Activité de D.B.T.P.
| Activité principale déclarée : |
TOUS TRAVAUX DU BATIMENT, GROS OEUVRE, TERRASSEMENT, MACONNERIE, CHARPENTE, COUVERTURE, ASSAINISSEME |
| Autres activités : |
Tous travaux du bâtiment, gros oeuvre, terrassement, maçonnerie, charpente, couverture, assainissement |
| Code NAF ou APE : |
43.99C (Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment) |
| Domaine d’activité : |
Travaux de construction spécialisés |
| Formes d'exercice : |
Commerciale, Artisanale réglementée |
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Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que D.B.T.P. applique soit différente.
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Ouvriers des entreprises du bâtiment de plus de 10 salariés -
IDCC 1597
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/12/2026 |
Etablissements de l'entreprise D.B.T.P.
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Siège et établissement principal
En activité
422 698 308 00026
Adresse : LE GREBIER
RUE DU CHAMP DE TIR
88600 BRUYERES
Date de création :
25/07/2011
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Établissement secondaire
Fermé
422 698 308 00018
Adresse : 3 B RUE LIBERATION
88600 BRUYERES
Date de création :
01/04/1999
Dirigeants et représentants de D.B.T.P.
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Gérant
65 ans
- 09/1960
Depuis le 05/07/2011
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de D.B.T.P.
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de D.B.T.P.
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Décision(s) de l'associé unique
- EN : D.B.T.P.
- DE 3 BIS RUE DE LA LIBERATION 88600 BRUYERES AU RUE DU CHAMP DE TIR LE GREBIER 88600 BRUYERES
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Statuts mis à jour
18/03/2014
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Décision(s) de l'associé unique
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Statuts mis à jour
31/07/2012
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Décision(s) de l'associé unique
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Statuts mis à jour
31/07/2012
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement(s) de gérant(s)
- Transformation en Société réduite à un associé unique
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
26/08/2011
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Acte sous seing privé
-
Procès-verbal d'assemblée
- Changement(s) de gérant(s)
- Transformation en Société réduite à un associé unique
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
26/08/2011
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement(s) de gérant(s)
- Transformation en Société réduite à un associé unique
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
26/08/2011
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Procès-verbal d'assemblée
- Reconstitution de l'actif net
07/02/2011
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Acte sous seing privé
- Démission(s) de gérant(s)
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
10/08/2009
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Acte sous seing privé
- Démission(s) de gérant(s)
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
10/08/2009
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Acte sous seing privé
- Démission(s) de gérant(s)
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
10/08/2009
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Acte sous seing privé
- Démission(s) de gérant(s)
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
10/08/2009
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Procès-verbal d'assemblée
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
21/11/2008
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Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
07/02/2007
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
- Nomination(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
11/08/2006
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
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Statuts mis à jour
04/08/2005
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Acte sous seing privé
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Divers
- LES AUTRES ACTES ACTE DE NOMINATION DU GERANT EN DATE DU 23/03/99
- LES AUTRES DECISIONS NOMINATION DU GERANT
24/04/1999
Comptes annuels de D.B.T.P.
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2016 car elle ne dépassait pas certains critères financiers.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2016. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
Alertes de D.B.T.P.
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de D.B.T.P.
Contentieux de D.B.T.P.
Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.
Annonces BODACC de D.B.T.P.
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PROCÉDURE COLLECTIVE
04/03/2022
RCS d'Epinal
Famille : Jugement de clôture
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément de jugement :
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Bodacc A
n°20220045, annonce
n°3021
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RADIATION
04/03/2022
RCS d'Epinal
Bodacc B
n°20220045, annonce
n°2718
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PROCÉDURE COLLECTIVE
03/08/2021
RCS d'Epinal
Famille : Avis de dépôt
Nature : Dépôt du projet de répartition
Complément de jugement :
Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
Bodacc A
n°20210149, annonce
n°3289
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PROCÉDURE COLLECTIVE
29/09/2020
RCS d'Epinal
Famille : Avis de dépôt
Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Complément de jugement :
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Bodacc A
n°20200189, annonce
n°4458
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PROCÉDURE COLLECTIVE
08/03/2020
RCS d'Epinal
Famille : Extrait de jugement
Nature : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
Complément de jugement :
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 27 Février 2020 , désignant liquidateur Scp Le Carrer-Najean 7, quartier de la Magdeleine - 88000 Epinal . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
Bodacc A
n°20200048, annonce
n°1356
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PROCÉDURE COLLECTIVE
27/09/2018
RCS d'Epinal
Famille : Extrait de jugement
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément de jugement :
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Scp Le Carrer-Najean 7, quartier de la Magdeleine - 88000 Epinal .
Bodacc A
n°20180184, annonce
n°2681
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PROCÉDURE COLLECTIVE
23/11/2017
RCS d'Epinal
Famille : Avis de dépôt
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément de jugement :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Bodacc A
n°20170225, annonce
n°2645
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DÉPÔT DES COMPTES
04/10/2017
RCS d'Epinal
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2016
Adresse :
le Grebier rue du Champ de Tir 88600 Bruyères
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170100, annonce
n°8344
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PROCÉDURE COLLECTIVE
21/02/2017
RCS d'Epinal
Famille : Jugement d'ouverture
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément de jugement :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 14 Août 2015 , désignant mandataire judiciaire Scp Le Carrer-Najean 7, quartier de la Magdeleine - 88000 Epinal . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
Bodacc A
n°20170036, annonce
n°2336
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DÉPÔT DES COMPTES
16/08/2016
RCS d'Epinal
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2015
Adresse :
le Grebier rue du Champ de Tir 88600 Bruyères
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160082, annonce
n°10115
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DÉPÔT DES COMPTES
04/08/2015
RCS d'Epinal
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2014
Adresse :
le Grebier rue du Champ de Tir 88600 Bruyères
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20150071, annonce
n°8745
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DÉPÔT DES COMPTES
17/09/2014
RCS d'Epinal
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2013
Adresse :
le Grebier rue du Champ de Tir 88600 Bruyères
Bodacc C
n°20140070, annonce
n°9902
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DÉPÔT DES COMPTES
22/10/2013
RCS d'Epinal
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2012
Adresse :
3 bis rue de la Libération 88600 Bruyères
Bodacc C
n°20130077, annonce
n°12621
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VENTE
06/10/2011
RCS d'Epinal
Adresse :
3 bis rue de la Libération 88600 Bruyères
Administration : Gérant(e) : DUPIC Philippe
Catégorie vente :
Autre achat, apport, attribution
Origine des fonds :
Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 167000 Euros.
Bodacc A
n°20110194, annonce
n°716
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MODIFICATION
07/09/2011
RCS d'Epinal
Dénomination : MASY DENIS BATIMENT
Description : Modification survenue sur l'administration
Administration : Gérant(e) : DUPIC Philippe
Bodacc B
n°20110173, annonce
n°2612
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DÉPÔT DES COMPTES
22/08/2011
RCS d'Epinal
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2011
Adresse :
3 bis rue de la Libération 88600 Bruyères
Bodacc C
n°20110049, annonce
n°11906
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DÉPÔT DES COMPTES
14/02/2011
RCS d'Epinal
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2010
Adresse :
3 bis rue de la Libération 88600 Bruyères
Bodacc C
n°20110009, annonce
n°10705
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DÉPÔT DES COMPTES
30/12/2009
RCS d'Epinal
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2009
Adresse :
3 bis rue de la Libération 88600 Bruyères
Bodacc C
n°20090102, annonce
n°12236
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MODIFICATION
15/09/2009
RCS d'Epinal
Dénomination : MASY DENIS BATIMENT
Description : Modification survenue sur l'administration
Administration : Gérant(e) : MASY Denis Rêné
Bodacc B
n°20090177, annonce
n°949
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DÉPÔT DES COMPTES
05/01/2009
RCS d'Epinal
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/03/2008
Adresse :
3 bis rue de la Libération 88600 Bruyères
Bodacc C
n°20090001, annonce
n°10356
Services recommandés pour les SARL
Entreprises citées de D.B.T.P.
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés D.B.T.P. et de la relation :
Inconnue
En savoir plus
Biens immobiliers de D.B.T.P.
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Appels d'offres gagnés par D.B.T.P.
Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.
Labels et certificats de D.B.T.P.
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de D.B.T.P.
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par D.B.T.P.
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.