| Code NAF ou APE : | 56.10C |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Restauration |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que C.M.D applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31 Décembre |
Informations juridiques de C.M.D
| SIREN : | 480 040 765 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 480 040 765 00038 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de PONTOISE, le 19/12/2019) |
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| Inscription au RNE : | RADIÉ (le 19/12/2019) |
| Numéro RCS : | 480 040 765 R.C.S. Pontoise |
| Capital social : | 8 000,00 € |
Activité de C.M.D
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Etablissements de l'entreprise C.M.D
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Adresse : 43 RUE DE LA CHAPELLE SAINT ANTOINE 95300 ENNERYDate de création : 28/05/2015Date de clôture : 10/12/2019
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Adresse : 2 A 12 2 RUE FRANCOIS MITTERRAND 94200 IVRY-SUR-SEINEDate de création : 01/02/2005Date de clôture : 10/12/2019 et transféré vers une autre entreprise
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Adresse : PARC DES QUATRE CHEMINS PARC D'ACTIVITES DES 4 CHEMINS 95540 MERY-SUR-OISEDate de création : 22/12/2004Date de clôture : 28/05/2015 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
Etablissements de l'entreprise C.M.D
Dirigeants et représentants de C.M.D
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Gérant
56 ans - 07/1969Depuis le 28/05/2015
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de C.M.D
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de C.M.D
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Extrait de décision(s) de l'associé unique
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
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Extrait de décision(s) de l'associé unique
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Décision(s) de l'associé unique
- Transfert du siège social et de l'établissement principal
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Décision(s) de l'associé unique
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Décision(s) de l'associé unique
- Changement(s) de gérant(s)
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Décision(s) de l'associé unique
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Décision(s) de l'associé unique
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal
- Nomination(s) de gérant(s)
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Statuts constitutifs
- Divers
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Procès-verbal
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Comptes annuels de C.M.D
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de C.M.D
0 contentieux
Alertes de C.M.D
1 alerte enregistrée
Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 14/04/2016
Source :
Registre National des Entreprises
Procédures collectives de C.M.D
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Liquidation judiciaire Du 08/09/2016 au 10/12/2019Insuffisance d'actif Depuis le 28/11/2019Jugement prononçant 08/09/2016Bodacc A n°20160186/1394 Jugement de conversion en liquidation judiciaire08/09/2016Jugement du tribunal de commerce de VERSAILLES en date du 08/09/2016 a prononcé la liquidation judiciaire, désigne liquidateur SELARL SMJ prise en la personne de Me Olivier CHAVANE DE DAMASSY 20 rue de l'Europe 78000 VERSAILLES08/09/2016Jugement du tribunal de commerce de VERSAILLES en date du 08/09/2016 a prononcé la liquidation judiciaire, désigne liquidateur Selarl Smj 6 bis rue Jean-Baptiste Oudry 94000 CRETEILJugement de clôture 28/11/2019Bodacc A n°20190241/1750 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif10/12/2019Radiation d'office art R.123-129 1° du code de commerce - est radié d'office tout commerçant ou personne morale à compter de la clôture d'une procédure, soit de faillite ou de liquidation des biens pour insuffisance d'actif ou dissolution de l'union, soit de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif, soit de règlement judicaire par un concordat avec abandon total de l'actif de l'intéresse.
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Redressement judiciaire Du 09/06/2016 au 08/09/2016Jugement prononçant 09/06/2016Bodacc A n°20160122/2726 Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegarde09/06/2016Jugement du tribunal de commerce de VERSAILLES en date du 09/06/2016 , convertissant la procédure de sauvegarde en procédure de redressement judiciaire , Administrateur SELARL AJASSOCIES prise en la personne de Me Franck Michel 10 allée Pierre de Coubertin 78000 VERSAILLES avec pour mission de : assister l'entreprise , date de cessation des paiements le 07/06/2016 .09/06/2016Jugement du tribunal de commerce de VERSAILLES en date du 09/06/2016 , convertissant la procédure de sauvegarde en procédure de redressement judiciaire , Administrateur SELARL AJASSOCIES prise en la personne de Me Franck MICHEL 10 all Pierre de Coubertin 78000 VERSAILLES avec pour mission de : assister l'entreprise , date de cessation des paiements le 07/06/2016 .07/07/2016Jugement du tribunal de commerce de Versailles en date du 07/07/2016 arrête le plan de cession ,dans le cadre du redressement judiciaire.
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Procédure de sauvegarde Du 14/04/2016 au 09/06/2016Jugement d'ouverture 14/04/2016Bodacc A n°20160085/2489 Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde14/04/2016Le tribunal de commerce de VERSAILLES a prononcé en date du 14/04/2016 l'ouverture d'une procédure de sauvegarde, sous le numéro 2016J00328 , Administrateur Me Michel MICHEL 10 All Pierre de Coubertin 78000 VERSAILLES avec pour mission de : assister l'entreprise , Mandataire judiciaire SELARL SMJ prise en la personne de Me CHAVANE DE DALMASSY 20 rue de l'Europe 78000 VERSAILLES . Les déclarations de créances sont à déposer au Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la publication au Bodacc du jugement d'ouverture.14/04/2016Le tribunal de commerce de VERSAILLES a prononcé en date du 14/04/2016 l'ouverture d'une procédure de sauvegarde, Administrateur Me Franck Michel 10 all Pierre de Coubertin 78000 VERSAILLES avec pour mission de : d'assister l'entreprise , Mandataire judiciaire SELARL SMJ prise en la personne de Me CHAVANE DE DALMASSY 20 rue de l'Europe 78000 VERSAILLES . Les déclarations de créances sont à déposer au Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la publication au Bodacc du jugement d'ouverture.
Contentieux de C.M.D
Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.
Annonces BODACC de C.M.D
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PROCÉDURE COLLECTIVE 15/12/2019RCS de PontoiseBodacc A n°20190241, annonce n°1750Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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RADIATION 13/12/2019RCS de PontoiseBodacc B n°20190240, annonce n°2042
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PROCÉDURE COLLECTIVE 22/09/2016RCS de PontoiseBodacc A n°20160186, annonce n°1394Famille : Jugement prononçantNature : Jugement de conversion en liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Smj prise en la personne de Me Olivier Chavane De Dalmassy 20 rue de l'Europe 78000 VERSAILLES.
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DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2016RCS de PontoiseBodacc C n°20160070, annonce n°12144Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2015Adresse : 43 rue de la Chapelle Saint-Antoine 95300 EnneryDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 21/07/2016RCS de PontoiseBodacc A n°20160142, annonce n°1920Famille : Extrait de jugementNature : Jugement arrêtant un plan de cessionComplément de jugement : Jugement arrêtant le plan de cession.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 22/06/2016RCS de PontoiseBodacc A n°20160122, annonce n°2726Famille : Jugement prononçantNature : Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegardeComplément de jugement : Jugement convertissant la procédure de sauvegarde en procédure de redressement judiciaire et désignant administrateur Ajassocies prise en la personne de Me Franck Michel 10 All pierre de Coubertin 78000 VERSAILLES avec les pouvoirs : assister.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 29/04/2016RCS de PontoiseBodacc A n°20160085, annonce n°2489Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegardeComplément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Franck Michel 10 All pierre de Coubertin 78000 VERSAILLES avec les pouvoirs : assistance, mandataire judiciaire Smj prise en la personne de Me Chavane De Dalmassy 20 rue de l'Europe 78000 VERSAILLES. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
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MODIFICATION 20/03/2016RCS de PontoiseBodacc B n°20160056, annonce n°1585Dénomination : C. M. DDescription : Modification de représentant..Administration : Gérant : VARNET Jean-Philippe en fonction le 14 Mars 2016
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DÉPÔT DES COMPTES 03/10/2015RCS de PontoiseBodacc C n°20150101, annonce n°11085Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2014Adresse : parc des Quatre Chemins 95540 Méry-sur-OiseDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2014RCS de PontoiseBodacc C n°20140096, annonce n°18988Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2013Adresse : parc des Quatre Chemins 95540 Méry-sur-Oise
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MODIFICATION 22/10/2013RCS de PontoiseBodacc B n°20130204, annonce n°1946Dénomination : C. M. DDescription : Modification de représentant.Administration : Gérant : MAZE Denis, Pierre, Louis en fonction le 14 Octobre 2013
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DÉPÔT DES COMPTES 05/09/2013RCS de PontoiseBodacc C n°20130065, annonce n°13134Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2012Adresse : parc des Quatre Chemins 95540 Méry-sur-Oise
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DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2012RCS de PontoiseBodacc C n°20120055, annonce n°14563Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2011Adresse : parc des Quatre Chemins 95540 Méry-sur-Oise
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DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2011RCS de PontoiseBodacc C n°20110038, annonce n°14329Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2010Adresse : parc des Quatre Chemins 95540 Méry-sur-Oise
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DÉPÔT DES COMPTES 06/12/2010RCS de PontoiseBodacc C n°20100089, annonce n°12184Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2009Adresse : parc des Quatre Chemins 95540 Méry-sur-Oise
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DÉPÔT DES COMPTES 19/02/2010RCS de PontoiseBodacc C n°20100011, annonce n°9756Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2008Adresse : parc des Quatre Chemins 95540 Méry-sur-Oise
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DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2009RCS de PontoiseBodacc C n°20090065, annonce n°12390Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2007Adresse : parc des Quatre Chemins 95540 Méry-sur-Oise
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DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2008RCS de PontoiseBodacc C n°20080045, annonce n°11543Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2006Adresse : parc des Quatre Chemins 95540 Méry-sur-Oise
Cartographie de C.M.D
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Entreprises citées de C.M.D
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SEAD (702 054 719) Cité 2 fois en 2013 et 2014Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés C.M.D et SEAD de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Martin FISCHBACH , Fischbach, Girault et Associés , Jean VARNET
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COFIGES (378 964 704) Cité 4 fois en 2004 et 2011Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés C.M.D et COFIGES de la relation : Actionnariat
En savoir plus -
COFIGES EXPANSION (527 628 614) Cité 3 fois en 2011Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés C.M.D et COFIGES EXPANSION de la relation : Actionnariat
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