| Activité principale déclarée : | |
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| Code NAF ou APE : | 46.34Z |
| Domaine d’activité : | Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que D.V.M. applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de D.V.M.
| SIREN : | 402 811 145 |
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| SIRET (siège) : | 402 811 145 00059 |
| Forme juridique : | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| Numéro de TVA : |
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| Statut INSEE : | ACTIF |
| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe d'AVIGNON, le 20/02/2018) |
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| Inscription au RNE : | RADIÉ (le 20/02/2018) |
| Numéro RCS : | 402 811 145 R.C.S. Avignon |
| Capital social : | 140 000,00 € |
Activité de D.V.M.
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Etablissements de l'entreprise D.V.M.
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Adresse : 1 RUE DE LA NOUVELLE POSTE 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPEDate de création : 06/01/2011Date de clôture : 24/06/2015Nom commercial : DUVERNAY VINS MILLESIMES
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Adresse : CHEZ M. MONNIER CYRIL CHE CHEMIN DE VISAN NORD 26790 TULETTEDate de création : 25/05/1999Date de clôture : 24/06/2015Activité distincte : Entreposage et stockage non frigorifique (52.10B)
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Adresse : 1 RUE JOSEPH DUCOS 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPEDate de création : 08/03/1999Date de clôture : 06/01/2011 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : LA QUEYRADE 360 CHEMIN DE LA COSTE 30730 MONTPEZATDate de création : 01/05/1996Date de clôture : 31/12/1999 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Commerce de gros de boissons (51.3J)Enseigne : DUVERNEY VINS MILLESIMES
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Adresse : LA CLEDE 84110 SEGURETDate de création : 25/09/1995Date de clôture : 01/05/1996 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Commerce de gros de boissons (51.3J)Enseigne : DUVERNAY VINS MILLESIMES
Etablissements de l'entreprise D.V.M.
Dirigeants et représentants de D.V.M.
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Président du conseil d'administration
88 ans - 03/1938Depuis le 07/07/2015
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Administrateur
89 ans - 04/1937Depuis le 07/07/2015
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Commissaire aux comptes suppléant
63 ans - 12/1962Depuis le 22/12/2010
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Commissaire aux comptes titulaire
SIREN : 378877674Depuis le 22/12/2010
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Administrateur
57 ans - 01/1969Depuis le 01/01/2009
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de D.V.M.
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de D.V.M.
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Procès-verbal d'assemblée générale
- du 1 rue Joseph Ducros 84230 Chateauneuf du Pape au 1 rue de la Nouvelle Poste 84230 Chateauneuf du Pape à compter du 06/01/2011
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Procès-verbal d'assemblée générale
- du 1 rue Joseph Ducros 84230 Chateauneuf du Pape au 1 rue de la Nouvelle Poste 84230 Chateauneuf du Pape à compter du 06/01/2011
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Modifications relatives au conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée
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Divers
- CONVERSION DU NOUVEAU CAPITAL EN EUROS
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Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
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Divers
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Transfert du siège CHATEAUNEUF DU PAPE (84) 1 RUE JOSEPH DUCOS Formation de la société
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Statuts mis à jour
- Transfert du siège CHATEAUNEUF DU PAPE (84) 1 RUE JOSEPH DUCOS Formation de la société
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Procès-verbal du conseil d'administration
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
Comptes annuels de D.V.M.
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de D.V.M.
0 contentieux
Alertes de D.V.M.
1 alerte enregistrée
Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 07/07/2015
Source :
Registre National des Entreprises
Procédures collectives de D.V.M.
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Liquidation judiciaire Du 30/01/2018 au 30/01/2018Insuffisance d'actif Depuis le 30/01/2018Jugement de clôture 30/01/2018Bodacc A n°20180039/2577 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif30/01/2018Jugement du Tribunal de Commerce d'Avignon en date du 30/01/2018 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif
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Redressement judiciaire Du 15/11/2016 au 30/01/2018Avis de dépôt 15/11/2016Bodacc A n°20160227/2549 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire07/07/2017Remplacement d'un mandataire de justice Par ordonnance du 07/07/2017, le président du tribunal de commerce d'Avignon a désigné en qualité de liquidateur judiciaire la SELARL ETUDE BALINCOURT prise en la personne de Maître Frédéric TORELLI en lieu et place de Maître Frédéric TORELLI ès noms Date d'effet : 07/07/201727/07/2017Par ordonnance du 07/07/2017, le Président du Tribunal de Commerce d'Avignon a désigné en qualité de liquidateur judiciaire la SELARL ETUDE BALINCOURT prise en la personne de Maître Frédéric TORELLI en lieu et place de Maître Frédéric TORELLI ès noms
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Liquidation judiciaire Du 24/06/2015 au 15/11/2016Jugement prononçant 24/06/2015Bodacc A n°20150136/1812 Jugement de conversion en liquidation judiciaire24/06/2015Jugement de liquidation judiciaire en cours de procédure Par jugement du 24/06/2015, le tribunal prononce la liquidation judiciaire sans poursuite d'activité, désigne comme liquidateur Me TORELLI Frédéric 4, impasse Plat Boulevard St Jean 84000 Avignon date de cessation des paiements : 12/06/2014 Date d'effet : 24/06/201524/06/2015Jugement du Tribunal de Commerce d'Avignon en date du 24/06/2015 prononçant la conversion en liquidation judiciaire. Liquidateur-judiciaire : Maître TORELLI Frédéric 4 IMPASSE PLAT 84000 AVIGNON
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Redressement judiciaire Du 18/06/2014 au 24/06/2015Jugement d'ouverture 18/06/2014Bodacc A n°20140127/2364 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire18/06/2014(Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire Suivant jugement du 18/06/2014, le tribunal de commerce d'Avignon a prononcé l'ouverture du redressement judiciaire avec une période d'observation de 6 mois et a désigné: Juge commissaire...........: STAIANO Guy Juge commissaire suppléant : DAUDIER Mireille Mandataire judiciaire : Me TORELLI Frédéric 4, impasse Plat Boulevard St Jean 84000 Avignon Administrateur judiciaire : SELARL BAULAND & MARTINEZ 3, rue Rigoberta Menchu Zac de Courtine IV - Bât C - CS 70004 84918 AVIGNON CEDEX 9 avec pour mission d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion Date de cessation des paiements: 12/06/2014 Date d'effet : 18/06/201418/06/2014Jugement du Tribunal de Commerce d'Avignon en date du 18/06/2014 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Mandataire judiciaire : Maître TORELLI Frédéric 4 IMPASSE PLAT 84000 AVIGNON, Administrateur judiciaire : SCP BAULAND MARTINEZ 3 RUE RIGOBERTA MENCHU 84918 AVIGNON mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion. Date de cessation des paiements : 12/06/201414/01/2015Prolongement de la période d'observation (RJ) EN DATE DU 14/01/2015, JUGEMENT AUTORISANT LE RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'OBSERVATION POUR 6 mois Date d'effet : 14/01/201514/01/2015Jugement du Tribunal de Commerce d'Avignon en date du 14/01/2015 prolongeant la poursuite de la période d'observation jusqu'au 18/06/2015, période pendant laquelle l'entreprise est autorisée à poursuivre son activité.
Contentieux de D.V.M.
Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.
Annonces BODACC de D.V.M.
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RADIATION 27/02/2018RCS d'AvignonBodacc B n°20180040, annonce n°1433
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PROCÉDURE COLLECTIVE 25/02/2018RCS d'AvignonBodacc A n°20180039, annonce n°2577Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 22/11/2016RCS d'AvignonBodacc A n°20160227, annonce n°2549Famille : Avis de dépôtNature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireComplément de jugement : La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 03/03/2016RCS d'AvignonBodacc A n°20160044, annonce n°1775Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 19/07/2015RCS d'AvignonBodacc A n°20150136, annonce n°1812Famille : Jugement prononçantNature : Jugement de conversion en liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me TORELLI Frédéric 4, impasse Plat - boulevard Saint-Jean - 84000 Avignon , et mettant fin à la mission de l'administrateur Selarl Bauland & martinez.
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DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2014RCS d'AvignonBodacc C n°20140073, annonce n°10487Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2013Adresse : 1 rue de la Nouvelle Poste 84230 Châteauneuf-du-Pape
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DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2014RCS d'AvignonBodacc C n°20140044, annonce n°17845Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2012Adresse : 1 rue de la Nouvelle Poste 84230 Châteauneuf-du-Pape
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PROCÉDURE COLLECTIVE 04/07/2014RCS d'AvignonBodacc A n°20140127, annonce n°2364Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant administrateur Selarl Bauland & Martinez 3, rue Rigoberta Menchu - ZAC de Courtine IV - Bât C - Cs 70004 - 84918 Avignon avec les pouvoirs : , mandataire judiciaire Me TORELLI Frédéric 4, impasse Plat - boulevard Saint-Jean - 84000 Avignon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
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DÉPÔT DES COMPTES 05/09/2012RCS d'AvignonBodacc C n°20120060, annonce n°14229Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2011Adresse : 1 rue Joseph Ducos 84230 Châteauneuf-du-Pape
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MODIFICATION 04/09/2012RCS d'AvignonBodacc B n°20120170, annonce n°1138Dénomination : D.V.M.Adresse : 1 rue de la Nouvelle Poste 84230 Châteauneuf-du-PapeDescription : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
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DÉPÔT DES COMPTES 13/09/2011RCS d'AvignonBodacc C n°20110059, annonce n°10816Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2010Adresse : 1 rue Joseph Ducos 84230 Châteauneuf-du-Pape
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MODIFICATION 18/05/2011RCS d'AvignonBodacc B n°20110097, annonce n°2632Dénomination : D.V.M.Description : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président du Conseil d'Administration : DUVERNAY Roland Administrateur : DUVERNAY Béatrice Administrateur : BURNIER Dominique Commissaire aux comptes titulaire : SARL ROGIER ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BERNABE Jean, René
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DÉPÔT DES COMPTES 15/09/2010RCS d'AvignonBodacc C n°20100062, annonce n°12598Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2009Adresse : 1 rue Joseph Ducos 84230 Châteauneuf-du-Pape
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DÉPÔT DES COMPTES 02/10/2009RCS d'AvignonBodacc C n°20090074, annonce n°10138Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2008Adresse : 1 rue Joseph Ducos 84230 Châteauneuf-du-Pape
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MODIFICATION 26/05/2009RCS d'AvignonBodacc B n°20090099, annonce n°1945Dénomination : D.V.M.Description : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président du Conseil d'Administration : DUVERNAY Roland. Administrateur : DUVERNAY Béatrice. Administrateur : BURNIER Dominique. Commissaire aux comptes titulaire : JUILLAGUET Bernard. Commissaire aux comptes suppléant : CAYZAC Rodolphe.
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MODIFICATION 26/05/2009RCS d'AvignonBodacc B n°20090099, annonce n°1944Dénomination : D.V.M.Description : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président du Conseil d'Administration : DUVERNAY Roland. Administrateur : DUVERNAY Béatrice. Administrateur : DUVERNAY Romain. Commissaire aux comptes titulaire : JUILLAGUET Bernard. Commissaire aux comptes suppléant : CAYZAC Rodolphe.
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DÉPÔT DES COMPTES 28/01/2009RCS de CarpentrasBodacc C n°20090009, annonce n°3183Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2007Adresse : 1, rue Joseph-Ducos 84230 Châteauneuf-du-Pape
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Cartographie de D.V.M.
Comment contacter D.V.M. ?
Marques déposées par D.V.M.
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CASTAL BUZENVALLEnregistrée le 24/05/2012Expire le 31/05/2026Classes : 33Numéro : FR3922105Demande totalement rejetée