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Mise à jour RCS : le 05/06/2026 Mise à jour RNE : le 05/06/2026 Mise à jour INSEE : le 04/06/2026

DEVAUX PATRICK

344 591 938 · Active
Adresse : , QUARTIER PIBERNET, 84480 BONNIEUX
Activité : Culture de la vigne
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1988
Dirigeants : Devaux Patrick , Devaux Clément

Voir les statuts

Informations juridiques de DEVAUX PATRICK

SIREN : 344 591 938
SIRET (siège) : 344 591 938 00016
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR72344591938
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'AVIGNON , le 20/04/1988 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 20/04/1988)
Numéro RCS : 344 591 938 R.C.S. Avignon
Capital social : 30 489,80 €

Extrait INPI

Activité de DEVAUX PATRICK

Activité principale déclarée : Production agricole
Autres activités : Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Autres cultures non permanentes,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE : 01.21Z (Culture de la vigne)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice : Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective : Départementale des exploitations agricoles Vaucluse - IDCC 9841

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Etablissements de l'entreprise DEVAUX PATRICK

  • Siège et établissement principal

    En activité

    344 591 938 00016
    Adresse : QUARTIER PIBERNET 84480 BONNIEUX
    Date de création : 01/01/1988

Finances de DEVAUX PATRICK

Dirigeants et représentants de DEVAUX PATRICK

  • Devaux Clément
    Gérant, Membre non salarié participant aux travaux
    27 ans - 02/1999
    Depuis le 11/08/2025
  • Devaux Patrick
    Gérant
    59 ans - 07/1966
    Depuis le 06/08/2013

Entreprises dirigées par DEVAUX PATRICK

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DEVAUX PATRICK

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de DEVAUX PATRICK

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    01/08/2025
    • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
    01/08/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    01/08/2025
    • Acte notarié
      • Donation de parts
    • Décision(s) de l'associé unique
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    07/02/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
      • EN DEVAUX PATRICK
      • EN EARL
    • Statuts mis à jour
    08/04/2014
    • Décision(s) des associés
      • PARTAGE PARTIEL DE DROITS SOCIAUX
    • Statuts mis à jour
    22/11/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement relatif à la durée de la personne morale
    • Statuts mis à jour
    24/04/2013

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Annonces BODACC de DEVAUX PATRICK

  • MODIFICATION 14/08/2025
    RCS d'Avignon
    Dénomination : DEVAUX PATRICK
    Adresse : Quartier Pibernet 84480 Bonnieux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant : DEVAUX Patrick ; Gérant : DEVAUX Clément
    Bodacc B n°20250155, annonce n°1709
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    01/08/2025
    Dénomination : DEVAUX PATRICK
    Journal : mesinfos.fr/tpbm
    DEVAUX PATRICK
    EARL au capital de 30489,8 €
    Siège social :
    quartier pibernet 84480 Bonnieux
    344 591 938 RCS d' Avignon
    Le 04/07/2025, l'associé unique a pris acte de la perte du caractère unipersonnel de la société et a nommé co-gérant M. DEVAUX Clément, demeurant 205 chemin de Pibernet 84480 Bonnieux
    Mention au RCS d' Avignon
  • CRÉATION 20/04/2014
    RCS d'Avignon
    Dénomination : DEVAUX PATRICK
    Capital : 30 489,80 €
    Adresse : Quartier Pibernet 84480 Bonnieux
    Activité : Production agricole
    Administration : Gérant : DEVAUX Patrick
    Bodacc A n°20140078, annonce n°885

Cartographie de DEVAUX PATRICK

Comment contacter DEVAUX PATRICK ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :
QUARTIER PIBERNET
84480 BONNIEUX
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Services recommandés

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Entreprises citées de DEVAUX PATRICK

  • EARL CHEYRIAS (349 668 210) Cité 1 fois en 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DEVAUX PATRICK et EARL CHEYRIAS de la relation : Banque
  • CUMA DES 3 VALLEES (440 176 253) Cité 1 fois en 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DEVAUX PATRICK et CUMA DES 3 VALLEES de la relation : Banque
  • CAVE COOP AGRICOLE VIGNERONS DE RASTEAU (783 246 911) Cité 1 fois en 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DEVAUX PATRICK et CAVE COOP AGRICOLE VIGNERONS DE RASTEAU de la relation : Banque
  • LA HALTE GOURMANDE (842 473 548) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DEVAUX PATRICK et LA HALTE GOURMANDE de la relation : Banque
  • PARIS SORB IMMO (444 439 178) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DEVAUX PATRICK et PARIS SORB IMMO de la relation : Banque
  • MONTHLERY IMMO (532 176 112) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DEVAUX PATRICK et MONTHLERY IMMO de la relation : Banque
  • DISCIMUS (497 529 065) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DEVAUX PATRICK et DISCIMUS de la relation : Banque
  • SILENE (993 420 884) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DEVAUX PATRICK et SILENE de la relation : Banque
  • ATHENA (993 784 875) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DEVAUX PATRICK et ATHENA de la relation : Banque
  • VA-ACTIV (992 974 899) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DEVAUX PATRICK et VA-ACTIV de la relation : Banque
  • LES MEAUDRAISES (534 494 257) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DEVAUX PATRICK et LES MEAUDRAISES de la relation : Banque
  • JOD'ART (992 580 340) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DEVAUX PATRICK et JOD'ART de la relation : Banque
  • AMB FRANCE (483 445 375) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DEVAUX PATRICK et AMB FRANCE de la relation : Banque
  • DECOSYSTEM FRANCE (797 528 783) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DEVAUX PATRICK et DECOSYSTEM FRANCE de la relation : Banque
  • SCI MAEJEL (810 899 187) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DEVAUX PATRICK et SCI MAEJEL de la relation : Banque
  • OZIMA (827 573 338) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DEVAUX PATRICK et OZIMA de la relation : Banque
  • RZ1 (790 863 047) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DEVAUX PATRICK et RZ1 de la relation : Banque
  • LES TOITS BLEUS (519 094 395) Cité 1 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DEVAUX PATRICK et LES TOITS BLEUS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : CAVE DE BONNIEUX , PHILIPPE JULIEN

Biens immobiliers de DEVAUX PATRICK

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Labels et certificats de DEVAUX PATRICK

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de DEVAUX PATRICK

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par DEVAUX PATRICK

Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 2 621 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 28/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.6 - Outils de gestion des risques
Montant : 2 698 €
Autorité : FEADER
Octroi : 28/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’encourager la mise en place d’outils de gestion des risques aidant les agriculteurs à gérer les risques concernant la production et les revenus liés à leur activité agricole sur lesquels ils n’exercent aucun contrôle.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 6 079 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 28/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV.6 - Aide dans le secteur vitivinicole (chapitre II, section 4)
Montant : 16 143 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif d’aides diverses octroyées est d’assurer l’équilibre du marché et d’accroître la compétitivité du vin de l’Union: aide à la promotion du vin sur les marchés de pays tiers et à des actions d’information sur la consommation responsable de vin et sur le système des appellations d’origine protégée (AOP) et des indications géographiques protégées (IGP) de l’Union; cofinancement des coûts de la restructuration et de la reconversion des vignobles, aide aux investissements dans des installations de vinification et dans des structures de commercialisation, ainsi qu’à l’innovation; aide à la récolte en vert, à la constitution de fonds de mutualisation, à l’assurance récolte et à la distillation de sous-produits.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant : 4 069 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 28/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 3 431 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 28/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : Aides à l'indemnisation des calamités agricoles par le Fonds national de gestion des risques en agriculture (FNGRA)
Montant : 71 553 €
Autorité : Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation
Publication : 08/09/2023
Objectif : Aides destinées à compenser les pertes causées par des phénomènes climatiques défavorables pouvant être assimilés à une calamité naturelle (article 25)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.61993
•
Référence : TM-11875964
Intitulé : PAC - I.1 - Aide unique découplée à la surface (DPU)
Montant : 6 264 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2015
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.7 - Soutiens couplés spécifiques
Montant : 2 088 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2015
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.6 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 10 606 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2015
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue