| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que CTD SCI applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de CTD SCI
| SIREN : | 487 430 589 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 487 430 589 00027 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 12/12/2005 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 12/12/2005) |
| Numéro RCS : | 487 430 589 R.C.S. Bourg-en-bresse |
| Capital social : | 20 000,00 € |
Activité de CTD SCI
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Etablissements de l'entreprise CTD SCI
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Adresse : PARC D ACTIVITES DES BRUYERES LES BRUYERES 01960 PERONNASDate de création : 04/05/2007
-
Adresse : Z A 2 CHEMIN DE MONTERNOZ 01960 PERONNASDate de création : 01/11/2005Date de clôture : 04/05/2007Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)
Etablissements de l'entreprise CTD SCI
Dirigeants et représentants de CTD SCI
-
Gérant, Associé indéfiniment responsable
58 ans - 04/1968Depuis le 01/08/2016
-
Associé indéfiniment responsable
58 ans - 03/1968Depuis le 01/08/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CTD SCI
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de CTD SCI
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Agrément de nouveaux associés
- Changement de la dénomination sociale
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
- Transfert du siège A PERONNAS 01960 PARC D ACTIVITES DES BRUYERES
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Acte sous seing privé
- Constitution
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Acte sous seing privé
Comptes annuels de CTD SCI
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Conformité de CTD SCI
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces BODACC de CTD SCI
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MODIFICATION 07/08/2016RCS de Bourg-en-BresseBodacc B n°20160154, annonce n°13Dénomination : CTD SCIDescription : Modification survenue sur la dénomination, l'administrationAdministration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : TIRAND Claude, Christophe
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MODIFICATION 17/06/2014RCS de Bourg-en-BresseBodacc B n°20140114, annonce n°12Dénomination : C.F.T.Description : Modification survenue sur la dénomination, l'administrationAdministration : Gérant, Associé : TIRAND Claude, Christophe
Cartographie de CTD SCI
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Entreprises citées de CTD SCI
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DTC (844 589 895) Cité 1 fois en 2018Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CTD SCI et DTC de la relation : Inconnue
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BRESSE FROID (320 552 219) Cité 1 fois en 2012Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CTD SCI et BRESSE FROID de la relation : Immobilier
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