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Mise à jour RCS : le 26/05/2026 Mise à jour RNE : le 26/05/2026 Mise à jour INSEE : le 25/05/2026

DMC TISSUS

392 963 443 · Radiée depuis le 03/05/2019
Adresse : 10 AVENUE LEDRU-ROLLIN, 75012 PARIS
Activité : Ennoblissement textile
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 21/10/1993
Dirigeants : Facques Denis , GALLOT Isabelle , Gadoux Pierre , DOLLFUS MIEG ET CIE DMC SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Informations juridiques de DMC TISSUS

SIREN : 392 963 443
SIRET (siège) : 392 963 443 00016
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR65392963443
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de PARIS, le 03/05/2019)
Inscription au RNE : INSCRIT (le 10/11/1993)
Numéro RCS : 392 963 443 R.C.S. Paris
Capital social : 16 955 982,58 €

Activité de DMC TISSUS

Activité principale déclarée : Ennoblissement textile
Code NAF ou APE : 13.30Z (Ennoblissement textile)
Domaine d’activité : Fabrication de textiles
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que DMC TISSUS applique soit différente. : Industrie textile - IDCC 18
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise DMC TISSUS

  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 963 443 00016
    Adresse : 10 AVENUE LEDRU-ROLLIN 75012 PARIS
    Date de création : 21/10/1993
    Date de clôture : 22/09/2008
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 963 443 00123
    Adresse : 13 RUE DE PFASTATT 68200 MULHOUSE
    Date de création : 01/01/1998
    Date de clôture : 22/09/2008
    Activité distincte : Fabrication d'autres textiles n.c.a. (13.99Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 963 443 00131
    Adresse : 5 AVENUE DE SUISSE 68390 SAUSHEIM
    Date de création : 01/01/1997
    Date de clôture : 22/09/2008
    Activité distincte : Fabrication d'autres textiles n.c.a. (13.99Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 963 443 00115
    Adresse : 9 RUE HAUSSMANN 68920 WINTZENHEIM
    Date de création : 01/01/1997
    Date de clôture : 22/09/2008
    Activité distincte : Tissage (13.20Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 963 443 00107
    Adresse : 13 ROUTE D'INGERSHEIM 68000 COLMAR
    Date de création : 01/01/1997
    Date de clôture : 31/05/1999
    Activité distincte : Ennoblissement textile (17.3Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 963 443 00099
    Adresse : 14 RUE DU COMMANDANT MARCEAU 68550 SAINT-AMARIN
    Date de création : 01/01/1997
    Date de clôture : 22/09/2008 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 963 443 00081
    Adresse : ZI 5 AVENUE DE SUISSE 68110 ILLZACH
    Date de création : 01/01/1997
    Date de clôture : 22/09/2008 et transféré vers d'autres établissements
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 963 443 00073
    Adresse : 7 RUE DE BONE 06400 CANNES
    Date de création : 31/12/1993
    Date de clôture : 25/12/1995
    Activité distincte : Industries textiles n.c.a. (17.5G)
    Enseigne : MARITAC
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 963 443 00065
    Adresse : 3 RUE DE FURSTEMBERG 75006 PARIS
    Date de création : 31/12/1993
    Date de clôture : 01/01/2008 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de textiles (46.41Z)
    Enseigne : LES EDITIONS DOLLFUS MIEG
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 963 443 00057
    Adresse : 31 BOULEVARD BOURDON 75004 PARIS
    Date de création : 31/12/1993
    Date de clôture : 25/12/1994
    Activité distincte : Industries textiles n.c.a. (17.5G)
    Enseigne : MARITAC
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 963 443 00040
    Adresse : RUE DES FRERES MAHIEU 59193 ERQUINGHEM-LYS
    Date de création : 31/12/1993
    Date de clôture : 25/12/1995
    Activité distincte : Ennoblissement textile (17.3Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 963 443 00032
    Adresse : PFASTATT LE CHATEAU 68120 PFASTATT
    Date de création : 31/12/1993
    Date de clôture : 28/02/2001
    Activité distincte : Ennoblissement textile (17.3Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    392 963 443 00024
    Adresse : PARC CLUB DU MOULIN A VENT 33 AVENUE DU DOCTEUR GEORGES LEVY 69200 VENISSIEUX
    Date de création : 31/12/1993
    Date de clôture : 30/04/1994
    Activité distincte : Industries textiles n.c.a. (17.5G)
    Enseigne : MARITAC

Etablissements de l'entreprise DMC TISSUS

Finances de DMC TISSUS

Dirigeants et représentants de DMC TISSUS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DMC TISSUS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de DMC TISSUS

    • Ordonnance
      • Démission de président du conseil d'administration et de directeur général
      • Nomination d'administrateur provisoire
    14/10/2009
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    29/07/2008
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    21/03/2008
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    16/01/2006
    • Extrait de procès-verbal
      • MODALITE D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    06/07/2004
    • Extrait de procès-verbal
      • RATIFICATION NOMINATION PRESIDENT ET DIRECTEUR GENERAL
    06/07/2004
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Nomination de représentant permanent
    06/07/2004
    • Extrait de procès-verbal
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
    06/07/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    25/06/2003
    • Extrait de procès-verbal
      • Mise en harmonie des statuts AVEC LA LOI DU 15 MAI 2001 SUR LES NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
      • Réduction du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    19/09/2002
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision de réduction
      • Divers
    19/09/2002
    • Extrait de procès-verbal
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    19/09/2002
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    21/11/2001
    • Certificat
      • Attestation bancaire
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Réduction du capital social
      • Conversion du capital en euros
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    18/10/2001
    • Extrait de procès-verbal
      • Cooptation d'administrateurs
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    31/01/2001
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    06/10/2000
    • Acte
      • Changement de représentant permanent
    15/12/1998
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    21/07/1998
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
    05/05/1998
    • Déclaration de conformité
      • Divers
    • Extrait de procès-verbal
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Changement de la dénomination sociale TEXUNION SA
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Fusion définitive
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    • Traité
      • Divers
    25/02/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Divers
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    13/01/1998
    • Rapport du commissaire à la fusion
      • Divers
    15/12/1997
    • Acte sous seing privé
      • Projet de fusion AVEC SAIC VELCOREX
    20/11/1997
    • Document inconnu
    20/10/1997
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    09/04/1997
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    13/03/1997
    • Acte
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    31/01/1997
    • Divers
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • MODIFICATION ADMINISTRATION
      • Changement de président
      • Changement de représentant permanent
    08/07/1996
    • Divers
      • MODIFICATION ADMINISTRATION
      • Changement de représentant permanent
    18/05/1995
    • Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    25/02/1994
    • Divers
      • Apport
      • Modification(s) statutaire(s) RAPPORT COMMISSAIRE AUX APPORTS DEPOSE LE 20/12/93 N° 67969
      • Augmentation du capital social
    14/02/1994
    • Divers
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
    20/12/1993
    • Statuts constitutifs
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
    10/11/1993

Comptes annuels de DMC TISSUS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de DMC TISSUS

  • Redressement judiciaire Du 05/05/2008 au 22/09/2008
    Jugement d'ouverture 05/05/2008
    Bodacc A n°20080093/2920 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    05/05/2008
    LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS A PRONONCE EN DATE DU 05-05-2008 L'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE SOUS LE NUMERO 081311 DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS LE 30-04-2008, ET A DESIGNE JUGE COMMISSAIRE : M.BADILLET, JUGE COMMISSAIRE SUPPLEANT : M.KLOTZ, ADMINISTRATEUR : ME GÉRARD PHILIPPOT 60 RUE DE LONDRES 75008 PARIS ME MULHAUPT PIERRE 11 RUE MITTELBACH 68100 MULHOUSE, AVEC POUR MISSION : ASSISTER, MANDATAIRE JUDICIAIRE : SELAFA MJA EN LA PERSONNE DE ME LELOUP-THOMAS 169 BIS RUE DU CHEVALERET 75013 PARIS ME FROEHLICH PHILIPPE 36 RUE PAUL CEZANNE 68100 MULHOUSE, ET A OUVERT UNE PERIODE D'OBSERVATION EXPIRANT LE 05-08-2008, LES DECLARATIONS DES CREANCES SONT A DEPOSER AU MANDATAIRE JUDICIAIRE DANS LES DEUX MOIS A COMPTER DE LA DATE DE PUBLICATION AU BODACC.
    Extrait de jugement 13/08/2008
    Bodacc A n°20080188/2537 Jugement arrêtant un plan de cession
    13/08/2008
    Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 13.08.2008 arrête le plan de cession au profit de : SAIC VELCOREX CONCORD, DURÉE DU PLAN 2 ANS . Sous le n° 081311.
  • Liquidation judiciaire Du 22/09/2008 au 04/06/2012
    Jugement prononçant 22/09/2008
    Bodacc A n°20080188/2528 Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    22/09/2008
    JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS EN DATE DU 22.09.2008 A PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SOUS LE NUMERO 081311 DESIGNE LIQUIDATEUR SELAFA MJA EN LA PERSONNE DE ME LELOUP-THOMAS 102 RUE DU FAUBOURG SAINT DENIS CS10023 75479 PARIS CEDEX 10 ME FROEHLICH 36 RUE PAUL CEZANNE 68100 MULHOUSE NOM DU JUGE-COMMISSAIRE M.BADILLET MET FIN A LA MISSION DE L'ADMINISTRATEUR ME GÉRARD PHILIPPOT ME MULHAUPT PIERRE
    Avis de dépôt 01/10/2009
    Bodacc A n°20090243/3282 Dépôt de l'état des créances
  • Redressement judiciaire Du 04/06/2012 au 11/04/2019
    Avis de dépôt 04/06/2012
    Bodacc A n°20120116/2920 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
  • Liquidation judiciaire Du 11/04/2019 au 11/04/2019
    Jugement de clôture 11/04/2019
    Bodacc A n°20190083/2141 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    11/04/2019
    Radiation d'office : article R. 123-129-1° du code de commerce, clôture pour insuffisance d'actif par jugement du : 11/04/2019
    02/05/2019
    Le Tribunal de commerce de Paris a prononcé le 11/04/2019 la clôture pour insuffisance d'actif. Mandataire judiciaire liquidateur : SELAFA MJA (Me Valérie LELOUP-THOMAS), 102 rue du fbg Saint-Denis, 75479 PARIS CEDEX 10) Mandataire judiciaire liquidateur : SELARL MJM FROEHLICH & ASSOCIES (Me FROELICH), 36 rue Paul Cézanne, 68100 MULHOUSE

Contentieux de DMC TISSUS

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

Annonces BODACC de DMC TISSUS

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 28/04/2019
    RCS de Paris
    Famille : Jugement de clôture
    Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    Complément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
    Bodacc A n°20190083, annonce n°2141
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 19/06/2012
    RCS de Paris
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20120116, annonce n°2920
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 17/12/2009
    RCS de Paris
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20090243, annonce n°3282
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/12/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 10 AV LEDRU ROLLIN 75012 PARIS
    Bodacc C n°20090093, annonce n°6942
  • MODIFICATION 31/10/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : DMC TISSUS
    Capital : 16 955 982,58 €
    Adresse : 10 avenue Ledru-Rollin 75012 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Demoulin, François, nomination de l'Administrateur provisoire : Facques, Denis
    Bodacc B n°20090210, annonce n°1452
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 16/10/2008
    RCS de Paris
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de cession.
    Bodacc A n°20080188, annonce n°2537
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 16/10/2008
    RCS de Paris
    Famille : Jugement prononçant
    Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selafa Mja en la personne de me Leloup-Thomas 102 rue du faubourg saint denis Cs10023 75479 Paris cedex 10 me Froehlich 36 rue paul Cezanne 68100 mulhouse.
    Bodacc A n°20080188, annonce n°2528
  • MODIFICATION 30/06/2008
    RCS de paris
    Dénomination : DMC TISSUS
    Capital : 16 955 982,58 €
    Adresse : 10 avenue Ledru-Rollin 75012 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Boubal, Jacques, nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Demoulin, François
    Bodacc B n°20080114, annonce n°1405
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 01/06/2008
    RCS de Paris
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 30 avril 2008 désignant : mandataire judiciaire Selafa Mja en la personne de me Leloup-Thomas 169 bis rue du Chevaleret 75013 Paris me Froehlich Philippe 36 rue paul Cezanne 68100 mulhouse. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20080093, annonce n°2920

Cartographie de DMC TISSUS

Comment contacter DMC TISSUS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 10 AVENUE LEDRU-ROLLIN
75012 PARIS

Services recommandés pour les SA

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de DMC TISSUS

  • ENERGIES RECHERCHES DEVELOPPEMENT (437 571 847) Cité 11 fois entre 2001 et 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DMC TISSUS et ENERGIES RECHERCHES DEVELOPPEMENT de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Alain THIRION , Frank THIRION
  • LES EDITIONS TACO (435 388 731) Cité 6 fois entre 2001 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DMC TISSUS et LES EDITIONS TACO de la relation : Inconnue
  • DOLLFUS MIEG ET CIE (572 209 583) Cité 3 fois entre 1993 et 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DMC TISSUS et DOLLFUS MIEG ET CIE de la relation : Commissaire aux apports
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MICHEL RENAULT , MARIO BOSELLI , JACQUES DERMAGNE et 10 autres
  • TEXUNION (435 388 855) Cité 5 fois entre 2001 et 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DMC TISSUS et TEXUNION de la relation : Inconnue
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DMC TISSUS et DELOITTE TOUCHE TOHMATSU de la relation : Banque
  • KYUDO (339 515 611) Cité 7 fois entre 1993 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DMC TISSUS et KYUDO de la relation : Actionnariat
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DMC TISSUS et STE MULHOUSIENNE DE STOCKAGE ET GESTION de la relation : Inconnue
  • COMPAGNIE TEXTILE (335 680 138) Cité 3 fois entre 1993 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DMC TISSUS et COMPAGNIE TEXTILE de la relation : Actionnariat
  • SOCIETE FINANCIERE TEXTILE (384 223 921) Cité 4 fois entre 1993 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DMC TISSUS et SOCIETE FINANCIERE TEXTILE de la relation : Fusion
  • SARL INSTALL JB (444 004 931) Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DMC TISSUS et SARL INSTALL JB de la relation : Inconnue
  • SAIC-VELCOREX (945 550 317) Cité 4 fois en 1997 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DMC TISSUS et SAIC-VELCOREX de la relation : Fusion
  • DELOITTE & ASSOCIES (572 028 041) Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DMC TISSUS et DELOITTE & ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • KBC FRANCE (310 095 617) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DMC TISSUS et KBC FRANCE de la relation : Actionnariat
  • DESCAMPS (468 500 541) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DMC TISSUS et DESCAMPS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Astrance Capital , ASTINVEST , BDO FRANCE et 1 autre
  • TEXUNION S A (552 077 414) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DMC TISSUS et TEXUNION S A de la relation : Fusion
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DMC TISSUS et SOC DE PARTICIPATION & INVESTIS TEXTILE de la relation : Actionnariat
  • PATHE CHAMPIGNY (387 922 883) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DMC TISSUS et PATHE CHAMPIGNY de la relation : Actionnariat
  • PATHE ARCHIVES (552 077 406) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DMC TISSUS et PATHE ARCHIVES de la relation : Inconnue
  • BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DMC TISSUS et BNP PARIBAS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT , SA MAZARS , DELOITTE & ASSOCIES et 19 autres
  • PATHE SERVICES (672 018 579) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DMC TISSUS et PATHE SERVICES de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Mélanie Collombet , ERNST & YOUNG ET AUTRES , Jérôme SEYDOUX
  • CREDIT LYONNAIS (954 509 741) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DMC TISSUS et CREDIT LYONNAIS de la relation : Banque
  • Seules 21 sur environ 86 relations (24.4%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de DMC TISSUS

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Appels d'offres gagnés par DMC TISSUS

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Labels et certificats de DMC TISSUS

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Marques déposées par DMC TISSUS

  • NANODYE
    Enregistrée le 17/05/2005
    Expire le 17/05/2015
    Classes : 24
    Numéro : FR3359330
    Marque expirée
  • Senso
    Enregistrée le 16/07/2004
    Expire le 16/07/2014
    Classes : 23 , 26
    Numéro : FR3303593
    Marque expirée
  • VELCOREX
    Enregistrée le 31/12/1990
    Expire le 31/12/2010
    Classes : 24 , 25
    Numéro : FR1636169
    Marque expirée
  • TEXUNION
    Enregistrée le 17/01/1989
    Expire le 17/01/2009
    Classes : 01 , 18 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26
    Numéro : FR1508948
    Marque expirée

Brevets déposés par DMC TISSUS

  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN VELOURS, EQUIPEMENT METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE ET VELOURS OBTENU
    Enregistré le 03/09/2003
    Expiré le 30/09/2008
    Numéro : FR0310416
    Classes : D03D39/24 , D03D27/04
    Déchu

Dessins déposés par DMC TISSUS

  • Housse de canapé
    Enregistré le 04/12/1997
    Expiré le 04/12/2022
    Numéro : FR977091

Aides perçues par DMC TISSUS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.