| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 38.31Z |
| Domaine d’activité : | Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que D3EPACA applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31 Décembre |
Informations juridiques de D3EPACA
| SIREN : | 794 041 566 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 794 041 566 00025 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe d'AIX-EN-PROVENCE, le 06/06/2025) |
|
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 03/07/2013) |
| Numéro RCS : | 794 041 566 R.C.S. Aix-en-provence |
| Capital social : | 529 096,00 € |
Activité de D3EPACA
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Etablissements de l'entreprise D3EPACA
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Adresse : ZAC DES CHABAUDS NORD 137 RUE LOUIS LEPINE 13320 BOUC-BEL-AIRDate de création : 25/03/2014Date de clôture : 06/06/2025Nom commercial : D3EPACA GROUPEEnseigne : SINEC : SOLUTIONS INNOVANTES ET ECO
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Adresse : 124 RUE SAINT SAUVEUR 06110 LE CANNETDate de création : 25/03/2014Date de clôture : 01/02/2017
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Adresse : DOMAINE DE VALABRE 128 CHEMIN DE ROMAN 13120 GARDANNEDate de création : 01/07/2013Date de clôture : 01/04/2014 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise D3EPACA
Dirigeants et représentants de D3EPACA
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Président
08/1952 - 05/2020 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDepuis le 02/05/2016
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Commissaire aux comptes suppléant
46 ans - 06/1980Depuis le 16/03/2016
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Commissaire aux comptes titulaire
SIREN : 808113120Depuis le 16/03/2016
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Directeur général
05/1946 - 03/2017 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDepuis le 22/04/2015
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de D3EPACA
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de D3EPACA
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Décision(s) du président
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
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Rapport du commissaire aux comptes
- relatif à l'exactitude de l'arrété de compte
- relatif à l'exactitude de l'arrété de compte
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Statuts mis à jour
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Décision(s) du président
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Décision(s) du président
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
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Rapport du commissaire aux comptes
- relatif à l'exactitude de l'arrété de compte
- relatif à l'exactitude de l'arrété de compte
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Statuts mis à jour
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Décision(s) du président
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement de Directeur Général
- Changement de Directeur Général
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement relatif à l'objet social
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à l'objet social
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Rapport du commissaire aux comptes
- relatif à l'exactitude des arrêtés de comptes
- relatif à l'exactitude des arrêtés de comptes
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Décision(s) des associés
- du 128 chemin de Roman - Domaine de Valabre 13120 Gardanne au : 137 rue Louis Lépine - ZAC des Chabauds Nord 13320 Bouc Bel Air
- du 128 chemin de Roman - Domaine de Valabre 13120 Gardanne au : 137 rue Louis Lépine - ZAC des Chabauds Nord 13320 Bouc Bel Air
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Statuts mis à jour
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Décision(s) des associés
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Augmentation du capital social
- en D3EPACA
- en D3EPACA
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
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Statuts constitutifs
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Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Comptes annuels de D3EPACA
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de D3EPACA
0 contentieux
Alertes de D3EPACA
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de D3EPACA
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Liquidation judiciaire Du 04/04/2017 au 06/06/2025Insuffisance d'actif Depuis le 06/06/2025Jugement prononçant 04/04/2017Bodacc A n°20170073/2445 Jugement de conversion en liquidation judiciaire04/04/2017Jugement de liquidation judiciaire en cours de procédure EN DATE DU 04/04/2017, LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE A PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE AU COURS DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE D3EPACA SAS, A DESIGNE : Liquidateur : Maître Eric VERRECCHIA - 47 bis A, boulevard Carnot - Résidence La Nativité Bâtiment D - 13100 Aix en Provence. DATE D'EFFET : 04/04/2017 Date d'effet : 04/04/2017Extrait de jugement 15/05/2018Bodacc A n°20180096/2687 Jugement modifiant la date de cessation des paiementsJugement de clôture 06/06/2025Bodacc A n°20250111/1439 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
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Redressement judiciaire Du 02/03/2017 au 04/04/2017Jugement d'ouverture 02/03/2017Bodacc A n°20170048/2110 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire02/03/2017(Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire EN DATE DU 02/03/2017, LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE A PRONONCE L'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE CONTRE D3EPACA SAS SOUS LE NUMERO 41017106, ET A DESIGNE : MANDATAIRE JUDICIAIRE Maître Eric VERRECCHIA - 47 bis A, boulevard Carnot - Résidence La Nativité Bâtiment D - 13100 Aix en Provence Administrateur judiciaire : SELARL DE SAINT RAPT - BERTHOLET prise en la personne de Me Charles de SAINT-RAPT - 75, rue Paul Sabatier - 13090 Aix en Provence, AVEC MISSION d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion , - A OUVERT UNE PERIODE D'OBSERVATION POUR UNE DUREE DE 6 MOIS ET A FIXE AU 28/02/2017 LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS. DATE D'EFFET : 02/03/2017 Date d'effet : 02/03/2017
Contentieux de D3EPACA
Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.
Annonces BODACC de D3EPACA
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PROCÉDURE COLLECTIVE 12/06/2025RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc A n°20250111, annonce n°1439Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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RADIATION 10/06/2025RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc B n°20250110, annonce n°462
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JUGEMENT DE CLÔTURE09/06/2025TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCEDénomination : D3EPACAJournal : mesinfos.fr/tpbm
2025_1301_5846
794 041 566 RCS Greffe d'Aix-en-Provence - D3EPACA 137 Rue Louis Lépine 13320 Bouc-Bel-Air - Démantèlement d'épaves
Décision en date du : 06/06/2025, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. -
PROCÉDURE COLLECTIVE 23/05/2018RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc A n°20180096, annonce n°2687Famille : Extrait de jugementNature : Jugement modifiant la date de cessation des paiementsComplément de jugement : Jugement modifiant la date de cessation des paiements au 31 Mars 2016 .
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PROCÉDURE COLLECTIVE 13/04/2017RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc A n°20170073, annonce n°2445Famille : Jugement prononçantNature : Jugement de conversion en liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Eric Verrecchia 47 bis A, boulevard Carnot - Résidence la Nativité Bâtiment D - 13100 Aix-en-Provence , et mettant fin à la mission de l'administrateur SELARL DE SAINT RAPT - BERTHOLET prise en la personne de Me Charles de SAINT-RAPT.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 09/03/2017RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc A n°20170048, annonce n°2110Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 28 Février 2017 , désignant administrateur SELARL DE SAINT RAPT - BERTHOLET prise en la personne de Me Charles de SAINT-RAPT 75, rue Paul Sabatier - 13090 Aix-en-Provence avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Maître Eric Verrecchia 47 bis A, boulevard Carnot - Résidence la Nativité Bâtiment D - 13100 Aix-en-Provence . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
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DÉPÔT DES COMPTES 12/09/2016RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc C n°20160096, annonce n°1818Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2015Adresse : Zone d'Activités Commerciales des Chabauds Nord 137 rue Louis Lépine 13320 Bouc Bel Air
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MODIFICATION 18/05/2016RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc B n°20160097, annonce n°60Dénomination : D3EPACACapital : 529 096,00 €Description : Modification survenue sur le capital
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MODIFICATION 18/05/2016RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc B n°20160097, annonce n°56Dénomination : D3EPACADescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président : LEVILLAIN Dominique Directeur général : PRIEUR Georges Commissaire aux comptes titulaire : DG AUDIT EXPERT (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : MERCIER Jean-Charles
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DÉPÔT DES COMPTES 11/08/2015RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc C n°20150075, annonce n°3237Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2014Adresse : Zone d'Activités Commerciales des Chabauds Nord 137 rue Louis Lépine 13320 Bouc Bel Air
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MODIFICATION 31/05/2015RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc B n°20150102, annonce n°242Dénomination : D3EPACADescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président : LEVILLAIN Dominique Directeur général : PRIEUR Georges Commissaire aux comptes titulaire : ACN AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : ANSEMBLE (SA)
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MODIFICATION 11/01/2015RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc B n°20150007, annonce n°239Dénomination : D3EPACACapital : 349 600,00 €Description : Modification survenue sur l'activité, le capital
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MODIFICATION 16/05/2014RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc B n°20140094, annonce n°206Dénomination : D3EPACAAdresse : Zone d'Activités Commerciales des Chabauds Nord 137 rue Louis Lépine 13320 Bouc Bel AirDescription : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
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MODIFICATION 17/01/2014RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc B n°20140012, annonce n°161Dénomination : D3EPACACapital : 50 000,00 €Description : Modification survenue sur la dénomination, le capital
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CRÉATION 19/07/2013RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc A n°20130138, annonce n°157Dénomination : D3E PACACapital : 10 000,00 €Adresse : Domaine de Valabre 128 chemin de Roman 13120 GardanneActivité : Le démantèlement, le recyclage, la récupération, la collecte, la transformation, le stockage, le traitement, l'élimination et la valorisation des déchets d'équipements électriques et électroniques pour le compte des entreprises et des collectivités publiques, la récupération, la collecte, la transformation, le stockage de matières métalliques ou non métalliques, mobiliers de bureau, professionnels ou non professionnels. La ressourcerie, centre de récupération, valorisation de matériel, prise en charge pour le compte de producteurs de la responsabilité de la fin de vie des équipements électriques et électroniques. Insertion sociale et professionnelle des salariés qu'elle emploie.Administration : Président : LEVILLAIN Dominique Directeur général : AVILA Angel Commissaire aux comptes titulaire : ACN AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : ANSEMBLE (SA)
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Entreprises citées de D3EPACA
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DG AUDIT EXPERT (808 113 120) Cité 2 fois en 2016Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés D3EPACA et DG AUDIT EXPERT de la relation : Commissaire aux comptes
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SARL JIWI (819 085 234) Cité 2 fois en 2016Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés D3EPACA et SARL JIWI de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrick JARRE
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EUROPEENNE DE PARTICIPATION ET INVEST. (383 292 067) Cité 4 fois en 2013 et 2014Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés D3EPACA et EUROPEENNE DE PARTICIPATION ET INVEST. de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : Francois TESTA , Stéphane TESTA , Sébastien TESTA et 2 autres
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A.C.N AUDIT (395 170 095) Cité 4 fois en 2013 et 2014Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés D3EPACA et A.C.N AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
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MEDITERRANEE COLLECTE (403 139 173) Cité 4 fois en 2013 et 2014Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés D3EPACA et MEDITERRANEE COLLECTE de la relation : Commissaire aux comptes
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ANSEMBLE SA (405 035 205) Cité 4 fois en 2013 et 2014Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés D3EPACA et ANSEMBLE SA de la relation : Commissaire aux comptes
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CAISSE D'EPARGNE CEPAC (775 559 404) Cité 2 fois en 2013Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés D3EPACA et CAISSE D'EPARGNE CEPAC de la relation : Banque
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Marques déposées par D3EPACA
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DEEE D3EPACA CASSE BATEAUEnregistrée le 09/06/2016Expire le 09/06/2026Classes : 37 , 39 , 40Numéro : FR4278763Marque enregistrée
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Casse bateauEnregistrée le 06/04/2016Expire le 06/04/2026Classes : 37 , 39 , 40Numéro : FR4262444Marque enregistrée
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ROBOCSEEnregistrée le 03/03/2016Expire le 03/03/2026Classes : 07 , 09 , 40Numéro : FR4253681Marque enregistrée
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DEEE D3EPACA VALORISATION NAUTIQUEEnregistrée le 14/01/2016Expire le 14/01/2026Classes : 37 , 39 , 40Numéro : FR4240468Marque enregistrée
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DEEE D3EPACA GROUPEEnregistrée le 14/01/2016Expire le 14/01/2026Classes : 37 , 39 , 40Numéro : FR4240484Marque enregistrée
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RV2C Recyclage et Valorisation des CompositesEnregistrée le 08/01/2016Expire le 08/01/2026Classes : 07 , 17 , 40Numéro : FR4238911Marque enregistrée
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ROB CSE RE-USE COMPONENTS TECHNOLOGYEnregistrée le 19/05/2015Expire le 19/05/2025Classes : 07 , 09 , 40Numéro : FR4181541Marque expirée
Brevets déposés par D3EPACA
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EQUIPEMENT ET PROCEDE DE SEPARATION DE COMPOSANTS D'UNE CARTE ELECTRONIQUE.Enregistré le 29/03/2016Expiré le 31/03/2017Numéro : FR1652667Classes : B23K1/018 , B23K2101/42 , H05K13/0486Déchu