| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Conventions collectives : |
Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021 |
Informations juridiques de CA DU COTENTIN
| SIREN : | 200 067 205 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 067 205 00019 |
| Forme juridique : | Communauté d'agglomération |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CA DU COTENTIN
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Etablissements de l'entreprise CA DU COTENTIN
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Adresse : 8 RUE DES VINDITS 50100 CHERBOURG-EN-COTENTINDate de création : 01/01/2017Professionnels du BioEngagéeContrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)Très satisfaisantDate d’inspection : 27/11/2025Activité : Restauration collective
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Adresse : RUE PAUL BOULOT 50310 MONTEBOURGDate de création : 10/06/2024Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : CUISINE CENTRALE
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Adresse : 15 RESIDENCE DE L'ETOILE 50310 MONTEBOURGDate de création : 10/06/2024Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)Enseigne : POLE ENFANCE JEUNESSE
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Adresse : 8 RUE DES VINDITS 50100 CHERBOURG-EN-COTENTINDate de création : 01/01/2019Enseigne : SERVICES COMMUNS
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Adresse : STATION D'EPURATION LES RIVIERES RUE DES RIVIERES 50100 CHERBOURG-EN-COTENTINDate de création : 01/01/2018Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : STATION D EPURATION OUEST LES RIVIERES
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Adresse : STATION D'EPURATION LES MIELLES 68 RUE DE LA PYROTECHNIE 50100 CHERBOURG-EN-COTENTINDate de création : 01/01/2018Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : STATION D EPURATION EST LES MIELLES
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Adresse : 8 RUE DES VINDITS 50100 CHERBOURG-EN-COTENTINDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)Enseigne : TRANSPORTS
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Adresse : 8 RUE DES VINDITS 50100 CHERBOURG-EN-COTENTINDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU
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Adresse : 8 RUE DES VINDITS 50100 CHERBOURG-EN-COTENTINDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT NON TVA
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Adresse : 8 RUE DES VINDITS 50100 CHERBOURG-EN-COTENTINDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT TVA
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Adresse : 8 RUE DES VINDITS 50100 CHERBOURG-EN-COTENTINDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE VENTES
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Adresse : 8 RUE DES VINDITS 50100 CHERBOURG-EN-COTENTINDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS M14
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Adresse : BUREAU DU PORT DIELETTE TERRE-PLEIN EST 50340 TREAUVILLEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)Enseigne : PORT DIELETTE
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Adresse : 8 RUE DES VINDITS 50100 CHERBOURG-EN-COTENTINDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)Enseigne : GOLF
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Adresse : ZONE ARTISANALE LE HAUT GELE 50310 MONTEBOURGDate de création : 01/01/1995Activité distincte : Autres services personnels n.c.a. (96.09Z)Enseigne : FOURRIERE ANIMALE DE MONTEBOURG
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Adresse : 8 RUE DES VINDITS 50100 CHERBOURG-EN-COTENTINDate de création : 01/01/2017Date de clôture : 31/12/2024Activité distincte : Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)Enseigne : ACTIVITES COMMERCIALES TOURISME
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Adresse : 2 QUAI DE CALIGNY 50100 CHERBOURG-EN-COTENTINDate de création : 01/01/2017Date de clôture : 31/12/2021Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : DECHETS MENAGERS M4
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Adresse : 8 RUE DES VINDITS 50100 CHERBOURG-EN-COTENTINDate de création : 01/01/2017Date de clôture : 31/12/2023Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS M4
Etablissements de l'entreprise CA DU COTENTIN
Dirigeants et représentants de CA DU COTENTIN
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Entreprises dirigées par CA DU COTENTIN
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CA DU COTENTIN
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Documents juridiques de CA DU COTENTIN
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Comment contacter CA DU COTENTIN ?
| Email : | [email protected] |
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| Téléphone : | 0250701220 |
| Adresse : |
10, Place Napoléon 50108 CHERBOURG-EN-COTENTIN
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Appels d'offres lancés par CA DU COTENTIN
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Objet : TRAVAUX D’EXTENSION ET DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT ET PRESTATIONS ANNEXES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU COTENTIN LOT 3 PETITS TRAVAUX ET TRAVAUX D’ENTRETIEN SECTEUR LES PIEUX
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 11/09/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOC IMMOB TRAVAUX PUBLIC OUEST
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Objet : FOURNITURE DE MATERIEL DE POMPAGE ET D’AGITATION LOT 1 FOURNITURE DE POMPES ET AGITATEURS IMMERGES POUR L’EAU POTABLE ET L’ASSAINISSEMENT
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 11/09/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : XYLEM WATER SOLUTIONS FRANCE SAS
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR DES TRAVAUX D’AMELIORATION DE RENOUVELLEMENT DE REHABILITATION OU DE CREATION D’OUVRAGE D’EAU POTABLE OU D’ASSAINISSEMENT (EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES)
Montant : 1 750 000,00 € · Notifié le : 11/09/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OSTINATO
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE POUR DES TRAVAUX D’AMELIORATION DE RENOUVELLEMENT DE REHABILITATION OU DE CREATION D’OUVRAGE D’EAU POTABLE OU D’ASSAINISSEMENT (EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES)
Montant : 1 750 000,00 € · Notifié le : 11/09/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARTELIA
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Objet : RENOVATION DE LA PISCINE DES PIEUX LOT 9 ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES
Montant : 299 891,00 € · Notifié le : 10/09/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO NORMANDIE (EQUANS)
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Objet : RENOVATION DE LA PISCINE DES PIEUX LOT 15 VRD ESPACES VERTS
Montant : 126 391,00 € · Notifié le : 10/09/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE CHERBOURG)
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Objet : RENOVATION DE LA PISCINE DES PIEUX LOT 7 TRAITEMENT AIR CHAUFFAGE CLIMATISATION PLOMBERIE
Montant : 684 990,00 € · Notifié le : 10/09/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE FOUCHARD
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Objet : QUINEVILLE - TRAVAUX DE REPRISE DE LA DIGUE DU FOND DU PORT ET REMPLACEMENT DES PORTES A FLOTS LOT 1 : TERRASSEMENT - GENIE CIVIL
Montant : 304 532,00 € · Notifié le : 09/09/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUINTOLI
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Objet : REFECTION DES TOITURES DU CINEMA DE REVILLE
Montant : 89 802,00 € · Notifié le : 08/09/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPHA
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Objet : FOURNITURE D EQUIPEMENTS ET DE MATERIELS EN BETON PVC PEHD PE PVDF PP PTFE ET ABS POUR L EAU POTABLE ET L ASSAINISSEMENT LOT 1 FOURNITURE DE REGARDS DE COFFRETS MURAUX ET DE BORNES DE COMPTAGE POUR COMPTEURS D EAU ET ACCESSOIRES
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 04/09/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PENET
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Objet : TRAVAUX D’ACCESSIBILITE DE LA CITE DE LA MER LOT 07 : ASCENSEURS
Montant : 69 425,00 € · Notifié le : 03/09/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TK ELEVATOR FRANCE
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Objet : ENTRETIEN MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET CLIMATIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUTAIRES LOT 6 CVC ZONE EST
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 03/09/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (AGENCE NORMANDIE)
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Objet : SCHEMAS DIRECTEURS DE GESTION DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES URBAINES ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES URBAINES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU COTENTIN LOT 3 LES PIEUX COEUR COTENTIN
Montant : 284 263,00 € · Notifié le : 02/09/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : INGETEC
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Objet : SCHEMAS DIRECTEURS DE GESTION DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES URBAINES ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES URBAINES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU COTENTIN LOT 3 LES PIEUX COEUR COTENTIN
Montant : 284 263,00 € · Notifié le : 02/09/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : KALITEO
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Objet : SCHEMAS DIRECTEURS DE GESTION DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES URBAINES ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES URBAINES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU COTENTIN LOT 3 LES PIEUX COEUR COTENTIN
Montant : 284 263,00 € · Notifié le : 02/09/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : INGETEC
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Objet : SCHEMAS DIRECTEURS DE GESTION DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES URBAINES ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES URBAINES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU COTENTIN LOT 5 EST SECTEURS MONTEBOURG VAL DE SAIRE
Montant : 290 137,00 € · Notifié le : 02/09/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : KALITEO
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Objet : SCHEMAS DIRECTEURS DE GESTION DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES URBAINES ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES URBAINES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU COTENTIN LOT 5 EST SECTEURS MONTEBOURG VAL DE SAIRE
Montant : 290 137,00 € · Notifié le : 02/09/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : INGETEC
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Objet : SCHEMAS DIRECTEURS DE GESTION DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES URBAINES ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES URBAINES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU COTENTIN LOT 5 EST SECTEURS MONTEBOURG VAL DE SAIRE
Montant : 290 137,00 € · Notifié le : 02/09/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : INGETEC
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Objet : AMENAGEMENT DE LA NOUVELLE ATTRACTION CITE DE LA MER LOT 6 PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION
Montant : 449 009,00 € · Notifié le : 02/09/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TABARIN ET ENTZMANN
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Objet : AMENAGEMENT DE LA NOUVELLE ATTRACTION CITE DE LA MER LOT 01 CLOISONS DOUBLAGES PLAFONDS ISOLATION
Montant : 587 383,00 € · Notifié le : 02/09/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL ETABLISSEMENTS ORQUIN
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Objet : REMPLACEMENT DES CENTRALES DE TRAITEMENT D’AIR DE L’ECOLE MATERNELLE DE SAINT SAUVEUR LE VICOMTE
Montant : 64 876,00 € · Notifié le : 02/09/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OPTIMAL ENERGY TRAVAUX
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Objet : CONSTRUCTION DES POSTES DE LIVRAISON DU DEPOT BUS LOT 2 CFO CFA METALLERIE CVC
Montant : 905 355,00 € · Notifié le : 01/09/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SNEF
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Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN ET DE REPARATION DE DISPOSITIFS DE PREVENTION DES INONDATIONS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LE COTENTIN
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE CHERBOURG)
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Objet : TRAVAUX DE RESTAURATION DES COURS D’EAU SUR LES BASSINS VERSANTS DES COTIERS OUEST COTENTIN LOT 2 REALISATIONS D’AMENAGEMENTS LIES A L’ACTIVITE D’ELEVAGE
Montant : 880 000,00 € · Notifié le : 28/08/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALBOIS
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Objet : TRAVAUX DE RESTAURATION DES COURS D’EAU SUR LES BASSINS VERSANTS DES COTIERS OUEST COTENTIN LOT 2 REALISATIONS D’AMENAGEMENTS LIES A L’ACTIVITE D’ELEVAGE
Montant : 880 000,00 € · Notifié le : 28/08/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALLOIS
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Objet : FOURNITURE D EQUIPEMENTS ET DE MATERIELS EN BETON PVC PEHD PE PVDF PP PTFE ET ABS POUR L EAU POTABLE ET L ASSAINISSEMENT LOT 2 : FOURNITURE DE TUYAUX PRESSION, DE TUBES EN PEHD ET PE, RACCORDS ELECTROSOUDABLES ET ACCESSOIRES EN PVC
Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 27/08/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PENET
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Objet : TRAVAUX ENTRETIEN D EXTENSION ET DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D EAU POTABLE ET D ASSAINISSEMENT ET PRESTATIONS ANNEXES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN LOT 7 GRANDS TRAVAUX SECTEURS LA HAGUE/LA SAIRE/DOUVE DIVETTE/LES PIEUX
Montant : 16 000 000,00 € · Notifié le : 27/08/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOC IMMOB TRAVAUX PUBLIC OUEST
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Objet : TRAVAUX ENTRETIEN D EXTENSION ET DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D EAU POTABLE ET D ASSAINISSEMENT ET PRESTATIONS ANNEXES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN LOT 7 GRANDS TRAVAUX SECTEURS LA HAGUE/LA SAIRE/DOUVE DIVETTE/LES PIEUX
Montant : 16 000 000,00 € · Notifié le : 27/08/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE ARMORICAINE DE CANALISATIONS
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Objet : FOURNITURE DE MATERIEL DE TELEGESTION POUR LA COMMUNAUTE D’AGGGLOMERATION LE COTENTIN LOT 1 FOURNITURE DE MATERIEL DE TELEGESTION SOFREL
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 27/08/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LACROIX SOFREL
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Objet : ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE RELATIFS A LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET DE ReACTIFS DE LABORATOIRE LOT 5 CONSOMMABLES PHYSICO-CHIMIE
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 27/08/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LECORDIER SIVERSO SARL
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Objet : RENOVATION DE LA PISCINE DES PIEUX LOT 8 TRAITEMENT EAU
Montant : 188 089,00 € · Notifié le : 27/08/2026 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : EAU AIR SYSTEME
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Objet : RENOVATION DE LA PISCINE DES PIEUX LOT 8 TRAITEMENT EAU
Montant : 188 089,00 € · Notifié le : 27/08/2026 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : EAU AIR SYSTEME
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Objet : SESSIONS DE SENSIBILISATION AUX ECONOMIES D EAU ET D ENERGIE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 27/08/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASS SOLIDARITE TRAVAIL RECHERCHE EMPLOI
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Objet : AMENAGEMENT DE LA NOUVELLE ATTRACTION CITE DE LA MER LOT 13 IMPRESSIONS EXECUTION GRAPHIQUE
Montant : 88 808,00 € · Notifié le : 25/08/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GILLES VIDAL
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Objet : AMENAGEMENT DE LA NOUVELLE ATTRACTION CITE DE LA MER LOT 13 IMPRESSIONS EXECUTION GRAPHIQUE
Montant : 88 808,00 € · Notifié le : 25/08/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SN GROUPE ADN (GROUPE ADN)
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Objet : AMGT NOUVELLE ATTRACTION CDM LOT 11
Montant : 159 961,00 € · Notifié le : 24/08/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LANGUE TURQUOISE
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Objet : AMGT NOUVELLE ATTRACTION CDM LOT 11
Montant : 159 961,00 € · Notifié le : 24/08/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OPIXIDO
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Objet : TRAVAUX D AMELIORATION ENERGETIQUE DE CHAUFFERIES CHAUFFAGE VENTILATION ET REGULATION BUREAUX DU SIEGE DU POLE DE PROXIMITE DU VAL DE SAIRE
Montant : 69 340,00 € · Notifié le : 24/08/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CELFY
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Objet : AMENAGEMENT DE LA NOUVELLE ATTRACTION CITE DE LA MER LOT 8 MANIPS MAQUETTES DISPOSITIFS INTERACTIFS
Montant : 372 843,00 € · Notifié le : 24/08/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TUMULTES
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Objet : REHABILITATION EXTENSION INTECHMER LOT 18 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRES
Montant : 1 489 992,00 € · Notifié le : 20/08/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE FOUCHARD
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Objet : REHABILITATION EXTENSION INTECHMER LOT 20 VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
Montant : 1 134 880,00 € · Notifié le : 20/08/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GTM NORMANDIE CENTRE (TPC)
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Objet : MARCHE DE TRAVAUX TOUS CORPS ETAT - LOT1 - TERRASSEMENT GROS OEUVRE DEMOLITION
Montant : 345 000,00 € · Notifié le : 20/08/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE BATIGNOLLES NORMANDIE
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Objet : TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE L ATELIER COMMUNAUTAIRE DE LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILIES - DDMA MONTEBOURG LOT 3 CLOISONS - DOUBLAGES - MENUISERIE BOIS - FP - PEINTURE
Montant : 175 873,00 € · Notifié le : 13/08/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMC FOLLIOT
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Objet : CONSTRUCTION DES POSTES DE LIVRAISON DU DEPOT BUS LOT 1 GC ET VRD ASSOCIES
Montant : 674 506,00 € · Notifié le : 11/08/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LEDUC SAS
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Objet : CONSTRUCTION DES POSTES DE LIVRAISON DU DEPOT BUS LOT 1 GC ET VRD ASSOCIES
Montant : 674 506,00 € · Notifié le : 11/08/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CAUVIN TP (CAUVIN T.P.)
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Objet : TRAVAUX D AMENAGEMENT DE LA ZAC DES COSTILS LOT 1 TRAVAUX DE TERRASSEMENT D ASSAINISSEMENTS DE VOIRIE DE SIGNALISATIONS ET DE MOBILIER DE SECURITE
Montant : 1 485 209,00 € · Notifié le : 11/08/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC IMMOB TRAVAUX PUBLIC OUEST
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Objet : TRAVAUX D AMENAGEMENT DE LA ZAC DES COSTILS LOT 1 TRAVAUX DE TERRASSEMENT D ASSAINISSEMENTS DE VOIRIE DE SIGNALISATIONS ET DE MOBILIER DE SECURITE
Montant : 1 485 209,00 € · Notifié le : 11/08/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA BASSE NORMANDIE
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 5 PATISSERIES VIENNOISERIES SURGELEES ET DESSERTS GLACES
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 06/08/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
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Objet : REHABILITATION EXTENSION INTECHMER LOT 2 DECONSTRUCTION CURAGE
Montant : 161 047,00 € · Notifié le : 05/08/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PREMYS (AGENCE BRUNEL)
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DE LA PISCINE DES PIEUX BASSIN ET PLAGES LOT 4 HYDROLIQUE PISCINE PLOMBERIE
Montant : 98 339,00 € · Notifié le : 05/08/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : EAU AIR SYSTEME
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Objet : FOURNITURE DE VEHICULES SPECIFIQUES POUR LA CUISINE CENTRALE ET LA DIRECTION DU CYCLE DE L EAU LOT 2 FOURNITURE DE DEUX VEHICULES UTILITAIRES BENNE
Montant : 102 210,00 € · Notifié le : 05/08/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MARTENAT
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Objet : EXECUTION DES SERVICES DE TRANSPORTS SCOLAIRES NON URBAINS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN LOT 1 SECTEUR A MAJORITAIREMENT OUEST
Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AUTOCARS DELCOURT (AUTOCARS GILLES DELCOURT)
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Objet : REHABILITATION EXTENSION INTECHMER LOT 8 MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES EN ALUMINIUM
Montant : 940 975,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AML MENUISERIE
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Objet : TRAVAUX DE REFECTION DE LA TOITURE DE L ECOLE MATERNELLE DE SAINT SAUVEUR LE VICOMTE
Montant : 166 742,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMAC
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Objet : FOURNITURES ET INSTALLATIONS D ACCESSOIRES ET D AMENAGEMENTS POUR VEHICULES UTILITAIRES
Montant : 79 938,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AM CONCEPT
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Objet : TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE GESTION DE LA VEGETATION DES ZONES HUMIDES SUR LE BASSIN VERSANT DE LA DIVETTE
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALLOIS
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Objet : Travaux de restauration et gestion de la végétation des zones humides sur le bassin versant de la Divette.
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 31/07/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALLOIS
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Objet : FOURNITURE DE PRODUITS CHIMIQUES POUR LE TRAITEMENT DE L’EAU POTABLE ET DES EAUX USEES LOT 7 FOURNITURE DE CHLORURE FERRIQUE < 20T
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 29/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : STOCKMEIER FRANCE
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Objet : TRAVAUX D ENTRETIEN D EXTENSION ET DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D EAU POTABLE ET D ASSAINISSEMENT ET PRESTATIONS ANNEXES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN LOT N 10 : GRANDS TRAVAUX - SECTEUR CHERBOURG-EN-COTENTIN
Montant : 16 000 000,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
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Objet : TRAVAUX D ENTRETIEN D EXTENSION ET DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D EAU POTABLE ET D ASSAINISSEMENT ET PRESTATIONS ANNEXES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN LOT N 10 : GRANDS TRAVAUX - SECTEUR CHERBOURG-EN-COTENTIN
Montant : 16 000 000,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EHTP
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE CIRCUITS COURTS DE COMMERCIALISATION POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 23 YAOURTS NATURE ET AROMATISES FERMIERS
Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GAEC DU HAMEAU FLAUX
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Objet : REALISATION D’ETUDES GEOTECHNIQUES POUR LA REALISATION D’OUVRAGES LOT 1 : REALISATION D’ETUDES GEOTECHNIQUES INFERIEURES OU EGALES A 10 000 € HT
Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEOTEC
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE CIRCUITS COURTS DE COMMERCIALISATION POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 28 VIANDE FRAICHE DE BOEUF VEAU ET AGNEAU
Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LA CHAISERONNE
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE CIRCUITS COURTS DE COMMERCIALISATION POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 35 VIANDE FRAICHE DE PORC
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LA CHAISERONNE
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Objet : PRESTATIONS DE FORMATION EN LANGUE ANGLAISE
Montant : 105 000,00 € · Notifié le : 27/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LYCEE POLYVALENT CURIE-COROT (GRETA COTES NORMANDES)
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Objet : REHABILITATION EXTENSION INTECHMER LOT 21 AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Montant : 485 186,00 € · Notifié le : 27/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SAINT MARTIN PAYSAGE
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Objet : FOURNITURE D OBJETS PUBLICITAIRES ET DE COMMUNICATION LOT 2 FOURNITURE ET MARQUAGE DE TEXTILE SERIGRAPHIE HORS EPI
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 27/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : L'OBJET DE LA COM
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Objet : TRAVAUX D AMENAGEMENT DE LA ZAC DES COSTILS LOT 2 TRAVAUX DE RESEAUX SOUPLES ET AED
Montant : 478 514,00 € · Notifié le : 27/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC IMMOB TRAVAUX PUBLIC OUEST
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Objet : TRAVAUX D AMENAGEMENT DE LA ZAC DES COSTILS LOT 2 TRAVAUX DE RESEAUX SOUPLES ET AED
Montant : 478 514,00 € · Notifié le : 27/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARLEC
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Objet : TRAVAUX D AMENAGEMENT DE LA ZAC DES COSTILS LOT 3 TRAVAUX DE PAYSAGEMENT ET ESPACES VERTS
Montant : 524 685,00 € · Notifié le : 27/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALLOIS
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Objet : ETUDES TECHNIQUES SECURITE INCENDIE LOT2 AC A BON DE COMMANDE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 24/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CREA HOME INGENIERIE
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE CIRCUITS COURTS DE COMMERCIALISATION POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 29 VIANDE FRAICHE DE VEAU ISSUE DE L AB OU EQUIVALENT
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 24/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE COMMERCIALE DE NORMANDIE
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Objet : IMPRESSION DES DIFFERENTS SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN LOT 7 PANNEAUX
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DUPLIGRAFIC
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Objet : REMPLACEMENT DES ECHELLES D’ACCES DU RESRVOIR COTE 65 A CHERBOURG EN COTENTIN
Montant : 98 800,00 € · Notifié le : 23/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PORQUET
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE CIRCUITS COURTS DE COMMERCIALISATION POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 30 VIANDE FRAICHE DE BOEUF ISSUE DE L AB OU EQUIVALENT
Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 23/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCOPA VIANDES
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE CIRCUITS COURTS DE COMMERCIALISATION POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 31 VIANDE FRAICHE DE BOEUF SOUS SIGNE OFFICIEL DE QUALITE
Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 23/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCOPA VIANDES
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE CIRCUITS COURTS DE COMMERCIALISATION POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 32 VIANDE FRAICHE DE VEAU SOUS SIGNE OFFICIEL DE QUALITE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 23/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCOPA VIANDES
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE CIRCUITS COURTS DE COMMERCIALISATION POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 34 VIANDE FRAICHE DE PORC SOUS SIGNE OFFICIEL DE QUALITE
Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 23/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCOPA VIANDES
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE CIRCUITS COURTS DE COMMERCIALISATION POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 37 VOLAILLE FRAICHE DECOUPEE
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 23/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : S N V
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE CIRCUITS COURTS DE COMMERCIALISATION POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 38 VOLAILLE FRAICHE SOUS SIGNE OFFICIEL DE QUALITE
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 23/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : S N V
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE CIRCUITS COURTS DE COMMERCIALISATION POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 45 CEREALES ET LEGUMINEUSES ISSUS DE L AB OU EQUIVALENT
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 23/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LE COEUR DES CHAMPS
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Objet : SCHEMAS DIRECTEURS DE GESTION DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES URBAINES ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES URBAINESDE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU COTENTIN LOT 1 : CENTRE NORD
Montant : 611 908,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : SAFEGE
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Objet : ACCOMPAGNEMENT CREATION EXECUTION DE PRESTATIONS DE COMMUNICATION CAP COTENTIN
Montant : 105 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DGC COMMUNICATION
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Objet : TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE L ATELIER COMMUNAUTAIRE DE LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILIES - DDMA MONTEBOURG LOT 1 DEMOLITION - MACONNERIE - GO - CARRELAGE
Montant : 128 782,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FAUTRAT B.T.P.
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Objet : TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE L ATELIER COMMUNAUTAIRE DE LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILIES - DDMA MONTEBOURG LOT 2 MENUISERIES EXTERIEURES - ITE BARDAGE METALLIQUE - SERRURERIE
Montant : 181 641,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEDUC SAS
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 1 VIANDE SURGELEE
Montant : 96 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 2 PLATS COMPLETS SURGELES ET AIDES CULINAIRES
Montant : 96 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 3 FECULENTS LEGUMES ET FRUITS SURGELES
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 6 POISSONS FRUITS DE MER CRUSTACES SURGELES
Montant : 148 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 7 GAMME VEGETALE SURGELEE
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 8 CHARCUTERIE FRAICHE ET PRODUITS DERIVES
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DIS-FRAIS
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 9 FRUITS ET LEGUMES FRAIS
Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NORMANDIE FRUITS
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 10 FRUITS ET LEGUMES FRAIS ISSUS DE L AB OU EQUIVALENT
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA (TERREAZUR)
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 11 LEGUMES ET FECULENTS EN 4E ET 5E GAMME
Montant : 72 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA (TERREAZUR)
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 12 LEGUMES ET FECULENTS EN 4E ET 5E GAMME ISSUS DE L AB OU EQUIVALENT
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA (TERREAZUR)
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 13 PRODUITS LAITIERS LAIT CREME BEURRE FROMAGES ET PRODUITS LACTES ET OVOPRODUITS FRAIS
Montant : 560 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DIS-FRAIS
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 14 FROMAGES YAOURTS ET PRODUITS LACTES ISSUS DE L AB OU EQUIVALENT
Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 15 EPICERIE
Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRO A PRO
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 16 EPICERIE ISSUE DE L AB OU EQUIVALENT
Montant : 340 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PRO A PRO
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Objet : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DES CUISINES CENTRALES 2026 2030 LOT 17 YAOURT FERMIER A BASE DE LAIT DE VACHE ISSU DE L AB OU EQUIVALENT
Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EARL LA FERME DES DOUCES PRAIRIES
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Labels et certificats de CA DU COTENTIN
Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
Cette structure possède 1 établissement controlé
Bilan carbone
Publié
Marques déposées par CA DU COTENTIN
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INTERNES, JETEZ L'ANCRE LA NOUVELLE VAGUE DU COTENTINEnregistrée le 08/04/2024Expire le 08/04/2034Classes : 35 , 41 , 44 , 45Numéro : FR5046791Marque enregistrée
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La nouvelle vague du CotentinEnregistrée le 08/04/2024Expire le 08/04/2034Classes : 35 , 41 , 44 , 45Numéro : FR5046792Marque enregistrée
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Je Rénov' en CotentinEnregistrée le 14/02/2023Expire le 14/02/2033Classes : 35 , 36 , 37Numéro : FR4937228Marque enregistrée
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Je Rénov' en CitentinEnregistrée le 14/02/2023Expire le 14/02/2033Classes : 35 , 36 , 37Numéro : FR4937229Marque enregistrée
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cap COTENTINEnregistrée le 12/09/2022Expire le 12/09/2032Classes : 12 , 35 , 39Numéro : FR4897548Marque enregistrée
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cap COTENTINEnregistrée le 12/09/2022Expire le 12/09/2032Classes : 12 , 35 , 39Numéro : FR4897549Marque enregistrée
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cap COTENTIN BIENVENUE A BORDEnregistrée le 12/09/2022Expire le 12/09/2032Classes : 12 , 35 , 39Numéro : FR4897550Marque enregistrée
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cap COTENTIN BIENVENUE A BORDEnregistrée le 12/09/2022Expire le 12/09/2032Classes : 12 , 35 , 39Numéro : FR4897551Marque enregistrée
-
cap COTENTIN BIENVENUE A BORDEnregistrée le 12/09/2022Expire le 12/09/2032Classes : 12 , 35 , 39Numéro : FR4897552Marque enregistrée
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Terre bleue, Le CotentinEnregistrée le 20/05/2022Expire le 20/05/2032Classes : 09 , 12 , 14 , 16 , 21 , 28 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43Numéro : FR4870909Marque enregistrée
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Terre bleue Le cotentinEnregistrée le 20/05/2022Expire le 20/05/2032Classes : 09 , 12 , 14 , 16 , 21 , 28 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43Numéro : FR4870921Marque enregistrée
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La Maison DU COTENTIN LES SERVICES AU PUBLICEnregistrée le 01/02/2022Expire le 01/02/2032Classes : 35 , 38 , 41 , 42 , 45Numéro : FR4840029Marque enregistrée
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Agglomération du Cotentin Terre BleueEnregistrée le 02/11/2021Expire le 02/11/2031Classes : 09 , 12 , 14 , 16 , 21 , 28 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43Numéro : FR4813704Marque enregistrée
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cap COTENTINEnregistrée le 07/06/2021Expire le 16/09/2026Classes : 12 , 35 , 39Numéro : FR4774993Demande totalement rejetée
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CAP COTENTINEnregistrée le 31/05/2021Expire le 16/09/2026Classes : 39Numéro : FR4772536Demande totalement rejetée
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L'EAUDACIEUSE L'EAU DU COTENTINEnregistrée le 06/02/2020Expire le 06/02/2030Classes : 11 , 21 , 32 , 35 , 39Numéro : FR4622235Marque enregistrée
Aides perçues par CA DU COTENTIN
Intitulé :
PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant :
161 040 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de soutenir les interventions destinées à stimuler la croissance et à promouvoir la durabilité environnementale et socio-économique des zones rurales grâce notamment au développement d’infrastructures locales (y compris les connexions à haut débit, les énergies renouvelables et les infrastructures sociales) et de services locaux de base, ainsi qu’à la rénovation de villages et à des activités visant à la restauration et à l’amélioration du patrimoine culturel et naturel. La mesure soutient aussi la relocalisation des activités et la reconversion des installations en vue d’améliorer la qualité de vie ou d’augmenter la performance environnementale de la communauté.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.21 - Coopération (article 35)
Montant :
42 987 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est d’encourager les formes de coopération associant au moins deux entités et portant notamment sur les éléments suivants: les projets pilotes; la mise au point de nouveaux produits, pratiques, procédés et technologies dans les secteurs de l’agriculture, de l’alimentation et de la foresterie; les services touristiques; le développement de circuits d’approvisionnement courts et de marchés locaux; les pratiques/projets communs en matière d’environnement/de changement climatique; les projets en faveur d’une fourniture durable de biomasse; les stratégies locales de développement mises en œuvre en dehors du cadre Leader; les plans de gestion forestière; et la diversification vers des activités relevant de l’«agriculture sociale».
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
236 349 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue