| Activité principale déclarée : | |
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| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 01.24Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
Informations juridiques de DES IRIS
| SIREN : | 494 256 563 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 494 256 563 00029 |
| Forme juridique : | GAEC, groupement agricole d'exploitation en commun |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de ROMANS , le 14/02/2007 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 14/02/2007) |
| Numéro RCS : | 494 256 563 R.C.S. Romans |
| Capital social : | 41 360,00 € |
Activité de DES IRIS
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Etablissements de l'entreprise DES IRIS
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Adresse : QUARTIER L'OSIERE 1311 ROUTE DU POET 26170 LA ROCHE-SUR-LE-BUISDate de création : 31/12/2021
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Adresse : QUARTIER LA BATIE 1309 ROUTE DU POET 26170 LA ROCHE-SUR-LE-BUISDate de création : 01/12/2006Date de clôture : 31/12/2021 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise DES IRIS
Dirigeants et représentants de DES IRIS
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Gérant
40 ans - 04/1986Depuis le 31/12/2021
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Gérant
42 ans - 11/1983Depuis le 27/05/2016
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Ancien gérant
04/1958 - 10/2023 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDu 27/05/2016 au 15/06/2023
Anciens dirigeants
Entreprises dirigées par DES IRIS
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Administrateur
SIREN : 301193454Depuis le 30/04/2019
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DES IRIS
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de DES IRIS
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Acte sous seing privé
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
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Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée
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Statuts constitutifs
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Procès-verbal d'assemblée
Comptes annuels de DES IRIS
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Conformité de DES IRIS
Annonces de DES IRIS
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Aides perçues par DES IRIS
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
2 002 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
15/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
953 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
15/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant :
1 272 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
15/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant :
3 162 €
Autorité :
FEADER
Octroi :
15/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant :
1 846 €
Autorité :
Etat/National
Octroi :
15/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue