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Mise à jour RCS : le 27/06/2026 Mise à jour RNE : le 27/06/2026 Mise à jour INSEE : le 26/06/2026

DOUX ELEVAGE

393 267 539 · Radiée depuis le 03/06/2014
Adresse : ZI DE LOSPARS, 29150 CHATEAULIN
Activité : Élevage de volailles
Effectif : 0 salarié (donnée 2013)
Création : 01/01/1994
Dirigeant : DOUX S.A.

Informations juridiques de DOUX ELEVAGE

SIREN : 393 267 539
SIRET (siège) : 393 267 539 00012
Forme juridique : Société en nom collectif
Numéro de TVA : FR68393267539
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de QUIMPER, le 03/06/2014)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 21/11/2013)
Numéro RCS : 393 267 539 R.C.S. Quimper
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de DOUX ELEVAGE

Code NAF ou APE : 01.47Z (Élevage de volailles)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise DOUX ELEVAGE

  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 267 539 00012
    Adresse : ZI DE LOSPARS 29150 CHATEAULIN
    Date de création : 01/01/1994
    Date de clôture : 21/11/2013 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    393 267 539 00020
    Adresse : LE BEZITH 56250 SAINT-NOLFF
    Date de création : 01/12/2010
    Date de clôture : 21/11/2013

Etablissements de l'entreprise DOUX ELEVAGE

Finances de DOUX ELEVAGE

Dirigeants et représentants de DOUX ELEVAGE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DOUX ELEVAGE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de DOUX ELEVAGE

    • Document inconnu
    03/06/2014
    • Document inconnu
    26/12/2013
    • Document inconnu
    25/11/2013
    • Document inconnu
    05/07/2013
    • Document inconnu
    23/05/2013
    • Document inconnu
    27/12/2012
    • Document inconnu
    27/07/2011
    • Document inconnu
    17/12/2004
    • Document inconnu
    08/09/2004
    • Document inconnu
    23/01/2002
    • Document inconnu
    11/04/1998
    • Document inconnu
    10/02/1996
    • Document inconnu
    08/12/1995
    • Document inconnu
    09/02/1994
    • Document inconnu
    10/12/1993

Comptes annuels de DOUX ELEVAGE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de DOUX ELEVAGE

0 procédure collective
6 contentieux
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0 sanction
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Alertes de DOUX ELEVAGE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de DOUX ELEVAGE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de DOUX ELEVAGE

  • Conseil d'État, 26/12/2013, 363160
    Position : Demandeur
    Autres parties : COOPERATIVE AGRICOLE UKL ARREE, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, Ministère de l'économie et des finances
    Lire sur Pappers Justice
  • CJUE, 30/05/2013, C‑677/11
    Position : Demandeur
    Autres parties : COOPERATIVE AGRICOLE UKL ARREE, Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire, Comité interprofessionnel de la dinde française (CIDEF)
    Lire sur Pappers Justice
  • CJUE, 31/01/2013, C-677/11
    Position : Demandeur
    Autres parties : COOPERATIVE AGRICOLE UKL ARREE, Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire, Comité interprofessionnel de la dinde française (CIDEF)
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 30/05/2012, 11-18.032
    Début du contentieux : 25/03/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, Société Electricité réseau distribution de France (ERDF), Société EDF, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 28/11/2011, 334183
    Position : Demandeur
    Autres parties : COOPERATIVE AGRICOLE UKL ARREE, Comité interprofessionnel de la dinde française (CIDEF)
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 06/04/2011, 10-82.900
    Début du contentieux : 23/02/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : DOUX FRAIS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de DOUX ELEVAGE

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 27/11/2016
    RCS de Quimper
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement modifiant le plan de redressement
    Complément de jugement : Jugement modifiant le plan de redressement.
    Bodacc A n°20160231, annonce n°1069
  • RADIATION 19/06/2014
    RCS de Quimper
    Bodacc B n°20140116, annonce n°653
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 10/12/2013
    RCS de Quimper
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement de plan de redressement
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ANS nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Nicole ELLEOUET 9, rue Neptune - CS 71937 - 29200 Brest et la SCP BECHERET-THIERRY-SENECHAL-GORRIAS, prise en la personne de Maître Stéphane GORRIAS 3 rue Troyon 75017 PARIS .
    Bodacc A n°20130237, annonce n°1856
  • VENTE 01/12/2013
    RCS de Quimper
    Adresse : Zone Industrielle de Lospars 29150 Châteaulin
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20130231, annonce n°421
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 12/07/2013
    RCS de Quimper
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20130133, annonce n°1453
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 15/06/2012
    RCS de Quimper
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 31 Mai 2012 désignant administrateur Maître GAUTER Sophie 111, bd de Lattre de Tassigny 35000 RENNES et SCP VALLIOT-LE GUERNEVE-ABITBOL, prise en la personne de Maître VALLIOT Régis 41, rue du Four - 75006 Paris 06 avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Maître Nicole ELLEOUET 9, rue Neptune - CS 71937 - 29200 Brest et SCP B.T.G.S. prise en la personne de Maître GORRIAS Stéphane 1 place Boieldieu 75002 PARIS. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20120114, annonce n°1816
  • MODIFICATION 18/08/2011
    RCS de Quimper
    Dénomination : SNC DOUX ELEVAGE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant associé : DOUX S.A. représenté par LE FLOC'H Pascal Associé : DOUX FRAIS S.A. Commissaire aux comptes titulaire : STE GORIOUX, FARO & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : VESQUE Danielle
    Bodacc B n°20110159, annonce n°458
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de DOUX ELEVAGE

Comment contacter DOUX ELEVAGE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZI DE LOSPARS
29150 CHATEAULIN

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de DOUX ELEVAGE

  • EARL LES BORDES GIVRY (349 788 588) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOUX ELEVAGE et EARL LES BORDES GIVRY de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Maryse ROUSSEAU
  • DOUX (376 080 487) Cité 10 fois entre 1993 et 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOUX ELEVAGE et DOUX de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : GORIOUX FARO ET ASSOCIES , Bernard KERVAREC , Amr AL KOUATLI et 12 autres
  • INVEN (308 018 282) Cité 5 fois entre 1993 et 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOUX ELEVAGE et INVEN de la relation : Actionnariat
  • JACQUES MERCIER COUTURE (393 267 638) Cité 1 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOUX ELEVAGE et JACQUES MERCIER COUTURE de la relation : Avocat
  • GAEC LE QUADRILLE (383 375 326) Cité 1 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOUX ELEVAGE et GAEC LE QUADRILLE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pierre MEUNIER , Vincent BOURASSEAU , Corentin FOULONNEAU et 1 autre
  • TRANSAL (390 442 952) Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOUX ELEVAGE et TRANSAL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : DOUX SA , Hervé HEINSCHILD , Christophe GAUTIER
  • DOUX DINDONNEAUX (393 256 243) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOUX ELEVAGE et DOUX DINDONNEAUX de la relation : Actionnariat
  • DOUX FRAIS EUROPE (393 254 693) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOUX ELEVAGE et DOUX FRAIS EUROPE de la relation : Actionnariat
  • SNC DOUX (393 257 175) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOUX ELEVAGE et SNC DOUX de la relation : Actionnariat
  • DOUX ALIMENTS BRETAGNE (393 254 131) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOUX ELEVAGE et DOUX ALIMENTS BRETAGNE de la relation : Actionnariat
  • DOUX POUSSINS (393 254 578) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOUX ELEVAGE et DOUX POUSSINS de la relation : Actionnariat
  • DOUX ALIMENTS CORNOUAILLE (393 256 391) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOUX ELEVAGE et DOUX ALIMENTS CORNOUAILLE de la relation : Actionnariat
  • DOUX ALIMENTS VENDEE (393 258 009) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOUX ELEVAGE et DOUX ALIMENTS VENDEE de la relation : Actionnariat
  • GORIOUX FARO ET ASSOCIES (338 896 350) Cité 1 fois en 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOUX ELEVAGE et GORIOUX FARO ET ASSOCIES de la relation : Commissaire à la transformation
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Vincent GORIOUX , Patrice CARRE , Patrice COIC et 9 autres

Biens immobiliers de DOUX ELEVAGE

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Propriétés intellectuelles de DOUX ELEVAGE

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Aides perçues par DOUX ELEVAGE

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