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Mise à jour INSEE : le 25/05/2026

COMMUNE DE LES BELLEVILLE (MAIRIE)

200 084 606 · Active

Adresse :	PL DE LA MAIRIE, 73440 LES BELLEVILLE
Activité :	Administration publique générale
Effectif :	Entre 200 et 249 salariés (donnée 2022)
Création :	01/01/2019

Informations juridiques de COMMUNE DE LES BELLEVILLE

SIREN :	200 084 606
SIRET (siège) :	200 084 606 00017
Forme juridique :	Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA :	FR79200084606
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de COMMUNE DE LES BELLEVILLE

Code NAF ou APE :	84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LES BELLEVILLE

Établissement
En activité

200 084 606 00017

Adresse : PL DE LA MAIRIE 73440 LES BELLEVILLE

Date de création : 01/01/2019

Enseigne : MAIRIE
Établissement
En activité

200 084 606 00181

Adresse : PLACE DE LA MAIRIE 73600 LES BELLEVILLE

Voir sur la carte

Date de création : 01/01/2025

Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)

Enseigne : ENSEMBLE D'HABITATIONS LES FRENES
Établissement
En activité

200 084 606 00025

Adresse : PL DE LA MAIRIE 73440 LES BELLEVILLE

Date de création : 01/01/2019

Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE SAINT MARTIN DE BELLEVILLE
Établissement
En activité

200 084 606 00033

Adresse : 8 RUE DE LA MAIRIE 73440 LES BELLEVILLE

Date de création : 01/01/2019

Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE
Établissement
En activité

200 084 606 00058

Adresse : VAL THORENS 471 GRANDE RUE 73440 LES BELLEVILLE

Date de création : 01/01/2019

Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)

Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE VAL THORENS
Établissement
En activité

200 084 606 00041

Adresse : PRARANGER RUE DU DORON 73440 LES BELLEVILLE

Date de création : 01/01/2019

Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)

Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PARANGER
Établissement
En activité

200 084 606 00074

Adresse : SAINT MARTIN DE BELLEVILLE 116 RUE GEORGES CUMIN 73440 LES BELLEVILLE

Date de création : 01/01/2019

Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)

Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE DU COCHET
Établissement
En activité

200 084 606 00066

Adresse : PRARANGER RUE DU DORON 73440 LES BELLEVILLE

Date de création : 01/01/2019

Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)

Enseigne : ECOLE MATERNELLE PRARANGER
Établissement
En activité

200 084 606 00090

Adresse : SAINT JEAN DE BELLEVILLE 12 RUE DE LA MAIRIE 73440 LES BELLEVILLE

Date de création : 01/01/2019

Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)

Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
Établissement
En activité

200 084 606 00082

Adresse : VILLARLURIN 619 RTE DE VILLARLURIN 73440 LES BELLEVILLE

Date de création : 01/01/2019

Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)

Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
Établissement
En activité

200 084 606 00132

Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 73440 LES BELLEVILLE

Date de création : 01/01/2019

Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)

Enseigne : LOTISSEMENT PRARANGER
Établissement
En activité

200 084 606 00108

Adresse : 2 PL DE L'HOTEL DE VILLE 73440 LES BELLEVILLE

Date de création : 01/01/2019

Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE VILLARLURIN
Établissement
En activité

200 084 606 00140

Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 73440 LES BELLEVILLE

Date de création : 01/01/2019

Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)

Enseigne : LOTISSEMENT CHAVONNERIE
Établissement
En activité

200 084 606 00157

Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 73440 LES BELLEVILLE

Date de création : 01/01/2019

Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)

Enseigne : EAU
Établissement
En activité

200 084 606 00165

Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 73440 LES BELLEVILLE

Date de création : 01/01/2019

Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)

Enseigne : ASSAINISSEMENT
Établissement
Fermé

200 084 606 00116

Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 73440 LES BELLEVILLE

Date de création : 01/01/2019

Date de clôture : 06/03/2023

Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)

Enseigne : LOTISSEMENT VILLARABOUT
Établissement
Fermé

200 084 606 00124

Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 73440 LES BELLEVILLE

Date de création : 01/01/2019

Date de clôture : 06/03/2023

Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)

Enseigne : LOTISSEMENT CROIX DE FER
Établissement
Fermé

200 084 606 00173

Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 73440 LES BELLEVILLE

Date de création : 01/01/2019

Date de clôture : 01/01/2020

Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)

Enseigne : REGIE ELECTRIQUE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE LES BELLEVILLE

Finances de COMMUNE DE LES BELLEVILLE

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE LES BELLEVILLE

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Entreprises dirigées par COMMUNE DE LES BELLEVILLE

SAS SOCIETE AMENAGEMENT DE LA SAVOIE
Administrateur
SIREN : 746320019
Depuis le 09/05/2019

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE LES BELLEVILLE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE LES BELLEVILLE

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Comptes annuels de COMMUNE DE LES BELLEVILLE

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Conformité de COMMUNE DE LES BELLEVILLE

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16 contentieux

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Alertes de COMMUNE DE LES BELLEVILLE

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Procédures collectives de COMMUNE DE LES BELLEVILLE

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Contentieux de COMMUNE DE LES BELLEVILLE

Tribunal administratif de Grenoble, 18/05/2026, 2603464

Position : Défendeur

Autres parties : syndicat des copropriétaires Les Boyes, SEVABEL SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE

Dispositif : Désistement
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Tribunal administratif de Grenoble, 30/04/2026, 2400208

Position : Défendeur

Autres parties : SCI Les 4 Mousquetaires, PRAYLHAC, CHALET ABRINEIGE
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Tribunal administratif de Grenoble, 24/03/2026, 2203459

Position : Défendeur

Autres parties : SCI Bouit, Société Miage

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de Grenoble, 18/03/2026, 2506449

Position : Défendeur

Autres parties : Préfète de la Savoie, Entreprise Nebihu

Dispositif : Désistement
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Tribunal administratif de Grenoble, 27/01/2026, 2512023

Début du contentieux : 20/05/2025

Position : Défendeur

Autres parties : MEDICAL CLINIC

Dispositif : Désistement
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Tribunal administratif de Grenoble, 29/08/2025, 2307219

Début du contentieux : 30/03/2023

Position : Défendeur

Autres parties : SCCV Cosmos, LE ROOZ, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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Cour administrative d'appel de Lyon, 06/03/2025, 23LY01750

Début du contentieux : 14/03/2023

Position : Défendeur

Autres parties : Société Tertu

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de Grenoble, 14/11/2024, 2307219

Position : Défendeur

Autres parties : Société civile de construction vente (SCCV) Cosmos, Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Le Rooz, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Sursis à statuer
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Tribunal administratif de Grenoble, 17/07/2024, 2400435

Début du contentieux : 29/01/2021

Position : Défendeur

Autres parties : Syndicat des copropriétaires de l'immeuble de Belleville Grande Masse, Société civile immobilière Madopa, Société civile immobilière Doronic, Société civile immobilière Granitic, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28, Personne anonymisée 29, Personne anonymisée 30, Personne anonymisée 31, Personne anonymisée 32, Personne anonymisée 33, Personne anonymisée 34, Personne anonymisée 35, Personne anonymisée 36, Personne anonymisée 37, Personne anonymisée 38, Personne anonymisée 39, Personne anonymisée 40

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de Grenoble, 17/07/2024, 2202921

Début du contentieux : 29/01/2021

Position : Défendeur

Autres parties : Syndicat des copropriétaires de l'immeuble de Belleville Grande Masse, Société civile immobilière Madopa, Société civile immobilière Doronic, Société civile immobilière Le Flamingo, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28, Personne anonymisée 29, Personne anonymisée 30, Personne anonymisée 31, Personne anonymisée 32, Personne anonymisée 33, Personne anonymisée 34, Personne anonymisée 35, Personne anonymisée 36, Personne anonymisée 37, Personne anonymisée 38, Personne anonymisée 39, Personne anonymisée 40

Dispositif : Rejet
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Tribunal administratif de Grenoble, 15/04/2024, 2401656

Début du contentieux : 05/07/2023

Position : Défendeur

Autres parties : Syndicat des copropriétaires de l'immeuble Belleville Grande Masse, SCI Madopa, SCI Doronic, GRANITIC, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28, Personne anonymisée 29, Personne anonymisée 30, Personne anonymisée 31, Personne anonymisée 32, Personne anonymisée 33, Personne anonymisée 34, Personne anonymisée 35, Personne anonymisée 36, Personne anonymisée 37, Personne anonymisée 38, Personne anonymisée 39, Personne anonymisée 40

Dispositif : Satisfaction partielle
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Tribunal administratif de Grenoble, 29/02/2024, 2307670

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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Tribunal administratif de Grenoble, 30/03/2023, 2206609

Début du contentieux : 07/09/2022

Position : Défendeur

Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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Tribunal administratif de Grenoble, 14/03/2023, 2004088

Position : Défendeur

Autres parties : Société Tertu
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Tribunal administratif de Grenoble, 20/09/2022, 2104299

Position : Défendeur

Autres parties : LES GRANGES BY CASE BLANCHE, Personne anonymisée 1

Dispositif : Sursis à statuer
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Cour administrative d'appel de Lyon, 29/08/2022, 21LY00422

Début du contentieux : 02/11/2018

Position : Défendeur

Autres parties : EVIDENTS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3

Dispositif : Désistement
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Adresse complète :	PL DE LA MAIRIE 73440 LES BELLEVILLE

Organisme :	DPO CONSULTING
Email :	[email protected]
Téléphone :	Non disponible
Adresse :	1 Place des Belleville 73440 LES BELLEVILLE

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE LES BELLEVILLE

Objet : AMO pour la mise en place d’une DSP portant sur la création et l’exploitation d’un réseau de chaleur aux Menuires.

Montant : 89 340,00 € · Notifié le : 13/05/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PLANAIR FRANCE SAS
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Objet : Location et maintenance de photocopieurs

Montant : 63 585,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE
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Objet : Location et maintenance de photocopieurs

Montant : 63 585,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE
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Objet : CONCOURS MOE BUREAUX SERVICES TECHNIQUES ET LOGEMENTS

Montant : 498 482,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OTEIS
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Objet : CONCOURS MOE BUREAUX SERVICES TECHNIQUES ET LOGEMENTS

Montant : 498 482,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AER ARCHITECTES
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Objet : GROS OEUVRE CONSTRUCTION CHALET 3 LOGEMENTS CROIX DE FER

Montant : 228 112,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : VISION CONSTRUCTION
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Objet : CHARPENTE CHALET 3 LOGEMENTS CROIX DE FER

Montant : 135 919,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : SOC DES ETS CHEDAL-ANGLAY FRANCIS
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Objet : MENUISERIES EXT. CHALET 3 LOGEMENTS CROIX DE FER

Montant : 79 037,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : MENUISERIE MONTJOVET
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Objet : ISOLATION THERMIQUE CHALET 3 LOGEMENTS CROIX DE FER

Montant : 59 988,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : FSM
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Objet : METALLERIE CONSTRUCTION CHALET 3 LOGEMENTS CROIX DE FER

Montant : 53 000,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : SOUDEM CONSTRUCTIONS
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Objet : DOUBLAGE CLOISONS CHALET 3 LOGEMENTS CROIX DE FER

Montant : 87 550,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : PLATRERIE PEINTURE ANDRE LAISSUS
En savoir plus
Objet : CHAUFFAGE PLOMBERIE CHALET 3 LOGEMENTS CROIX DE FER

Montant : 126 900,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : REY FRERES SARL
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Objet : ELECTRICITE CHALET 3 LOGEMENTS CROIX DE FER

Montant : 59 000,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : FOURTIN INVEST
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Objet : VETEMENTS DE TRAVAIL ET PETITS EQUIPEMENTS

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 15/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SMG (SMG - DC SAVOIE)
En savoir plus
Objet : VETEMENTS DE TRAVAIL ET PETITS EQUIPEMENTS

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 15/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SERVI PRO
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Objet : VETEMENTS DE TRAVAIL ET PETITS EQUIPEMENTS POUR POLICE

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 15/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ABILIS LOGISTIQUE
En savoir plus
Objet : VETEMENTS DE TRAVAIL ET PETITS EQUIPEMENTS POUR POLICE

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 15/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
En savoir plus
Objet : INSTALLATION CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE

Montant : 102 853,00 € · Notifié le : 11/11/2025 · Durée : 1 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOLTELIS
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Objet : FOURNITURE DE FORFAITS DE SKI VAL THORENS 25/26

Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SOC EXPLOI TELEPHER TARENTAISE MAURIENNE (SETAM - VAL THORENS)
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Objet : FOURNITURE DE FORFAITS DE SKI MENUIRES VILLAGES 25/26

Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE
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Objet : MAINTENANCE DES ASCENSEURS 25/26

Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OTIS
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Objet : POLICE MUNICIPALE VAL THORENS DEMOLITION MACONNERIE

Montant : 126 511,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 1 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EGA-ENTREPRISE GENERALE DES ALPES (EGA)
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Objet : POLICE MUNICIPAL VAL THORENS CLOISONS PEINTURE SOL

Montant : 44 669,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 1 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EGA-ENTREPRISE GENERALE DES ALPES (EGA)
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Objet : POLICE MUNICIPALE VAL THORENS MENUISERIES

Montant : 71 494,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 1 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EGA-ENTREPRISE GENERALE DES ALPES (EGA)
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Objet : VETEMENTS DE TRAVAIL CHAUSSURES EQUIPEMENTS DE PROTECTION

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SERVI PRO
En savoir plus
Objet : VETEMENTS DE TRAVAIL CHAUSSURES EQUIPEMENTS DE PROTECTION

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TRENOIS DECAMPS
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Objet : Accord-cadre pour la fourniture de vêtements et équipements de protection individuelle

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
En savoir plus
Objet : Accord-cadre pour la fourniture de vêtements et équipements de protection individuelle

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ABILIS LOGISTIQUE
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Objet : Accord-cadre pour la fourniture de vêtements et équipements de protection individuelle

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
En savoir plus
Objet : Accord-cadre pour la fourniture de vêtements et équipements de protection individuelle

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ABILIS LOGISTIQUE
En savoir plus
Objet : Accord-cadre pour la fourniture de vêtements et équipements de protection individuelle

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SERVI PRO
En savoir plus
Objet : Accord-cadre pour la fourniture de vêtements et équipements de protection individuelle

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE
En savoir plus
Objet : Accord-cadre pour la fourniture de vêtements et équipements de protection individuelle

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE
En savoir plus
Objet : Accord-cadre pour la fourniture de vêtements et équipements de protection individuelle

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SERVI PRO
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Objet : PRESTATIONS DE SURVEILLANCE ET GARDIENNAGE 2025/2029

Montant : 270 000,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : J.OPS SECURITE
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Objet : NETTOYAGE DES LOCAUX MENUIRES ET VILLAGES 25/26

Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 1 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SMI'ALP EVOLUTION (S.M.I.'ALP)
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Objet : NETTOYAGE DES LOCAUX VAL THORENS 25/26

Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 1 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SMI'ALP EVOLUTION (S.M.I.'ALP)
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Objet : FOYER NORDIQUE MENUISERIE INTERIEURE ET EXTERIEURE

Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 7 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : COMPTOIR DES REVETEMENTS (COMPTOIR DES REVETEMENTS - PALATIN RENOVATION - MALON)
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Objet : FOURNITURE DE PETITS MATERIELS ELECTRIQUES

Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 1 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SC SAS (CEF-YESSS ELECTRIQUE)
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Objet : FOURNITURE DE PETITS MATERIELS ELECTRIQUES

Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 1 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : REXEL FRANCE (INOVEHA)
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Objet : Fournitures de quincaillerie et d’outillages à destination des services de la Commune des Belleville

Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AKZO NOBEL DISTRIBUTION
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Objet : Fournitures de quincaillerie et d’outillages à destination des services de la Commune des Belleville

Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TRENOIS DECAMPS
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Objet : FOURNITURE OUTILLAGE ET PETIT MATERIEL DIVERS

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 17/07/2025 · Durée : 1 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TRENOIS DECAMPS
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Objet : FOURNITURE OUTILLAGE ET PETIT MATERIEL DIVERS

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 17/07/2025 · Durée : 1 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SERVI PRO
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Objet : QUINCAILLERIE VISSERIE GAZ BOUTEILLE PROD.METALLURGIQUES

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 17/07/2025 · Durée : 1 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SMG (SMG - DC SAVOIE)
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Objet : QUINCAILLERIE VISSERIE GAZ BOUTEILLE PROD.METALLURGIQUES

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 17/07/2025 · Durée : 1 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : WURTH FRANCE
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Objet : FOYER NORDIQUE PLATERIE PEINTURE SOLS

Montant : 67 293,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 1 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ART RENOV 73
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Objet : FOYER NORDIQUE GROS OEUVRE INSTALLATION CHANTIER

Montant : 119 980,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 1 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FSM
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Objet : FOYER NORDIQUE ELECTRICTE CFO/CFA

Montant : 49 167,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 1 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : S.T.E.C.H. ELEC
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Objet : Aménagement d’un foyer de ski de fond et multi-activités estivales des Menuires

Montant : 49 167,00 € · Notifié le : 15/07/2025 · Durée : 7 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : S.T.E.C.H. ELEC
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Objet : MO INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES SUR BATIMENTS COMMUNAUX

Montant : 48 600,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 1 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PLANAIR FRANCE SAS
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Objet : MO INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES SUR BATIMENTS COMMUNAUX

Montant : 48 600,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 1 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TECKICEA
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Objet : RENOVATION ASCENSEURS AROLLES VAL THORENS

Montant : 184 300,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 1 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OTIS
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Objet : Rénovation des ascenseurs aux Arolles (Val Thorens)

Montant : 184 300,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OTIS
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Objet : Rénovation des ascenseurs aux Arolles (Val Thorens)

Montant : 184 300,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OTIS
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Objet : LOT 4 ANCIEN CIMETIERE SMB ECLAIRAGE

Montant : 79 861,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 4 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : INEO RESEAUX SUD (EQUANS)
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Objet : LOT 1 ANCIEN CIMETIERE SMB AMGT PAYSAGERS

Montant : 193 742,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 4 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SCAE
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Objet : Lot 2 ANCIEN CIMETIERE SMB MACONNERIE

Montant : 79 090,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 4 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MARTOIA ENTREPRISE
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Objet : Travaux d’aménagement paysager de l’ancien cimetière de St Martin de Belleville

Montant : 183 607,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SCAE
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Objet : Travaux d’aménagement paysager de l’ancien cimetière de St Martin de Belleville

Montant : 183 607,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SCAE
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Objet : TRAVAUX VOIRIE ET RESEAUX DIVERS VRD

Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 02/01/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE BASSO PIERRE ET FILS
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Objet : Accord cadre de travaux de voirie et de réseaux divers (V.R.D) pour la réalisation ou la réparation de réseaux EU.EP

Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 02/01/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE BASSO PIERRE ET FILS
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Objet : Accord cadre de travaux de voirie et de réseaux divers (V.R.D) pour la réalisation ou la réparation de réseaux EU.EP

Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 02/01/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée
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Objet : Fleurissement des espaces publics de la Commune des Belleville

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 27/11/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LES GAZONS DE FRANCE
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Objet : Fleurissement des espaces publics de la Commune des Belleville

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 27/11/2024 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Fleurissement des espaces publics de la Commune des Belleville

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 27/11/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Fleurissement des espaces publics de la Commune des Belleville

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 27/11/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Renouvellement du réseau d’alimentation EP et mise en séparatif du réseau d’assainissement - Praranger - Les Belleville

Montant : 2 179 427,00 € · Notifié le : 25/09/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE BASSO PIERRE ET FILS
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Objet : Construction d’un chalet de 3 logements à la Croix de fer

Montant : 135 919,00 € · Notifié le : 16/08/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOC DES ETS CHEDAL-ANGLAY FRANCIS
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Objet : Construction d’un chalet de 3 logements à la Croix de fer

Montant : 75 237,00 € · Notifié le : 16/08/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MENUISERIE MONTJOVET
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Objet : Construction d’un chalet de 3 logements à la Croix de fer

Montant : 135 919,00 € · Notifié le : 16/08/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un chalet de 3 logements à la Croix de fer

Montant : 75 237,00 € · Notifié le : 16/08/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée
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Objet : Mandat de maîtrise d’ouvrage pour la construction d’un bâtiment d’habitation aux Frênes

Montant : 214 500,00 € · Notifié le : 07/08/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 31/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SYSCO FRANCE SAS
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires

Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 31/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 31/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Fourniture de denrées alimentaires "LOT N°5 : FRUITS ET LEGUMES"

Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée
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Objet : Réfection de la toiture de la salle des fêtes de Villarlurin

Montant : 111 551,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée
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Objet : Marché de reprises techniques de sépultures

Montant : 81 032,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FINALYS ENVIRONNEMENT
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Objet : Construction d’un chalet de 3 logements à la Croix de fer

Montant : 28 500,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée
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Objet : BLINDAGE CONSTRUCTION CHALET 3 LOGEMENTS CROIX DE FER

Montant : 55 716,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 1 mois

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : PYRAMID (PYRAMID - DUNE)
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Objet : Construction d’un chalet de 3 logements à la Croix de fer

Montant : 51 150,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée
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Objet : TERRASSEMENT VRD CHALET 3 LOGEMENTS CROIX DE FER

Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : ENTREPRISE BASSO PIERRE ET FILS
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Objet : Construction d’un chalet de 3 logements à la Croix de fer

Montant : 30 437,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : JEROME DURAND (MENUISERIE SAVOISIENNE)
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Objet : Construction d’un chalet de 3 logements à la Croix de fer

Montant : 59 000,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FOURTIN INVEST
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Objet : Construction d’un chalet de 3 logements à la Croix de fer

Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un chalet de 3 logements à la Croix de fer

Montant : 5 200,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un chalet de 3 logements à la Croix de fer

Montant : 126 900,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un chalet de 3 logements à la Croix de fer

Montant : 59 000,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un chalet de 3 logements à la Croix de fer

Montant : 215 777,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un chalet de 3 logements à la Croix de fer

Montant : 59 988,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un chalet de 3 logements à la Croix de fer

Montant : 53 000,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un chalet de 3 logements à la Croix de fer

Montant : 30 437,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée
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Objet : Construction d’un chalet de 3 logements à la Croix de fer

Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée
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Objet : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour les services publics d’eau potable et d’assainissement collectif de la Commune des Belleville (73440)

Montant : 39 850,00 € · Notifié le : 11/06/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée
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Objet : EXPLOITATION CHAUFFAGE 2024/2029

Montant : 925 455,00 € · Notifié le : 06/06/2024 · Durée : 8 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DALKIA
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Objet : Fourniture et pose d’équipements divers dans le cadre de la mise en tourisme de la stratégie vélo dans la vallée des Belleville

Montant : 44 991,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 4 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 3DI SARL (3D INCRUST)
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Objet : Fourniture et pose d’équipements divers dans le cadre de la mise en tourisme de la stratégie vélo dans la vallée des Belleville

Montant : 44 991,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 4 mois

Statut : Appel d'offres ouvert
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Labels et certificats de COMMUNE DE LES BELLEVILLE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE LES BELLEVILLE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE LES BELLEVILLE

PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)

34 571 €

FEADER

01/04/2025

L’objectif de cette mesure est de soutenir les interventions destinées à stimuler la croissance et à promouvoir la durabilité environnementale et socio-économique des zones rurales grâce notamment au développement d’infrastructures locales (y compris les connexions à haut débit, les énergies renouvelables et les infrastructures sociales) et de services locaux de base, ainsi qu’à la rénovation de villages et à des activités visant à la restauration et à l’amélioration du patrimoine culturel et naturel. La mesure soutient aussi la relocalisation des activités et la reconversion des installations en vue d’améliorer la qualité de vie ou d’augmenter la performance environnementale de la communauté.

Inconnu

•

Inconnue

PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)

38 437 €

FEAGA

01/04/2024

Inconnu

•

Inconnue

PAC - IV/A.24 - Intervention en faveur du développement local (LEADER)

227 014 €

FEAGA,FEADER,Etat/National

01/04/2022

Inconnu

•

Inconnue

PAC - IV/A.7 - Services de base et rénovation des villages en zones rurales

17 228 €

FEAGA,FEADER,Etat/National

01/04/2022

Inconnu

•

Inconnue

PAC - IV/A.8 - Aide aux investissements forestiers

58 204 €

FEAGA,FEADER,Etat/National

01/04/2022

Inconnu

•

Inconnue

PAC - IV/A.7 - Services de base et rénovation des villages en zones rurales

77 420 €

FEAGA,FEADER,Etat/National

01/04/2020

Inconnu

•

Inconnue