| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE GILLY SUR ISERE
| SIREN : | 217 301 241 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 217 301 241 00014 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE GILLY SUR ISERE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE GILLY SUR ISERE
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Adresse : 1 PLACE DE LA MAIRIE 73200 GILLY-SUR-ISEREDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 1 PLACE DE LA MAIRIE 73200 GILLY-SUR-ISEREDate de création : 07/07/2009Activité distincte : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (35.30Z)Enseigne : CHAUFFERIE BOIS
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Adresse : 126 RUE DE LA BEVIERE 73200 GILLY-SUR-ISEREDate de création : 11/10/1996Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE
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Adresse : 128 RUE DE LA BEVIERE 73200 GILLY-SUR-ISEREDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE
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Adresse : GILLY-SUR-ISERE
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 01/06/2006Date de clôture : 01/01/2008Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAC DE LA BEVIERE -
Adresse : MAIRIE 73200 GILLY-SUR-ISEREDate de création : 25/12/1994Date de clôture : 31/12/2010Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SCE ASSAINISSEMENT
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Adresse : 138 RUE DES ECOLES 73200 GILLY-SUR-ISEREDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE GROUPE 1 - 0404T
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Adresse : 138 RUE DES ECOLES 73200 GILLY-SUR-ISEREDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE GROUPE 2 - 0405U
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE GILLY SUR ISERE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE GILLY SUR ISERE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE GILLY SUR ISERE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE GILLY SUR ISERE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
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Comptes annuels de COMMUNE DE GILLY SUR ISERE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE GILLY SUR ISERE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE GILLY SUR ISERE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE GILLY SUR ISERE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE GILLY SUR ISERE
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Tribunal administratif de Grenoble, 18/03/2024, 2108370Début du contentieux : 15/07/2020Position : DéfendeurAutres parties : SCI EspaceDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 23/11/2023, 2006720Début du contentieux : 22/06/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 14/04/2015, 14LY00408Début du contentieux : 23/01/2014Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 30/07/2014, 370179Début du contentieux : 07/05/2013Position : DéfendeurAutres parties : Association société de tir de la région d'AlbertvilleLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE GILLY SUR ISERE
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Cartographie de COMMUNE DE GILLY SUR ISERE
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Comment contacter COMMUNE DE GILLY SUR ISERE ?
| Organisme : | AGENCE ALPINE DES TERRITOIRES |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0479320407 |
| Adresse : |
1 Place de la Mairie 73200 GILLY SUR ISERE
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE GILLY SUR ISERE
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Objet : Déploiement de la vidéo protection 2023-2026
Montant : 173 161,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERFIM T.I.C.
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Objet : Fourniture d’électricité 2026-2027
Montant : 259 000,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : OCTOPUS ENERGY FRANCE (PLUM ENERGIE)
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Objet : Fourniture de gaz naturel 2026-2030
Montant : 259 000,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : GAZ DE BORDEAUX
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Objet : Aménagement d’une promenade et d’un jardin archéologique - Lot 3 "Paysagiste - Espaces verts"
Montant : 313 570,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCAE
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Objet : Travaux OAP A - Lot 1 Travaux VRD
Montant : 1 082 598,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BASSO PIERRE ET FILS
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Objet : Reprise de la façade, toiture et démontage du préau de l’aile désafectée du périscolaire
Montant : 41 320,00 € · Notifié le : 10/11/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SARL GROLLIER
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Objet : Aménagement d’une promenade et d’un jardin archéologique - Lot 1 "Maçonnerie spécialiste en monument historique"
Montant : 45 474,00 € · Notifié le : 10/11/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JACQUET
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Objet : Aménagement d’une promenade et d’un jardin archéologique - Lot 2 "Serrurerie"
Montant : 124 833,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOUDEM CONSTRUCTIONS
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Objet : Travaux de désamiantage et déconstruction de l’aile désafectée du périscolaire
Montant : 82 293,00 € · Notifié le : 25/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE LYONNAISE DE TRAVAUX PUBLICS (SLTP)
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Objet : Travaux de désamiantage et déconstruction de l’aile désafectée du périscolaire
Montant : 96 411,00 € · Notifié le : 25/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DESAMIANTAGE DAUPHINOIS
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Objet : Travaux de désamiantage et déconstruction de l’aile désafectée du périscolaire
Montant : 82 293,00 € · Notifié le : 25/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DESAMIANTAGE DAUPHINOIS
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Objet : Travaux de renouvellement et dentretien des voiries de Gilly sur Isère pour les années 2023-2026
Montant : 697 573,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (SAVOIE LEMAN)
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Objet : Travaux de renouvellement et dentretien des voiries de Gilly sur Isère pour les années 2023-2026
Montant : 837 087,00 € · Notifié le : 25/09/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (SAVOIE LEMAN)
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Objet : Travaux de renouvellement et dentretien des voiries de Gilly sur Isère pour les années 2023-2026
Montant : 697 573,00 € · Notifié le : 25/09/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (SAVOIE LEMAN)
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Objet : Travaux OAP A - Lot 3 Travaux de finition
Montant : 1 523 895,00 € · Notifié le : 01/09/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (SAVOIE LEMAN)
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Objet : Travaux de renouvellement et dentretien des voiries de Gilly sur Isère pour les années 2023-2026
Montant : 837 087,00 € · Notifié le : 23/06/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (SAVOIE LEMAN)
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Objet : Déploiement de la vidéo protection 2023-2026
Montant : 144 301,00 € · Notifié le : 03/04/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERFIM T.I.C.
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Objet : Travaux OAP A - Lot 2 Cablâge
Montant : 95 894,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
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Objet : Travaux OAP A - Lot 4 Espaces verts
Montant : 217 391,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCAE
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Objet : Travaux OAP A - Lot 4 Espaces verts
Montant : 217 391,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCAE
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Objet : Travaux OAP A - Lot 3 Travaux de finition
Montant : 1 523 895,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (SAVOIE LEMAN)
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Objet : Travaux OAP A - Lot 1 Travaux VRD
Montant : 1 269 172,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BASSO PIERRE ET FILS
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Objet : Travaux OAP A - Lot 2 Cablâge
Montant : 95 894,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARTOIA T P
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Objet : Travaux OAP A - Lot 3 Travaux de finition
Montant : 1 523 895,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (SAVOIE LEMAN)
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Objet : Travaux OAP A - Lot 3 Travaux de finition
Montant : 1 523 895,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (SAVOIE LEMAN)
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Objet : Aménagement du Parc de l’Atrium
Montant : 208 328,00 € · Notifié le : 24/10/2022 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCAE
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Objet : Aménagement du chemin des bauges et de l’avenue Pompidou et adapation aux modes de déplacement doux / Lot 1 Génie civil et voirie
Montant : 378 140,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T.P.MANNO
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Objet : Aménagement du chemin des bauges et de l’avenue Pompidou et adapation aux modes de déplacement doux / Lot 1 Génie civil et voirie
Montant : 378 140,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T.P.MANNO
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Objet : Fourniture de gaz naturel
Montant : 259 000,00 € · Notifié le : 20/06/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : GAZ DE BORDEAUX
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Objet : Fourniture de gaz naturel
Montant : 259 000,00 € · Notifié le : 20/06/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : GAZ DE BORDEAUX
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Objet : Aménagement du club house
Montant : 91 683,00 € · Notifié le : 04/02/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REY FRERES SARL
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Objet : Aménagement du club house
Montant : 91 683,00 € · Notifié le : 04/02/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEDRIC MARIN (LA CEFLO)
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Objet : Aménagement du club house
Montant : 91 683,00 € · Notifié le : 04/02/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISER'SOL
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Objet : Aménagement du club house
Montant : 91 683,00 € · Notifié le : 04/02/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PALADDIO
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Objet : Aménagement du club house
Montant : 91 683,00 € · Notifié le : 04/02/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGLIETTA SAS
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Objet : Aménagement du club house
Montant : 91 683,00 € · Notifié le : 04/02/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REYDET'ELEC
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Objet : Aménagement du club house
Montant : 91 683,00 € · Notifié le : 04/02/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VITRERIE DES 3 VALLEES
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Objet : Aménagement du club house
Montant : 91 683,00 € · Notifié le : 04/02/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEROME DURAND (MENUISERIE SAVOISIENNE)
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Objet : Service de Télécommunications Opérateur LOT 1 - Téléphonie fixe
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 28/01/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)
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Objet : Service de Télécommunications Opérateur LOT 2 - Téléphonie mobile
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 28/01/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CELESTE SARL
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Objet : Service de Télécommunications Opérateur LOT 3 - Internet
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 28/01/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)
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Objet : Système de Télécommunications Infrastructure
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 18/01/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIGITAL LIANCE
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Objet : Extension réseau pour les 2 branchements des 2 dernières opérations - TRAVAUX
Montant : 60 132,00 € · Notifié le : 06/07/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE TARENTAISE DE BATIMENT
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Objet : Extension réseau pour les 2 branchements des 2 dernières opérations - TRAVAUX
Montant : 60 132,00 € · Notifié le : 06/07/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIBILLE T.P. (ENTREPRISE SIBILLE NOEL)
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Objet : Extension réseau pour les 2 branchements des 2 dernières opérations - TRAVAUX
Montant : 60 132,00 € · Notifié le : 06/07/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BLAMPEY S.A.S.
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Objet : Mission maitrise d’oeuvre exécution / Toute option - OAP noA
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 07/04/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE ROSSI
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Objet : Fourniture organigramme clés et cylindres électroniques
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 15/10/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRENOIS DECAMPS
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