distincte : Commerces de détail divers en magasin spécialisé (52.4Z)
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Adresse : CALANQUES CAP ESTEREL AGAY 83530 SAINT RAPHAELDate de création : 17/05/1997Date de clôture : 04/04/2002 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Restauration de type rapide (55.3B)Enseigne : HAAGEN DAZS
Finances de CAPS DIFFUSION
| Performance | 2019 | 2018 |
|---|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) |
Dirigeants et représentants de CAPS DIFFUSION
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Gérant
56 ans - 07/1969Depuis le 19/11/2007
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CAPS DIFFUSION
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de CAPS DIFFUSION
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Acte notarié
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
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Acte notarié
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement(s) de gérant(s)
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Procès-verbal d'assemblée
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Acte sous seing privé
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Divers
- D'AUTRE PART
- CESSIONS DE PARTS ENTRE MR DOMENEGHETTI MICHAEL D'UNE PART ET MME CHICHE CECILE
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Augmentation de capital Transfert du siège AGAY PL DES ARCADES BT C CAP ESTEREL 83530
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Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation de capital Transfert du siège AGAY PL DES ARCADES BT C CAP ESTEREL 83530
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Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Transfert du siège AGAY PL DES ARCADES BT C CAP ESTEREL 83530
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Modification de la date de clôture de l'exercice social Modification de l'objet social
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Divers
- NOMINATION D'UN CO GERANT Modification de la date de clôture de l'exercice social Modification de l'objet social
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Procès-verbal d'assemblée
- Modification de la date de clôture de l'exercice social Modification de l'objet social
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Statuts mis à jour
- Modification de la date de clôture de l'exercice social Modification de l'objet social
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Constitution
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Acte sous seing privé
Comptes annuels de CAPS DIFFUSION
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Comptes sociaux 2019 08/10/2024
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de CAPS DIFFUSION
0 contentieux
Alertes de CAPS DIFFUSION
1 alerte enregistrée
Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 29/09/2025
Source :
Registre National des Entreprises
Procédures collectives de CAPS DIFFUSION
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Procédure de sauvegarde Du 28/07/2014 au 22/03/2021Jugement d'ouverture 28/07/2014Bodacc A n°20140153/2662 Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde22/03/2021Jugement modifiant un plan de sauvegarde par jugement du tribunal de commerce de Fréjus en date du 22/03/2021 Jugement de modification du plan de sauvegarde modifie le plan de sauvegarde arrêté par jugement du tribunal de céans en date du DATE d'effet:22/03/2021
Contentieux de CAPS DIFFUSION
Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.
Annonces BODACC de CAPS DIFFUSION
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PROCÉDURE COLLECTIVE 04/05/2026RCS de FréjusBodacc A n°20260085, annonce n°4458Famille : Extrait de jugementNature : Jugement de plan de redressementComplément de jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL DELORET CONSTANT prise en la personne de Me DELORET 246, avenue du Xv Corps - les Terrasses du Xvème - Bât E 1 - Appart 212 - 83600 Fréjus .
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AUTRE JUGEMENT29/04/2026Dénomination : CAPS DIFFUSIONJournal : mesinfos.fr/tpbm
2026_8303_2792
412 044 356 RCS Greffe de Fréjus - CAPS DIFFUSION Place des Arcades, Bâtiment C, Cap Esterel 83700 Saint-Raphaël - Restauration traditionnelle
Décision en date du : 27/04/2026, Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL DELORET CONSTANT prise en la personne de Me DELORET 246, avenue du Xv Corps - les Terrasses du Xvème - Bât E 1 - Appart 212 - 83600 Fréjus. -
PROCÉDURE COLLECTIVE 28/02/2026RCS de FréjusBodacc A n°20260041, annonce n°4289Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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DÉPÔT DES COMPTES 22/01/2026RCS de FréjusBodacc C n°20260014, annonce n°9733Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2024Adresse : Agay Place des Arcades, Bâtiment C, Cap Esterel 83700 Saint-RaphaëlDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 22/01/2026RCS de FréjusBodacc C n°20260014, annonce n°9732Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2023Adresse : Agay Place des Arcades, Bâtiment C, Cap Esterel 83700 Saint-RaphaëlDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 05/11/2025RCS de FréjusBodacc C n°20250213, annonce n°6289Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2022Adresse : Agay Place des Arcades, Bâtiment C, Cap Esterel 83700 Saint-RaphaëlDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 05/11/2025RCS de FréjusBodacc C n°20250213, annonce n°6288Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2021Adresse : Agay Place des Arcades, Bâtiment C, Cap Esterel 83700 Saint-RaphaëlDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 05/11/2025RCS de FréjusBodacc C n°20250213, annonce n°6287Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2020Adresse : Agay Place des Arcades, Bâtiment C, Cap Esterel 83700 Saint-RaphaëlDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 20/02/2025RCS de FréjusBodacc A n°20250036, annonce n°2936Famille : Jugement prononçantNature : Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire et désignant mandataire judiciaire SELARL DELORET CONSTANT prise en la personne de Me DELORET 246, avenue du Xv Corps - les Terrasses du Xvème - Bât E 1 - Appart 212 - 83600 Fréjus . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
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JUGEMENT DE CLÔTURE18/02/2025Dénomination : CAPS DIFFUSIONJournal : mesinfos.fr/tpbm
2025_8303_1475
412 044 356 RCS Greffe de Fréjus - CAPS DIFFUSION Place des Arcades, Bâtiment C, Cap Esterel 83700 Saint-Raphaël - Restauration traditionnelle
Décision en date du : 17/02/2025, Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire et désignant mandataire judiciaire SELARL DELORET CONSTANT prise en la personne de Me DELORET 246, avenue du Xv Corps - les Terrasses du Xvème - Bât E 1 - Appart 212 - 83600 Fréjus. Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la publication BODACC, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés. -
DÉPÔT DES COMPTES 16/10/2024RCS de FréjusBodacc C n°20240201, annonce n°5651Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2019Adresse : Agay Place des Arcades, Bâtiment C, Cap Esterel 83700 Saint-Raphaël
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PROCÉDURE COLLECTIVE 25/03/2021RCS de FréjusBodacc A n°20210059, annonce n°954Famille : Extrait de jugementNature : Jugement modifiant le plan de redressementComplément de jugement : Jugement modifiant le plan de redressement.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 25/03/2021RCS de FréjusBodacc A n°20210059, annonce n°953Famille : Extrait de jugementNature : Jugement modifiant le plan de sauvegardeComplément de jugement : Jugement modifiant le plan de sauvegarde.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 20/06/2017RCS de FréjusBodacc A n°20170116, annonce n°1805Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 15/01/2016RCS de FréjusBodacc A n°20160010, annonce n°1338Famille : Extrait de jugementNature : Jugement arrêtant le plan de sauvegardeComplément de jugement : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Deloret Anne 246, avenue du Xv Corps - les Terrasses du Xvème - Bât E 1 - Appart 212 - 83600 Fréjus .
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PROCÉDURE COLLECTIVE 12/08/2014RCS de FréjusBodacc A n°20140153, annonce n°2662Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegardeComplément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Xavier Huertas 4, rue de l'Opera - 06359 Nice avec les pouvoirs : , mandataire judiciaire Me Deloret Anne 246, avenue du Xv Corps - les Terrasses du Xvème - Bât E 1 - Appart 212 - 83600 Fréjus . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.
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MODIFICATION 01/02/2008RCS de FréjusBodacc B n°20080022, annonce n°3390Dénomination : CAPS DIFFUSIONDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant(e) : TAPIERO Marie-Christine né(e) SAULI.
Cartographie de CAPS DIFFUSION
Comment contacter CAPS DIFFUSION ?
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Entreprises citées de CAPS DIFFUSION
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BISTROT DEL MUNDO (539 689 968) Cité 1 fois en 2012Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAPS DIFFUSION et BISTROT DEL MUNDO de la relation : FusionDirigeants et bénéficiaires effectifs : Yves TAPIERO
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SNC COMMERCES PATRIMOINE CAP ESTEREL (352 478 598) Cité 1 fois en 2007Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAPS DIFFUSION et SNC COMMERCES PATRIMOINE CAP ESTEREL de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : PIERRE ET VACANCES CONSEIL IMMOBILIER , PV-CP Gestion Exploitation , Julien Renaud-Perret
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SCI ORLANDO (418 162 921) Cité 1 fois en 2007Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAPS DIFFUSION et SCI ORLANDO de la relation : Banque
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BANQUE POPULAIRE OCCITANE (560 801 300) Cité 1 fois en 2007Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAPS DIFFUSION et BANQUE POPULAIRE OCCITANE de la relation : Banque
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