| Activité principale déclarée : | |
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| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 01.41Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
Informations juridiques de DE BOURBRE
| SIREN : | 441 545 886 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 441 545 886 00026 |
| Forme juridique : | GAEC, groupement agricole d'exploitation en commun |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de VIENNE , le 15/04/2002 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 15/04/2002) |
| Numéro RCS : | 441 545 886 R.C.S. Vienne |
| Capital social : | Inconnu |
| Capital variable (minimum) : | 90 540,00 € |
Activité de DE BOURBRE
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Etablissements de l'entreprise DE BOURBRE
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Adresse : 83 CHEMIN DE BOURBRE 38690 BURCINDate de création : 01/04/2002Date de clôture : 01/04/2020 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise DE BOURBRE
Dirigeants et représentants de DE BOURBRE
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Gérant
29 ans - 11/1996Depuis le 01/04/2020
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Gérant
50 ans - 09/1975Depuis le 28/10/2008
Entreprises dirigées par DE BOURBRE
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Président
SIREN : 334980307Du 15/09/2011 au 07/02/2020
Anciens mandats
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DE BOURBRE
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
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Acte
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification de la durée de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert siège social et établissement principal Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification de la durée de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert siège social et établissement principal Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification de la durée de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert siège social et établissement principal Cession de parts
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Acte
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Procès-verbal d'assemblée
- Cession de parts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Démission de gérant
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Statuts constitutifs
- Cession de parts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Démission de gérant
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Démission de gérant
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Procès-verbal d'assemblée
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Statuts mis à jour
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Statuts mis à jour
Comptes annuels de DE BOURBRE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de DE BOURBRE
Annonces BODACC de DE BOURBRE
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MODIFICATION 18/06/2020RCS de VienneBodacc B n°20200117, annonce n°1594Dénomination : DE BOURBREAdresse : 160 Chemin De Bourbre 38690 BurcinDescription : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique. Nouveau siège.Administration : BOTTALA Adrien Etienne nom d'usage : BOTTALA devient gérant
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CRÉATION 30/12/2008RCS de BourgoinBodacc A n°20080239, annonce n°884Dénomination : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE BOURBRECapital : 90 540,00 €Adresse : Bourbre-Burcin 38690 Le Grand-LempsAdministration : cogérant partant : GUTTIN épouse BARBIER (Monique) ; gérant restant : BARBIER (Emeric).
Cartographie de DE BOURBRE
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Aides perçues par DE BOURBRE
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
4 789 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
24/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant :
6 727 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
24/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.3 - Aide complémentaire au revenu pour les jeunes agriculteurs
Montant :
2 299 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
24/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide complémentaire au revenu pour les jeunes agriculteurs est un paiement découplé de la production apportant une aide au revenu renforcée aux jeunes agriculteurs nouvellement installés pour la première fois. L’objectif est de moderniser le secteur agricole en attirant les jeunes et en favorisant le développement de leur entreprise.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
12 804 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
24/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant :
5 843 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
14/03/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant :
11 758 €
Autorité :
FEADER
Octroi :
24/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant :
6 873 €
Autorité :
Etat/National
Octroi :
24/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant :
4 707 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques (article 31)
Montant :
20 293 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.4 - Investissements physiques (article 17)
Montant :
9 614 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
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